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L'autorité maritale en droit iranien et marocain

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Dossier

En route pour l'aventure : des livres pour voyager et s'évader

Sur terre et sur les mers, à la découverte d’horizons inconnus, voici une liste de livres qui vous embarquent vers des destinations folles. Ce sont des récits de voyage, des essais, des textes empreints de poésie, ou des biographies d’aventuriers, comme autant de panoramas de la splendeur de notre planète.

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Extraits

Droit

L'autorité maritale en droit iranien et marocain

L'autorité maritale, telle que perçue dans les doctrines musulmanes contemporaines et appliquée dans les droits positifs iranien et marocain, est le fruit d'interprétations divergentes de l'islam. Divers courants de pensée ont contribué, souvent de manière contradictoire, à l'évolution du statut juridique de la femme mariée. La première partie de cet ouvrage porte sur les doctrines musulmanes contemporaines, avec une description précise des fondements de l'autorité maritale, qui, pour ses défenseurs, justifient le maintien de la qualité de chef de famille et de ses prérogatives. Cependant, selon l'auteure, ces fondements ont progressivement disparu dans la plupart des sociétés modernes des pays où l'islam est la religion majoritaire, d'où la nécessité d'abolir toutes les composantes juridiques de l'autorité maritale, afin que la loi soit en concordance avec l'évolution réelle de la société. Dans la deuxième partie, l'auteure examine les droits positifs iranien et marocain au regard de l'autorité maritale et la place accordée au principe de l'égalité entre les époux, tel que reconnu par les instruments internationaux. En particulier, l'auteure met en lumière la manière dont le statut de la femme mariée a évolué dans ces deux pays, sous l'influence des doctrines conservatrices ou modernistes.

09/2010

Droit

Droit bancaire et financier marocain. Tome 1, Droit bancaire marocain

L'ouvrage est une synthèse du droit bancaire et financier marocain. Rédigé par deux praticiens et enseignants, il répond avec pédagogie à un besoin de formation des acteurs locaux et étrangers (français et africains, notamment). Le Maroc a l'ambition de devenir une place financière régionale pour le Maghreb et l'Afrique de l'Ouest. Il dispose du " Statut Avancé " (création d'un espace de libre-échange entre le Maroc et l'UE, convergence des deux législations marocaine et communautaire). Plus de 140 entreprises étrangères bénéficient du statut " CFC ", dont des entreprises US, UE et même chinoises, et des banques et sociétés de gestion exercent sous l'empire de la loi 58-90 qui a créé la zone financière offshore de Tanger. Le pays a enclenché une série de grandes réformes bancaire et financière depuis 2008, les trois dernières en cours portant respectivement sur la fusion des deux statuts " CFC " et " Offshore ", l'instauration d'un régime juridique applicable aux instruments financiers à terme et la création d'un dispositif de résolution des crises bancaires par la transposition des " Key Attributes " du " Financial Stability Board ". Le système juridique marocain appartient à la famille du droit romain. De nombreux textes furent rédigés – et certains le sont encore – par des juristes français, au premier rang desquels le texte régissant les obligations et les contrats. Les juges marocains se fondent, dans le silence de la loi marocaine, sur la jurisprudence française pour rendre leurs décisions. Le droit marocain puise donc largement sa source dans le droit français (le dernier exemple en date est celui de la réforme du secret bancaire) et adopte certaines notions de droit communautaires telles que le PSI. L'une des spécificités majeures du droit marocain tient à l'existence d'une réglementation des changes. Une autre est illustrée par la consécration légale, depuis mars 2015 (mois de publication de la nouvelle loi bancaire), de la finance islamique. Enfin, la jurisprudence est rendue en arabe. Il n'existe aucune doctrine sérieuse de droit bancaire et financier marocain. Cet ouvrage décrit les spécificités de ce système juridique à travers 5 activités : la banque, les services de paiement, les services financiers, les financements de marchés et les opérations à l'international.

01/2021

Droit international public

Droit bancaire marocain

La banque façonne et influence aujourd'hui toute la vie moderne. Au Maroc, elle est de naissance récente, mais les mécanismes juridiques de l'activité bancaire s'y imposent avec prégnance, ils se sont enrichis et modernisés à travers une législation dynamique pour se hisser au niveau des standards internationaux sans ignorer les spécificités nationales. Cet ouvrage se veut également un outil de travail à la fois théorique et pratique entre les mains des chercheurs, des banquiers, des régulateurs, des investisseurs, des universitaires, des avocats et des magistrats qui s'intéressent à la discipline juridique bancaire et financière. Pour que sa lecture soit fructueuse et pratique pour tous les praticiens du monde de la banque et de la finance, ce travail comporte des centaines de références doctrinales et jurisprudentielles récentes. Il traite de nombreuses problématiques que rencontre aujourd'hui la pratique bancaire au Maroc : l'adaptation des services bancaires aux obligations consuméristes, l'émergence de nouveaux modes de paiement, la digitalisation de la banque, l'internationalisation de la conformité, les défis de la régulation et de la supervision bancaires, etc.

09/2023

Littérature française

La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain

L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.

03/2022

Droit

L'autorité de la chose jugée en matière civile. Etude de droit romain et de droit suisse

Abstraction faite de la forme particulière qu'elle a pu revêtir aux différentes étapes de son évolution historique, la chose jugée désigne une institution juridique remontant à la plus haute Antiquité. On a pu dire de son respect qu'il constituait la condition primordiale et nécessaire de toute civilisation. C'est dès lors sans surprise qu'on en trouve des traces dans les droits de l'Antiquité qui nous sont parvenus et qu'elle est incontournable dans les ordres juridiques modernes. Une large part de l'ouvrage est consacrée à l'étude des systèmes procéduraux qui se sont succédés à Rome et de la place et des limites de l'autorité de la chose jugée dans ces systèmes. Après un aperçu du destin de ce principe au Moyen-Age, l'ouvrage décrit la manière dont l'autorité de la chose jugée a été réceptionnée en droit commun, puis en droit suisse.

09/2019

Littérature française

L'autorité et l'indignation

L'histoire résume les causes et les conséquences de la création de l'être humain et de la liberté. Après avoir créé le monde, Dieu créa l'homme pour le soumettre. Puis il créa la femme ; mais la femme refusa la soumission. Elle transgressa la loi de Dieu et l'homme devint son complice. Après avoir été expulsés du paradis, l'homme s'est emparé du pouvoir pour reproduire l'autorité. Cependant, il exclut la femme de ses projets de recherche et de développement. Ainsi, il commença à imiter le Dieu dans sa création. Finalement, le plein pouvoir conduit l'homme à la dérive. Il s'est pris pour le Dieu, et il a pris la femme pour une soumise. Mais, la revanche de la femme laissera l'homme dans les assises.

03/2021

Tous les articles

Iraniens et Israëliens s'entendent en librairie

Les relations entre l'Iran et Israël n'ont de diplomatiques que le nom : si la haine et la peur de l'autre circulent encore d'une frontière à l'autre, les livres pourraient toutefois faire retomber la pression, ou au moins donner à chacun des raisons de s'interroger sur son voisin. Deux traductions récentes, couronnées de succès, laissent espérer une compréhension mutuelle, page à page.

28/02/2013 - 08:32

Décès d'Abdessamad El Achab, journaliste et écrivain marocain

À l'âge de 75 ans, le journaliste et historien originaire de Tanger, Abdessamad El Achab, a disparu, vendredi. L'homme a immédiatement été salué comme l'une des figures majeures dans la mémoire et l'écriture pour le pays.

11/03/2012 - 12:29

L'Autorité de la Concurrence autorise le rachat de La Martinière par Média-Participations

Dans un communiqué, l'Autorité de la Concurrence valide le rachat de La Martinière Groupe (Éditions du Seuil, Points, Éditions de l'Olivier...) par le groupe Média-Participations, historiquement puissant dans la bande dessinée, avec Dargaud ou Dupuis parmi ses maisons. L'Autorité a examiné les effets de l'opération sur les marchés de l'acquisition des droits d'édition, de la diffusion et distribution de livres et de la vente de livres, sans rien trouver à redire.

18/12/2017 - 15:47

Droit d'auteur : Copibec autorisé à poursuivre l'université Laval

C’est une « série de décisions déplorables » qui prend fin, souligne Copibec, organisme de gestion des droits de reproduction au Québec. La structure a en effet obtenu gain de cause dans sa procédure contre l’université Laval. La Cour d’appel autorise en effet une action collective, au nom de tous les auteurs et de tous les éditeurs, québécois et étrangers.

10/02/2017 - 09:20

Publicité et position dominante : L'Autorité surveillait Google Books

Le passage en examen récent de Google devant l'Autorité de la concurrence, concernant les questions publicitaires et la possibilité d'une position dominante aurait presque occulté un autre pan de l'affaire.

16/12/2010 - 15:53

Numérique

Sondage sur l'autorité des parents et des enseignants

02/06/2010 - 07:02

Concentration : en Italie, l'autorité antitrust valide un achat de Mondadori

Depuis la mi-décembre 2021, Mondadori est devenu leader en matière de marché scolaire pour l’Italie. Avec l’acquisition de 100 % du capital de De Agostini Scuola, l’affaire est pliée. Mais le groupe que dirige Marina Berlusconi, fille de Silvio, ne s’arrête pas en si bon chemin. Désormais, DeA Planeta Libri devient propriété à 50 % du groupe éditorial.

25/02/2022 - 16:06

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Le Brésil autorise de casser un DRM et punit ceux qui en mettent

Une vilaine information vient de tomber et va éclabousser numériquement les utilisateurs. Un traité de l'ONU avait déjà donné une légitimité nouvelle aux verrous numériques, autrement baptisés DRM. Le WIPO Copyright a été adopté sous d'autres formes par divers pays : aux États-Unis, il s'appelle Digital Millenium Copyright Act - et interdit de contourner les mesures techniques de protection d'un fichier. Et ce, même si elles ne servent pas à protéger le droit d'auteur.

Dans ces circonstances, il devient par exemple illégal de casser les DRM d'un fichier Kindle pour accéder aux ouvrages achetés, parce qu'ils ont été vendus avec ledit DRM.

Or, le Brésil vient de mettre en place la meilleure (et plus intelligente) des adaptations du WIPO. Ainsi, dans la législation brésilienne, il est possible de casser un DRM, tant que l'on n'enfreint pas la loi sur la protection du droit d'auteur. Et comble du comble, tout titulaire des droits qui ajoute un DRM limitant l'utilisation du fichier, en regard des textes législatifs brésiliens, et conformément au Fair Use, sera passible d'une amende.

C'est carrément du délire, cette manière de faire, mais pour une fois, on sent une approche pertinente et en même temps intelligente, pour qu'un certain équilibre soit conservé.

Selon l'article 107, qui introduit cette nouvelle notion, non seulement le contournement des mesures techniques de protection serait légalisé, mais en parallèle, il met en place des sanctions qui tenteraient d'entraver l'exercice des droits du consommateur. Le tout en affirmant la valeur du droit d'auteur, et son nécessaire respect de la part des utilisateurs.

On pourra découvrir cette législation à cette adresse. Petit (et savoureux) extrait pour les bilingues...

Independentemente da perda dos equipamentos utilizados, responderá por perdas e danos, nunca inferiores ao valor que resultaria da aplicação do disposto no art. 103 e seu parágrafo único, quem:

I – alterar, suprimir, modificar ou inutilizar, de qualquer maneira, dispositivos técnicos introduzidos nos exemplares das obras e produções protegidas para evitar ou restringir sua cópia;

II – alterar, suprimir ou inutilizar, de qualquer maneira, os sinais codificados destinados a restringir a comunicação ao público de obras, produções ou emissões protegidas ou a evitar a sua cópia;

III – suprimir ou alterar, sem autorização, qualquer informação sobre a gestão de direitos;

IV – distribuir, importar para distribuição, emitir, comunicar ou puser à disposição do público, sem autorização, obras, interpretações ou execuções, exemplares de interpretações fixadas em fonogramas e emissões, sabendo que a informação sobre a gestão de direitos, sinais codificados e dispositivos técnicos foram suprimidos ou alterados sem autorização.

12/07/2010 - 09:43

Vente en ligne : l'Autorité de la concurrence se met à l'étude

L'augmentation de la vente en ligne durant l'année 2010 est significative : + 24 %, à 31 milliards €, soit une croissance plus importante encore que dans les autres pays européens. De quoi se poser des questions, et inciter l'Autorité de la concurrence à interroger les acteurs.

05/07/2011 - 12:11

L'impossible humour du dessin iranien

La semaine dernière on apprenait la condamnation du patron de la chaîne tunisienne Nessma à verser l'équivalent de 1200 euros d'amende pour trouble à l'ordre public. (

10/05/2012 - 18:32

Insolite

Un jeu vidéo « éducatif » iranien s'en prend à Salman Rushdie

12/07/2008 - 07:32

Mein Kampf n'est plus autorisé en Russie

27/03/2010 - 07:25

Insolite

Disparition de l'écrivain marocain Mohamed Leftah

24/07/2008 - 07:25

En Turquie, Storytel sous l'oeil de l'autorité de la concurrence

Installé en Turquie depuis 2018, le distributeur de livres audio et numérique Storytel, originaire de Suède, fait l'objet d'une enquête de l'autorité de la concurrence du pays, le Rekabet Kurumu. Il est soupçonné d'avoir limité l'entrée de concurrents sur le marché du livre audio, grâce à des accords d'exclusivité.

07/08/2023 - 14:46

Autorité de la concurrence : Gallimard et Flammarion, verdict à l'automne

On pensait que l'Autorité de la Concurrence rendrait son avis pour le rachat de la maison Flammarion vers le mois de septembre, permettant alors de concrétiser l'achat par Antoine Gallimard, au groupe italien RCS. La vente va se faire à 251 millions €, ce qui représentera 234 millions pour la maison Gallimard.

09/07/2012 - 15:05

Canada : accord entre l'Autorité de la concurrence et les éditeurs

Les prix des livres numériques au Canada pourraient diminuer pour les consommateurs locaux, vient d'annoncer le Bureau de la concurrence. Une étude menée par ses services a conduit à un accord avec les quatre grands éditeurs du pays. Ce dernier vise à une meilleure concurrence entre les acteurs avec pour finalité des tarifs de vente moins élevés : tout le monde est gagnant ?

07/02/2014 - 18:35

Insolite

Des directeurs sadiques expliquent l'autorité aux enfants et aux profs

Il existerait dans la littérature jeunesse des modèles et exemples de personnages sadiques et cruels, et en particulier des chefs d'établissement... dont justement les enseignants devraient s'inspirer ? Mince alors, j'ai raté ma carrière...

01/09/2010 - 17:19

Lexicon : Rowling, l'opportuniste et le guide non-autorisé,

08/12/2008 - 16:27

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Croissance, arabisation de l'édition marocaine et recul important du français

Une activité éditoriale à la hausse et une arabisation croissante du secteur : ce sont les conclusions du rapport de la Fondation du Roi Abdul Aziz Al-Saoud sur l'état de l'édition et du livre au Maroc en 2016/2017. L'étude s'appuie sur les livres imprimés et numériques en littérature ainsi qu'en sciences humaines et sociales.

28/02/2018 - 18:57

Ebooks : La plainte contre Apple 'infondée en faits et en droit'

La société californienne ne veut rien savoir. Le contrat d'agence signé avec les éditeurs américains est parfaitement légal, et il n'y a eu aucune collusion ni de complot sur le prix des livres numériques. Apple, toujours sous le coup d'un procès encore à venir, commence à sortir de sa tanière, et aiguiser les griffes des avocats.

24/05/2012 - 08:30

Numérique

Le poète marocain Mohcine Akhrif est mort

Tragique accident pour le monde littéraire marocain. Le poète, écrivain et critique littéraire Mohcine Akhrif, président de l’Alliance des écrivains du nord du Maroc, est décédé le 22 avril 2019 lors de la 21e Fête du livre de Tétouan. Il animait une conférence culturelle dans un stand avant d'être victime d'un choc électrique.

23/04/2019 - 10:43

Le voyage au Maroc. Un éblouissement marocain

Né dans les dernières années de la Russie impériale, Nicolas de Staël est un important peintre suicidé à 41 ans. Jeune orphelin victime de l’exil, celui qui passera par la Légion étrangère est adopté en Belgique.

Utilisation innovante des couleurs et des formes, paysages traditionnels et portraits qui atteignent l’abstraction, capturent des émotions et des impressions en définitive. De la figuration à l’abstraction, et de l’abstraction à du Nicolas de Staël.

Arléa a édité pour la première fois l'ensemble de Gueux de l'Atlas, reportage du peintre sur le Maroc, et découvert en 2016 dans une grange du château de Pallandt. La publication inclut des dessins jamais vus auparavant, quinze lettres adressées à sa famille, deux peintures et des reproductions. Une édition présentée et annotée par Marie du Bouchet, petite-fille du peintre et coordinatrice du Comité Nicolas.

#[pub-1]

Il a vingt-trois ans quand il découvre le Maroc, entre 1936 et 1937. Marrakech, Fès et Telouet, Agadir la route du Sahara… La gracieuse culture berbère, le bleu des vêtements qui fusionnent avec celui du ciel. Il raconte le chant de raïta (Flûte marocaine) qui appelle, et décrit avec précision un oiseau qui passe, des velours dorés et des tissus à fleur qui pendent. Le récit de voyage d’un œil.

« Cher papa (adoptif donc), la plupart du temps, la littérature consiste à dire en beaucoup de mots peu de choses et oublier les choses essentielles dont on a l’intention de parler. »

27/11/2023 - 15:22

En Ouganda, un nouvel écrivain ciblé par les autorités

Après l'écrivain ougandais Kakwenza Rukirabashaija, réfugié en Allemagne suite à un véritable calvaire judiciaire, c'est au tour de l'écrivain et militant des droits de l'homme Norman Tumuhimbise d'être inquiété par les autorités ougandaises. Une arrestation qui précède de peu la sortie du prochain livre de l'écrivain, The Liars and Complices (Les menteurs et les complices), explique son avocat, où il critique directement le président du pays, Yoweri Museveni.

14/03/2022 - 15:54

France et Italie : le droit d'auteur en partage

Les ministres de la Culture de France et d’Italie, Audrey Azoulay et Dario Franceschini, viennent de diffuser une déclaration commune. Une position adoptée par les deux pays sur la défense du droit d’auteur.

03/05/2017 - 16:00

Moderniser le droit d'auteur, et savoir en parler

Pour accompagner la modernisation du droit d’auteur — plus spécifiquement du copyright, pour le territoire étatsunien — la Bibliothèque du Congrès va instaurer un comité public. Ce dernier effectuera sa première réunion au début de l’été 2021, probablement à distance. Mais, chose rare : toutes les candidatures sont acceptées, à condition de justifier d’un tant soit peu de qualifications.

08/02/2021 - 09:44

Reza, le premier film du poète et romancier iranien Alireza Motamedi

Alireza Motamedi endosse le premier rôle dans son premier long-métrage, Reza, aux côtés de Sahar Dolatshahi et Solmaz Ghani. Poète, romancier et critique de cinéma, il s'essaie à la réalisation et à l'interprétation, renouant avec ses jeunes années d'acteur de théâtre.

23/08/2019 - 10:39

Poète et activiste, Sahar Ajdamsani reste menacée par le régime iranien

Ce samedi 18 juin, la poète et activiste iranienne Sahar Ajdamsani interviendra dans le cadre du festival italien de poésie Parole Spalancate, à Gênes. Depuis le mois d'octobre 2021, l'artiste a fui en Irak suite à une convocation du Ministère du Renseignement de la République islamique d'Iran... visiblement contrarié par son exercice de la liberté d'expression.

16/06/2022 - 10:48

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