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Le juge face à la désobéissance civile en droits américains et français comparés

Rédacteurs

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Philippe Curval, le touche-à-tout des lettres française

Philippe Curval est né à l'aube des années trente, a côtoyé les surréalistes, a fréquenté de nombreux écrivains comme Boris Vian ou Topor, participé à la naissance de la première librairie de science- fiction, de la première revue de science-fiction.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Extraits

Droit

Le juge face à la désobéissance civile en droits américains et français comparés

Quel lien peut-on faire entre la destruction de plants d'Organismes Génétiquement Modifiés par les militants conduits par José Bové, les actions des militants anti-avortement à l'égard du personnel médical des hôpitaux et de cliniques, et la célébration illégale du mariage de deux homosexuels en 2004 à la mairie de Bègles ? Selon les combats menés, la désobéissance civile acquiert une signification différente. De plus, si la désobéissance civile est extérieure au droit, parce qu'illégale, l'appel à l'intervention du juge en sa faveur est néanmoins constant. Quelle réception juridique espérer alors pour la désobéissance civile, évoquée à des titres si divers ? Cette interrogation entraîne le constat que la désobéissance civile, traditionnellement caractérisée par un plaidoyer de culpabilité et par l'acceptation de la condamnation judiciaire, est, désormais, marquée par la revendication de faits justificatifs, fondés sur l'idéologie des droits de l'homme, en droits américain, européen et français. Ce constat conduit à confronter la conception du juge qui sous-tend les actions des auteurs de désobéissance civile, aux solutions que leur apporte la pratique judiciaire. Dès lors, prenant appui sur une comparaison des traditions juridiques américaines et françaises, cet ouvrage a pour objet l'étude de la notion de désobéissance civile du point de vue juridique, un point de vue peu développé jusqu'à présent. L'analyse, dans la première partie, de l'obligation juridique du juge face à la désobéissance civile, et, dans la seconde partie, du discours judiciaire adopté face à celle-ci, nourrit le débat sur le sens et la portée, en droit, de la désobéissance civile.

05/2007

Littérature française

La désobeissance civile

Henry David Thoreau (1817 - 1862). De grand coeur, j'accepte la devise : "Le gouvernement le meilleur est celui qui gouverne le moins" et j'aimerais la voir suiviea de manière plus rapide et plus systématique. Poussée à fond, elle se ramène à ceci auquel je crois également : "Le gouvernement le meilleur est celui qui ne gouverne pas du tout et lorsque les hommes y seront préparés, ce sera le genre de gouvernement qu'ils auront. Tout gouvernement n'est au mieux qu'une "utilité" mais la plupart des gouvernements, d'habitude, et tous les gouvernements, parfois, ne se montrent guère utiles.

02/2019

Notions

La désobéissance civile

Comment lutter contre la tendance de la majorité à soumettre les minorités ? Doit-on se plier à la loi lorsque celle-ci est injuste ? Tout geste de désobéissance contient en lui un refus des compromissions qui fondent nos institutions. Thoreau nous confronte à la possibilité de rouvrir notre imaginaire politique : " N'est-il pas possible d'aller plus loin dans la reconnaissance et l'organisation des droits de l'homme ? ".

02/2022

Sciences politiques

La désobéissance civile. 2e édition revue et augmentée

La désobéissance civile, à la différence de la lutte armée, s'inscrit dans la vie ordinaire des individus, qui l'utilisent pour marquer leur opposition à la force de la loi. Au XXe siècle, Gandhi et Martin Luther King en ont fait un instrument privilégié de protestation non violente. A l'origine inspirées par des convictions religieuses ou philosophiques, les attitudes désobéissantes ont pris une dimension plus politique. Vont-elles rester le mode protestataire de minorités ou s'imposer comme une forme nouvelle d'expression citoyenne ? Des groupes aux intérêts diamétralement opposés peuvent-ils "désobéir" en se réclamant d'un même héritage démocratique ? Dans un contexte où féministes, anti-mariage gay, mouvement anti-impôts, indignés, écologistes, altermondialistes, parmi bien d'autres mouvements, pratiquent la désobéissance civile, cet ouvrage en retrace l'histoire, les modalités d'action et les rapports ambigus avec la violence, le droit et les médias.

11/2013

Sociologie politique

La désobéissance civile. 3e édition revue et augmentée

A la différence de la lutte armée, la désobéissance civile s'inscrit dans la vie ordinaire des individus, qui l'utilisent pour marquer de façon non violente leur opposition à la force de la loi. A l'origine inspirées par des convictions religieuses ou philosophiques, les attitudes désobéissantes ont pris une dimension plus politique. Elles sont devenues depuis quelques années le mode d'action collectif favori des écologistes, adopté par bien d'autres mouvements, féministes, anti-mariage gay, Gilets jaunes ou encore altermondialistes. Cet ouvrage retrace l'histoire de ce mode protestataire des minorités, en décrit les formes de mise en oeuvre actuelles et explore les rapports ambigus qu'il entretient avec la violence, le droit et les médias. Si la désobéissance demande un engagement maximal de la personne qui participe à des actes illégaux, elle s'est imposée comme une forme nouvelle d'expression citoyenne.

04/2024

Droit comparé

Risques sanitaires sériels et responsabilité civile. Etude comparée des droits français et anglais

Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les "séries" de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.

10/2021

Tous les articles

Désobéissance civile, des Titans à l'Assemblée, danse en Algérie

Suite à l'affaire des enseignants désobéissants

22/07/2009 - 11:14

L'écrivain face aux censures et violences de la société civile

Dans le cadre de la célébration du Centenaire du PEN Club français, un colloque s’est tenu à la Bibliothèque nationale de France, le 12 octobre 2021, sur le thème Censures et autocensures : les littératures aujourd’hui. L’ensemble de cette demi-journée, ouverte par Laurence Engel et Antoine Spire, a fait l’objet d’une captation par les services de la BnF. Nous reproduisons avec son aimable autorisation l'intervention d’Antoine Spire, président du PEN Club français.

26/11/2021 - 09:34

Désobéissance civile : Abattre l'industrie scolaire avec l'Open Source

L'Open Source, une alternative pour aider les étudiants à ne plus se ruiner en achats de manuels scolaires ? Alors que l'industrie du livre est régulièrement assimilée à un cartel dans ce secteur, les étudiants américains font face, à chaque rentrée, au même problème : trouver leurs ouvrages aux meilleurs prix. Mais l'offre de téléchargement gratuite se structure de plus en plus, et TorrentFreak fait état d'une mobilisation grandissante.

25/08/2013 - 12:39

Jill Eisenstadt, comparse de Easton Ellis et McInerney, traduite en français

Les éditions Rivages publieront le 3 avril prochain la traduction française, inédite, du premier roman de Jill Eisenstadt, Un été à Rockaway. Publié en version originale en 1987 sous le titre From Rockaway, le roman a lancé la carrière littéraire de Jill Eisenstadt : Hélène Cohen en signe la traduction en français, plus de 30 ans après sa première publication.

27/03/2019 - 10:40

Du français à la fac en Hongrie

La rentrée 2014 marque l'ouverture d'une faculté de français en Hongrie. Hébergé au sein de l'université publique de Szeged, dans le sud du pays, cet établissement ouvre ses portes même si la concurrence est forte avec l'anglais ou l'allemand, rapporte l'AFP.

29/08/2014 - 00:05

Françoise Nyssen : la société civile face aux contradictions politiques

« On hésite entre consternation, dépit et sarcasme. » À la découverte du décret faisant état du conflit d’intérêts qui concerne Françoise Nyssen, ancienne éditrice nommée ministre de la Culture, le secteur du livre fronce les sourcils. Tant parce que ce décret est incompréhensible – littéralement – que parce que ses conséquences préoccupent...

11/07/2018 - 16:15

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

De la traçologie à la victimologie, le droit se dit en français

La Commission d'enrichissement de la langue française a mené l'enquête, pour débusquer les termes empruntés à l'anglais dans le vocabulaire du droit, et proposer des équivalents en français. Une manière de mieux nommer le monde, et peut-être d'en percer quelques mystères...

15/05/2024 - 12:41

Francfort en français : “La langue française appartient à tous”

Le compte à rebours est lancé : dans un an, la France sera au coeur de la Foire du Livre de Francfort, en tant qu'invitée d'honneur. La venue événement, supervisée par l'Institut français, mettre l'hospitalité au coeur de son programme. Mais aussi la langue française, que les écrivains ont choisi de saluer dans une tribune.

20/10/2016 - 12:07

Livres du lundi #9 : Le pouvoir et la désobéissance

Aujourd'hui, nous allons nous pencher sur la question de l'autorité. Les deux ouvrages en question sont : La Guerre civile est déclarée de Chrisophe Paviot et Qu'est-ce que le commandement ? du philosophe italien Giorgio Agamben. Un roman et un essai pour interroger la question de notre rapport à l'autorité et au pouvoir établi.

24/06/2013 - 19:22

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

L'accord entre Google et les éditeurs jugé insuffisant par la justice américaine

05/02/2010 - 14:13

Face à la police et à l'extrême droite, la Fnac censure le jeu d'un éditeur

Les éditions Libertalia ont travaillé avec le site antifasciste La Horde pour concevoir Antifa le jeu, un jeu de société, comme son nom l'indique, mais aussi un outil de formation dans la lutte contre les idées nauséabondes de l'extrême droite. Sous la pression de « certains de [ses] publics », la Fnac a procédé au retrait du produit de ses magasins et de sa boutique en ligne.

29/11/2022 - 10:28

Français et Américains : des pratiques culturelles convergentes ?

Les pratiques culturelles des Français et des Américains ne sont pas aussi éloignées qu'on a pourtant tendance à le penser. C'est du moins ce qui ressort d'une étude comparée portant sur la période 1981-2008. Menées par Olivier Donnat, chercheur au département des études, de la prospective et des statistiques au ministère de la Culture et de la Communication, et Angèle Christin, doctorante EHESS/Princeton University, ces recherches ont montré de nombreux points de convergence.

27/09/2014 - 00:01

LexisNexis, ou la vie en rose et en couleurs pour le Code civil

L'éditeur juridique LexisNexis vient d'annoncer pour la rentrée une vague de nouveautés pour le Code civil 2014, avec une série de couvertures originale, qui rafraîchira les études universitaires, et égaiera les cabinets d'avocats. Le Code civil 2014 sera proposé en six coloris, pour répondre aux goûts allant du zébrage aux écailles, et même une version vertement épidermique.

02/09/2013 - 13:11

“Et en plus, je parle français” : alors la langue française danse avec Stromae

L’institut français démarre une campagne de communication autour de l’apprentissage de la langue française. Alors que la 22e édition de la Semaine dédiée bat son plein, cette opération s’articule autour de multiples outils. Et en musique, avec Stromae.

14/03/2017 - 09:47

Le livre jeunesse d'une auteure française jugé extrémiste en Russie

La maison d'édition russe KompassGuide a traduit et publié le livre de l'auteure jeunesse française Sylvie Bednar, Les drapeaux du monde expliqués aux enfants, qui devient donc Флаги мира для детей, un peu plus tôt dans l'année. Mais un député russe, Alexander Khinshtein, membre du parti fédéral United Russia, a découvert le livre en librairie, l'a jugé « Fasciste » et cherche désormais à l'interdire.

18/07/2013 - 16:49

Le coût de la scolarité en France comparé à la moyenne de l’OCDE

24/02/2016 - 03:21

Master, désobéissance, EVS : Chatel droit dans ses bottes

Punition pour les désobéissants

08/07/2009 - 12:33

Le Conformiste ; La Romaine ; La Désobéissance ; La Ciociara

Le romain Alberto Pincherle, dit Alberto Moravia, intègre la collection des livres les mieux imaginés de l’édition française, Bouquins. 4 des romans les plus importants du peintre de l'ennui comme perte de rapport avec la réalité, et la sexualité dans son ambivalence, sa primauté, et en tant que “moyen de communication cosmique”.

Quatre ouvrages de l’écrivain né en 1907 dans une famille bourgeoise, publiés entre 1947 et 1957, choisis par son traducteur et biographe français, René de Ceccatty. On remarquera l’absence du Mépris, rendu célèbre en France par son adaptation exceptionnelle de Jean-Luc Godard, avec Brigitte Bardot, et la présence d’un autre roman adapté avec génie au cinéma, Le Conformiste, par Bernardo Bertolucci, avec Jean-Louis Trintignant.

On trouve aussi, tous adaptés pour le grand écran, le récit intimiste d’analyse psychologique, et métaphysique, La Désobéissance, le portrait sexuel, La Romaine, et la fresque historique adaptée par Vittorio de Sica, La Ciociara, avec Sophia Loren et Jean-Paul Belmondo.

L’ambition première de l'écrivain-voyageur est d’être juste : la question du roman, affirmait-il au micro de la radio publique française, n’est pas de critiquer une société, mais d’être en rapport avec une réalité quelconque. Le réel avant, qui pourra passer par le social, et non l’inverse. Pour son ami, Pier Paolo Pasolini, c’est plutôt la dérision de la réalité qu’il met en scène.

Alberto Moravia ajoutait que toute critique sociale qui ne prend pas en compte le sexe est incomplète, et plus, que rien ne se conçoit hors de la primauté universelle du désir. Bataille affirmait que la première séparation de l’Homme avec le monde provenait du désir. Alberto Moravia est un auteur psychanalytique.

Son approche a souvent puisé dans le mysticisme, où la réalité est atteinte quand on renonce à y accéder. Respecter ce réel, la vouloir pour ce qu’il est, le contempler. Démystifier.

Outre cette nouvelle livraison de la collection Bouquins, la maison d’édition du même nom imprime un recueil de lettres adressées par l’écrivain à sa conjointe, également grande auteure, Elsa Morante.
René de Ceccatty est formel : si Elsa Morante était profondément éprise d’Alberto Moravia, ce dernier l’admirait, mais n’était pas amoureux d’elle.

Le problème : une personnalité “colérique, intolérante et narcissique”... Ils resteront 21 ans ensemble, jusqu’en 1962. Ils s’écriront sur près de 40 ans jusqu’en 1983, 2 ans avant la disparition de l’auteure de La storia.

Comme je te l’ai dit tant de fois, je pense souvent à toi et je ressens terriblement ton absence. Plus que je ne croyais. Quand tu viendras, je serais, du moins au début, presque heureux.

Anacapri, 11-15 août 1951. L'immortalité, d'Alberto Moravia

Enfin, Bouquins édite un recueil de nouvelles et brefs récits de l’italien, L’immortel, qui réunit des textes rédigés entre 1928 et la date de sa disparition en 1990, parus dans des journaux et revues. L’attente, Haine, Le Diable gardien, À travers l’idée du crime, La femme qui connaissait Joyce, L’enthousiaste… “Tu veux ma mort. Cela pouvait passer pour un lieu commun passionnel. C’était en fait la réalité.”

30/05/2023 - 14:46

Face à Microsoft et Meta, les auteurs peinent à faire valoir leurs droits

Sarah Silverman, Christopher Golden et Richard Kadrey, trois auteurs américains, ont porté plainte en juillet 2023 contre les multinationales Meta et OpenAI, qui développent respectivement LLaMA et ChatGPT, des technologies d'intelligence artificielle. La justice américaine estime que certaines allégations sont fragiles, sans rejeter totalement les accusations.

13/11/2023 - 13:11

Abandonné des éditeurs, Apple, seul face à la Justice américaine

Depuis quelques jours, à Cupertino, on doit se sentir un peu seul. Tous les éditeurs impliqués dans la procédure d'entente sur le prix des livres numériques se sont retirés progressivement. Et désormais, Apple est seul en lice face au Ministère de la Justice, alors que les cinq groupes se sont désistés. Et le 3 juin prochain, l'audience verra donc d'un côté la marque à la Pomme et de l'autre, la terrible justice américaine...

15/02/2013 - 13:53

Un Français sur dix "en situation préoccupante face à l'écrit" (Insee)

En 2011, l'Insee a réalisé une étude portant sur cinq régions de France métropolitaine (Haute-Normandie, Île-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Provence - Alpes - Côte d'Azur), interrogeant la relation à l'écrit dans les différents lieux. Les tests portaient sur des personnes âgées de 16 à 65 ans et via des questions liées au calcul, à l'écrit et l'oral.

29/11/2013 - 08:37

Camus, et son Appel pour une Trêve Civile en Algérie

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.

14/05/2014 - 08:31

Droits des étudiants étrangers : la FAGE en demande plus

La France compte aujourd’hui près de 300 000 étudiants étrangers, ce qui fait de l’Hexagone une des premières destinations en matière d’études supérieures. Cependant, pour la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE), les étudiants étrangers rencontrent encore trop de difficultés au quotidien.

10/02/2016 - 04:32

Saviano, le juge Falcone et la Mafia : “Le courage est un choix”

SALTO22 – À la Foire du livre de Turin, la foule qui attend Saviano ne se compte pas. Seules les personnes ayant réservé sont assurées de pouvoir assister à l’événement. Les autres, en revanche, apprennent que l’écrivain signera tous les exemplaires, même pour qui n’aura pas réussi à entrer. Malgré une attente assez longue, due aussi aux habituels contrôles de sécurité, la rencontre a été mémorable et passionnante, entre littérature, justice et témoignage. (de notre envoyée à Turin)

22/05/2022 - 14:38

Google : toujours méprisant face à la presse française

23/09/2010 - 07:56

La vente couplée papier et numérique illégale selon le droit français

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

26/09/2013 - 13:15

L'écrivain et dissident chinois Tie Li à nouveau jugé en Chine

Au cours du mois de septembre dernier, l'écrivain et dissident chinois Tie Li, de son vrai nom Huang Zerong, avait été arrêté à son domicile pékinois. Son ordinateur et ses livres avaient été confisqués, tandis que son assistant également était interpellé. Ils sont depuis incarcérés, accusés notamment d'avoir « cherché querelle et suscité des troubles » mais aussi de « gestion d'une entreprise illégale », selon l'avocat de l'écrivain. Tous deux doivent être jugés ce 25 février à Chengdu, dans le Sichuan, sa province natale.

25/02/2015 - 17:13

La ligue catholique américaine s'en prend à Anges et Démons

03/03/2009 - 14:36

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