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Instruments de crédit et de paiement. Introduction au droit bancaire, 14e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Extraits

Droit bancaire

Instruments de crédit et de paiement. Introduction au droit bancaire, 14e édition

A propos de l'ouvrage Ce manuel est consacré à l'étude classique des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement : instruments de crédits : effets de commerce, cession des créances professionnelles ; instruments de paiements : chèque, compte bancaire. L'ouvrage traite également des nouvelles formes de paiement : blockchain, crypto-monnaie... Cette matière, très technique, régit des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent. Ce manuel situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice. Points forts 2 auteurs spécialistes sur cet ouvrage de référence. Importants développements situant la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.

09/2021

Droit bancaire

Instruments de paiement et de crédit. 12e édition

Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. A côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. Cette édition est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment avec la réforme portant sur les sûretés du 15 septembre 2021 et son décret d'application du 29 décembre 2021.

08/2022

Droit bancaire

Droit des affaires : instruments de crédit et de paiement

Les instruments de paiement et de crédit sont des outils et des mécanismes appréhendés à travers leur rôle économique. Les instruments de paiement servent à effectuer des paiements en évitant la manipulation des espèces, tandis que les instruments de crédit permettent essentiellement aux entreprises d'obtenir des financements en mobilisant leurs créances. Ils ont été justement imaginés à l'origine par les professionnels pour servir au développement du crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions.

03/2022

Droit

Droit communautaire des affaires de la CEMAC. Instruments de crédit, Instruments de paiement, Incidents de paiement

Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l'indépendance. Mais il existe maintenant, notamment depuis 2003, un dispositif juridique communautaire applicable dans l'ensemble de cet espace. Il s'agit du règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 4 avril 2003 relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement. Celui-ci vise non seulement les instruments de crédit et de paiement classiques tels que la lettre de change, le billet à ordre, le chèque, le virement, le prélèvement, la carte de paiement, mais aussi ceux d'apparition plus récente, à l'exemple de la monnaie électronique. D'une manière générale, le législateur communautaire a conservé les principales règles consacrées par le droit français, notamment celles issues des conventions internationales de Genève du 7 juin 1930, pour la lettre de change et le billet à ordre, et du 19 mars 1931, pour le chèque. Mais certaines de ces règles ont été remaniées de manière significative, afin de les rendre compatibles avec les réalités économiques et sociales de l'espace CEMAC. Le présent ouvrage réalise une étude approfondie du régime des instruments de crédit et de paiement en usage dans l'espace CEMAC, tel qu'issu du règlement communautaire du 4 avril 2003. La première partie est consacrée aux instruments de crédit et traite ainsi de la lettre de change et du billet à ordre. Le bordereau de gage de stocks, qui a été institué par le droit OHADA et s'est substitué de fait aux différents warrants, y est également évoqué. La deuxième partie a pour objet les instruments de paiement. Ainsi porte-t-elle non seulement sur ceux classiques que sont le chèque, le virement, le prélèvement, mais aussi sur ceux impliquant une utilisation accrue de l'informatique et de l'électronique que sont la carte de paiement et la monnaie électronique. Une troisième partie est enfin réservée au traitement des incidents de paiement, lesquels occupent une place non négligeable dans te dispositif juridique communautaire. L'ouvrage est conçu pour être utilisé par les étudiants des formations supérieures en droit privé (M1, M2 et doctorat). Il s'adresse aussi aux universitaires, aux praticiens du droit (avocats, magistrats, conseils juridiques, huissiers, notaires, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs bancaire et financier.

04/2016

Droit bancaire

Droit bancaire. 14e édition

Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech et blockchain...), l'essor de l'Union européenne (et de l'Union bancaire) et l'internationalisation (avec l'accès des entreprises de pays tiers au marché européen) modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou internationales. Les travaux du Comité de Bâle (notamment en matière prudentielle) comme les directives et règlements européens toujours plus abondants (sans oublier les RTS, ITS et la soft law des autorités européennes de surveillance) nourrissent et enrichissent le droit interne qui doit nécessairement être étudié en prenant en compte l'ensemble des sources qui reflètent un monde globalisé. Après avoir développé les nouons élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision (ACPR et ABE...), les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement...) et les clients (comptes bancaires, secret bancaire...), l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes (cession Dailly...) et internationaux (comme le crédit documentaire), ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation. L'ouvrage, à jour des dernières réformes (notamment l'ordonnance n° 2020-1544 du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques, l'ordonnance n° 2020-1636 du 21 décembre 2020 relative au régime de résolution dans le secteur bancaire, la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 relative à la réforme de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement et le règlement (UE) 2020/1503 du Parlement européen et du Conseil du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pour les entrepreneurs, l'ordonnance n° 2021-796 du 23 juin 2021 portant transposition de la directive 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement, l'ordonnance n° 2021-858 du 30 juin 2021 portant transposition de la directive covered bonds du 27 novembre 2019) intéressera, en raison de ses niveaux de lecture, tant les étudiants que les professionnels.

08/2021

Droit bancaire

L'essentiel du droit bancaire. 3e édition

Tout sur les activités et opérations bancaires exercées par les établissements de crédits Connaître le rôle des différents acteurs en matière de réglementation bancaire, maîtriser les principales obligations de la banque tant dans ses activités commerciales que dans celles de marché, sécuriser les différentes opérations dans lesquelles la banque est impliquée et réduire les risques... voilà tout l'objet de cet ouvrage. Le droit bancaire est donc le droit des banques et le droit des opérations de banque. L'auteur développera successivement les éléments essentiels du droit bancaire (opérations de banque, établissement de crédit...), l'activité bancaire (instruments de paiements et de crédit...), le contrôle de l'activité bancaire (ACPR, AMF...), les obligations générales (non ingérence...) et annexes (lutte contre la corruption, données personnelles...), ainsi que l'aspect des nouvelles technologies (Fintech, cryptomonnaie...). Cette nouvelle édition 2023 intègrera le projet de DSP3 (3e directive européenne sur les services de paiement) qui prévoit un virage en direction de l'ultra numérique et donc de l'ultra réglementation en accentuant notamment les règles relatives à la prévention de la fraude en ligne, à la prévention des activités illicites dont le blanchiment, la fraude fiscale ou encore la corruption. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du droit bancaire applicable en 2023. Points forts - Outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - Ouvrage rédigé par un spécialiste du Droit bancaire qui mêle théorie et pratique - De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les développements

06/2023

Tous les articles

Amazon lance son propre outil de paiement par carte bancaire

Amazon continue de se diversifier. En effet, le géant de la distribution a donné le coup d'envoi de son propre service de paiement par carte bancaire. Nommé

13/08/2014 - 17:58

Les crédits Facebook, solution de paiement virtuelle généralisée

Le principe des Crédits Facebook est simple : vous disposez d'une sorte de carte d'achat, qui permet de faire des emplettes, un peu partout sur Facebook. Mais désormais, la situation va changer, avec la possibilité de retrouver les crédits sur d'autres sites que celui du réseau social.

26/10/2011 - 18:05

Assurer le paiement de droits des auteurs, l'édition prend les mesures

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

08/04/2020 - 12:24

14e journée mondial du livre et du droit d'auteur au Québec

10/04/2009 - 07:55

Faire du bruit, dans l'édition, avec des instruments de musique recyclés

La maison d'édition américaine Simon & Schuster va publier un livre sur Recycled Orchestra, un orchestre composé d'enfants paraguayens jouant sur des instruments en matériaux recyclés. C'est la fialiale Simon & Schuster Books for Young Readers (SBYR) qui publiera Ada's Violon : The Story of the Recycled Orchestra of Paraguay le 15 mars 2016.

19/03/2015 - 17:19

Introduction au royaume des démons

Chez nous, les beaux jours reviennent, mais aux éditions de La Martinière, l’ambiance est encore à l’automne et au folklore entourant Halloween. Avec La terrifiante histoire de Prosper Redding, Alexandra Bracken nous emmène dans un monde peuplé de démons, de sorcières et de malédictions… Un univers au potentiel trop peu exploité mais qui met en vedette un personnage des plus attachants.

18/02/2018 - 11:19

Les journées du Livre et du Vin 14è édition

23/01/2010 - 00:00

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Des Calanques et des Bulles : 14e édition du festival BD

Festival du neuvième art à Marseille, la quatorzième édition du festival de bande dessinée « Des Calanques et des Bulles » aura lieu dans la cité phocéenne du 31 mars au 1er avril prochain.

14/03/2012 - 08:33

UBS doit libérer Kafka : sors de ces coffres bancaires !

19/07/2010 - 10:28

Métiers

Etats généraux du livre : introduction

Les Etats généraux s'ouvrent ce 22 mai, avec de premiers échanges. Les intervenants sont :

22/05/2018 - 13:32

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Non paiement des droits numériques : Harlequin innocenté

Le juge fédéral de district Harold Baer Jr, qui siège à la cour du district sud de New York a tranché : Harlequin, l'éditeur accusé dans le cadre d'un recours collectif par des auteurs, n'a plus d'inquiétudes à se faire. En effet, la plainte déposée a été rejetée. Les auteurs qui s'estimaient lésés sur le paiement de leurs droits, eu égard aux ventes numériques, en seront pour leurs frais.

03/04/2013 - 14:16

Numérique

Mitterrand : un 14 juillet au Japon, pour l'édition et le droit d'auteur

Mitterrand : un 14 juillet au Japon, pour l'édition et le droit d'auteur
Il nous avait déjà fait pas mal rire, le ministre de la Culture, missionné par le Syndicat national de l'édition et la société Reed Expo, pour annoncer au Japon que le pays serait l'invité d'honneur de l'édition 2012. La formulation du communiqué diffusé par la rue de Valois valait assurément son pesant de cacahuètes et de manque de savoir écrire. Et le fond de cette visite avec les homologues japonais était de « renforcer la dynamique positive de ce secteur de notre coopération ». Grandiose. (repris dans le Blog de la rédaction)

17/07/2011 - 11:27

Droits d'auteur : nouvelles conditions de paiement pour CreateSpace

Les nouvelles conditions de paiement des droits d'auteur sur CreateSpace, l'outil d'autoédition d'Amazon, sont entrées en vigueur : révélées en juin, elles imposent le minimum de 100 € / $ / £ pour être payé par chèque. L'outil est désormais disponible en France, au Royaume-Uni, en Allemagne, en Italie et bien sûr aux États-Unis. (voir notre actualitté)

03/07/2012 - 10:49

Oui, c'est la 14e Journée mondiale du livre et du droit d'auteur. Mais...

23/04/2009 - 15:21

Prix littéraires

Le palmarès complet de la 14e édition du Prix Handi-Livres

En cette année 2020, le Prix Handi-Livres dévoile le palmarès des lauréats de sa 14e édition, choisis par un jury au sein d'une sélection de 27 livres, répartis dans 6 catégories, des romans aux livres adaptés en passant par les livres pour la jeunesse. Rappelons que cette récompense a pour objectif d’encourager les auteurs et de mettre en lumière des personnes handicapées ou des ouvrages traitant du handicap.

04/12/2020 - 10:40

Prix littéraires

14e édition des Talents à découvrir de Cultura

Ils sont six jeunes auteurs retenus dans la sélection Talents à découvrir de Cultura. Considérés par les libraires de l’enseigne comme les plus prometteurs de la rentrée littéraire, ils profiteront d’une exposition toute particulière dans l’ensemble des 70 magasins de l’enseigne. Cette année, le président du jury Gilles Legardinier ainsi que 190 collaborateurs et lecteurs passionnés ont passé au crible de leur curiosité et de leur sensibilité soixante romans, pour en dénicher les pépites et aider les lecteurs dans leurs choix.

11/07/2016 - 15:31

PARTAGERLIRE dresse le bilan de sa 14e édition

Du 27 avril au 7 mai derniers se déroulait la 14e édition de l’action solidaire et littéraire PARTAGERLIRE. Chez Payot Libraire, Nature & Découvertes Suisse et dans les supermarchés Coop Suisse romande, les clients ont pu déposer les ouvrages dont ils n’avaient plus l’usage. Cette opération a permis de rassembler pas loin de 230.000 livres.

24/05/2022 - 15:33

Livres

Des livres qui éclairent le fonctionnement du monde bancaire

Le système bancaire, complexe et souvent perçu comme mystérieux, joue un rôle crucial dans l'économie mondiale. Pour ceux qui cherchent à percer les secrets des banques françaises et internationales, la lecture peut s'avérer être une alliée précieuse. Des ouvrages spécialisés offrent des clés de compréhension, démystifiant le fonctionnement des institutions financières et les enjeux qui les entourent. Dans cet article, nous explorerons quelques-uns de ces livres captivants qui jettent une lumière sur le monde financier.

19/10/2023 - 10:08

16e Journée mondiale du livre et du droit d'auteur

La journée mondiale du livre et du droit d’auteur, organisée par l’UNESCO, se déroule chaque année depuis 1996 au Québec.

15/04/2011 - 16:47

France : les auteurs demandent un paiement trimestriel de leurs droits

Prélévement à la source, qui se tarit

18/01/2019 - 15:56

Processeur, autonomie et logiciel, les innovations de Texas Instruments

08/01/2010 - 11:05

La 12e édition des Correspondances de Manosque du 22 au 26 septembre

La 12e édition des Correspondances de Manosque se tiendra du 22 au 26 septembre. Comme à l'accoutumée, on retrouvera diverses animations : expositions, lectures, lectures musicales, spectacles, ballades littéraires mais aussi cette année la commémoration du 40e anniversaire de la mort de Jean Giono.

17/09/2010 - 08:16

15e édition du Salon du Livre de Gastronomie en France

Le Salon du Livre Gourmand de Périgueux vous donne rendez — vous les 23, 24 et 25 novembre 2018 pour sa 15e édition. Tous les deux ans, depuis 30 ans, le Salon du Livre Gourmand de Périgueux mêle la passion des mots et des mets. Première manifestation littéraire en France consacrée à la gastronomie, il est le rendez-vous incontournable des amoureux des livres et de la cuisine.

05/09/2018 - 16:40

“Le modèle”, un polar bancaire suisse, adapté au cinéma

Publié aux éditions 180°, maison basée à Sion (Suisse), le roman de Jan Kepons, Le modèle, vient d’être acheté en vue d’une adaptation cinématographique. Si l’auteur écrit sous pseudonyme, c’est que son sujet est étonnamment lié à son autre activité professionnelle.

28/09/2018 - 09:16

Virgin en cessation de paiement

Depuis plusieurs mois, la situation du groupe Virgin flirte avec le rouge. Économiquement, la célèbre enseigne rouge ne tient plus et la direction vient d'annoncer qu'elle allait placer la société en cessation de paiement, pour tenter de trouver une solution devant les 22 millions € de dette.

04/01/2013 - 08:33

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les journées du Livre et du Vin 13e édition

23/03/2008 - 10:00

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