L'agriculture et les paiements pour services environnementaux. Quels questionnements juridiques ?

Le BASIC (Bureau d'Analyse Sociétale pour une Information Citoyenne) secoue la rentrée littéraire en proposant une enquête sur les impacts sociaux et environnementaux du livre. Pour chaque euro de bénéfice pour le secteur de l'édition française, le BASIC évalue qu'il existe un coût social et environnemental de 75 centimes d'euro... L'organisme dévoile en détail cette étude, à Paris.

L'année nouvelle pour le ministère de la Culture commence avec de nouvelles approches numériques, encore et toujours. C'est cette fois un appel à projets qui est lancé, pour découvrir soixante nouveaux usages. « Services numériques culturels innovants » propose de découvrir les outils de demain, au travers d'un dispositif « permettant au public d'expérimenter des contenus originaux ».

La mort de Nahel, 17 ans, tué par le tir d'un policier lors d'un contrôle routier le 27 juin dernier, a embrasé plusieurs villes de France. Lors du Conseil des ministres de ce 5 juillet, la Première ministre a listé des premières mesures, dont un soutien financier des collectivités touchées, au montant non précisé pour l'instant.

Les embouteillages sont un sujet de circonstance, alors que s’approche la bascule entre juilletistes et aoutiens. Mais c’est plus souvent l’agacement des enfants à l’arrière, la colère du conducteur et la chaleur étouffante que l’on rencontre. Encore que ce pourrait être le sens même de la vie qui se dessine.

Si les cordonniers sont les plus mal chaussés, les auteurs sont souvent loin d'être les mieux lotis en matière d'écritures… juridiques. C'est la raison pour laquelle L'UNEQ, Union des écrivaines et des écrivains québécois, considère de son devoir d'intervenir en leur faveur. Désormais de nouvelles ressources juridiques sont mises à la disposition des membres, pour apporter une aide, souvent précieuse.

depuis la loi DADVSI d’août 2006 il ne fait aucun doute que les enseignants-chercheurs sont titulaires des droits d’auteurs sur l’ensemble de leurs ressources pédagogiques. Toutefois la réalité est toujours plus complexe que la règle de droit.

Le réseau Fontaine O Livres, qui œuvre pour soutenir et promouvoir les acteurs de la filière livre du Nord-Est Parisien, propose deux journée de formation juridique destinées aux auteurs et éditeurs à Paris les 18 et 30 octobre 2012.

BONNES FEUILLES - Cet ouvrage est issu du travail d’une juriste passionnée de littérature et de création. Elle a souhaité transmettre aux auteurs les clés juridiques pour réaliser leurs œuvres. Dans cet objectif, elle a conçu ce guide de survie juridique, s'adressant aussi bien aux auteurs qu’aux éditeurs, et compilant les 100 questions juridiques principales qui sont fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre.

Quel rapport Marion Duclos entretient-elle avec la bande dessinée ? Qu’explore-t-elle du monde et d’elle-même à travers les livres qu’elle nous propose ? Ces questions ne peuvent trouver de réponses simples. À la lecture de son travail, quelques indices nous donnent à comprendre la démarche de l’auteure, au-delà de la simple narration. 

Afin d'accompagner les bibliothèques dans l'arrivée du numérique, Languedoc-Roussillon livre et lecture propose une journée d'échange le mardi 25 juin 2013 dans l'auditorium du Carré d'Art Bibliothèques à Nîmes.

Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d'Harvard, a annoncé lundi dernier à l'occasion d'une conférence que la DPLA (Digital Public Library of America)   verrait le jour en 2013, avec deux millions de livres numérisés accessibles gratuitement.

Par un arrêté du 12 août 2021 pris par le Premier ministre et la ministre de la Culture, Yannick Faure, maître des requêtes au Conseil d'État, est nommé chef du service des affaires juridiques et internationales au secrétariat général du ministère de la Culture, pour une durée de trois ans, à partir du 1er septembre prochain.

Sur le site de l'Association des archivistes français vient d'être publié l'intégralité des débats qui se sont tenus durant la journée du 11 mars, sur le thème : La réu­ti­li­sa­tion des don­nées publi­ques : quels défis pour les archi­ves ?

La commercialisation des livres, durant le confinement, aura sensiblement modifié les comportements. La vente en ligne a pris le pas, contrainte, forcée et reconnaissante, sur les librairies. Mais la culture de l’algorithme ne saurait se substituer aux canaux traditionnels, estime Stefano Mauri, fondateur du groupe éditorial italien Gems. 

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux. 

Pour cette année 2012, on espère que notre président saura se tenir, et ne pas lâcher une grosse vulgarité insultante comme il l'avait si bien fait en 2008. D'ailleurs, pour cette édition du Salon de l'agriculture, on se demande bien comment le livre pourrait trouver sa place... Facile, suffit d'aller voir du côté du MOTif.

La Guilde des éditeurs indépendants rassemble 560 adhérents qui, ensemble, pèsent pour 500 millions $ de chiffre d'affaires. Autant dire que leur marché s'étend au-delà des frontières du royaume, et qu'ils doivent par conséquent s'adapter à des usages plutôt divers. Sur le marché américain, les éditeurs académiques rapportent que leurs clients institutionnels se sont éloignés de l'achat de catalogue, pour des paiements à l'accès.

Le 22 juillet, Amazon publiait une offre d'emploi, dans l’optique de recruter un « responsable de produit de monnaie numérique ». Depuis, les spéculations allaient bon train et se multipliaient à propos de la stratégie de cryptomonnaie de ce géant de la vente en ligne… Des Bitcoins pour payer sur Amazon ? Pas si vite...

Pour éviter les contentieux juridiques, destinés à faire respecter la bonne application de la loi sur le prix unique du livre, le Syndicat de la Librairie Française souhaiterait mettre en place un dispositif de conciliation et de médiation. Ce dernier aurait pour mission de « faciliter des compromis prenant en compte les contraintes de chaque profession ». Dans une note datée du 23 novembre, consultée par ActuaLitté, le SLF développe ce projet. 

Le but de la plateforme de crowdfunding Unglue.it ? Faire appel à la capacité de mobilisation financière des internautes et lecteurs pour financer le « rachat » d'un ebook par le public et sa distribution libre et gratuite, contre rémunération versée à l'auteur (notre actualitté). Mais une triste nouvelle vient de tomber : Amazon Payments, structure par laquelle Unglue.it passait pour collecter les fonds, bloque désormais tout transfert d'argent.

ROMAN FRANCOPHONE – Dans cette petite ferme qu’exploite la famille, il y a, en dehors des animaux domestiques et du chien, le Père, la génitrice et leur fille Éléonore. Une vie de paysans de la fin du XIXe siècle, dure, laborieuse, pénible, sans répit, acharnée, dont l’issue ne fait pas de doute et dont les souffrances sont offertes, la plupart du temps par les femmes, à Dieu ! Omniprésence divine jusqu’au plus profond des terres rurales !

Depuis janvier 2014, les Editions du Net et ActuaLitté ont mis en place un accord à destination exclusive des auteurs qui publient leur ouvrage à travers la plateforme. Cette solution promotionnelle inédite repose sur trois méthodes publicitaires qui ont aujourd'hui démontré une véritable efficacité dans la communication sur internet.

Le samedi 21 mars 2015, le lycée Henri IV, à Paris, accueillait le Salon des séjours linguistiques et des voyages scolaires (voir notre article). Cette manifestation fut l’occasion de réunir professionnels et familles autour d’un besoin qui ne cesse de se confirmer.

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias.  (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.

La réforme territoriale, adoptée en 2015, est désormais une réalité. « Réduire le mille-feuille administratif » a rebattu les cartes du territoire, mais les bibliothèques et médiathèques peuvent en profiter : l'Association des Bibliothécaires de France fournit quelques conseils et une analyse à destination des professionnels et des élus.

Google : des micro-paiements pour aider la presse en ligne

BONNES FEUILLES - Cet épisode est pour elle l’occasion de se pencher sur son rapport à l’Iran, à l’Islam, à sa famille, mais aussi à son couple. Le roman de Suzanne Azmayesh, jeune Française issue de la diaspora iranienne, tente de répondre à cette violente question : « D’où viens-tu ? » 

Pour satisfaire les besoins des collectivités en matière d'offre numérique, la société Immatériel a développé un outil « qui permettra aux collectivités de composer une collection multi-éditeurs de livres numériques et d’en proposer l’accès sous la forme d’un simple site web ».

Les fêtes battent leur plein, mais certains consommateurs inexpérimentés risque de ne pa l'être, à la fête. Acheter un lecteur ebook, ou une tablette, c'est entrer dans un écosystème plus ou moins ouvert. À ce titre, le distributeur Immatériel vient de faire un point sur les questions de protections et de verrous que l'on trouve dans les fichiers numériques.