Recherche

Introduction au droit des personnes et de la famille. Méthodologie juridique appliquée

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

Les Brontë, la famille prodige de la littérature britannique

Trois sœurs et un frère : à eux quatre, les enfants Brontë auront révolutionné la littérature britannique, chacun à leur manière. Nés entre 1816 et 1820, ils font partie d'une famille de six enfants, tous élevés dans un climat paisible, tourné vers la culture et l'éducation, sous la responsabilité de Patrick Brontë et Maria Branwell.

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Profession : agent littéraire, un métier mal connu

L’agent littéraire est une personne chargée de représenter les écrivains et leurs œuvres écrites auprès des éditeurs, des producteurs de théâtre et des producteurs audiovisuels. Il accompagne ses auteurs sur un plan juridique, financier et artistique, et veille sur leurs intérêts.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Extraits

Famille

Introduction au droit des personnes et de la famille. Méthodologie juridique appliquée

Séance 1. L'identification des personnes Séance 2. Les cas de divorce Séance 3. La filiation Séance 4. Les mineurs Séance 5. La protection de la personnalité Séance 6. Pacs et concubinage Séance 7. Les majeurs protégés Séance 8. La protection du corps humain Séance 9. La preuve Séance 10. La formation du mariage

11/2023

Droit

Travaux dirigés Introduction au droit et droit civil. Méthodologie juridique appliquée, 4e édition

Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit et de droit civil de la première année de licence. Après une découverte par l'exemple des principales sources du droit privé, les auteurs proposent, sur différents thèmes du droit des personnes et de la famille, un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés (cas pratique, analyse et commentaire de décisions de justice, dissertation, note de synthèse). L'ouvrage contient aussi une initiation aux différentes techniques de recherche documentaire. Thèmes abordés : les sources internes et internationales du droit ; les changements du droit ; la jurisprudence ; le droit de la preuve ; la protection de la personnalité ; la protection du corps humain ; les incapacités ; le couple non marié ; le mariage ; la filiation ; le divorce.

09/2017

Introduction historique au dro

Introduction générale au droit et droit des personnes et de la famille. Edition 2021-2022

Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme d'Introduction générale au droit (L1-S1) et de Droit des personnes et de la famille (L1) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de textes et de décisions, cas pratique, QRC). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 6, 12 et 17/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques

09/2021

Introduction au droit civil

Droit civil 1re année. Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille, 4e édition

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage reprend tout le programme de droit civil de 1re année (1er et 2e semestre) tel qu'enseigné dans la quasi-totalité des facultés de droit de France : introduction générale au droit, droit des personnes et de la protection des mineurs et des majeurs, et droit de la famille. Le cours est divisé en leçons thématiques, qui permettent au lecteur d'avoir un accès direct aux thèmes essentiels du programme. L'accent est mis sur l'apprentissage des notions fondamentales, celles qui ne devront pas être oubliées au fil des études et de la carrière professionnelle. Chaque leçon comprend les définitions des termes essentiels du thème traité et des documents permettant à l'étudiant de parfaire sa méthode ou d'enrichir sa culture. Pour aider les étudiants à se préparer pour l'examen, l'ouvrage contient aussi des exercices commentés (modèles et conseils méthodologiques) : QCM, cas pratique, dissertation, commentaire d'arrêt et commentaire de texte. Points forts Tout le programme civil de la 1re année en un seul volume Un livre écrit pour les étudiants et rien que pour les étudiants : les références seront limitées au strict minimum, le style rédactionnel est clair et vivant

09/2021

Droit

Droit des personnes et de la famille

Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice. Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.

06/2017

Droit

Le droit des personnes et de la famille au Congo

Au Congo, les raisons qui, en 1984, avaient justifié l'adoption de la Loi n° 073/84 du 17 octobre 1984 portant Code de la famille sont bien connues. Il fallait, dans la mesure du possible, se départir du droit français qui était jusque-là applicable comme régie de référence, malgré l'indépendance obtenue le 15 août 1960. Le travail consistait donc à formuler un nouveau corps de règles plus adaptées, en tenant désormais compte des réalités congolaises. 35 après, quel bilan peut-on faire ? Quelles pesanteurs a-t-on rencontrées ? Aucune société, en effet, n'est restée statique. Pourtant, le Code de la famille n'a subi aucune modification fondamentale. Et, beaucoup de règles qui y sont édictées sont de plus en plus déconnectées et distantes de la pratique et de la réalité. Face aux critiques qui fusent de partout, la nécessité s'est imposée d'un livre à jour des grandes applications pratiques de cette loi, de l'impératif et de l'urgence des amendements qui, chaque jour, interpellent juristes, politologues, sociologues, enseignants, chercheurs, étudiants, tout comme le grand public. Pour toutes ces raisons, ce livre a été conçu pour servir de manuel pratique. C'est un outil de formation et d'entraînement qui formule des réponses aux préoccupations soulevées dans les matières suivantes : - Les personnes, - Les incapacités, - La filiation, - Le mariage et les régimes matrimoniaux, - Le divorce et la séparation de corps, - Les libéralités et les successions. L'objectif poursuivi est de répondre aux exigences des nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat (LMD), mais aussi d'harmoniser et de polir le niveau de compréhension des étudiants, pour le cas des carrières judiciaires à l'ENAM. Ces formations étant souvent ouvertes à des étudiants qui sortent de multiples départements.

01/2020

Tous les articles

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Introduction au royaume des démons

Chez nous, les beaux jours reviennent, mais aux éditions de La Martinière, l’ambiance est encore à l’automne et au folklore entourant Halloween. Avec La terrifiante histoire de Prosper Redding, Alexandra Bracken nous emmène dans un monde peuplé de démons, de sorcières et de malédictions… Un univers au potentiel trop peu exploité mais qui met en vedette un personnage des plus attachants.

18/02/2018 - 11:19

Le droit de parodier, ou les épineuses contraintes juridiques

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

08/09/2014 - 10:57

Les manuels juridiques en numérique : un progrès pour la diffusion du droit ?

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

22/09/2011 - 10:34

Entre opéra et droit : les liens entre sphères juridique et lyrique...

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

07/12/2020 - 14:18

Amazon s'applique à défendre le « droit de ses clients »

Suite à notre information d'hier sur la décision de suspendre temporairement le jugement rendu contre Amazon, nous avons pu contacter la direction des relations publiques chez Amazon.fr qui nous a indiqué les détails de ce rebondissement.

« Une récente décision de justice vient de permettre à Amazon de ne plus être tenue de payer l’astreinte de 1000 € par jour où la livraison gratuite est maintenue pour l’achat de livres », nous explique-t-on. Mais jusque-là, rien de neuf. En revanche le cybermarchand entendant « continuer de travailler » et se conformer à « la loi en vigueur pendant la procédure d’appel ».

L'optique se maintient dans tous les cas, et les efforts iront toujours vers « la défense du droit de nos clients à pouvoir acheter des livres en ligne au même prix que dans des magasins physiques ». Élément qui semble troublant, mais qui s'explique par le fait qu'une livraison augmente le tarif du livre et le rend plus cher qu'en librairie.

La gratuité des frais de port s'inscrit « dans la lettre de la Loi Lang »

Fermement convaincu que la gratuité des frais de port « s'inscrit non seulement dans la lettre de la Loi Lang » mais « également et fondamentalement dans le droit de chaque citoyen à accéder en toute égalité aux livres, dans un respect d’un réseau de distribution diversifié et décentralisé (où personne n’est en situation de monopole ou de position dominante) et tout en préservant la pluralité de création littéraire française ».

Les consommateurs au centre

Mettant les consommateurs, « moteur de tout ce que nous faisons », au centre de l'attention, tout comme Amazon.fr l'avait déjà fait en faisant un appel à la signature d'une pétition, le cybermarchand réitère sa confiance en une telle gratuité « dans le meilleur intérêt des clients français, comme c’est le cas pour tous nos clients partout dans le monde ».

Lekti-écriture avait réagi bien avant le lancement de cette pétition en lançant son Appel au livre, que nous avions immédiatement relayé.

12/03/2008 - 12:57

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Prix littéraires

Les lauréats 2015 du Prix du livre juridique et du Prix du livre de la pratique juridique dévoilés

Le Prix du livre juridique et le Prix de la pratique juridique récompensent chacun un ouvrage juridique paru au cours des 12 derniers mois. Les lauréats 2015 ont alors été annoncés lors de la 7e édition du Salon du livre juridique, au Conseil constitutionnel, le 10 octobre dernier.

12/10/2015 - 17:26

Métiers

Etats généraux du livre : introduction

Les Etats généraux s'ouvrent ce 22 mai, avec de premiers échanges. Les intervenants sont :

22/05/2018 - 13:32

Sécurité, transparence : la blockchain appliquée au monde du livre

Fin février, la blockchain faisait son chemin jusqu’au ministère de la Culture. Quelle incidence pour le monde culturel que cette nouvelle technologie, qui suscite tant d’intérêt ? Une Mission du CSPLA sur les chaînes de blocs ("blockchains"), vient de présenter ses conclusions. Alors, demain tous changés en blocs ?

05/04/2018 - 14:56

Les actionnaires valident l'introduction en bourse de la Fnac

Ce jeudi, après 33 ans d'absence, la chaîne de distribution de produits culturels fera son grand retour en bourse. Un projet approuvé à plus de 99,6 % par les actionnaires de Kering, groupe dirigé par le propriétaire de la Fnac François-Henri Pinault, au cours de l'assemblée générale qui se tenait ce mardi. Une intention de scission annoncée le 9 octobre dernier et qui pour l'enseigne, selon le PDG, vise à « gagner en autonomie tout en bénéficiant de la sécurité de son actionnaire de référence, le groupe Artémis ».

19/06/2013 - 10:22

Journée d'étude : les droits culturels des personnes empêchées

L'Association des Bibliothécaires de France (ABF) annonce, le 15 octobre 2018, l'organisation d'une journée d'étude consacrée aux droits culturels et aux personnes empêchées. Hospitalisés, emprisonnés, handicapés, des usagers sont éloignés, par leur condition, de la culture : les bibliothèques peuvent alors jouer un rôle décisif dans leur accès à celle-ci.

28/08/2018 - 11:40

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Numérique

Et les communistes ? Appliquer le devoir de réserve au député Raoult

La guerre des communiqués fait rage et seul celui de Gallimard n'arrivera jamais : l'éditeur a en effet décidé d'apporter son soutien à la romancière Marie N'Diaye, mais sans communiquer sur les déclarations du député UMP Éric Raoult qui était sorti de sa tanière pour condamner la lauréate du Goncourt qui n'avait pas une suffisamment haute estime de la France et de son président.

Fort heureusement, entre temps, Éric Raoult est revenu sur ses propos : de « devoir de réserve », il est passé à «principe de modération ». Car c'est là que le bât blessait : vouloir appliquer, pardon, imposer une réserve à un citoyen qui n'est pas même fonctionnaire...

C'est alors que Marie-George Buffet est intervenue avec vigueur, réclamant au ministre de la Culture qu'il frappe « immédiatement et publiquement les propos odieux du député Raoult et réaffirme le principe de la liberté pleine et entière des créateurs ». Le ministre de son côté n'en a cure : il a déjà dit ce qu'il pensait de cette ridicule histoire.

Pour le parti communiste, ces paroles sont « inadmissibles ». Et d'ajouter : « Le gouvernement, parce qu'il se lasse déjà de taper sur les libertés des citoyens et des salariés, cherche maintenant à museler les artistes et à censurer leur liberté d'expression. » Non, mais ! La liberté de parole, c'est sacré, les communistes l'ont appris à leurs dépens.

Et mieux : c'est le fondement de notre démocratie, alors qu'un « élu de la République se permettre de la remettre en cause » voilà qui est plus que fâcheux et mérite « d'être condamné fermement ». Et puisque l'on évoque un droit de réserve, autant le mettre en pratique avec « certains politiques, députés, tentés de remettre en cause la liberté d'expression et la liberté de création » !

Parmi ses dernières réactions, le député, lui assure ne rien regretter non plus, évoquant la chanson de Guy Béart : « Le premier qui dit la vérité, il faut l'exécuter. » Selon lui, il « fallait que quelqu'un réagisse » aux paroles qu'il persiste à trouver intolérables, et qui résultent de son interview dans les Inrocks.

14/11/2009 - 11:07

Droits papier ou numérique : la fin d'une grande intrigue juridique

Plusieurs années devant les tribunaux viennent de donner raison à Open Road Media, qui vient de s'épargner une facture de 1 million $. Pour avoir publié la version numérique de Julie of the Wolves, un ouvrage Young Adult de Jean Craighead George, la maison numérique accusait le feu nourri des avocats du primo éditeur papier, HarperCollins.

10/11/2014 - 10:47

Les frontières juridiques du Goncourt, La Carte et le Territoire

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias. (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.

20/12/2010 - 09:33

USA : Une procédure juridique simplifiée pour défendre le droit d'auteur

La simplicification des procédures judiciaires est cruciale pour les auteurs. Parvenir à instaurer des modèles judiciaires qui n’impliquent pas des poursuites fédérales coûteuses et complexes apporterait une solution pour faire respecter plus facilement le droit d’auteur. C’est ce que défend l’Authors Guild depuis 2006, et un projet de loi vient enfin d’aboutir.

19/07/2016 - 10:46

Le droit de la famille de Federico Garcia Lorca à ne pas soutenir les fouilles

Une équipe de chercheurs travaille actuellement autour d’Alfacar (province de Grenade), pour mettre la main sur les restes du poète Federico Garcia Lorca. C’est dans un charnier qu’ils espèrent trouver enfin les ossements du dramaturge. Mais la famille, elle...

28/09/2016 - 09:17

La famille de l'auteur Richard Adams récupère les droits du roman Watership Down

Une cour britannique a jugé que les droits d'adaptation du roman Watership Down, écrit par l'auteur britannique Richard Adams et publié en 1972, appartenaient à sa famille, et non au producteur Martin Rosen. Ce dernier avait écrit et réalisé une adaptation animée du livre en 1978. Rosen a été reconnu coupable d'infraction au droit d'auteur, notamment, et doit verser 95.000 $ de dommages-intérêts.

02/06/2020 - 16:07

Europe : appliquer "la physicalité du livre papier" au prêt en bibliothèque

Le prêt de livres numériques en bibliothèque suscite de multiples interrogations, et récemment, le Conseil européen des écrivains, et la Fédération européenne des éditeurs ont conclu un troisième séminaire pour évoquer le sujet. Après une première rencontre à Helsinki puis à Paris, en décembre 2013, la dernière rencontre s'est déroulée le 16 mai à Londres. L'objectif est de démontrer, à la Commission européenne, que cette question est prise au sérieux par les parties concernées.

21/05/2014 - 11:02

Fin de la lutte juridique pour la défense des bibliothèques du Gloucestershire

Alors que des militants du Gloucestershire se donnent rendez-vous dans la rue tous les vendredis afin de protester contre la fermeture de leur pub favori, la longue procédure judiciaire pour la défense des bibliothèques menacées dans le comté britannique touche à sa fin. Ce 31 juillet, rapporte The Bookseller, les Amis des Bibliothèques du Gloucestershire (Friends of Gloucestershire Libraries) ont annoncé qu'ils ne feraient plus appel à aucun recours juridique supplémentaire dans cette affaire.

01/08/2012 - 16:55

Bookchoice : le modèle du club de livres appliqué aux livres audio et numériques

Entre le livre numérique et le livre audio, Bookchoice ne choisit pas : ce vendeur d'ebooks et de livres audio s'appuie sur un modèle similaire aux clubs de livres pour proposer 8 titres par mois à ses utilisateurs, en misant sur une recommandation aux petits oignons. Rencontre avec Nathan Hull, directeur du contenu de Bookchoice.

04/04/2017 - 12:51

La magie du cinéma s'applique-t-elle aux ventes et emprunts de livres ?

Au-delà des changements de couverture trop souvent constatés, quels sont réellement les effets des sorties cinéma sur les ouvrages dont elles sont adaptées ? C’est ce que s’est appliqué à analyser le service canadien BookNet à l’aide des données nationales de SalesData et de LibraryData pour les livres liés à 60 longs-métrages sortis entre 2020 et 2021.

09/05/2022 - 10:43

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : cinquième conseil

08/05/2010 - 09:16

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : dernier conseil

09/05/2010 - 09:46

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : quatrième conseil

07/05/2010 - 13:13

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : troisième conseil

06/05/2010 - 13:16

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : deuxième conseil

05/05/2010 - 14:17

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : premier conseil

04/05/2010 - 16:33

La direction de l'administration et du personnel de la BnF vacante

La nomination de Kevin Riffault au poste de directeur général de la Bibliothèque nationale de France a eu un effet mécanique : le poste qu'il occupait précédemment, celui de directeur de l'administration et du personnel, est vacant depuis le 15 novembre.

02/12/2021 - 09:52

1 2 3 ... 300 Plus de résultats