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Les classifications en droit administratif

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Les Ensablés : Survivre en littérature

"Les Ensablés, survivre en littérature" est un blog créé en 2010 et depuis intégré pleinement chez Actualitté.com. Chaque semaine, des écrivains ou des amateurs de littérature présentent le roman d'un écrivain français dit "ensablé", autrement "oublié" ou carrément disparu.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

En série ou en film, les adaptations de livres crèvent l'écran

Le Parrain, Les Dents de la mer, Raisons et sentiments, Le Seigneur des Anneaux, la saga Harry Potter, Le Nom de la Rose, Orange mécanique, Vol au-dessus d'un nid de coucou, Le Guépard, Lettre d'une inconnue... Tous ces films ont un point commun, celui d'être des adaptations de romans ou de sagas littéraires...

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Extraits

Droit administratif général

Les classifications en droit administratif

A l'instar des autres disciplines du droit, le droit administratif repose sur de nombreuses classifications souvent binaires. La plupart d'entre elles ont été progressivement élaborées au cours des XIXe et XXe siècles par le juge administratif lui-même et/ou pensées par les doctrines universitaire et organique pour rendre compte des règles et de la jurisprudence administratives. Elles continuent aujourd'hui à structurer la manière d'enseigner, de pratiquer et de penser le droit administratif. Cet ouvrage a pour ambition d'interroger ces classifications : leur formation, les fonctions qu'elles assurent et leur consistance. Elle sera aussi l'occasion de réfléchir à la pérennité desdites classifications dans un contexte marqué par l'européanisation du droit français, l'hybridation et la banalisation croissantes du droit de l'administration et encore le développement de la codification des règles qui régissent l'activité administrative.

02/2021

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Droit administratif général

Droit administratif

Cet ouvrage offre au lecteur un accès volontairement simplifié mais complet à l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit administratif, matière fondamentale, réputée difficile. Il couvre les principales rubriques de façon moderne et actualisée. Il permet une préparation et une révision efficaces en vue des examens et des concours administratifs.

09/2021

Droit administratif général

Droit administratif

Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de Droit administratif de L2 : du juge administratifà la responsabilité administrative en passant par les notions clés telles le service public ou le recours pour excès de pouvoir . Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.

09/2023

Droit administratif général

Droit administratif

Christophe Fardet est professeur de droit public à l'Université de Lorraine. Il y a enseigne depuis de nombreuses années le droit administratif. Dans cet ouvrage, il présente donc toutes les notions qui doivent être assimilées par un étudiant de L2 : l'acte administratif, le contrat administratif, la responsabilité, la compétence de la juridiction administrative, etc.

09/2023

Tous les articles

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Recommandation et classifications, clefs de la lecture en streaming

Scribd vient de remanier son service de lecture numérique à volonté contre souscription, et notamment ce qui touche à l'expérience de navigation et de recherche de nouveaux contenus à se mettre sous la dent. L'arborescence de catégories a été refondue pour en comporter désormais 1.8000 classification. Car une offre de consommation illimitée ne justifierait sa pertinence aux yeux du client que si les recommandations sont en mesure de le tenir en appétit.

09/08/2014 - 09:52

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Thema : Harmoniser les classifications des livres, au niveau mondial

Pour tous les secteurs culturels, mais encore plus dans le domaine du livre, les métadonnées sont précieuses : en décrivant de manière précise le contenu et les sources d'un ouvrage, elles permettent d'en faciliter la découverte, ou simplement l'accès. Mais des normes différentes selon les pays rendent le partage des métadonnées entre les pays très délicates.

21/11/2014 - 13:09

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Numérique

La classification d'âge pour les livres en Angleterre : bilan

21/08/2008 - 00:16

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Numérique

La classification des livres établie par les éditeurs : une erreur

02/09/2008 - 12:18

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

La classification par âge des livres, inhumaine et tragique

Les éditeurs favorables, les auteurs moins

06/06/2008 - 10:14

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Les livres estampillés d'une classification par âge

De grandes maisons d'édition s'apprêtent à relever les manches pour un vaste chantier. Depuis deux ans, parents, jeunes lecteurs et experts en littérature prennent le temps de réfléchir. Peut-être que deux ou trois de plus n'auraient pas été du luxe.

Quoi qu'il en soit, un avertissement, comme il en existe déjà dans le secteur du jeu vidéo, indiquera pour quelle tranche d'âge le livre est recommandé ou interdit... Or cette classification n'interdirait rien, elle agirait comme un guide d'achat pour les parents : démonstration.

Cette classification sera répartie en quatre grandes classes : (5 ans et plus), (7 ans et plus), (9 ans et plus) et . Un point n'aura pas échappé au lecteur attentif, ces paliers sont nommés en anglais. Et pour cause, cette initiative vient d'outre-Manche.

Tout viendrait de ce que les adultes ne savent pas réellement quoi acheter à leur progéniture tant le marché du livre est dense. Ainsi, par dépit, on procure un jeu vidéo au gamin, et l'on en arrive à des statistiques montrant qu'un élève sur cinq de 11 ans ne sait pas aussi bien lire qu'il le devrait.

Soit. Amanda Ross, à l'origine du Richard et Sandy Book Club, a réussi à enclencher ce processus de classification qui épanouira désormais nos chères têtes blondes. Cette même Amanda qui participait à la pétition envoyée hier au Premier Ministre anglais.

Elle a défendu l'idée, fausse selon elle, que la présence d'un marqueur d'âge sur les livres découragerait les enfants plus âgés de se pencher sur des ouvrages n'étant pas destinés à leur tranche. Selon une critique du Times, « tout ce qui aide les parents à choisir les livres pour leurs enfants est une bonne chose ».

Entre les pétitions et ce système à prochainenement, mettre en place, les enfants n'auront bientôt plus d'excuse pour justifier leur illettrisme...

18/12/2007 - 13:00

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Une nouvelle classification pour le livre papier et numérique

La commission de liaison interprofessionnelle du livre (CLIL) publie une nouvelle thématique qui permettra, dès le 1er juillet 2013, de classer les ouvrages par thème. La CLIL est l'administrateur du Fichier Exhaustif du Livre (FEL), un catalogue commercial de livres.

30/04/2013 - 00:04

Recherche dans le texte et classification sur smartphone : Exbiblio

Exbiblio pour l'heure, n'est qu'une start-up de plus, avec des applications iPhone plein les cartons, mais qui n'avait encore rien communiqué de ses projets ni intentions...

21/09/2010 - 15:20

Numérique

J.K. Rowling contre la classification d'âge sur les livres en Angleterre

Pas étonnant, mais très attendu

03/07/2008 - 12:29

Les auteurs contre la classification par âge pour les livres

Une controverse a éclaté voilà quelque temps visant à mettre des recommandations sur les couvertures des livres, à la manière de ce qui se fait déjà pour les jeux vidéo (PEGI). Les éditeurs doivent en effet mettre, cette année au plus tard un système d'avertissement classant les oeuvres en fonction des tranches d'âge pour les jeunes. Mais plusieurs auteurs se sont élevés contre cette idée. Et farouchement.

Marcus Sedgwick, qui a remporté le prix Booktrust ado, avec My Swordhand is Singing, une sombre et occulte histoire de vampires décrit ce projet comme « une catastrophe », appuyé par David Almond, qui renchérit avec un « stupide » bien senti.

Des recherches de la Children's Book Group de la Publishers' Association en automne 2006, ont suggéré que 86 % des consommateurs seraient favorables à un avertissement destiné à guider les choix de livres. Ce que les auteurs considèrent comme une marque de cloisonnement bornée, et que les éditeurs entrevoient d'un mauvais oeil.

D'autant que les opinions et interprétations qui gravitent autour de cette idée sont multiples et variées. Pour les uns, il s'agit de réfréner les envies qu'un enfant pourrait avoir de se diriger vers tel ou tel livre. Ainsi, il serait orienté vers sa tranche d'âge immédiatement, refusant d'acheter un livre pour une tranche plus jeune, par peur de la honte.

Pour d'autres, cette mesure se destine à expédier les libraires : si l'on possède un avertissement pour savoir à quel âge se destine le livre, que faire avec un libraire ? Clairement destinée à la vente sur Internet, cette pastille n'aurait d'utilité que dans un supermarché ou sur un écran, là où personne ne connaît le sujet ou ne peut vous conseiller.

Officiellement, on se défend en avançant qu'il s'agit uniquement d'empêcher une lecture malsaine pour un enfant ou inadaptée...

31/05/2008 - 15:06

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Tableau de classification des espèces de lecteurs vivants

Des amoureux du livre, il en existe ici, ailleurs, là-bas aussi... et probablement trouve-t-on autant d'espèces de lecteurs que de livres. Il était donc temps, grand temps, d'établir une classification des lecteurs de livres. Et le mieux, c'est encore de passer par une infographie explicative.

29/01/2014 - 12:16

Une nouvelle classification des livres pour juillet 2013

La Commission de Liaison interprofessionnelle du Livre (CLIL) rassemble 22 éditeurs, distributeurs et libraires afin de faciliter leurs relations, et la bonne tenue des liens qui font la liaison entre les différents acteurs de la chaîne du livre. À ce titre, la classification des livres, sur les rayons des librairies comme dans les catégories d'un site Web, fait partie des étapes cruciales dans le succès d'une publication.

06/02/2013 - 12:08