Guide de la commande publique. Passation - Exécution - Contentieux

Une proximité affichée avec le chant :

La Fédération interprofessionnelle du livre et de la lecture (Fill) et le ministère de la Culture convient bibliothécaires, libraires, acheteurs publics et élus à un webinaire entièrement consacré aux marchés publics de livres. Le rendez-vous est donné pour le 19 octobre.

ÉTUDE — Les librairies de Seine-Saint-Denis faisaient l’objet d’une étude dévoilée hier par ActuaLitté. L’enquête menée par le MOTif, à la demande de l’association Librairies 93, apporte un regard intéressant sur les marchés publics.

Comediedulivre2022 – Fondée voilà plus de 40 ans, la maison éponyme de Francis Loubatières fut reprise par Maxence Fabiani en 2005. Après plusieurs années à travailler aux maquettes des ouvrages, et différentes expériences personnelles dans l’édition, le rachat s’est opéré assez logiquement. D’une structure très régionaliste, consacrée à l’Aude et la Haute-Garonne, elle s’est recentrée sur l’histoire et le patrimoine. Sans pour autant oublier ses liens avec l’Occitanie.

La demande de la Commission européenne, qui vient d'adresser un avis motivé à la France et au Luxembourg, leur réclamant de corriger leur TVA sur le livre numérique, pour la rétablir à 19,6 %, était passablement attendue. Pour tout dire, personne n'est réellement étonné de voir que la CE a mis a exécution sa menace. Les deux pays sont sous le coup d'une procédure d'infraction, et désormais, elles ont un mois pour s'en expliquer.

La Cour de Cassation vient de confier à la Bibliothèque nationale de France le soin de numériser tout un corpus de différents textes anciens, patrimoine historique de l'institution. Dans le cadre d'un partenariat, les deux acteurs se sont entendus pour valoriser le « patrimoine remarquable » de notre charmant pays. 

Après son passage devant la Cour de cassation, Patrick Poivre d'Arvor a vu sa condamnation contre TF1 confirmée. Suite à l'interview accordée au magazine Bretons, peu après son licenciement de la chaîne de télévision, le président de TF1, Nonce Paolini, s'était quelque peu ému des déclarations du journaliste. Et notamment de lire qu'une « police privée chargée de scruter les moindres déplacements » était collée aux basques du présentateur.

Pour éviter les contentieux juridiques, destinés à faire respecter la bonne application de la loi sur le prix unique du livre, le Syndicat de la Librairie Française souhaiterait mettre en place un dispositif de conciliation et de médiation. Ce dernier aurait pour mission de « faciliter des compromis prenant en compte les contraintes de chaque profession ». Dans une note datée du 23 novembre, consultée par ActuaLitté, le SLF développe ce projet. 

L'académie Charles Cros, du nom du poète et inventeur, vient de remettre ses prix... dans le domaine musical. Eh oui, depuis 1947 cette dernière agit en faveur de la diversité musicale, tout en présentant les oeuvres qui méritent selon elle d'être tout particulièrement distinguées.

Après un premier teaser présenté à l'échelle de l'insecte, l'homme-fourmi Ant-Man, interpêté par l'acteur Paul Rudd a été dévoilé via une première bande-annonce officielle. Entre son atmosphère sombre et son ton teinté d'humour, la vidéo ne présente qu'un petit aspect de la production. Pour la première fois chez Marvel, le héros sera papa.

12 octobre 1915 : Exécution d’Edith Cavell (Schaerbeck – Belgique)

Amazon lance la livraison pour le jour même de la commande

C'est une alerte à la bombe que les libraires américains font résonner alors qu'Amazon tente une fois de plus de dépasser les limites physiques de la livraison à domicile. En effet, il semble que le cybermarchand tente de mettre en place une logistique permettant d'assurer une livraison le jour même de la commande, réaction qui pourrait avoir des conséquences terribles pour les libraires.

C’est bien le scénario qui pêche dans cet albu

La Cour de cassation admet définitivement la gratuité des frais de port

“Ecrivain ? Je n'y pensais pas”

Huit jours après la nomination de Franck Riester au ministère de la Culture, toujours pas l’ombre d’un cabinet, cela interroge. Et dans la presse, on se pose des questions à ne plus savoir quoi en penser...

Le groupe Wolters Kluwer, dont les activités dans l'édition sont internationales, fait partie des grands acteurs de l'édition juridique : éditeur de livres, de logiciels, ou encore de revues, Wolters Kluwer dispose de nombreuses filiales à l'étranger. Dont une en France, que le groupe a créée il y a une dizaine d'années. C'est cette opération qui est contestée depuis quelque temps par des salariés du groupe, qui s'estiment lésés...

Coloscopie, n. f., examen du côlon au moyen d'une fibre optique introduite par l'anus

Le personnage créé par J. M. Barrie en 1902 n'a pas fini de faire rêver les petits et ceux qui n'ont pas tout à fait envie de devenir grands : Peter Pan sera au centre d'une nouvelle série commandée par la chaine américaine Syfy, apprend-on. The League of Pan permettra de retrouver Wendy et les Enfants perdus, direction le Pays imaginaire.

Dans le cadre de l'année de la bande dessinée, le Centre national des arts plastiques, l'Association de développement et de recherche sur les artothèques et la Cité de la BD et de l'image d'Angoulême avaient lancé un appel à candidatures pour une commande nationale d'estampes. Les 12 artistes lauréats sont désormais connus.

La bibliothèque publique de Chicago sauve le 'Book Bike'

Gilco Pallanca Pastor, président de Venturi Automobiles, résume la sortie de ce nouvel opus en ces termes : « C'est la réalité et la fiction qui se superposent ». Dans le nouvel album Michel Vaillant, qui sortira le 8 novembre 2013, le célèbre personnage et pilote automobile sera au volant de la Venturi Vaillante. Les dessinateurs Marc Bourgne et Benjamin Benéteau vont s'inspirer du véhicule électrique réel Venturi VBB-3.

La Cour de cassation a acheté, pour nourrir sa bibliothèque qui comporte déjà de nombreuses pièces uniques, différents lots de manuscrits et documents de Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), l'un des quatre rédacteurs du code civil de 1804.

Le notaire qui avait voulu vendre aux enchères la seule copie complète du manuscrit des Mémoires d'outre-tombe de Chateaubriant est définitivement condamné à 25.000 euros d'amende, pour abus de confiance aggravée. Selon l'AFP, la Cour de cassation a rejeté son pourvoi. 

Sylvain Tesson est passé en tête : Avec les fées réalise 17.672 ventes et dépasse Sarah Rivens, dont Lakestone affiche tout de même 16.207 exemplaires vendus lors de cette semaine 4 (22-28 janvier). Et il sera surtout question de littérature, car sur les 10 meilleures ventes, seul Astérix (9e place) n’appartient pas au genre, avec 7067 tomes de L’Iris blanc écoulés. 

Dans le cadre de l'année de la bande dessinée, en 2020, et conformément à l'initiative du ministère de la Culture, le Centre national des arts plastiques, l'Association de développement et de recherche sur les artothèques et la Cité de la BD et de l'image d'Angoulême lancent un appel à candidatures, pour une commande nationale d'estampes. Cette dernière encouragera ainsi la création contemporaine dans ce domaine.

Depuis quelques jours bruisse un conflit latent autour du contrat de commande chez les auteurs. En cause, la mission confiée à Pierre Sirinelli, par le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique. C’est qu’à la suite du Rapport Racine, farouchement enterré par certains, le sujet revient malgré tout.

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Le Réseau C.U.R.I.E publie les résultats de l’enquête 2015 « Valorisation, transfert de technologie et innovation issue de la recherche publique » sur les données 2014. L’intégralité de cette enquête est accessible dans le rapport complet disponible à cette adresse.