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Famille et fiscalité

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Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

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Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

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Dossier

Les Brontë, la famille prodige de la littérature britannique

Trois sœurs et un frère : à eux quatre, les enfants Brontë auront révolutionné la littérature britannique, chacun à leur manière. Nés entre 1816 et 1820, ils font partie d'une famille de six enfants, tous élevés dans un climat paisible, tourné vers la culture et l'éducation, sous la responsabilité de Patrick Brontë et Maria Branwell.

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Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources. 

 

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Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

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Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Extraits

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Droit fiscal

Famille et fiscalité

Les relations complexes entre famille et fiscalité La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d'or au cours du xxe siècle. L'avènement de l'idéal de justice fiscale ainsi que certaines considérations politiques justifièrent en effet un déploiement significatif de l'aménagement familial de l'impôt. L'évolution corrélative des moeurs, à cette même période, révéla cependant les limites de cet ancrage de la famille dans le droit fiscal. La diversification et l'internationalisation des structures familiales, de même que l'explosion des écarts de niveau de vie entre les familles ou en leur sein, font aujourd'hui le lit d'un délitement de la place de la famille dans le droit fiscal. En outre, elles alimentent le plaidoyer en faveur de l'adoption d'une fiscalité individualisée. Partant de ce constat, la thèse envisage deux axes possibles d'évolution. A la recherche d'une neutralité et d'une efficacité perdues, elle propose, en premier lieu, de parachever ce processus d'individualisation des impôts et de renoncer à toute référence à la famille dans le droit fiscal. Pour des raisons tant techniques que symboliques, la thèse privilégie toutefois, et en second lieu, la voie d'une affirmation de cette place de la famille, actuellement en déclin. Il s'agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la préserver au sein des textes.

04/2023

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Entreprise en difficulté, proc

Entreprises en difficulté et fiscalité

DROIT BELGE La crise de la Covid-19 a secoué les économies européenne et mondiale. Dans ce contexte, de nombreux Etats ont réagi en adoptant de nouveaux dispositifs pour les entreprises en difficulté. En Belgique, après la loi du 21 mars 2021 - qui a introduit le prepack plan dans notre arsenal juridique -, c'est la transposition de la directive "restructuration" , attendue pour l'été 2021 et finalement réalisée par une loi du 7 juin 2023, qui a fait l'actualité. Outre un état des lieux du droit belge à la suite de cette transposition, cet ouvrage aborde différentes questions fiscales qui jalonnent non seulement la vie des entreprises en difficulté, mais également celle de leurs dirigeants et de leurs créanciers parmi lesquels le créancier public "Etat belge" . Sur le plan fiscal, l'appréhension des entreprises en difficulté suscite de nombreuses questions : Quel est le statut fiscal des abandons de créance du point de vue tant du créancier que du débiteur, dans le cadre ou en-dehors d'une procédure de réorganisation judiciaire ? - Une fois que la procédure de réorganisation est lancée, quel est le statut de la créance fiscale ? - Quelles sont les interactions entre les procédures administratives (plan de paiement, règlement administratif de dettes, exonération des intérêts de retard, etc.) et les procédures d'insolvabilité du Code de droit économique ? - Quelles sont les règles qui régissent le recouvrement des impôts que génère l'activité d'une entreprise (en difficulté) ? - Dans quelle mesure les dirigeants d'entreprises peuvent-ils être inquiétés par le fisc ? Un équilibre doit certainement être trouvé entre l'intérêt de l'Etat (et de la collectivité) à percevoir des impôts et celui de ne pas voir une entreprise, fragilisée mais viable, passer de vie à trépas en raison d'un impayé. Cet ouvrage met en exergue la manière dont le droit belge concilie les intérêts des différentes parties prenantes menacées par des réactions en chaîne.

12/2023

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Finances locales

Décentralisation et fiscalité locale

En dépit des résultats enregistrés plusieurs défis restent encore à relever, pour l'Office Togolais des Recettes, surtout en matière de recouvrement des impôts locaux. Le Dialogue Interprofessionnel sur la Fiscalité se veut donc un rendez-vous afin non seulement de mieux appréhender l'interrelation entre la décentralisation et la fiscalité locale mais également de mettre à la disposition de l'OTR des stratégies et des outils sur lesquels il doit s'appuyer pour accroître considérablement les ressources locales internes pour l'autonomie financières des collectivités territoriales. L'OTR s'engage à accompagner davantage les efforts du Gouvernement dans le processus de décentralisation au Togo en recherchant les approches de solutions devant permettre l'accroissement des ressources internes locales.

07/2022

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Droit fiscal

La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2021

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2021 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, régime des plus et moins-values professionnelles et régime des brevets et des actifs assimilés, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.

02/2021

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Droit fiscal

La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023

L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2023 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : la fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes ; la fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présentée de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour

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Droit fiscal

La fiscalité

Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité : impôts sur le revenu et autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, contrôle et contentieux. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur, aussi bien pour les barèmes que pour la TVA.

07/2022

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