Le droit de l'ingénierie financière. 6e édition

Le plan des éditions de l'aube face à des difficultés financières

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

La 32e édition du Prix Turgot — qui récompense le meilleur livre d’économie financière de l’année — a eu lieu le 14 mars, à Bercy, en présence d’Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances. 

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Au cours d'un entretien accordé au Time, l'auteur et militant américain Brandan Robertson a soutenu que son projet de publication, pour lequel il avait conclu un accord avec la maison d'édition chrétienne Destiny Image, a finalement été annulé par cette dernière. Selon lui, le motif résiderait dans le fait qu'il a refusé de condamner l'homosexualité en son livre : Nomad: Not-So-Religious Thoughts on Faith, Doubt, and the Journey In Between.

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

Le livre n'a pas peur de la crise financière

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

Ce mercredi 5 février, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat, présidée par Catherine Morin-Desailly, recevait Erik Orsenna et Noël Corbin, les auteurs du fameux rapport consacré aux missions des bibliothèques publiques et aux moyens de les faire évoluer. En deux heures, ils sont revenus sur plusieurs points de leur étude, alors que se profile la douloureuse question du financement des extensions des horaires d'ouverture par les collectivités, l'État retirant petit à petit son soutien...

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

Plusieurs organisations représentant les auteurs s'alarment de l'état préoccupant du fonds destiné à financer la formation continue des auteurs. Depuis la mi-novembre, ce fonds, géré par l'AFDAS, ne serait plus en capacité de financer des formations, à une période où les auteurs sont pourtant amenés à acquérir de nouvelles compétences pour assurer l'avenir de la création. Nous reproduisons ci-dessous l'intégralité du message des organisations.

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

La 55e Assemblée générale de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle s'est ouverte hier à Genève, sur une note positive qui concerne les finances au beau fixe de l'OMPI. Le directeur général, Francis Gurry, s'est par ailleurs félicité du besoin renouvelé de la propriété intellectuelle et la protection qu'elle peut apporter, au moment où « le savoir, la technologie et la création sont au cœur de l'économie contemporaine ». L'IPA, Union Internationale des Éditeurs, a apporté un bémol.

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

L'association des éditeurs britanniques, la Publishers Association, espère mobiliser des forces pour protester contre une modification du copyright. Cette dernière ouvrirait la voie à une nouvelle application de la notion d'« épuisement des droits », conformément aux dispositions du Brexit. L'édition britannique affirme que cela déboucherait sur une perte financière importante pour les auteurs.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Des profits liés à la vente du livre qui sont indécents

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

ROLLING PAPER, festival expérimental dédié à l’édition photographique indépendante, revient au BAL, Paris 18e, du 30 août au 1er septembre 2019, pour la troisième année. Après l’ouverture du festival par un concert de la musicienne franco-japonaise Amo Vaccaria, ROLLING PAPER #3 accueillera pendant tout le week-end performances, éditeurs indépendants et signatures en avant-première.

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.