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Les fondements de l'ordre juridique

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Profession : agent littéraire, un métier mal connu

L’agent littéraire est une personne chargée de représenter les écrivains et leurs œuvres écrites auprès des éditeurs, des producteurs de théâtre et des producteurs audiovisuels. Il accompagne ses auteurs sur un plan juridique, financier et artistique, et veille sur leurs intérêts.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Samurai Légendes : le préquel, bien avant les Soeurs de l'Ombre

Sortie en novembre 2012, la série Samurai Légendes apporte un autre regard sur le cycle de Di Giorgio et Genêt, cette histoire se déroule 16 ans avant que Takeo ne soit confronté aux Sœurs de l’Ombre. Un ajout essentiel aux événements survenus au cœur du Japon médiéval.

Dossier

Les meilleurs livres de l'année 2017

La fin de l'année 2017, et avec elle les cadeaux qui vont si bien avec cette période... Vous avez décidé d'offrir un livre à Noël ou pour une autre occasion, mais vous ne savez pas bien lequel ? Vu le nombre de parutions, pas évident de faire son choix lorsqu'on manque de conseils. Grâce à ce bilan des tops de fin d'année, appuyez-vous sur nos sélections et celles de la critique et de la presse françaises pour faire votre choix ! Vous trouverez ici les différentes sélections de fin d'année : beaux-livres, littérature, bandes dessinées, mangas, polars, science-fiction, il y en a pour tous les goûts. Bons achats en librairie...

Dossier

Congrès 2019 de l'ABF : Au-delà des frontières

Après un congrès 2018 à La Rochelle, comme le veut la tradition, l'Association des Bibliothécaires de France revient dans la capitale pour son 65e congrès annuel, organisé du 6 au 8 juin 2019 Porte de Versailles. Le thème retenu pour cette année s'articule autour du concept des frontières, et, connaissant les bibliothécaires, l'enjeu sera surtout de savoir comment les franchir et les dépasser.

Dossier

De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent

Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.

Extraits

Droit

Les fondements de l'ordre juridique

Le concept de droit est devenu plus problématique que jamais, oscillant dans ses fondements mêmes entre le droit naturel d'une part, et le positivisme de l'autre. Il importe d'en repenser les fondations, en évitant cette fois les écueils d'aujourd'hui que sont les orientations sociologisantes, historicistes, vitalistes ou matérialistes. Quelle est alors l'essence du droit ? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général ? Pour répondre à toutes ces questions, l'auteur met en avant le rôle fondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur. Cet ouvrage va ainsi au-delà de la pure Interrogation sur le droit pour confronter le lecteur philosophe aux divers horizons normatifs qui tissent la modernité. Dans un monde déchiré entre les valeurs d'antan, parfois dépassées, et les valeurs nouvelles, si difficiles à dégager, ce livre permet de mieux saisir ce que l'humanisme peut avoir d'essentiel pour l'homme contemporain, que l'avenir risque de plus en plus de livrer à la déshumanisation.

12/1992

Droit

L'ordre juridique communautaire de la CEMAC

L'échec de l'Union douanière et économique de l'Afrique centrale (UDEAC) et des politiques communes destinées à réaliser l'union douanière entre les Etats de l'Afrique centrale a poussé ces derniers à remettre en question toutes les politiques d'intégration économique engagées depuis leur accession à la souveraineté internationale. L'analyse des causes de cet échec a ainsi conduit à relancer la construction communautaire sur de nouvelles bases, dans l'objectif de mettre en place, à moyen terme, un marché commun au sein duquel la libre circulation des facteurs de production ainsi qu'une saine et loyale concurrence entre acteurs économiques étaient garanties. Cet objectif ambitieux d'unification, loin de construire ses fondations sur des instruments purement économiques — lesquels ont montré toutes leurs limites avec l'UDEAC —, a décidé de faire du droit l'instrument principal devant garantir son succès. Cette nouvelle approche s'inscrit dans la droite ligne du nouveau régionalisme juridique ayant cours au niveau planétaire depuis quelques années. L'adoption des règles régissant le fonctionnement de ce marché commun, notamment celles garantissant la libre circulation des facteurs de production, est désormais dépassée par l'ambition nouvelle des pères fondateurs de dépasser désormais cette approche matérielle pour faire de l'espace de la Communauté économique et monétaire des Etats de l'Afrique centrale (CEMAC) un véritable espace de liberté, de démocratie et d'Etats de droit. Cette nouvelle ambition sécuritaire du droit communautaire CEMAC, dont la finalité est l'éclosion d'une opinio integrationis et l'émergence d'une véritable citoyenneté de dimension communautaire, ne pouvait reposer que sur un nouvel ordre juridique.

11/2016

Droit international public

La visibilité des femmes au parlement turc. Ordre juridique international et ordre juridique turc

La parité entre femmes et hommes dans les mécanismes de prise de décision politique et publique est une priorité pour l'ONU et le Conseil de l'Europe. Les femmes turques ont obtenu le droit de vote et celui d'être élues au parlement dès 1934. Ainsi, la représentation parlementaire des femmes a commencé en 1935. La Turquie a adhéré à la CEDEF en 1985. Elle est membre du Conseil de l'Europe depuis 1950. Cependant, la représentation parlementaire des femmes est encore insuffisante. Dans cet ouvrage, après avoir étudié les instruments et les plans d'action onusiens relatifs à l'égalité hommes-femmes, l'adaptation de la Turquie aux normes internationales/régionales relatives à la participation des femmes à la vie politique et la nécessité d'une réforme législative pour renforcer leur représentation parlementaire seront analysées.

01/2022

Droit

L'assurance construction. Fondements - Régime juridique - Evolution, 3e édition

La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance : une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ; une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers. Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance. Organisé en trois parties consacrées à l'historique de la notion, à l'obligation d'assurance décennale et enfin à l'assurance dommages-ouvrage, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n°1. Cet ouvrage de référence s'adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrages.

04/2019

Droit

L'ordre juridique international entre tradition et innovatio

Ce Recueil réunit un choix d'études de Christian Dominicé, publiées dans divers ouvrages. Consacrées au droit international public, elles sont regroupées en quatre parties qui témoignent des principales orientations de sa pensée. La première partie, sous le titre Théorie générale du droit des gens, montre l'intérêt porté par l'auteur à l'analyse de l'ordre juridique international en sa qualité de système cohérent ainsi qu'à sa dimension éthique. Les textes figurant dans la deuxième partie concernent l'Organisation internationale. Ils sont principalement inspirés par l'activité déployée par le Conseil de sécurité des Nations Unies depuis la fin de la guerre froide. Au fil des analyses l'auteur souligne sans cesse l'obligation pour le Conseil de sécurité de respecter le droit, précisément parce que son rôle est important. La Responsabilité internationale, thème de la troisième partie, est une matière qui a constamment été au centre des intérêts scientifiques de l'auteur et dans laquelle il a apporté des éléments nouveaux à la réflexion. Enfin, l'ouvrage devait aussi montrer l'attention accordée par Christian Dominicé aux questions intéressant les relations extérieures de son pays. C'est l'objet de la quatrième partie sous le titre La Suisse et le droit international.

10/1997

Philosophie

Descartes et l'ordre politique. Critique cartésienne des fondements de la politique

À l’effondrement des régimes communistes a succédé le pullulement des nationalismes ethniques et religieux. Des uns aux autres les discours et les symboles ont changé, mais pas l’idée que les hommes, c’est-à-dire des individus, sont d’abord les membres d’un tout (État, parti, nation, ethnie, peuple, communauté religieuse). À ce défi idéologique, il n’est qu’une seule réponse à opposer : un individu n’appartient à personne. Les déterminations qu’il reçoit de l’extérieur (sa race, sa nation, sa religion), pour importantes qu’elles soient, ne tracent pas un cadre dans lequel il doit nécessairement s’inscrire. À tous revient la liberté primordiale de s’inclure dans une communauté ou dans un tout, ou de s’en séparer. C’est le grand enseignement de la critique de l’ordre politique à laquelle se livra Descartes. Critique en apparence paradoxale : si Descartes n’a écrit aucun traité de politique, c’est dans les textes touchant à la morale que se trouvent les deux principaux points d’appui pour résister au politique. C’est d’abord la critique des faux dévots, bigots et superstitieux, qui « sous ombre qu’ils vont souvent à l’église, qu’ils récitent forces prières, qu’ils portent les cheveux courts, qu’ils jeûnent, qu’ils donnent l’aumône, pensent être entièrement parfaits, et s’imaginent qu’ils sont si grands amis de Dieu qu’ils ne sauraient rien faire qui lui déplaise, et que tout ce que leur dicte leur passion est un bon zèle, bien qu’elle leur dicte quelquefois les plus grands crimes qui puissent être commis par des hommes, comme de trahir des villes, de tuer des princes, d’exterminer des peuples entiers, pour cela seul qu’ils ne suivent pas leurs opinions ». De ces lignes, plus actuelles que jamais, qui font du mélange de la politique et de la religion l’essence de la terreur, il résulte que toute conception du monde qui repose sur, ou qui implique une division entre deux catégories d’hommes (fidèles/infidèles ; amis/ennemis ; citoyens/étrangers) est génératrice de violence et de guerre. Les crimes les plus odieux et les plus fréquents dans l’histoire sont inspirés, commandés, justifiés par la politique. C’est ensuite l’idée qu’un individu peut, quelquefois, valoir plus que le collectif et que c’est à lui de le déterminer : « Et il faut toujours préférer les intérêts du tout, dont on est partie, à ceux de sa personne en particulier ; toutefois avec mesure et discrétion, car on aurait tort de s’exposer à un grand mal, pour procurer seulement un petit bien à ses parents ou à son pays ; et si un homme vaut plus, lui seul, que tout le reste de sa ville, il n’aurait pas raison de se vouloir perdre pour la sauver ». Ces deux points sur lesquels on peut édifier une politique cartésienne ne sont pas séparables : la politique, trop liée à la contingence, aux individus, aux époques, ne peut être une science et aucune de ses propositions ne peut être appliquée invariablement — la sagesse et la raison consistant à savoir juger selon les cas. C’est le jugement de chacun et non la règle, la consigne, le commandement, qui remplit l’office de la raison dans le domaine des choses humaines, des actions et des événements. Cette restitution de la pensée cartésienne, confrontée à celles de Pascal, de Hobbes, de Spinoza ou de Rousseau, ne vise pas à construire une théorie politique là où il n’y en a pas, mais à dégager la sortie de la logique qui fait de l’individu un simple élément du corps politique. Cela pourrait s’appeler l’actualité de Descartes.

09/2012

Tous les articles

Formation Actualité juridique de l'éditeur

Actualité juridique de l’éditeur

08/09/2016 - 16:26

Philippe Baudouin : Les Forces de l’ordre invisible

Émile Tizané n’était pas un gendarme comme les autres. Officier zélé pendant ses heures de service, il sillonnait la France, le week-end venu, pour enquêter sur des affaires autrement plus mystérieuses. Maisons hantées, esprits frappeurs, pluies de pierres...

25/09/2017 - 14:36

Les écrivains rappellent les éditeurs à l'ordre sur le galimatias

Le 28 septembre dernier, le Syndicat National de l'Édition avait rendu publique une pétition que voici. Celle-ci est signée par les plus grands noms de l'édition française, Nourry, Gallimard, Bétourné et j'en passe, ils sont aujourd'hui 155.

14/10/2010 - 17:57

L'école des loisirs met de l'ordre dans ses romans

Les collections de romans à L'école des loisirs proposent aux jeunes lecteurs des textes de qualité, variés et audacieux, qui font la fierté de la maison depuis plus de quarante ans. Les directeurs de L’école des loisirs, Louis Delas et Jean-Louis Fabre, annoncent ainsi une évolution dans la maison.

19/09/2017 - 11:58

L'Ordre Des Jours, Gérald Tenenbaum

Une voix, un matin à la radio, qui parlait d'un roman sur l'après-guerre, de la quête d'une jeune fille qui attendait son père

29/09/2008 - 11:00

Le docteur Dukan à nouveau radié de l'Ordre des médecins

Selon la décision de l'Ordre des médecins, le docteur Pierre Dukan ne sera plus docteur, comme le rapporte l'Agence de presse médicale, l'APM, depuis son fil Twitter. Pierre Dukan, nutritionniste, s'était forgé une grande réputation avec la création d'un mode de régime inédit, et particulièrement controversé.

27/01/2014 - 10:53

Le docteur Dukan s'auto-radie de l'Ordre des médecins

Objet d'une double plainte lancée fin mars, le docteur Dukan et ses méthodes de travail, autant que ses ouvrages, étaient assez mal vus par ses confrères. Trop de promotion, une pratique de la médecine plutôt abordée comme un commerce... autant de raisons de critiquer l'effet Dukan et ses fameux régimes miraculeux.

16/05/2012 - 13:21

Prix littéraires

Les lauréats 2015 du Prix du livre juridique et du Prix du livre de la pratique juridique dévoilés

Le Prix du livre juridique et le Prix de la pratique juridique récompensent chacun un ouvrage juridique paru au cours des 12 derniers mois. Les lauréats 2015 ont alors été annoncés lors de la 7e édition du Salon du livre juridique, au Conseil constitutionnel, le 10 octobre dernier.

12/10/2015 - 17:26

L'Ordre Des Jours, de Gérald Tenenbaum : le goût de la vengeance :

29/09/2008 - 11:00

Le droit de parodier, ou les épineuses contraintes juridiques

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

08/09/2014 - 10:57

Bataille juridique autour de L'Arche de Noé

Le groupe Place des éditeurs a remporté une victoire devant la cour d’appel de Paris, après avoir été condamné en première instance. Le contentieux portait sur la propriété des droits audiovisuels pour l’ouvrage de Marie-Madeleine Fourcade, L’Arche de Noé. Un texte originellement paru en 1968, évoquant ses souvenirs de la Seconde Guerre mondiale.

27/03/2023 - 12:37

Les éditeurs rappellent les ministres européens à l'ordre : le livre compte

Les éditeurs européens comptent bien profiter de la Foire du livre de Francfort, et de l’éclairage qu’elle offre, pour attirer l’attention des pouvoirs publics. Leur déclaration, communiquée aux ministres de la Culture des Etats membres européens, permet de faire passer leurs idées.

12/10/2017 - 13:52

Création juridique de l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation

06/10/2010 - 07:03

Le Quatrième Ordre, Frontières, de Mathieu Valentin

Le Quatrième Ordre, une saga d’héroic fantasy, compte depuis septembre 2016 un Livre III, intitulé « Frontières ». Dans celui-ci le héros des deux premiers livres, le guerrier-mage Bibi le Pur, est porté disparu.

21/03/2017 - 17:39

Le groupe Bertelsmann en ordre de bataille

Après l'annonce du départ de l'actuel patron, Hartmut Ostrowski, le groupe allemand Bertelsmann a fait savoir, par la voix du chef de son conseil de surveillance, que tout était prêt pour l'ouverture vers de nouveaux horizons.

13/10/2011 - 07:31

Le président de Barnes & Noble rappelé à l'ordre par ses actionnaires

Pour une société, l'entrée en Bourse, les cotations, ou l'arrivée des investisseurs sont autant d'éléments associés avec expansion et opportunités de développement : pour Leonard Riggio, c'est désormais synonyme de facture bien salée. Le président devra s'acquitter d'une amende de 29 millions $ pour avoir fait acquérir par la chaîne de librairie sa propre société d'édition de manuels scolaires.

06/09/2012 - 16:19

Amin Maalouf rejoint le conseil de l'ordre national du Mérite

Membre de l'Académie française depuis 2011, l'écrivain Amin Maalouf est fait Grand officier de l'ordre national du Mérite en 2019. Par un décret, le président de la République a nommé l'auteur du Rocher de Tanios (Grasset, 1993) au sein du conseil de l'ordre national du Mérite.

21/09/2023 - 09:35

Rapport Racine pour les nuls : le dangereux vide juridique du contrat de commande

DÉCRYPTAGE – Matignon et l’Élysée ayant choisi de faire barrage à une mise en œuvre constructive du rapport Racine, il importe de détailler l’étendue de l’incurie. Et de montrer que le ministère de la Culture, (incon)sciemment utilisé pour porter la parole de l’exécutif, a plié l’échine sous les coups de pressions venus d’en haut. Le cas du contrat de commande compte parmi les plus dangereux égarements de cette mascarade.

02/03/2020 - 10:12

Insolite

Le MOTif offre une assistance juridique à ses adhérents

07/10/2009 - 05:45

L'ordre du chaos : Sept siècles de manipulation

Encore une plongée historique, aux éditions Delcourt, avec le lancement d'une série de six tomes, L'Ordre du chaos. Inscrite dans la collection Machination, qui compte déjà un bon paquet de titres, c'est à plusieurs personnalités célèbres que cette série s'en prend.

12/05/2011 - 09:08

7 romans signés Robert Galbraith ? Hypothèse "sans fondement"

Ce dimanche, le Sunday Times tenait une information de taille, qu'il n'était pas peu fier de relâcher dans la nature : J.K. Rowling, sous son pseudonyme Robert Galbraith, allait rédiger au total 7 romans consacrés aux enquêtes du détective Cormoran Strike. Pas de chance : le lendemain, l'éditeur Little, Brown démentait la nouvelle, qu'il juge « sans fondement ».

24/02/2014 - 13:50

Laurent Guiraud-Le Maresquier, responsable juridique au Syndicat national de l'édition

Le Syndicat national de l'édition, association syndicale professionnelle représentant 670 éditeurs français, annonce l'arrivée de Laurent Guiraud-Le Maresquier en tant que responsable juridique. Il remplace Lore Vialle-Touraille, qui occupait ce poste depuis septembre 2000 avant de partir récemment chez Hachette. Laurent Guiraud-Le Maresquier animera également le groupe des éditeurs de littérature générale, présidé par Emmanuelle Vial, précise le SNE.

08/12/2015 - 12:47

Un point juridique sur le port du voile à l’université

Le Centre d’Etudes et de Recherches Universitaire (CERU) vient de publier une note pour apporter un éclairage juridique sur la question du port du voile à l’université. Le CERU rappelle tout d’abord qu’ « en l’état du droit, rien n’interdit que les étudiants portent le voile ou tout autre signe religieux dans les établissements publics d’enseignement supérieur, à l’exception du voile intégral qui est interdit dans l’ensemble de l’espace public, en vertu de la loi du 11 octobre 2010. »

26/02/2015 - 10:35

Prix littéraires

Le réalisateur Mark Osborne nommé chevalier de l'Ordre des Arts et des Lettres

Le 10 mai prochain, Mark Osborne, réalisateur de l'adaptation du roman Le Petit Prince d'Antoine de Saint-Exupéry en 2015, se verra remettre l'insigne de chevalier de l'Ordre des Arts et des Lettres à l'Ambassade de France, à New York. La journée se poursuivra par une discussion autour de l’œuvre de Saint-Exupéry, en compagnie du délégué général de la Fondation Antoine de Saint-Exupéry pour la Jeunesse et de l'auteur Stacy Schiff.

05/05/2017 - 14:46

Le docteur Dukan objet d'une double plainte de l'Ordre des Medecins

La méthode Dukan pour perdre du poids compte parmi les meilleures ventes de l'éditeur Flammarion. Les différents ouvrages du gentil docteur posent cependant un sérieux problème à l'Ordre des médecins qui a décidé de porter deux plaintes. Le motif reste simple : le bon docteur Dukan commettrait quelques impairs à l'égard du Code de déontologie médicale.

26/03/2012 - 16:46

Intermittents : les forces de l’ordre ont évacué les manifestants à Odéon

Nouvelle péripétie avec les manifestations en soutien aux intermittents du spectacle : en place depuis lundi soir au théâtre de l’Odéon, les manifestants ont été évacués de la place et du théâtre par les forces de l’ordre suite à l’accord trouvé dans la nuit du 27 au 28 avril entre la CGT, FO, CFTC, CFE-CSG (syndicats des salariés) et la FESAC (le syndicat des employeurs) — un accord dont la concrétisation reste encore attendue.

29/04/2016 - 14:55

Le livre, outil pratique pour le maintien de l'ordre en classe ?

Personne n'a oublié le tableau noir d'ardoise, et les craies multicolores qui peuplaient la petite gouttière juste en dessous. Pas plus que l'on n'oublie la première fois que l'enseignant, ulcéré, se retourne tel Lucky Luke et dégaine en direction d'un enfant dissipé, ledit petit bout de craie. Aux États-Unis, une épidémie s'abat. Mais ce sont des livres que l'on balance...

14/05/2015 - 09:55

Insolite

Un manque évident de culture juridique

Révolté contre des voleurs bien inspirés, un Australien de 35 ans a décroché son téléphone dans la nuit de lundi à mardi pour signaler l’infraction à la police. Très certainement peu en phase avec la triste réalité, notre victime indique comme objet du vol des plants de cannabis…

Les voleurs en herbe courent toujours tandis que les policiers ont mis la main sur la victime. En effet, une fois sur les lieux, les forces de l’ordre ont découvert six plants qui avaient échappé aux mains des voleurs.

L’homme a été inculpé pour infraction à la loi sur les drogues : « Cultiver du cannabis chez soi est interdit ». En plus, cela peut être la source de tentatives d’effraction par des personnes jalouses des effets de votre culture !

22/03/2008 - 07:00

La numérisation des bibliothèques à l'ordre du jour de l'UE

la conservation et la diffusion numérique

19/10/2009 - 13:00

Enjeux juridiques et fiscaux de l'audiolivre

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux.

12/06/2018 - 14:15

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