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La rupture du contrat de travail pour motif grave. Volume 3

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Nuit de la lecture 2023 : 12 livres jeunesse pour se faire peur

Du 19 au 22 janvier, les Nuits de la lecture joueront avec des récits parfois très inquiétants. Organisé par le Centre national du livre, cet événement s’accompagne d’une bibliographie illustrant la thématique de l’édition 2023, La Peur. Et pour débuter, voici douze ouvrages de littérature jeunesse.

Dossier

Dix poètes pour entretenir le goût de la poésie

Du 7 au 23 mars, le Printemps des poètes ouvre le bal aux vers, en vers, et contre tout. Parce que le goût pour la poésie dépasse amplement le seul plaisir solitaire d’une lecture intime, voici neuf auteurs à redécouvrir, neuf textes, traduits ou en français, dont les échos restent puissants aujourd’hui encore.

Dossier

Nuit de la lecture 2023 : 26 romans pour ne plus dormir la nuit

Du 19 au 22 janvier, les Nuits de la lecture joueront avec des récits parfois très inquiétants. Organisé par le Centre national du livre, cet événement s’accompagne d’une bibliographie illustrant la thématique de l’édition 2023, La Peur. Pour celles et ceux qui aiment frissonner, voici 26 romans issus de la bibliographie que propose le CNL.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Comprendre la chaîne du livre : quels métiers pour l'édition ?

Dans la perspective d’accompagner les étudiants en formation aux métiers du livre, Corinne Abensour, Directrice des Masters d’édition à l'université Sorbonne Paris Nord, a organisé un cycle d’entretiens avec des professionnels. Menés en partenariat avec ActuaLitté, dans un format inédit de podcasts, ils proposent de confronter les auditeurs aux réalités des professions. Et de la sorte, de leur apporter un retour d’expérience immédiat.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Contrats de travail

La rupture du contrat de travail pour motif grave. Volume 3

02/2022

Droit du travail et de l'emplo

La rupture du contrat de travail pour motif grave Tome 2. 2 La preuve du motif grave et ses particularités

DROIT BELGE Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle. En trois tomes, l'ouvrage analyse la rupture du contrat de travail pour motif grave dans ses divers aspects techniques ainsi que dans ses relations avec d'autres dispositions légales et les principes généraux de droit. L'objectif poursuivi est de cerner le concept de motif grave, les exigences qui entourent la régularité de la notification du congé, la réalité et l'appréciation du motif grave. Dans le premier tome, l'auteure s'est attachée à cerner la notion de faute constitutive de motif grave et les exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave.

11/2022

Droit

La rupture du contrat de travail pour motif grave. Tome 1, Evolution, aspects techniques et applications

Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle. En trois tomes, l'ouvrage analyse la rupture du contrat de travail pour motif grave dans ses divers aspects techniques ainsi que dans ses relations avec d'autres dispositions légales et les principes généraux de droit. L'objectif poursuivi est de cerner le concept de motif grave, les exigences qui entourent la régularité de la notification du congé, la réalité et l'appréciation du motif grave. Le premier tome s'attache plus spécifiquement à la notion de faute constitutive de motif grave, aux exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave. L'analyse de la jurisprudence dont celle de la Cour de cassation illustre l'évolution actuelle de ce mode de rupture. Une partie est en outre consacrée aux spécificités du licenciement pour motif grave des agents contractuels de la fonction publique. Une autre partie porte sur des problématiques, ayant peu évolué mais restant méconnues. Il s'agit entre autres de l'incidence de la procédure pénale sur le congé pour motif grave, de la relation entre la faute pénale et la faute constitutive de motif grave et des irrégularités pouvant affecter la notification du congé dans ces situations spécifiques. Il s'agit aussi de la question de l'audition du travailleur, de sa nécessité, de son incidence sur le délai de trois jours requis à la régularité du congé. Comme l'auteur consacre ses principales préoccupations à la relation entre le droit et le juste, il consacre évidemment une partie de ce premier tome à la relation entre le congé pour motif grave et certains principes généraux de droit tels que l'abus de droit, le principe de l'exécution de bonne foi, le principe de proportionnalité. Le second tome porte quant à lui sur la preuve du motif grave et le rôle du juge en cette matière. L'auteur y examine la portée et l'intensité de la charge de la preuve, la hiérarchie des preuves et la collaboration à la charge de la preuve. Sont aussi analysées les questions actuelles du droit au respect de la vie privée du travailleur confronté au congé pour motif grave. Ce droit n'étant pas absolu, d'autres droits de même valeur juridique peuvent limiter son application. L'analyse de ces contours et limites devrait dès lors donner une ligne générale de réflexion sur la question de la preuve du motif grave. Enfin, le troisième tome contient une analyse approfondie des différents cas d'espèce. Il examine les diverses situations constituant, aujourd'hui, un motif grave et tente de dégager des règles générales devant guider l'appréciation de celui-ci.

07/2019

Au-delà

La rupture de contrat

Lorsqu'une personne que nous connaissons se suicide, nous sommes en proie à la douleur de ce départ à laquelle s'ajoute une insidieuse culpabilité qui nous fait dire ou penser " J'aurais pu... j'aurais dû... " Anne Givaudan, spécialiste depuis plus de vingt ans des domaines de l'Après-Vie et des Mondes subtils, nous propose un autre regard sur ce moment de " rupture de contrat ". Ses rencontres avec des êtres qui ont interrompu volontairement leur parcours donnent un souffle nouveau, hors de tout jugement, sur cet aspect occulté et méconnu de la vie. Un sujet sensible traité avec tendresse. Un regard peu conventionnel sur un sujet " tabou "... une expérience vécue, des rencontres sans jugement ni culpabilisation qui répondent à de nombreuses interrogations.

11/2022

Droit du travail et de l'emplo

La rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 2016-2020

La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l'ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuances que celle-ci apporte est indispensable au praticien du droit social. L'ensemble des thèmes traités sont directement liés à la rupture du contrat de travail, sous toutes ses formes. Sont ainsi analysées, au travers des 18 chapitres, les décisions de justice ayant eu à trancher des différends sur des questions aussi diverses que celles relatives à la fixation des délais de préavis, aux modalités de calcul de l'indemnité de préavis, à l'acte équipollent à rupture, au licenciement pour motif grave, à la force majeure, aux différents types de protection contre le licenciement, au licenciement manifestement déraisonnable ou à la prescription. La période examinée (1er janvier 2016 - 31 décembre 2020) se caractérise à nouveau par un nombre important d'arrêts de la Cour de cassation, lesquels feront l'objet de développements particuliers. Les décisions rendues par les cours et tribunaux du travail permettent, quant à elles, d'illustrer concrètement une matière parfois jugée très abstraite. Dans la mesure du possible, les auteurs ont également voulu renvoyer à la doctrine publiée en la matière au cours de la période étudiée. Chaque chapitre est ainsi précédé d'un renvoi à celle-ci pour le lecteur qui souhaiterait approfondir l'un ou l'autre thème abordé. Cet ouvrage s'adresse évidemment à tous les juristes praticiens du droit social, mais également à tous ceux qui, dans leur pratique, sont amenés à jongler avec les règles spécifiques encadrant la rupture du contrat de travail. Les auteurs sont tous avocats au sein du Cabinet Claeys & Engels.

09/2021

Contrats de travail

Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2023-2024

I. Promesse d'embauche II. Essai III. Apprentissage IV. Résiliation conventionnelle V. Démission VI. Prise d'acte VII. Licenciement pour motif personnel VIII. Licenciement pour inaptitude physique IX. Plan de départs volontaires X. Licenciement pour motif économique XI. Accord de mobilité XII. Accord de maintien de l'emploi XIII. Transfert d'entreprise XIV. Contrat de travail à durée déterminée XV. Contrat de mission XVI. Contrat de chantier XVII. Mise à disposition XVIII. Salarié expatrié XIX. Salariés protégés XX. Retraite XXI. Ruptures judiciaires du contrat de travail XXII. Statuts particuliers XXIII. Contrats aidés XXIV. Suites de la rupture XXV. Contentieux de la rupture

10/2023

Tous les articles

Un imprimeur attaque Christopher Wool pour rupture abusive de contrat

L'artiste américain Christopher Wool, né en 1955 et présent sur la scène contemporaine depuis le début des années 80, avait conclu un marché assez simple avec Brand X Editions, une société d'impression basée à New York. Selon celui-ci, une partie des dernières oeuvres imprimées aurait dû revenir à la société, en échange d'une gratuité de l'opération. Mais l'artiste a visiblement fait marche arrière...

21/06/2013 - 12:31

Fraude et rupture de contrat abusive : 15 millions $ d'amende pour HarperCollins

Négociations dissimulées, la panique

01/02/2019 - 12:13

La bibliothèque de Moebius : tout le travail BD en plusieurs volumes

La maison d’édition américaine Dark Horse a annoncé la sortie prochaine de La bibliothèque de Moebius. Un grand nombre des œuvres de l’auteur français de bande dessinée, décédé depuis trois ans maintenant, sera ainsi réuni dans une série de plusieurs volumes.

13/10/2015 - 10:56

Mérignac : des agents de la médiathèque en grève, contre le travail dominical

Des agents de la médiathèque de Mérignac (Nouvelle-Aquitaine) ont déposé un préavis de grève, pour ce mercredi 12 mai 2021, pour protester contre la mise en place du travail dominical et celle des 1607 heures dans la fonction publique territoriale.

11/05/2021 - 10:29

Numérique

Renouvellement du conseil d'administration pour le MOTif

Contrairement aux votes corses, les urnes n'étaient pas déjà remplies avant les élections, et ce n'est pas au couteau que les candidats se sont départagés pour les postes d'élus au conseil d'administration du MOTif. Serge Guérin, l'actuel président, conserve ses fonctions, mais c'est avec un collège entièrement revu que l'Observatoire du livre et de l'écrit en Île-de-France que démarrera l'année scolaire à venir.

06/06/2013 - 09:28

Numérique

Où trouver le badge du Motif Je lis la princesse de Clèves

04/08/2009 - 15:43

Une grève pour dénoncer les conditions de travail dans l'académie de Lille

Mardi 11 décembre 2012 était un jour de grève pour les enseignants de l'académie de Lille. A l'appel d'une intersyndicale, ils ont été 25 % à participer au mouvement, selon le Snes-FSU. Les motivations de cette protestation académique restent une sensible dégradation des conditions de travail.

13/12/2012 - 00:05

La Fnac des Champs-Élysées en grève à propos du travail dominical

Depuis début décembre, les salariés du magasin Fnac situé sur les Champs-Élysées font entendre leur voix. En cause, leur travail dominical, moins payé que les autres Fnac de Paris. En cette période de fêtes, ils sont plus que déterminés à obtenir justice.

29/12/2016 - 13:19

Insolite

La Princesse de Clèves : le badge du Motif continue de créer le buzz

07/04/2009 - 07:48

Travail dominical : La grève est déclarée dans les bibliothèques

Ça gronde depuis fin juin, et les menaces ou tentatives de conciliations n'auront donc pas abouti... Trois établissements devaient ouvrir ou ouvrent déjà le dimanche, nous apprenait Supap-FSU, et les personnels des trois établissements (Marguerite Yourcenar (15è), François Truffaut (1er) et la nouvelle médiathèque Marguerite Duras (20è) se réunissaient pour discuter argent.

26/08/2010 - 14:12

Numérique

Vincent Monadé quitte le MOTif pour le ministère de l'écologie

Exclusif ActuaLitté : L'Observatoire du livre en Île-de-France a été fondé en 2008, sous l'impulsion de Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France, et de Francis Parny, vice-président chargé de la Culture. Depuis sa création, le MOTif se veut un observatoire, mais également un outil d'évolution et de recherche pour faire avancer l'édition.

05/06/2012 - 15:07

Numérique

Ordonnances et Code du Travail : un appel à la grève dans le secteur du livre

Dans un communiqué, reproduit ci-dessous, le Syndicat général du Livre et de la Communication écrite CGT appelant à la mobilisation le 21 septembre et à une non-parution des quotidiens nationaux. Ce dernier conteste les ordonnances prévues par le président Emmanuel Macron. Un mouvement suivi et appuyé par la section des correcteurs du SGLCE-CGT.

19/09/2017 - 00:00

Travail dominical : grève déclarée des bibliothèques de Paris ce 19 janvier

L’année 2020 prolongera donc les mouvements sociaux de 2019, avec la grève décidée ce 7 janvier. Dans les bibliothèques de Paris, un autre préavis a été déposé pour le 19. Une assemblée générale des bibliothécaires de la ville doit intervenir le 9, attendant de la mairie une réaction. Pourquoi le 19 ? Il s’agit de la date de réouverture de la médiathèque Jean-Pierre Melville, située dans le quartier des Olympiades, dans le XIIIe arrondissement.

05/01/2020 - 13:08

Grâce au financement participatif, le label Delirium s'offre Grave de Richard Corben

Couronné cette année par le Grand Prix d'Angoulême, Richard Corben, l'auteur américain emblématique de la contre-culture, peut compter sur ses fans français. Son éditeur indépendant habituel, le label Delirium, a récolté 61.526 € pour traduire et publier dans une édition de luxe la nouvelle série du lauréat : Grave, les contes du cimetière.

19/04/2018 - 15:32

Conditions de travail : Les employés allemands d'Amazon en grève

Les employés d'Amazon font actuellement la grève en Allemagne, depuis ce dimanche soir et pour les deux jours qui suivent. Cinq centres logistiques de l'e-commerçant américain, sur les neuf que compte au total la firme sur le territoire germanique, sont ainsi mobilisés dans les rues, poussés par des revendications d'ordre salarial.

22/09/2014 - 15:17

La trilogie du Gardien - Volume 1, Mu, le feu sacré de la Terre

Jack Danielson est un ado ordinaire dans un monde ordinaire… Jusqu'au jour où il apprend qu'il vient du futur ! Renvoyé de son époque pour sauver la Terre d'un désastre écologique, il doit à tout prix retrouver Mu, la seule chose capable d'enrayer la catastrophe. Mais il n'est pas seul à la chercher, des êtres venus du futur sont à ses trousses.

Jack ne peut faire confiance à personne, ses ennemis sont partout. Il doit abandonner sa vie d'avant, et se former pour lutter contre l'Armée des Ténèbres. Il fait route avec deux compagnons, une Ninja et un chien télépathe, venus tous deux du futur pour l'aider à accomplir sa mission. Parviendra-t-il à sauver la planète ?
Dans un langage dynamique et jeune, [Mu] est le premier tome d'une trilogie écologique, La Trilogie du Gardien. Très drôle et actuel, David Klass met l'accent sur une grande question de notre époque : la Terre va-t-elle survivre à notre société ?

29/03/2010 - 17:53

Numérique

Travail dominical : le jour de vérité

15/07/2009 - 14:59

100 bougies pour le Code du travail

C’était un certain 28 décembre 1910 que se mettait en place une première codification des lois régissant, en France, le cadre du travail salarié. Dans la réalité, il fit œuvre de compilation de nombreux textes rédigés tout au long de la seconde moitié du XIX° siècle pour garantir, progressivement, une meilleure prise en compte des droits des ouvriers.

30/12/2010 - 07:04

Le MOTif s'engage pour mieux former les auteurs

13/03/2010 - 07:25

Le MOtif et 13 éditeurs français à la foire du livre de Francfort

La foire internationale du livre de Francfort aura lieu cette année du 10 au 14 octobre prochain (

05/09/2012 - 17:11

De meilleurs résultats pour EDC après sa rupture avec Amazon

L'éditeur américain Educational Development Corp. (EDC), spécialisé dans les livres pour enfants, a annoncé des ventes en hausse de 5 % pour son premier trimestre 2012 clos au 31 mai, à 6,6 millions de dollars.

15/07/2012 - 16:18

“La SF française engagée pour penser le contrat social de demain”

Le travail est-il une denrée rare ? La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a dernièrement fait savoir que, pour sortir de l’impasse où nous oriente la robotisation, il faudrait que la science-fiction se bouge. Et s’empare des thèmes du travail et de l’emploi, pour trouver des solutions.

03/04/2018 - 12:26

Canada : Rupture de stock pour un livre (op)primé

C'est une histoire à faire rêver les éditeurs en quête de succès. Les Sentimentalistes, vainqueur surprise du Scotiabank Giller Prize cette semaine, est déjà introuvable.

12/11/2010 - 13:52

Lecteurs numériques : rupture de stock

04/01/2008 - 12:43

Grande-Bretagne : Le système des prêts étudiants au bord de la rupture

Selon un rapport d’une commission de la Chambre des Communes, le système des prêts étudiant en Grande-Bretagne se trouve dans une situation pour le moins délicate. Les parlementaires auteurs du rapport estiment qu’il est temps de passer le système au crible.

En clair, les frais d’inscription dans l’enseignement supérieur britannique ont triplé en 2011 et de plus en plus d’étudiants ont recours à des prêts de la part de l’État pour financer leurs études. Or, un certain nombre d’entre eux (environ les moitie) ont du mal à rembourser cet emprunt. Ce qui a une conséquence directe sur la dette publique.

On estime que les prêts étudiants pourraient valoir 380 milliards d’euros de la dette publique britannique à l’horizon 2044. La situation semble de plus en plus intenable.

Le président de la commission, Adrian Bailey, déclare : « Le système de financement du supérieur semble de plus en plus fragile ». Il ajoute : « Le système des prêts étudiant nécessite qu’on y prête une plus grande attention ». Selon lui, le gouvernement doit agir rapidement pour remédier au problème.

« Avec la perspective d’un grand trou noir dans le budget du gouvernement, celui-ci doit prendre les choses en main et calculer correctement combien de ces prêts ont des chances d’être remboursés. »

Kosala Bandara

CC BY 2.0

24/07/2014 - 15:14

Prix littéraires

3 finalistes pour le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail 2018

En janvier 2018, à l’occasion de la 9e édition du Prix du Roman d’Entreprise et du Travail, trois livres ont été sélectionnés pour accéder à la finale. Le prix sera décerné le 29 mars 2018 par un jury de 17 personnalités issues du monde de l’entreprise, des sciences humaines et de la littérature.

26/02/2018 - 12:59

Des vidéos pour présenter le travail de créateurs de BD

Résolument tourné vers les formes contemporaines de la bande dessinée, dans toute leur diversité, le Festival d'Angoulême, qui se tiendra du jeudi 30 janvier au 2 février 2014, a décidé de donner la parole aux créateurs eux-mêmes.

14/12/2013 - 00:04

Accélérer la cadence : du travail à la chaîne au travail échaîné

Dans le cadre du projet De l’écriture à la promotion, mené par la Fondation pour l’écrit, 10 jeunes auteurs ont été retenus. Avec un impératif : produire un texte portant sur un fait d’actualité contemporaine non littéraire, en partenariat avec ActuaLitté.

26/11/2018 - 10:49

Baisse de prix sur le Sony Reader, pour tacler le Kindle en rupture

29/11/2008 - 18:47

Numérique

Karine Franclet, nouvelle Présidente du MOTif

Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, vient récemment d’élire sa nouvelle présidente et de renouveler les conseillers régionaux, membres de son conseil d’administration.

15/03/2016 - 11:50

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