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Gestion des procédures douanières. La douane : théorie et pratique

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

DC Comics, la place forte de Batman, Superman et la Ligue des Justiciers

Batman, Superman, Wonder Woman, Green Lantern, Aquaman, et les vilains Harley Quinn, Lex Luthor, Ra's al Ghul ou encore le Joker... La galerie des personnages de DC Comics donne le vertige tant les identités sont fortes et les profils variés : la maison d'édition américaine, créée en 1934 par Malcolm Wheeler-Nicholson, un ancien militaire, n'était pourtant pas spécialisée dans les super-héros à ses débuts.

Extraits

BTS Commerce international

Gestion des procédures douanières. La douane : théorie et pratique

L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.

09/2022

Droit

Les entreprises et les procédures douanières. Analyse du Code des douanes de l'Union

DROIT EUROPEEN Un outil pratique et indispensable pour vous aider dans l'application des droits de douane et des autres mesures liées au commerce international Le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne en janvier 2021 a eu un impact considérable sur les entreprises et en particulier sur les entreprises qui n'avaient jamais dû importer ou exporter des marchandises. S'il est vrai qu'un accord de libre-échange a été signé entre l'U. E. et le Royaume-Uni, il reste fondamental de bien comprendre et de bien appliquer les règles d'origine qui sont prévues dans le cadre de cet accord. Par ailleurs, l'application des règles d'origine est également valable pour tous les autres pays avec lesquels l'U. E. a signé un accord de libre-échange ou pour les pays auxquels l'U. E. accorde des préférences unilatérales. C'est pour cette raison que cet ouvrage consacre un chapitre au Brexit et clarifie ainsi les procédures mises en place lors des échanges de marchandises entre ces deux parties. Il explique aussi en détail les nouvelles règles avec les pays paneuro-méditerranéens dont l'introduction apporte de nombreuses nouveautés : - la possibilité de calculer le prix départ usine des produits et la valeur des matières non originaires sur une base moyenne ; - le cumul total et le cumul total bilatéral ; - l'élimination du certificat EUR-MED. Enfin, cette nouvelle édition est l'occasion de réaliser une mise à jour qui tient compte des différentes modifications apportées au Code douanier de l'Union ainsi qu'à ses règlements délégués et exécutifs, l'objectif étant toujours de rendre les concepts de la législation douanière plus accessibles. Cet ouvrage sur la réglementation douanière se veut un instrument pratique pour les responsables douaniers, financiers et logistiques, mais également pour les étudiants et toutes les personnes qui désirent approfondir cette matière encore peu connue mais passionnante.

12/2021

Droit

Le contentieux douanier dans les pays de la CEMAC

Les administrations douanières conservent encore des pouvoirs très importants dans la plupart des pays de la zone CEMAC (Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale), compte tenu du montant des ressources publiques attendues d'elles. Ces pouvoirs, s'ils sont mal utilisés, peuvent sécréter des nuisances pour le développement du commerce international. La fraude douanière est consubstantielle au commerce international, surtout dans le cadre de nos économies dominées par l'informel. Dans un cas comme dans l'autre, d'inévitables litiges naissent quotidiennement. Par ailleurs, les opérateurs économiques, pas tous de mauvaise foi, paient annuellement de fortes sommes d'argent aux douanes au titre des amendes à la suite du contentieux. Or, le contentieux douanier dans la CEMAC n'a pas encore fait l'objet d'un ouvrage susceptible d'aider la douane à combattre efficacement les infractions douanières ou à permettre au monde des affaires de prévenir les conflits ou de se défendre lors des litiges. Ceux qui traitent au quotidien des questions douanières (conseillers fiscaux, juges, avocats, etc.) n'ont pas toujours dans leur programme de formation de base des modules dédiés au droit douanier. Le présent ouvrage vise à expliquer les difficiles mécanismes du contentieux pénal douanier ainsi que la procédure contentieuse civile douanière et de change.

02/2015

Droit

Concepts et pratiques professionnelles en douanes. Origines, procédures, régimes et valeur

Cet ouvrage est le fruit d'une longue et riche expérience au sein de l'administration des douanes. A partir d'une démarche très simple, l'auteur vous conduit vers une expertise en douane. Il explique d'abord les concepts, c'est-à-dire le vocabulaire douanier de façon à ne saisir que l'essentiel. Il expose ensuite les exigences des pratiques douanières pour tous les scénarios du commerce international. Il procède enfin à des illustrations pour une meilleure compréhension des droits et obligations des opérateurs en douane ; chacun trouvera une application concrète pour son commerce.

06/2017

Droit

Cemac : réglementation douanière 2015

Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC

05/2015

Droit

Le droit douanier à l'épreuve de la criminalité transnationale organisée dans l'espace CEDEAO

Le droit douanier comporte des mécanismes de lutte contre la fraude qui lui ont permis, jusque-là, de faire face au phénomène de la Criminalité transnationale organisée (CTO) tout en gardant sa spécificité et son autonomie. Mais très vite, les douanes vont se rendre compte que la lutte contre la CTO va devoir impliquer l'intégration d'autres mécanismes juridiques extra-douaniers. Les trafics illicites, la cybercriminalité, le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme, entre autres, pervertissent les échanges commerciaux et génèrent de nouvelles formes de délinquance. Il est, dès lors, devenu primordial, de neutraliser l'action des organisations criminelles à travers, notamment, le renforcement de la surveillance des frontières et la sécurisation du contrôle des opérations commerciales. Le dédouanement des services commerciaux, l'érection du crime transnational en infraction douanière, l'institution d'un service de douane judiciaire, la spécialisation de bureaux de douane en matière de lutte contre la cybercriminalité et le renforcement des pouvoirs du juge dans le traitement du contentieux douanier sont, autant de réformes, dont l'intégration dans un nouveau code des douanes CEDEAO est recommandée. La finalité, pour les douanes, étant de concilier la protection de la chaîne logistique internationale et la facilitation des échanges commerciaux.

08/2019

Tous les articles

La douane sénégalaise saisit... des livres!

On a l'habitude d'entendre parler des douanes au journal télévisé, nous européens consommateurs de drogues importées des pays du Sud économique. Ce dont on a moins l'habitude d'entendre, c'est que celles-ci ont saisi des livres.

13/10/2010 - 08:11

Éditeurs et imprimeurs nigérians débattent des droits de douane

D'actuelles négociations concernant la taxation des livres importés, entre l'Association of Nigerian Printers (ANP) et la Nigeria Publishers Association (NPA), fructueuses, constitueraient une bonne nouvelle pour l'industrie de l'édition nigériane. D'importants tarifs douaniers avaient récemment été instaurés, à hauteur de 50 %, une mesure protectionniste finalement reportée à l'issue d'une discussion facilitée par la Manufacturers Association of Nigeria (MAN).

23/09/2014 - 12:20

Trump imposera des taxes douanières à la Chine dès le 1er septembre

Les menaces de Donald Trump n’ont pas l’air d’effrayer la Chine, mais terrorisent bien les acteurs économiques américains. Le président des États-Unis vient de renouveler ses projets d’appliquer des droits de douane de 10 % sur les marchandises importées de l’Empire du Soleil levant. Pour rapporter près de 300 milliards $. Mais à quel coût !

05/08/2019 - 10:37

Insolite

Des Bibles juives saccagées par la douane ukrainienne

03/09/2008 - 07:05

La polémique sur la théorie des genres est relancée

Le 19 avril, l'association République et Diversité qui plaide pour une République plus juste et égalitaire, a organisé avec le Syndicat national des éditeurs un séminaire à l'Assemblée nationale. Au cœur du débat : la révision des manuels scolaires pour une meilleure représentation des femmes et de l'homosexualité. Sujet qui fait frémir L'Observatoire de la théorie des genres.

29/04/2013 - 16:38

La douane canadienne s'intéresse de près aux comics

Difficile à croire mais pourtant vrai...Au passage de la frontière entre les Etats-Unis et le Canada, deux participants du Toronto Comic Arts Festival se sont vus faire les frais d’un excès de zèle de la part des douaniers canadiens. Certains comics transportés ont été saisis au motif d’obscénité et autres contenus subversifs. A croire qu’on s’ennuie plutôt fermement du côté de la frontière canadienne.

11/05/2011 - 07:28

En Algérie, la douane saisit 150 livres interdits à la frontière

30/10/2008 - 17:59

Sécurité nationale menacée par des appareils numériques ? La douane veille

Le gouvernement américain est mis en cause dans deux affaires, qui actuellement l'opposent à l'American Civil Liberties Union. L'association souhaite limiter le pouvoir intrusif des autorités sur les appareils de lecture numérique. En regard du quatrième amendement, les agents aux frontières peuvent aisément saisir des machines, pour garantir la sécurité nationale. Alors, un douanier peut-il priver l'usager de son lecteur ebook ?

10/12/2012 - 10:39

Insolite

La théorie des dominos, applicable au livre

C'est amusant la promotion que les sites peuvent s'offrir pour attirer l'attention. Ici, il s'agit de

17/01/2011 - 15:59

Ma théorie sur les pères et les cosmonautes de Pauline Desmurs

BONNES FEUILLES - Porté par une écriture singulière et sensible, ce roman est une exploration irrésistible de l'enfance dans ce qu'elle a de plus fragile mais aussi de plus inventif.

12/08/2022 - 09:30

Auteurs : démarches et procédures pour recouvrer ses créances

« Ces derniers temps, quelques entreprises d'édition ont connu des difficultés économiques et de ce fait ont été placées en "redressement judiciaire". C'est le cas récemment pour la société 12bis édition. Si 12bis "vous doit des sous". Cet article a pour objet de vous informer de la procédure à suivre... »

30/05/2013 - 15:02

Les enfants et la pratique d’une activité physique

Pratiquer régulièrement une activité physique ou sportive dès le plus jeune âge permet d’acquérir de bonnes habitudes. C’est également le moyen de se constituer un capital santé dont les bienfaits se feront sentir tout au long de la vie.

04/11/2015 - 05:21

Théories philosophiques et universitaires tournées en dérision

L'auteur du manga satirique Even a monkey can draw a manga (que l'on pourrait traduire par Même un singe peut dessiner un manga) qui parodiait les ouvrages pratiques pour apprendre à dessiner des manga revient avec un nouveau titre qui promet d'être tout aussi piquant.

21/12/2011 - 16:42

Poussières et cendres, les théories érodées de la science-fiction

Non pas que la science-fiction s'aligne pieusement au calendrier catholique pour le mercredi des cendres, demain ses lecteurs pourront donc continuer à écluser

04/03/2014 - 16:11

Les Verts dénoncent la gestion calamiteuse des affections en lycée

09/07/2009 - 07:22

Le Démon de la théorie : La littérature est-elle une science exacte ?

Qu’est-ce que la littérature ?

20/05/2019 - 09:02

Qu'est-ce que la gestion de projet ?

Actuellement, la gestion d’un projet est devenue l’une des plus importantes professions qui attirent énormément les jeunes et quelques salariés d’aujourd’hui. La réussite d’un projet dépend en grande partie de la gestion du projet. Cette dernière rassemble les méthodes et les moyens techniques que le chef de projet et ses équipes devraient exécuter afin de rendre rentable un projet.

18/05/2016 - 04:22

Kickstarter rationalise ses procédures de crowdfunding

Le site internet Kickstarter.com qui fonctionne selon le système de crowdfunding affine sa mission et ses procédures, après quelques critiques quant aux retards de certaines entreprises financées via la plateforme. De nouvelles directives de politique ont été émises cette semaine, pour rendre les projets plus équitables à l'égard des bailleurs de fonds. Ce resserrement d'exigences sera notamment caractérisé par la prise en compte d'une évaluation des risques et des défis inhérents aux ambitions des entrepreneurs.

24/09/2012 - 16:14

Archie Comics : entre harcèlement sexuel et procédures judiciaires

Si Archie est sympa, voire même gay-friendly, (

08/06/2012 - 15:53

Auteurs : des “pratiques injustes et inéquitables”

Le ministère de la Culture et des Communications du Québec procède actuellement à une consultation en ligne sur la révision des deux lois sur le statut de l’artiste. Dans son mémoire déposé aujourd’hui au ministère, l’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) affirme que la loi qui régit le statut des écrivain·e·s est injuste, inéquitable et inapplicable, et revendique un nouvel encadrement législatif. L'association accompagne son intervention d'un texte reproduit ici dans son intégralité.

26/01/2021 - 13:06

WiFi et gestion des emails sur le lecteur ebook DreamBook

28/09/2009 - 09:51

Editeurs et Amazon : théorie du complot, conspiration et quelques doutes

La plainte que des libraires indépendants ont déposée contre Amazon et les grands éditeurs américains, comment à tourner au vinaigre. Les six grandes maisons sont accusées d'entente avec Amazon, et de concurrence déloyale. Tout bonnement parce que les éditeurs auraient accepté de mettre des DRM dans leurs ebooks, qui ne sont lisibles que par l'environnement Kindle. Tout cela reste bien obscur...

29/04/2013 - 12:29

Théorie des jeux : Jane Austen reine de la manipulation sociale

Jane Austen, maîtresse des codes et usages amorçant l'époque victorienne, mais également parodique et critique sur le rôle de la femme... tout cela est bien connu. En revanche, sortir de la fiction romanesque pour envisager que les livres de la romancière soient des sources d'inspiration pour des réflexions géostratégiques et politiques.

25/04/2013 - 13:24

Pratiques de lecteurs : les jeunes, les livres et la recommandation

16/06/2014 - 18:12

Sûreté et sécurité des événements et sites culturels : guide pratique

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Culture et de la Communication publient aujourd’hui un guide de recommandations sur le thème « Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels » rédigé par le préfet Hubert Weigel.

20/04/2017 - 00:41

Interdire les livres en prison, de la micro-gestion politicienne

Après la grogne des auteurs britanniques, et la lettre adressée au premier ministre, David Cameron, cette idée d'interdire les envois de livres aux prisonniers continue de faire jaser. Le ministre de la Justice, Chris Grayling, à l'origine du projet, vient de se prendre une volée de bois vert. L'Inspecteur en chef des prisons, Nick Hardwick, parle d'une « erreur ». Laquelle pourrait coûter cher…

27/03/2014 - 15:33

Patricia Cornwell en procès pour la gestion de ses biens

L'auteure de best-sellers, Patricia Cornwell, vient de lancer une action en justice, avec une plainte de 100 millions $ à la clef. Une histoire de trahison, de confiance perdue, de maisons coûteuses achetées, d'hélicoptère ou encore de livres rares, de Ferrari perdue et de dons politiques accordés à Hillary Clinton. Pas très claire, mais rudement simple : l'auteure porte plainte contre l'ancienne société en charge de la gestion de ses biens.

14/01/2013 - 10:49

La théorie de la relativité d'Einstein, le manuscrit original exposé

Un anniversaire, c'est aussi l'occasion de faire des cadeaux (oui, parce que réunir des amis, pas besoin de raison particulière pour le faire). C'est ainsi que l'université hébraïque de Jérusalem, à qui Einstein avait offert en 1925 son manuscrit exposant la théorie de la relativité (paru en 1916), a décidé de prêter à l'Académie israélienne des Sciences et Sciences humaines, le pressssssieux.

Pour ses 50 ans, l'établissement situé à Jérusalem présente donc au public depuis aujourd'hui et pour la première fois en version intégrale, le manuscrit, alors qu'en parallèle, le 131e anniversaire du scientifique sera célébré le 14 mars prochain.

Dans ce livre, on découvre toutes les conclusions du savant concernant les trous noirs, le Big Bang, au fil des 46 pages, de même que l'expansion de l'univers et la possible courbure du temps par la gravité... Bref, quasiment tout ce qui a fondé la physique moderne. « Nous voulions quelque chose d'unique, qui aurait donné une signification globale, et heureusement, nous avons pu accéder à ce manuscrit qui n'a jamais encore été vu dans son intégralité », explique le président de l'université, Menahem Yaari.

En outre, Einstein fut l'un des fondateurs de cette université : normale qu'elle lui rende hommage du mieux possible, non ? Hanoch Gutfreund, l'un des spécialistes les plus éminents d'Einstein précise : « Cela a révolutionné notre perception de l'espace, de la gravité et de l'univers tout entier. Je me réfère à ce livre comme à la Magna Carta de la physique. C'est le manuscrit le plus important de ses archives. »

Le livre sera visible jusqu'au 25 mars. « Les gens seront en mesure d'apprécier cela, même s'ils ne sont pas capables de le comprendre », conclut Gutfreund.

07/03/2010 - 13:50

La Cour des comptes épingle la gestion de Sciences Po

Richard Descoings, dirigeant charismatique de Sciences Po Paris, mort en avril 2012 à New York, n'avait pas une gestion du célèbre établissement tout à fait dans le goût de la Cour des comptes. Dans son dernier rapport, l'institution épingle des salaires bien trop élevés.

09/10/2012 - 00:02

La gestion des fichiers numériques de Hachette, toujours verrouillée

Un an après l'ouverture d'une filiale à Hong-Kong, le groupe Hachette s'installe peu à peu en Asie en s'adaptant au marché local. Le directeur exécutif de Hachette UK, Tim Hely-Hutchinson, dévoile quelques lignes stratégiques dans une interview donnée au South China Morning Post : les opportunités ne manquent pas, tant en papier qu'en numérique, mais la politique de distribution des ebooks ne varie pas d'un iota, et repose principalement sur le verrouillage des fichiers.

30/07/2013 - 12:57

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