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La nouvelle constitution luxembourgeoise annotée

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Dossier

La journée de l'inventivité en bibliothèque de Nouvelle-Aquitaine

Le 14 septembre sera une journée dédiée à l’inventivité des bibliothèques en Région Nouvelle Aquitaine. Après le succès des deux premières éditions, l’agence régionale Écla organise le jeudi 14 septembre 2017, la troisième Journée régionale de l’inventivité en bibliothèque.

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Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

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Dossier

Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.

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Dossier

Rentrée d'hiver 2019 : une nouvelle année littéraire lancée

La rentrée littéraire d’hiver va s’avancer avec la nouvelle année. Dès ce 3 janvier, les premières parutions prendront place dans les librairies avec, d’ores et déjà, quelques grosses pointures attendues. Une armée de 493 romans sortira – avec 336 d’auteurs français. 

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Dossier

Aux États-Unis, une inquiétante vague de censure de livres

Bibliothèques publiques, programmes scolaires, écoles, librairies... La censure a une longue histoire aux États-Unis, et contrevient le plus souvent au Premier Amendement de la Constitution américaine. Depuis quelque temps, une nouvelle forme d'interdiction sévit envers des livres et thèmes spécifiques — écrits par des représentants de la cause LGBTQIA+, des militants antiracistes, ou simplement envers des œuvres capitales, comme 1984 de Georges Orwell.  

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Dossier

Rentrée littéraire 2019 : une nouvelle cuvée de 524 romans à découvrir

Dès la fin du mois d’août débutera le grand rendez-vous français de la Rentrée littéraire. Cette année, une production en légère diminution, puisque “seuls” 524 romans sortiront contre 567 l’année passée. On passe donc de 9,78 livres à engloutir durant les deux mois et demi, à simplement, et plus digestement, 9,03.

Extraits

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Droit constitutionnel

La nouvelle constitution luxembourgeoise annotée

La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée, enrichie d'extraits, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée et enrichie d'extraits des travaux parlementaires, d'extraits des arrêts de la Cour constitutionnelle, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires permettant non seulement de retracer la genèse de chaque article de la Constitution révisée du Grand-Duché de Luxembourg mais aussi d'interpréter et d'appliquer correctement les nouvelles dispositions.

08/2023

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Code civil

Code civil luxembourgeois 2022. annoté et commenté 2022

DROIT LUXEMBOURGEOIS Deuxième édition du Code civil luxembourgeois édité par Legitech, il vient compléter la Collection Codes existante. Le présent Code a un triple objectif : simplifier sa lecture et sa compréhension, rassembler la législation civile et faire ressortir jurisprudences et doctrines fondamentales, au service du droit luxembourgeois. Il est le fruit d'un important travail de recherche à plusieurs niveaux. La consolidation a été refaite par nos soins à partir du texte originel de 1804. Tout article ayant été modifié est ainsi accompagné de la liste des modificateurs avec leurs références de publication et la nature de la modification. Les références aux lois, règlements et arrêtés grand-ducaux sont clairement indiquées. Le présent Code civil est une version coordonnée et mise à jour au 1er juillet 2022, sous la relecture de Jérôme Guillot, juriste d'entreprise et ancien avocat à la Cour inscrit au Barreau de Luxembourg pendant quinze ans. Dédié à tous les professionnels du droit : avocats, notaires, magistrats, juristes mais aussi aux étudiants. Il deviendra votre outil indispensable au quotidien.

11/2022

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Droit international public

Livre des impôts luxembourgeois 2023. Annoté et commenté

DROIT LUXEMBOURGEOIS Publié annuellement depuis 2010, le Livre des Impôts luxembourgeois pallie l'absence de Code fiscal officiel au Luxembourg et s'est imposé en peu de temps comme l'outil de référence de tout fiscaliste. L'ouvrage réunit l'ensemble de la législation et de la réglementation fiscale luxembourgeoise applicable au 1er janvier 2023 en matière d'impôt sur le revenu, d'impôt sur la fortune, d'impôt commercial communal, d'impôt foncier, de TVA, de droits d'enregistrement, de timbre et de succession, de taxe d'abonnement et de conventions fiscales. Tous les textes sont publiés dans leur intégralité et ont été enrichis, article par article, par des résumés de jurisprudence, des références aux circulaires administratives ou encore des annotations bibliographiques et des commentaires. La référence aux règlements grand-ducaux d'exécution accompagne chaque article de loi concerné. Enfin, pour en faciliter l'usage, le Livre des Impôts luxembourgeois donne accès à l'ensemble des procédures fiscales associées. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow (www. lexnow. lu), développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement, le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.

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Droit européen - Textes

Commentaire annoté de la Convention belgo-luxembourgeoise préventive de la double imposition

DROIT BELGO/LUXEMBOURGEOIS Le Luxembourg et la Belgique ont une histoire riche en échanges politiques et économiques. Les deux petits états frontaliers ont lancé leur processus d'intégration économique dès 1921 avec la création de l'Union Economique Belgo-Luxembourgeoise et, par la suite, du Benelux. Ils font également partie des membres fondateurs de l'Union européenne et de l'OCDE. La "Convention entre le Luxembourg et la Belgique en vue d'éviter les doubles impositions et de régler certaines questions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune" , signée à Luxembourg le 17 septembre 1970, s'inscrit donc dans un environnement juridique complexe créé par la superposition de règles de droit interne, européen et international. Après un chapitre introductif au droit fiscal international, de sa genèse aux changements apportés par le BEPS et l'instrument multilatéral, l'ouvrage analyse ensuite chaque disposition de la Convention en les comparant à celles du Modèle de convention fiscale publié par l'OCDE en 2017 et ses commentaires. Ce faisant, il en soulève les principales difficultés d'application et d'interprétation compte tenu des particularités propres aux droits internes des deux Etats et du droit européen. Ce livre est un outil unique pour tout professionnel de la fiscalité amené à traiter d'un flux de revenu transfrontalier entre la Belgique et le Luxembourg. Il constitue également pour les étudiants un exemple d'application pratique d'une convention préventive de la double imposition et des problèmes communément rencontrés en la matière.

12/2022

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Histoire internationale

La nouvelle constitution marocaine et la gestion du changement

Les Cahiers de l’Administration Publique se veulent un espace de réflexion, de débat et de partage d’expérience pour tenter d’apporter des éléments de réponse aux nouveaux défis que vit l’Administration Publique Marocaine. Le livre aborde la gestion du changement dans les services publics en particulier les services de la sécurité - la bonne gouvernance dans les collectivités locales - les relations internationales. A travers la richesse des expériences des auteurs, le livre amorce le débat et propose des pistes de solutions sur les adaptations nécessaires que l’administration publique doit réaliser pour répondre aux exigences de la nouvelle constitution.

05/2012

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Droit international privé

Code droit luxembourgeois. Edition 2022

Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base. Cette nouvelle édition, à jour au 1er août 2021, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.

10/2022

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