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Le Financement des dépenses publiques en France

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Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

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Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

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Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Franck Thilliez

Franck Thilliez est l'un des auteurs français de thrillers les plus connus et appréciés du public. Depuis plus de 15 ans, il enchaîne les succès critiques et commerciaux, avec des romans aussi captivants qu'angoissants. Son style narratif unique, mélange de suspense, de psychologie et de surnaturel, a conquis des milliers de lecteurs à travers le monde.

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Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Franck Bouysse

Né en 1965 à Brive-la-Gaillarde, Franck Bouysse publie son premier roman en 2008, L’Entomologiste, aux éditions Lucien Souny. Entre 2008 et 2012, il signe une trilogie, la Trilogie H., aux éditions Les Ardents Éditeurs, avec des illustrations de Pierre Demarty.

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Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

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Dossier

La littérature à Montmorillon, sous la présidence de Franck Bouysse

Du 2 au 4 juin prochain, la manifestation littéraire dédiée aux territoires et à leurs réalités en mouvement revient. Ouverte à toutes et tous des plus petits aux plus grands, elle offrira lectures, rencontres, débats, projections, ateliers, spectacle jeune public, repas festif, balades patrimoniales... 

Extraits

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Droit

Le Financement des dépenses publiques en France

Cet ouvrage, rompant avec les découpages trop traditionnels des disciplines, peut, très aisément, être un nouveau manuel de " Finances publiques " : il convient donc à un public universitaire. Mais il est plus qu'un manuel, démontrant rigoureusement que le système de financement public français n'est ni efficace, ni équitable. La transformation de ce système apparaît nécessaire, notamment dans une optique de " transition douce " vers une autre société. Cet ouvrage est donc aussi important pour tous ceux qui refusent de subir, ou/et de gérer la crise actuelle.

01/1986

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Economie française

Les dépenses publiques en France

Une synthèse unique de la littérature contemporaine sur la dépense publique ! Ce livre présente des données originales sur l'histoire des dépenses publiques françaises et leur composition sur la période 1870-2015, une analyse comparative avec les pays du G8 et de la zone francophone, une revue exhaustive des explications et des travaux économétriques sur les conséquences productives de cette dynamique financière. Il observe, comme dans de nombreux pays développés, que les dépenses publiques en France ont augmenté plus vite que la production durant quasiment tout le XXe siècle et que, contrairement à de nombreux pays et l'Allemagne en particulier, cette hausse ne s'est pas démentie au XXIe siècle. Comment expliquer cette histoire ? Quelles en sont les conséquences productives ? Pourquoi la France, contrairement à l'Allemagne ou à la Suède, n'a pas redéfini le périmètre d'intervention de ses administrations publiques ? Pour écrire l'histoire des dépenses publiques, il faut abandonner l'idéal de l'explication unique et accepter la pluralité des causes qui sied mieux aux jeux des équilibres politiques qui caractérisent les choix financiers de l'Etat. Il faut, aussi, se dégager de l'idée pourtant partagée par de nombreux observateurs selon laquelle l'Etat social ou providence se serait vu arracher des pans entiers de ses prérogatives du fait de politiques néo-libérales. Contrairement à ce qui est arrivé dans de nombreux pays, cette évolution n'a pas eu lieu en France. Pour évaluer les conséquences de la croissance des dépenses, il est aussi important de ne pas être manichéen. Les dépenses publiques ne sont pas toujours mauvaises ou toujours bonnes pour la croissance et l'emploi. Elles sont mauvaises pour la croissance au-delà d'un certain niveau. Il est acquis, enfin, que le statut de la fonction publique de 1946, l'existence d'effets d'asymétries et le poids des syndicats jouent un rôle non négligeable dans l'absence de réforme du secteur public en France. Mais ce diagnostic ne doit pas masquer le rôle décisif des représentations de l'intérêt général et de ce qu'il est convenu d'appeler le régime de connaissance qui, dans un pays comme la France, est très favorable à l'interventionnisme public, au paternalisme d'Etat. Ce livre intéressera non seulement les étudiants en économie publique et économie politique (L3-M1-M2), mais aussi les spécialistes des finances publiques, agents publics, citoyens éclairés et hommes politiques.

02/2021

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Finances publiques

Financement des contrats de la commande publique

Si la commande publique génère plus de 90 milliards d'euros chaque année, la question du financement de ses contrats devient de plus en plus prégnante, particulièrement lors de périodes économiques difficiles. Cet ouvrage examine les éléments juridiques visant à faciliter le fi nancement des investissements prévus dans le cadre des contrats de la commande publique. Dans une première partie sont décryptées les différentes techniques d'externalisation du financement des contrats (financement public ou privé, marché de partenariat, concession) ainsi que les paramètres à prendre en compte pour déterminer la procédure contractuelle la plus pertinente. Une deuxième partie rend compte des problématiques de financement à chaque étape de la vie des contrats (défi nition du besoin, procédures de passation, rédaction des clauses, etc.). Enfin, la dernière partie traite du suivi du financement au stade de l'exécution du contrat et des outils de gestion des risques et de contrôle afin d'évaluer les conditions de financement et le suivi de la performance des procédures mises en oeuvre. En outre, à travers des extraits de jurisprudence, de modèles de clauses et de conseils pratiques, cet ouvrage met en évidence les pratiques à privilégier et les écueils à éviter pour répondre aux besoins de financement dans les contrats publics. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux personnes intéressées par les marchés publics - juristes, responsables de marchés, avocats - et aux autorités concédantes qu'aux acteurs économiques et à tous ceux qui contribuent au financement de la commande publique.

03/2024

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Comptabilité

Le conseil financier. Un levier pour le financement des infrastructures publiques en Afrique

Conscients du déficit crucial d'infrastructures qui freine le développement socio-économique du continent africain, la Banque africaine de développement (BAD), les leaders politiques du continent, divers organismes et institutions militant pour l'émergence économique de l'Afrique, conduisent conjointement ou en rangs dispersés des réflexions dont la finalité est de répondre aux nombreux défis en matière d'infrastructures. A ces différentes initiatives suscitées pour résorber les déficits en infrastructures, s'ajoute une nouvelle forme d'intervention pour la mobilisation des ressources financières en vue du financement des investissements publics pointant à l'horizon au sein de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA). Il s'agit de l'intervention des banques commerciales privées présentes au sein de l'Union pour le financement des investissements sur des maturités allant au-delà des interventions classiques de ces banques. Cette intervention est faite par l'entremise de requêtes de financements et de conseils financiers que les Etats adressent aux banques commerciales pour la mobilisation de ressources marchandes en vue du financement d'investissements publics tant marchands que non-marchands.

07/2015

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Décentralisation, collectivité

Financement de l'action publique. Mobiliser et explorer des ressources alternatives

Dans un contexte de contrainte financière forte et durable pour le secteur public local, accentué par la crise sanitaire, quelles sont les marges de manoeuvre de l'action publique ? Quelles sont les ressources alternatives à la fiscalité et la tarification qui peuvent être mobilisées par les collectivités ? Ce Dossier d'Experts traite des modes de financement nouveaux et des marges financières à réexplorer, qui font l'objet de pratiques en évolution et sont soumis à des règles largement modifiées : financement participatif, valorisation patrimoniale, modèles économiques optimisés, etc. Les objectifs sont de poser le cadre juridique et d'expliciter ses évolutions récentes, de présenter les opportunités en rappelant leurs limites, d'identifier les risques et les bonnes pratiques. Illustré de retours d'expériences et de projets de collectivités, ce guide indispensable offre une approche très concrète au lecteur et lui permet d'évaluer ses propres marges de manoeuvre. La mise à jour de l'ouvrage, publié dans sa première version en 2017, porte sur les bases juridiques, les chiffres et tendances présentés, notamment dans la première partie consacrée au mécénat et au financement participatif, ainsi que sur les exemples mis en avant et l'identification d'impacts de la crise sanitaire.

07/2021

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Economie

La théorie des finances publiques optimales. Une approche gagnante pour l'Afrique

Depuis toujours, les pays collectent le maximum de ressources publiques tandis que les économistes cherchent à optimaliser la collecte des recettes fiscales sans se soucier réellement de la dépense publique. Les Etats-Unis, l'Angleterre et la France ont tenté, sans grand succès, de rationaliser la gestion des finances publiques de même que les pays de l'Afrique de l'Ouest. L'auteur propose l'optimalisation, à la fois, des ressources et des dépenses publiques, pour réaliser la production optimale des biens publics : c'est la théorie des finances publiques optimales. Les pays africains gagneraient à l'appliquer pour allouer plus rationnellement leurs ressources publiques ayant en tête l'accélération de leurs processus de développement.

12/2020

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