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La constitution. Sources, interprétations, raisonnements

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Dossier

L’Intention, le podcast qui plonge au cœur des livres

Hachette Livre présente L'Intention, une nouvelle série de podcasts dans laquelle les écrivains révèlent les sources d'inspiration et les démarches créatives à l'origine de leur dernier ouvrage.

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Dossier

Aux États-Unis, une inquiétante vague de censure de livres

Bibliothèques publiques, programmes scolaires, écoles, librairies... La censure a une longue histoire aux États-Unis, et contrevient le plus souvent au Premier Amendement de la Constitution américaine. Depuis quelque temps, une nouvelle forme d'interdiction sévit envers des livres et thèmes spécifiques — écrits par des représentants de la cause LGBTQIA+, des militants antiracistes, ou simplement envers des œuvres capitales, comme 1984 de Georges Orwell.  

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Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

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Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Guillaume Musso

Guillaume Musso est l’auteur français le plus lu en France, et ce depuis 10 ans (source : GFK). Né en 1974 à Antibes, il a commencé à écrire pendant ses études et n’a plus jamais cessé.

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Dossier

Femmes et destins : 10 ouvrages qui brisent les carcans

La femme, dans la société, est une entité multidimensionnelle qui joue plusieurs rôles, la plupart du temps de manière simultanée. Cette pluralité, que ce soit dans la réalité quotidienne ou dans la littérature, est à la fois une source d'inspiration et un miroir reflétant la complexité des enjeux sociaux.

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Dossier

Vois Lis, Voix Là : le podcast de ActuaLitté

Avec le développement fulgurant du livre lu, c’est toute une dimension audio qui se développe désormais dans le monde du livre. Ce qui devait pousser la rédaction à diversifier ses approches, avec la création d’un podcast dédié. Des livres, des auteurs, des lectures, des chroniques, et bien d’autres choses encore.

Extraits

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Droit constitutionnel

La constitution. Sources, interprétations, raisonnements

Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Il est conçu de manière à servir de support à des enseignements universitaires de niveau Master en droit constitutionnel et en droit public approfondi (mais aussi en droit comparé et en philosophie du droit). Plus largement, il sera de nature à intéresser toutes celles et ceux qui s'intéressent au droit constitutionnel. Centré sur la source constitutionnelle écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l'interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc. Il s'appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des Etats-Unis. La première partie pose un certain nombre de jalons théoriques relatifs à la source constitutionnelle et à son interprétation. La seconde partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle. La troisième partie, enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes majeurs : l'émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.

07/2022

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Droit constitutionnel

Les interprétations concurrentes de la constitution

Dans les systèmes juridiques actuels, l'accent est mis sur le monopole du juge constitutionnel en matière d'interprétation de la constitution. La figure de cet interprète dit authentique et ses décisions s'imposent dans ce contexte comme ultime référence pour découvrir, analyser et discuter le contenu de la constitution. Or, bien que les procédures constitutionnelles convergent vers une logique de "dernier mot" , quelle que soit la procédure concernée, elles ouvrent aussi la porte à des voix séparées, parallèles, discordantes, concurrentes. Le travail d'identification de ces différentes voix s'impose alors autant comme une approche singulière de la fabrique du contenu de la constitution, que comme une méthode particulière d'analyse des interprétations fournies par les juges constitutionnels. Dans le cadre de la Question prioritaire de constitutionnalité, la multiplication du nombre d'acteurs - requérants, avocats, juges dit "ordinaires" , Gouvernement -, appelés à intervenir dans la procédure, a particulièrement soulevé la question de la confrontation de leurs différentes prétentions interprétatives, en même temps qu'elle a invité à une réflexion sur le choix de l'interprétation opéré par le juge constitutionnel. Qu'il s'agisse pour ce dernier d'ignorer ou bien d'épouser les arguments soulevés devant lui, l'interprétation retenue n'est pas seulement détermination du contenu d'un texte mais également réponse juridictionnelle à la question posée par les acteurs de la procédure et réaction aux stratégies contentieuses de ces derniers. S'intéresser à la fabrique plurielle des interprétations constitutionnelles, c'est ainsi en parallèle envisager les interprétations du juge constitutionnel en tant qu'interactions. Mais, si les interprétations dites authentiques ne sont pas détermination abstraite du contenu de la constitution, elles ne sont pas non plus, en tant qu'interactions, le résultat d'un dialogue. Elles sont davantage la manifestation d'un échange d'arguments juridiques convenables, des solutions provoquées par le stock d'arguments disponibles ; rhétorique d'une entente sur le minimum. L'homogénéisation concurrentielle du langage constitutionnel, et de celui des droits et libertés en particulier, est alors un champ privilégié d'investigation pour une analyse critique de l'interprétation exclusivement juridictionnelle de la constitution.

02/2023

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Essais

Usages de l'interprétation, interprétations de l'usage. Cinéma, télévision, bande dessinée

Si l'interprétation revient à la mode en art et en sciences humaines, aucun ouvrage ne prend de front cette question à l'heure actuelle, et en particulier dans les arts et médias. Ce numéro est assez unique dans le dialogue qu'il parvient à instaurer entre des disciplines qui s'ignorent souvent. Nous sommes tous des interprètes. Non seulement au quotidien, quand nous interrogeons le monde qui nous entoure pour essayer d'en extraire du sens ou pour le réorganiser en imagination, mais surtout quand nous prenons place devant un écran, des images. Ce rectangle lumineux qui délimite un certain nombre de signes semble même réclamer une interprétation de notre part. A moins que nous ne décidions de faire usage, plutôt, des signes qu'il nous envoie ? Mais quelle différence y a-t-il entre usage et interprétation ? Et quel lien y-a-t-il entre nos usages des images et nos interprétations ? Les milliards de films, d'épisodes de séries et de vidéos en ligne consommées chaque jour de par le monde sont des milliards d'images interprétées, que leurs spectateurs/trices se le disent - et ils/elles le disent de plus en plus - ou non. Pour y réfléchir, après une introduction qui fait un point sur le débat actuel dans la théorie littéraire, la philosophie de l'art et en sciences humaines, Théorème a choisi la confrontation des approches : chacun des contributeurs de ce numéro mobilise des outils et méthodes que les autres n'utilisent pas : esthétique, histoire, sociologie, sémiologie, didactique, etc. De même pour le choix d'une confrontation des objets : cinéma, télévision, bande dessinée, etc. Confrontations fructueuses d'où se dégagent des recoupements, des points d'appui, peut-être même des certitudes - loin, en tous cas, du relativisme et du chacun pour soi. Et si penser l'usage des interprétations et l'interprétation des usages nous mettait sur la voie du partage des interprétations plutôt que de l'éternel "conflit des interprétations" ?

12/2023

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Droit fiscal

Sources et ressources de l’interprétation juridique. Etude de droit fiscal

Cet ouvrage est une recherche sur l'interprétation juridique : qu'est-ce qui détermine le sens d'un texte, comment interpréter une règle de droit ? L'auteur analyse les moyens par lesquels le juriste s'efforce d'attribuer du sens aux normes qu'il doit appliquer ou faire appliquer. Si le plus souvent le juriste peut interpréter facilement les textes, il peut aussi être confronté à des textes difficilement compréhensibles. L'objet de l'ouvrage est d'identifier les méthodes utilisées et utilisables, et de proposer un panorama des directives d'interprétation et une méthodologie d'utilisation de ces directives. Il s'appuie principalement sur des exemples issus de la pratique judiciaire en matière fiscale. Points forts - La contribution d'un grand fiscaliste au service de l'interprétation des normes juridiques en général et du droit fiscal - Une proposition de méthodologie d'interprétation

02/2023

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Constitution

Dictionnaire de la Constitution

Il s'agit de proposer les principaux mots de la Constitution et du régime politique de la Cinquième République. Pour chaque mot, outre sa signification, son histoire, ses conséquences politiques et administratives et, pour nombre d'entre eux, une comparaison avec l'étranger.

09/2023

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Constitution

La Constitution. 16e édition

La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies – fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment le pouvoir est attribué et exercé, pour se saisir des droits et libertés que chacun peut désormais invoquer. Loin des idées reçues, ce livre commente notre texte fondamental, article par article, avec un mélange exceptionnel de rigueur et d'humour, de précision et d'esprit critique. Ainsi est-il devenu la bible des étudiants, des journalistes, des élus et, de plus en plus, des citoyens.

08/2022

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