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L'acte juridique conjonctif en droit privé français

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Les libraires font l'actu, l'information par les livres

Rendre aux libraires la parole, rappeler qu’ils sont au cœur des livres quand il s’agit de conseils de lectures, voici tout l’objet de notre dossier. Menée en collaboration avec Kube, producteur de box littéraires, qui sont réalisées en partenariat avec des libraires, cette rubrique entend apporter un double éclairage.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Programme, invités : La Grande Librairie, l'invitation à lire de François Busnel

Émission phare de la littérature sur le service public, La Grande Librairie, présentée par François Busnel, fait preuve d'une longévité que beaucoup lui envient. Créée en 2008 par son présentateur lui-même pour la chaîne France 5, l'émission hebdomadaire convie un ou plusieurs invités pour aborder différents thèmes, en lien avec des ouvrages récemment parus.

Dossier

La collection de livres audio chez Actes Sud

AUDIOLIVRE – La lecture à haute voix, par les auteurs ou par les comédiens, fait depuis longtemps partie de la culture d’Actes Sud. Au-delà du livre imprimé, il s’agit de continuer à servir les textes, de les faire découvrir sous une autre forme, celle de l’oralité.

Dossier

Milan Kundera par ses livres : la passion française

Milan Kundera est né le 1er avril 1929 à Brno, en Tchécoslovaquie (aujourd'hui République tchèque). Il est l'un des écrivains les plus importants et les plus influents du 20e siècle. Ses écrits, qui abordent des thèmes tels que l'amour, l'existence et l'identité, sont connus pour leur complexité et leur profondeur philosophique.

Extraits

Droit

L'acte juridique conjonctif en droit privé français

Co-entreprise, co-assurance, pool bancaire, contrats conclus par des co-fidéjusseurs, par une équipe de médecins, de salariés, par deux époux ou par plusieurs indivisaires... Les actes juridiques réunissant plusieurs personnes dans une même partie plurale sont de plus en plus fréquents, sur le plan interne comme sur le plan international. Or, la doctrine française s'est contentée d'études fragmentaires de ce phénomène. Le mérite de cet ouvrage est d'en présenter une vision synthétique. Les diverses applications pratiques qui ont pu être relevées participent d'une notion unique, au régime spécifique : l'acte juridique conjonctif. L'acte conjonctif ne naît et ne meurt pas comme l'acte simple : la réunion de plusieurs personnes au sein d'une partie plurale complique la formation et la disparition de l'acte. De plus, la conjonctivite oblige les membres de la partie plurale à collaborer et à ne pas se nuire pour exécuter leur prestation. La conjonctivite influence également le régime de l'obligation ou de l'action en justice naissant de l'acte. Par l'enrichissement qu'il apporte à la théorie générale des obligations, cet ouvrage intéressera étudiants, enseignants et chercheurs. Mais les multiples applications pratiques de l'acte conjonctif dans le monde du travail ou des affaires le rendent également indispensable aux praticiens.

06/1990

Droit

L'acte public en droit international privé

Actes de l'état civil, actes notariés, célébrations d'un mariage, formalités de publicité ou encore formalités de répudiation ne sont que quelques exemples de ce que la doctrine internationaliste appelle les actes publics. C'est dire l'ampleur de la recherche. Consacrée à la fois aux procédures d'élaboration d'un acte public par une autorité française et aux problèmes de réception des actes publics étrangers, l'étude répond à la plupart des questions que pose le droit international privé : ainsi en est-il du rôle du notaire ou de l'officier de l'état civil au regard des règles de conflit de lois, ou bien du choix de la méthode appropriée pour accueillir en France les actes étrangers. Il apparaît ainsi que le sens traditionnellement attribué à la règle auctor regit actum, sans être nul, est largement surestimé, les autorités publiques pouvant dans une certaine mesure appliquer une loi étrangère. De l'étude il ressort également que les différentes méthodes de réception (conflit de lois, conflit d'autorités, exequatur, reconnaissance d'efficacité) ne sont pas systématiquement en opposition, mais peuvent tout à fait se combiner pour accueillir les différents effets que produit un même acte public. Ouvrage couronné du prix de la Chambre des avoués près la Cour d'appel de Paris, du prix de l'école doctorale Droit-Normandie et honoré d'une subvention de la Chambre des notaires du Calvados et d'une subvention du groupe de recherches et d'études en droit fondamental, international et comparé de l'Université du Havre.

06/2004

Droit

L'amitié en droit privé

La surprise pourrait être la première réaction à l'idée d'associer l'amitié et le droit. L'amitié est plutôt du fait, une relation informelle, par essence peu juridique. Pourtant, le droit ne l'ignore pas. Ce duo inattendu s'exprime notamment par le nombre d'occurrences des termes amitié et ami relevées dans différents codes, ou encore en jurisprudence, en reconnaissant le préjudice d'affection de la perte du meilleur ami ou en refusant d'assimiler la rupture de l'amitié à une faute contractuelle. L'amitié en droit peut aussi apparaître plus indirectement, notamment lorsqu'il y est fait référence au travers d'un lien affectif étroit et stable, incluant l'ami dans le vocable toute personne. Pourtant, aucune définition juridique de l'amitié n'apparaît, malgré l'intérêt qu'a pu lui porter la Doctrine. L'amitié en droit privé semble de prime abord ne pas offrir de cohérence apparente, se distinguant des autres modèles de contingence des relations interpersonnelles, réglés par des définitions, notions et régimes. L'amitié a-t-elle vocation à rejoindre ce mode d'appréhension classique, ou suit-elle un modèle différent ? Face aux difficultés particulières soulevées par l'amitié, le droit privé contourne l'écueil de sa définition en ayant recours à des qualificatifs juridiques existants, pour limiter ses effets néfastes, tout en protégeant ses aspects bénéfiques. C'est ainsi que l'amitié trouve sa place en droit privé et peut prétendre à la consécration d'une juridicité autonome.

03/2019

Guides pratiques

L'homologation en droit privé

Actes du colloque organisé par l'Université de Reims Champagne-Ardenne le 25 mars 2022.

04/2024

Droit

L'acte juridique irrégulier efficace. Contribution à la théorie de l'acte juridique

Les actes juridiques sont définis par la loi comme des manifestations de volonté destinées à produire des effets de droit. Certaines de ces manifestations de volonté sont contraires à une règle qui s'imposait à leurs auteurs et produisent néanmoins tout ou partie de leurs effets de droit. Font partie de cette catégorie, notamment : la rétractation d'une offre de contracter par le pollicitant avant le délai prévu ; le contrat conclu sans pouvoir par un mandataire apparent ; les actes de procédure entachés d'une irrégularité de forme, mais qui ne causent aucun grief ; les actes affectés d'une cause d'invalidité pour lesquels l'action en nullité et l'exception de nullité sont définitivement neutralisées ; les actes irréguliers sanctionnés par une nullité partielle ou non rétroactive, comme le contrat de société ou le mariage putatif, etc. La présente étude propose de saisir ces phénomènes de façon unitaire par un nouveau concept : l'acte juridique irrégulier efficace. L'objet étudié met en lumière certaines insuffisances de la théorie civiliste de l'acte juridique, qui peut être utilement précisée à l'aide de la théorie normativiste du droit. En recourant à un autre concept, celui de norme habilitante, une théorie de l'efficacité et du contrôle de régularité des actes juridiques est ainsi proposée. Les motifs politiques pour lesquels certains actes irréguliers ne sont pas sanctionnés par l'inefficacité et les sanctions alternatives du droit positif sont ensuite analysés. Enfin, le pouvoir de décider d'écarter la sanction de l'inefficacité et les techniques juridiques par lesquelles il s'exerce formellement sont étudiés à la lumière de la théorie réaliste de l'interprétation et de la théorie des contraintes juridiques. Prix de thèse 2017 de la Revue des contrats Prix de thèse de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Prix Ripert de la Chancellerie des universités de Paris

07/2020

Droit

Le nom en droit international privé. Etude de droit comparé français et allemand

Cette étude est consacrée aux problèmes de droit international privé pouvant se présenter lors de la détermination du nom de famille d'une personne physique. Ce sujet, peu ou prou étudié en France, est abordé par l'auteur en s'inspirant des solutions existantes en ce domaine en droit allemand. Dans une première partie, Mme Scherer analyse de façon critique l'approche traditionnelle du nom en droit international privé qui consiste à y voir un élément du statut personnel. Tout d'abord, en ce qui concerne la formulation de la règle de conflit en matière de nom, l'auteur relève que l'affirmation de la compétence du statut personnel ne résout aucunement tous les problèmes. Notamment, la question de savoir s'il s'agit du statut individuel du porteur du nom ou du statut familial applicable à l'événement (mariage, filiation) dont découle la détermination du nom, reste entière. Ensuite, la mise en œuvre de cette règle de conflit soulève des questions intéressantes quant au sort des questions préalables et quant au traitement des doubles noms. Toutefois, cette première partie du travail débouche sur un constat insatisfaisant : à l'heure actuelle, une harmonie au niveau international ne peut être atteinte. En conséquence, la deuxième partie de l'étude a pour but de rechercher des moyens pouvant améliorer l'harmonie internationale en matière de nom. À cet égard, un premier remède pourrait se trouver dans l'admission d'une option de législation en la matière. Avant de réfléchir sur l'opportunité d'une telle solution, l'auteur examine la situation actuelle en Allemagne et en France, et constate notamment que les officiers de l'état civil français permettent aujourd'hui de facto un certain choix de lois. Un second raisonnement est consacré au moyen privilégié d'harmonisation internationale : l'élaboration de conventions internationales. A côté des conventions d'ores et déjà existantes en la matière, l'auteur examine également une nouvelle convention sur la reconnaissance des noms en cours d'élaboration sous l'égide de la Commission Internationale de l'Etat civil.

04/2004

Tous les articles

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Les manuels juridiques en numérique : un progrès pour la diffusion du droit ?

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

22/09/2011 - 10:34

Entre opéra et droit : les liens entre sphères juridique et lyrique...

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

07/12/2020 - 14:18

Prix littéraires

Booker Prize 2010 : Howard Jacobson primé

Il n'y a pas que sous nos latitudes que les prix littéraires font recette : l'Angleterre en accumule peut-être moins, mais quel prix !

13/10/2010 - 09:17

Le droit de parodier, ou les épineuses contraintes juridiques

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

08/09/2014 - 10:57

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

USA : Une procédure juridique simplifiée pour défendre le droit d'auteur

La simplicification des procédures judiciaires est cruciale pour les auteurs. Parvenir à instaurer des modèles judiciaires qui n’impliquent pas des poursuites fédérales coûteuses et complexes apporterait une solution pour faire respecter plus facilement le droit d’auteur. C’est ce que défend l’Authors Guild depuis 2006, et un projet de loi vient enfin d’aboutir.

19/07/2016 - 10:46

État du « droit à la copie privée » en Grande Bretagne

Les livres numériques commencent à être un réel problème pour les éditeurs, de même que les mp3 ont été, ou sont encore, la bête noire d’Universal Music et consorts. En Angleterre, où l’exception au droit d’auteur qu’est la copie privée n’existe pas, les fraudes risquent de se multiplier. Jeremy Morton s’interroge sur les suites de l’affaire.

22/08/2011 - 11:30

Droit d'auteurs, vie privée : Hadopi déséquilibrée

11/06/2009 - 10:05

Hollande : contre Hadopi, l'acte 2 de l'exception culturelle française

François Hollande n'a jamais caché son opposition à la loi Hadopi. En fait... il n'a jamais caché, au risque de s'embrouiller parfois sur ces questions. Mais à l'occasion, ce matin, de la présentation de son programme, le candidat a été clair : en cas de victoire, c'est une nouvelle loi qui sera mise en place.

19/01/2012 - 13:13

Le Conseil National du Numérique : une Institution de droit privé ?

Le Conseil National du Numérique a été créé pour accompagner le développement du secteur en France. La liste de ses membres, non officielle, ne comporterait que des industriels.

21/04/2011 - 18:43

Français à l'étranger : simplement privés de livres numériques ?

Depuis plusieurs années, la sénatrice UMP Joëlle Garriaud-Maylam tente de sensibiliser le gouvernement à l'intérêt des nouvelles technologies dans la diffusion du livre. En mai 2013, elle avait interrogé le ministère de l'Économie et des Finances sur les conditions de diffusion des livres numériques pour les Français à l'étranger. Le combat n'en était qu'à ses premiers pas.

11/04/2015 - 13:36

Prix littéraires

L'académie française de nouveau privée d'Immortel

« L'Académie française, dans sa séance du jeudi 19 avril 2012, a enregistré les candidatures de Mme Florence Brillet, MM. Yves-Denis Delaporte, Georges Fleury, Mickael Korvin, Jean-Claude Lamy, Alain Paucard et Gonzague Saint Bris au fauteuil de M. Jean Dutourd (fauteuil 31) », expliquait l'Académie française, en avril dernier.

11/05/2012 - 08:49

Droit de réponse de l'Association des archivistes français

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

12/04/2013 - 12:44

Numérique

L'avis des Français sur le droit des enfants

20/11/2009 - 18:19

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Numérique

Marketing viral dans le métro : Acte 2, pour Actes noir

C'est tout de même plus sensuel, un placard publicitaire dans le métro, vantant les qualités d'un ouvrage, plutôt que les mérites d'une crème épilatoires, ou le vertus d'une application qui fait les courses à votre place...

03/06/2011 - 08:29

Droits papier ou numérique : la fin d'une grande intrigue juridique

Plusieurs années devant les tribunaux viennent de donner raison à Open Road Media, qui vient de s'épargner une facture de 1 million $. Pour avoir publié la version numérique de Julie of the Wolves, un ouvrage Young Adult de Jean Craighead George, la maison numérique accusait le feu nourri des avocats du primo éditeur papier, HarperCollins.

10/11/2014 - 10:47

BnF : Le partenariat public-privé ne doit pas être une fin en soi (Couperin)

Le consortium Couperin vient à son tour d'intervenir dans ce qui est désormais l'affaire BnF, tournant autour de la numérisation de 70.000 livres anciens et 200.000 vinyles. Dans le cadre des Investissements d'avenir, la BnF s'est associée avec deux firmes, Believe pour la musique et ProQuest pour les manuscrits. L'ensemble de ces oeuvres relève du domaine public et l'exploitation que la BnF, au travers de sa filiale marchande BnF Partenariats, souhaite en faire, soulève des questions restées amplement sans réponse.

02/02/2013 - 13:36

Un guide juridique sur l'accès libre à internet en bibliothèque

L'association La Quadrature du Net, en partenariat avec le projet de recherche netCommons, qui œuvre pour une égalité d'accès à internet et aux technologies de la communication, publie un guide juridique pensé pour les bibliothèques qui proposent un accès libre à internet aux usagers, au sein de l'établissement. Ce guide aborde notamment les questions du blocage de certains sites et de la collecte des informations.

08/02/2018 - 12:32

Un ancien détenu de Guantanamo privé de ses droits d'auteur

David Hicks a eu une mauvaise idée. Ou plusieurs mauvaises idées. La première est de s'être fait posséder par le gouvernement américain, et condamné par un tribunal militaire australien, sous l'accusation de soutien matériel au terrorisme.

21/07/2011 - 19:28

Francfort en français : “La langue française appartient à tous”

Le compte à rebours est lancé : dans un an, la France sera au coeur de la Foire du Livre de Francfort, en tant qu'invitée d'honneur. La venue événement, supervisée par l'Institut français, mettre l'hospitalité au coeur de son programme. Mais aussi la langue française, que les écrivains ont choisi de saluer dans une tribune.

20/10/2016 - 12:07

Prix littéraires

Christophe Ono-dit-Bio primé par l'Académie française

L'Académie française, dans sa séance du jeudi 24 octobre 2013, a décerné son Grand Prix du Roman, d'un montant de 7 500 euros, à M. Christophe Ono-dit-Biot, pour son roman Plonger, publié aux éditions Gallimard. M. Christophe Ono-dit-Biot a obtenu, au premier tour de scrutin, 11 voix contre 4 voix à M. Thomas B. Reverdy et 3 voix à Mme Capucine Motte.

24/10/2013 - 17:05

“Le législateur français pourrait donner rapidement un cadre juridique au prêt d'ebooks” (réseau Carel)

Nouvelle intervention, dans les échanges autour du prêt numérique. Alors que les éditeurs français ont radicalement rejeté l’idée que la loi actuelle puisse encadrer le prêt d’ebook, tout le monde n’est pas aligné sur cette position. Le réseau Carel, qui a accueilli la solution Prêt Numérique en Bibliothèque, attend cependant d’autres modèles.

16/02/2017 - 10:38

Actes Sud dans le métro : acte 3 pour la rentrée littéraire

Cela fait trois ans maintenant que les éditions Actes Sud expérimentent le marketing viral dans le métro, en recourant à de belles publicités en 4 par 3, pour assurer la promotion de ses titres. Deux années à tâtonner, avant une nouvelle tentative, pour 2012. C'est en passant au Festival America que l'on a eu l'occasion de croiser la dernière campagne publicitaire métropolitaine de l'éditeur, spéciale Rentrée littéraire. C'est dans l'air du temps.

23/09/2012 - 10:21

Ressources pédagogiques en elearning : quel statut juridique ?

depuis la loi DADVSI d’août 2006 il ne fait aucun doute que les enseignants-chercheurs sont titulaires des droits d’auteurs sur l’ensemble de leurs ressources pédagogiques. Toutefois la réalité est toujours plus complexe que la règle de droit.

23/11/2009 - 18:23

Taxe sur la copie privée : industriels et ayants-droit s'opposent

Afin de dénoncer une situation devenue intolérable concernant l'épineux problème de la taxe sur la copie privée, les industriels ont collectivement démissionné des postes qu'ils occupaient au sein de la commission chargée de fixer la rémunération pour copie privée, rapporte ZDNet.

15/11/2012 - 00:02

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

De la traçologie à la victimologie, le droit se dit en français

La Commission d'enrichissement de la langue française a mené l'enquête, pour débusquer les termes empruntés à l'anglais dans le vocabulaire du droit, et proposer des équivalents en français. Une manière de mieux nommer le monde, et peut-être d'en percer quelques mystères...

15/05/2024 - 12:41

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