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Le droit des biens revisité

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Samurai Légendes : le préquel, bien avant les Soeurs de l'Ombre

Sortie en novembre 2012, la série Samurai Légendes apporte un autre regard sur le cycle de Di Giorgio et Genêt, cette histoire se déroule 16 ans avant que Takeo ne soit confronté aux Sœurs de l’Ombre. Un ajout essentiel aux événements survenus au cœur du Japon médiéval.

Dossier

“Bien trop Petit”, le livre qu'a censuré Gérald Darmanin

Un roman, recommandé aux adolescents de 15 ans (et plus), a subi les foudres du ministère de l'Intérieur : dans un arrêté signé ce 17 juillet, l'ouvrage a été frappé d'interdiction de vente aux mineurs. Motif ? Des contenus pornographiques, interdits par la loi.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Droit des biens

Le droit des biens revisité

DROIT BELGE Un tour d'horizon complet de la nouvelle législation La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau Livre 3 qui revisite la matière de la cave au grenier (possession, transcription, classification des biens, propriété, mitoyenneté, servitudes, usufruit, emphytéose, superficie...), non sans créer de nouveaux régimes juridiques ad hoc (troubles de voisinage). Le présent ouvrage entend exposer la législation en vigueur à dater du 1er septembre 2021. Il permet, dans un souci pratique, d'appréhender l'ensemble de la réglementation applicable (à partir de cette date), et non uniquement les modifications qui y ont été apportées.

05/2021

Droit des biens

Une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité " parlante " pour l'apprenant.

07/2023

Droit des biens

Le droit des biens réformé

La loi du 4 février 2020 a remanié la matière du droit des biens de fond en comble. Le Livre II de l'ancien Code civil dédié aux biens est abrogé dans son intégralité, pour laisser la place à un nouveau Livre 3 qui revisite l'ensemble des droits réels (propriété, copropriété, servitudes, usufruit, superficie, emphytéose), sans oublier la mitoyenneté. Nouvelles définitions, nouveaux types de biens (animaux), nouveaux concepts (composante inhérente, volume, compte tiers...), régimes inédits (empiétement immobilier, choses mobilières trouvées, acquisition forcée de mitoyenneté...), consécrations législatives (troubles de voisinage, copropriété volontaire...), etc. Le spectre est large on le voit ! Modernisation, simplification et innovation sont les maîtres mots de cette réforme, qui entrera en vigueur le 1er septembre 2021.

02/2021

Droit

Droit administratif des biens

Le manuel présente les règles du droit administratif des biens en retraçant le " parcours " normal d'un bien public, en quatre parties qui se suivent logiquement : L'acquisition des biens publics, la répartition des biens publics, la domanialité publique et les travaux publics. Le droit administratif permet aux personnes publiques d'acquérir des biens publics. Selon que leurs biens servent ou non l'intérêt général, ils rentrent dans leurs domaines public ou privé. Les dépendances du domaine public sont soumises aux principes de la domanialité publique qui, parce qu'ils rendent ces dépendances inaliénables et imprescriptibles, constituent le coeur du droit administratif des biens. Le droit administratif des biens permet encore, dans des conditions dérogatoires au droit commun, la réalisation de travaux publics. Il s'agit, soit de réaliser des opérations matérielles de travaux publics, soit de construire des ouvrages publics.

01/2021

Droit des biens

Droit civil des biens

Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours Licence droit CRFPA et ENM.

06/2021

Droit

Droit civil des biens

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens . Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, cet ouvrage vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; Appliquer : des exercices d'application corrigés ; Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.

06/2019

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Cameron achète les droits d'un livre sur Hiroshima, qui revisite l'histoire

22/02/2010 - 10:07

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Aux Etats-Unis, on protège bien les ayants-droit

La question des œuvres qui tombent au fur et à mesure dans le domaine public est une chose assez complexe : tous les pays ont leur propre avis sur la question. Au Canada, les lecteurs économes profitent d'un régime plutôt favorable, puisque les auteurs tombent dans le domaine public cinquante ans après leur mort. En France, il faut attendre 20 années de plus.

03/01/2013 - 13:01

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Philip Pullman revisite les Contes de Grimm

L'écrivain britannique Philip Pullman, connu pour son cycle A la croisée des mondes, a décidé de revisiter les célèbres Contes des frères Grimm. Choisissant parmi ses histoires préférées, l'auteur de la série Sally Lockhart propose ainsi une version personnelle de l'histoire du Petit Chaperon rouge, le tout en vidéo.

17/10/2012 - 00:04

Blanche-Neige, le conte revisité

Le conte des frères Grimm a beaucoup changé dans cette nouvelle adaptation de Tarsem Singh.

11/04/2012 - 11:53

Rambaud revisite Sarkozy

Ah décidément notre cher président est une source d’inspiration intarissable pour les écrivains français. Déjà très présent dans nos petites boîtes à images et dans nos feuilles de chou, il le sera c’est sûr, dans nos bibliothèques aussi. Cette fois-ci c’est Patrick Rambaud qui s’y colle.

Écrivain, journaliste, professionnel du pastiche et de la reconstitution historique, Patrick Rambaud a plus d’une corde à son arc. Il a obtenu le prix Goncourt en 1997 pour son roman La Bataille qui se situe dans la France Napoléonienne. Dans son dernier livre Chronique du règne de Nicolas 1er, il ne s’aventure pas en terrain étranger, puisqu’il transforme notre président en une sorte de Napoléon.

Pourquoi donc avoir choisi d'habiller Nicolas Sarkozy en Napoléon ? Doit-on y voir un rapport à leurs petites tailles ? « Sa taille était à ce point médiocre qu'il lui fallait par tous les moyens se rehausser », nous dévoile-t-il. Vous aurez compris que ce livre est une satire. Et tout le monde y aura droit, même les ministres devenus « cour » de « Notre Splendide Souverain ». Utilisant toutes les cordes de son arc, Rambaud nous raconte à la façon d’un chroniqueur napoléonien l’arrivée à l’Élysée de Nicolas Sarkozy.

Bon, vous me direz, encore un livre sur le président. Et je vous répondrai oui encore un, mais au moins dans celui-là l’humour est présent.

23/01/2008 - 07:00

Sans douleur, on se croit difficilement propriétaire de biens numériques

Il y a les cadeaux qu’on a appréciés, et ceux qu’on revendra. Et toujours, ces produits restent bien palpables. Car les autres, difficile de les considérer encore comme de véritables cadeaux. D’un côté, le monde analogique, de l’autre, l’univers digital. Et pour les consommateurs, le gouffre entre les deux ne semble cesser de s’élargir.

04/01/2018 - 13:30

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

09/04/2010 - 07:26

Le comic américain re-revisite ses racines

La Ligue de la Justice est de retour, après de multiples péripéties, pour sa première aventure. Cette ligue comprend des héros aussi célèbres que Batman, Superman, Wonder Woman, et Flash. DC Comics, la maison détentrice des droits sur la bande de personnages, voudrait redonner une nouvelle jeunesse à sa bande de héros fétiches.

31/08/2011 - 16:26

Entre opéra et droit : les liens entre sphères juridique et lyrique...

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

07/12/2020 - 14:18

Le film Robin des Bois de 1973 revisité pour Disney+

Le légendaire noble déchu, vivant dans la forêt de Sherwood, non loin de Nottingham, avait inspiré à Disney un premier dessin animé en 1973. Une fable anthropomorphique, célébrant l’altruisme du héros qui volait les riches pour donner aux pauvres : Robin des Bois. Et fort d’une profonde panne d’inspiration, Disney décide de revisiter son propre long-métrage.

27/04/2020 - 11:41

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Zenescope revisite le Livre de la Jungle en comics

L'éditeur américain de comics Zenescope Entertainment va lancer une mini-série (de 5 comics) intitulée Grimm Fairy Tales Presents The Jungle Book. Elle sera comme son nom l'indique inspirée du Livre de la Jungle de Rudyard Kipling.

29/12/2011 - 13:46

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Insolite

Thriller revisité par des prisonniers philippins

03/05/2008 - 07:00

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Cendrillon, Blanche-neige : Pullman revisite les contes de Grimm

Le romancier britannique Philip Pullman vient de dévoiler que son nouveau projet BridgeToTheStars allait se consacrer aux oeuvres de frères Grimm. De quoi plonger dans le conte de fées, avec la plume de l'écrivain britannique parmi les plus redoutés de l'Église catholique...

21/03/2012 - 11:15

Lego revisite les comics de Marvel et DC Comics

07/12/2009 - 16:33

Les chants de Maldoror : Dieu comme patient, Lautréamont revisité

09/01/2009 - 14:08

Métapolis revisitée

Rencontres / Débats - Mardi 29 avril 2014 à 20h00 - A la librairie

Rencontre - débat avec autour de son livre :Métapolis revisitée (L’Aube). Nous parlerons aussi de son livre précédent : L’urbanisme d’après-crise (L’Aube)

Les villes organisaient l’espace - du centre et de la périphérie, de la continuité et de la métrique -, un ordre juridique, politique et social, un système économique. Elles s’adossaient le plus souvent à un territoire rural qu’elles commandaient. À l’âge d’internet et du GPS, l’espace change radicalement dans l’usage que nous en faisons et dans son rôle d’organisateur de notre rapport au monde. Métapolis opère un basculement de la ville matérielle dans le monde virtuel. La société « hypertexte » qui la caractérise se fait et se défait sans cesse et pratique l’ubiquité, comme le montre le flux permanent de photographies qui circule sur les smartphones. Les grandes régions urbaines vivent dans une logique de l’offre (marchande ou non) et de la régulation (politique ou non) sous forte contrainte d’incertitude. Ce livre interroge : les méthodes et les savoirs actuels de la production urbaine, publique ou privée, sont-ils en mesure d’y répondre Les villes organisaient l’espace - du centre et de la périphérie, de la continuité et de la métrique -, un ordre juridique, politique et social, un système économique. Elles s’adossaient le plus souvent à un territoire rural qu’elles commandaient. À l’âge d’internet et du GPS, l’espace change radicalement dans l’usage que nous en faisons et dans son rôle d’organisateur de notre rapport au monde. Métapolis opère un basculement de la ville matérielle dans le monde virtuel. La société « hypertexte » qui la caractérise se fait et se défait sans cesse et pratique l’ubiquité, comme le montre le flux permanent de photographies qui circule sur les smartphones. Les grandes régions urbaines vivent dans une logique de l’offre (marchande ou non) et de la régulation (politique ou non) sous forte contrainte d’incertitude. Ce livre interroge : les méthodes et les savoirs actuels de la production urbaine, publique ou privée, sont-ils en mesure d’y répondre ?

11/04/2014 - 16:51

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Le droit des biens revisité

Rédacteurs

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Le droit des biens revisité

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Kipling : le livre de la jungle revisité aux effets spéciaux

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Des textes classiques au hip-hop : le français revisité

Le Petit Poucet (ou presque) : conte revisité