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Droit du travail

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Romans, essais, actualités : tout sur Roberto Saviano

Roberto Saviano est un écrivain, journaliste et essayiste italien né le 22 septembre 1979 à Naples, en Italie. Il est surtout connu pour son travail d'investigation sur la Camorra, la mafia napolitaine, qui est le sujet central de son livre le plus célèbre, Gomorra, publié en 2006.

Dossier

Le prix des Deux Magots : 90 années à “défricher le talent”

Le prix des Deux Magots est une récompense littéraire française prestigieuse. Il est décerné chaque année depuis 1933 au Café des Deux Magots, situé dans le quartier de Saint-Germain-des-Prés à Paris. Ce prix a été créé dans le but de reconnaître et de célébrer le travail des auteurs contemporains.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Livres, BD, actualités : tout sur Joann Sfar

Né le 28 août 1971 à Nice, Joann Sfar a fait ses armes au sein de la maison d'édition L'Association, puis dans différents ateliers qui lui permettent de côtoyer des collègues auteurs comme Riad Sattouf, Marjane Satrapi, ou encore Christophe Blain. Il se fait connaitre rapidement, aussi bien pour son travail destiné à la jeunesse (Petit Vampire et Sardine de l'espace) qu'à travers ses bandes dessinées destinées au grand public, Le chat du rabbin en tête.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Extraits

Droit

Travail maritime. Droit du travail

La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées. Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités. Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique. La relation de travail à bord est encadrée par le droit du travail général prévu par le code du travail et par des dispositions d'adaptation plus ou moins importantes pour tenir compte des spécificités du travail embarqué. L'ensemble de ces textes constituent le droit du travail maritime, qui a profondément évolué depuis 2010. En effet, les dispositions législatives, pour la plupart antérieurement prévues par le code du travail maritime, ont été regroupées en 2010 dans la partie législative du code des transports. Par la suite, les règles ont été modernisées et enrichies de dispositions législatives dans le code des transports et de dispositions prises par décrets, codifiées dans le code des transports ou dans des textes épars, sous l'influence de la convention du travail maritime, 2006 et de la convention (n°188) sur le travail dans la pêche de l'Organisation intemationale du travail, reprises par le droit communautaire. Elles sont également impactées par les évolutions récentes du droit du travail général. Le marin est également soumis à un régime spécial de sécurité sociale, autonome mais en interaction avec le droit du travail maritime. Dans ce contexte de forte évolution normative, ce nouvel outil de travail synthétise et regroupe le droit du travail maritime (code des transports et textes d'application) sous forme de fiches thématiques accessibles. Destiné aux différents professionnels de ce secteur mais également aux étudiants et à toute personne intéressée par cette matière dense et complexe, il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre.

02/2019

Droit

Droit du travail

Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions du droit du travail et permet au lecteur, non seulement de connaître, dans son dernier état, le contenu du droit du travail, mais aussi de s'ouvrir aux réflexions autour de la matière. Par exemple, le statut des travailleurs du numérique, les questions de vie personnelle et de protection des données, les évolutions du syndicalisme et plus largement de la représentation du personnel. Lorsque cela a paru utile à l'auteur, des éléments de droit comparé sont inclus dans l'ouvrage.

09/2019

Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

A propos de l'ouvrage Le droit du travail s'est profondément renouvelé ces dernières années au gré de réformes importantes, d'évolutions sociétales, ou d'événements, tels que le mouvement des gilets jaunes ou la crise sanitaire du Covid 19. Ce nouvel ouvrage de droit du travail expose ce droit mouvant, explique ses mécanismes et réglementations, de façon claire et exhaustive, selon un plan classique : - La relation de travail : contrat de travail (formation, exécution, rupture, CDD, CDI...), rémunération du travail (salaire, dividende), conditions de travail (santé, sécurité, temps de travail) - La collectivité de travail : représentation collective (syndicats, institutions représentatives, salariés protégés), négociation collective (conventions et accords collectifs de travail), conflits collectifs (grève) Points forts - Une approche renouvelée du droit du travail - Un auteur de renom, universitaire et praticien

09/2021

Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

Le droit du travail est l'une des matières les plus denses mais aussi les plus vivantes du système juridique. En constante évolution, il fait preuve d'un ancrage dans la réalité sociale qui l'expose à des adaptations rendues nécessaires par le contexte économique et sanitaire. La crise liée à l'épidémie de Covid-19 en témoigne, te replaçant au centre des préoccupations, qu'il s'agisse de protéger les salariés ou de freiner la circulation du virus. Le télétravail a ainsi connu un essor fulgurant, permettant tout autant de protéger les travailleurs que de freiner la circulation du virus et de maintenir- autant que faire se peut-l'activité économique. Présenté sous forme de fiches synthétiques, cet ouvrage permet d'en saisir et d'en retenir facilement les concepts et les mécanismes fondamentaux. La présente édition est à jour des évolutions récentes, depuis les ordonnances "Macron" de 2017 jusqu'aux adaptations législatives et réglementaires rendues nécessaires par l'épidémie de Covid-19 (télétravail, activité partielle), en passant par les évolutions de la jurisprudence relative au coemploi, à l'égalité de traitement ou à l'exercice de la liberté religieuse sur le lieu de travail. L'ouvrage s'adresse spécialement aux étudiants de licence en droit, AES, économie ou gestion ainsi qu'aux élèves des classes de BTS, DUT et DCG.

04/2021

Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

Cet ouvrage en fiches dresse un tableau synthétique qui rend compréhensible le droit du travail et les notions majeures qui le structurent : le contrat de travail, le pouvoir de l'employeur, la représentation des salariés et le dialogue social. La présentation en fiches permet de cerner efficacement les enjeux de chaque thème, de faire le point sur les évolutions légales et jurisprudentielles les plus récentes et de mémoriser aisément les informations indispensables pour réussir ses examens.

Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

Ce manuel présente, de manière claire et exhaustive, les règles applicables au droit du travail selon un plan qui, pour les étudiants de Licence 3 Droit notamment, a le mérite de reprendre la distinction classique : - premier semestre : relations individuelles, - second semestre : relations collectives. Chaque chapitre est ponctué d'un exercice d'application/révision qui peut être soit un QCM, soit un petit cas pratique.

04/2022

Tous les articles

Droit du travail : assignation en référé contre Interforum (Editis)

Fin octobre, deux événements secouaient le groupe Editis. Le premier signait la fin d’une interminable attente : la Commission européenne validait le rachat à 100 % par CMI France, filiale de la holding de Daniel Kretinsky. Enfin, soupirait-on. L’autre concernait la structure de diffusion-distribution, Interforum et l’entrepôt de Tigery. Et là, l’ambiance était toute autre.

07/11/2023 - 17:27

Droit du travail : lourd redressement pour l'éditeur de Riad Sattouf

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

06/02/2024 - 09:50

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit du travail bafoué ? Michel, perche tendue vers les sans-voix

Un reporter radio en fin de carrière décide d’enquêter, micro en main, sur les entorses au droit du travail commises dans une grosse entreprise de nettoyage. Pas facile quand personne ne souhaite financer ou diffuser son reportage. Il en faudrait bien plus pour décourager Michel, prêt à tout pour atteindre son objectif, sauf à baisser les bras. Goliath peut trembler, David a remplacé sa fronde par un enregistreur.

29/03/2018 - 09:58

Correcteur et droit du travail : la précarité est toujours la règle

Au Conseil de Prud'hommes de Paris, il y a « Jean-Michel Jarre vs Anne Parillaud » et l'homonymie paraît peu probable, mais la voix patronale nous a conseillé - à juste titre - un litige entre les éditions Berger-Levrault, spécialisées dans le droit et le matériel informatique, et un de leurs lecteurs-correcteurs, qui s'estime lésé quant à ses droits de travailleur et de futur retraité, soutenu par le Syndicat des correcteurs.

18/09/2012 - 09:40

Droit du travail : les employés de Google ont interdiction d'écrire des romans

Google peut numériser toutes les bibliothèques du monde, sans se préoccuper trop du respect du droit d’auteur. Il le peut. Mais quand ses employés écrivent des romans, la société californienne voit rouge. La voici donc en procès pour violation du droit du travail : son règlement interdit en effet aux employés d’écrire des livres sur leur activité...

21/12/2016 - 17:04

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

Non-respect du Code du Travail : Amazon doit rembourser les Français

Ce lundi 18 mai, le journal L'Humanité a révélé des pratiques plutôt inquiétantes en matière de sécurité dans l'un des entrepôts de la firme Amazon sur le territoire français. Le journaliste Jean-Baptiste Malet, auteur du livre En Amazonie. Infiltré dans le « meilleur des mondes », met en avant, entre autres, une fausse déclaration à la Sécurité sociale, pour dissimuler les chiffres des accidents du travail... Il cosigne dans nos colonnes une tribune avec Renny Aupetit, libraire (Le Comptoir des Mots) et directeur associé de lalibrairie.com.

18/05/2015 - 16:17

Vivre de ses droits d'auteur, un travail à plein temps

Après 11 livres publiés dont une bonne partie chez Calmann-Lévy, Nathalie Hug confirme qu'elle « peut en vivre ». De son métier, auteure, qu'elle exerce parfois en tandem avec Jérôme Camus : leurs livres coécrits se vendent bien, et Hachette les met à la disposition des lecteurs au format numérique. Pourtant, entre la pression des multinationales et l'inflexibilité des éditeurs, sa situation n'a rien d'enviable.

19/09/2012 - 00:13

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Égypte : un chercheur détenu pour son travail sur les droits des femmes

74 organisations non gouvernementales internationales cosignent une tribune pour exiger la libération de l'étudiant et chercheur égyptien Ahmed Samir Santawy. Le 1er février dernier, il a été interpelé alors qu'il rendait visite à sa famille en Égypte, et reste aujourd'hui en détention provisoire, pour des motifs non expliqués. Nous reproduisons ci-dessous le texte des ONG, en intégralité.

16/04/2021 - 16:57

Patrick Zaki, cet étudiant emprisonné pour son travail sur les droits humains

Il aura passé 22 mois en détention, arrêté en février 2020 par les forces de sécurité égyptiennes. Son tort ? Compter parmi les étudiants-chercheurs de l’Initiative égyptienne pour les droits de la personne spécialisé dans les questions de genre et étudiant en master à l’université de Bologne. À peine le pied posé sur le territoire égyptien, les autorités l’avaient incarcéré…

25/02/2022 - 13:08

Accélérer la cadence : du travail à la chaîne au travail échaîné

Dans le cadre du projet De l’écriture à la promotion, mené par la Fondation pour l’écrit, 10 jeunes auteurs ont été retenus. Avec un impératif : produire un texte portant sur un fait d’actualité contemporaine non littéraire, en partenariat avec ActuaLitté.

26/11/2018 - 10:49

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Dernier travail : l'univers du travail comme vous ne l'avez jamais lu

BONNES FEUILLES - En obtenant son premier emploi, Ève a le sentiment de rompre avec une adolescence marquée par le chagrin, à la suite de la mort de son père, une décennie auparavant.

29/07/2022 - 08:30

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Radio France et le travail des Français - ou les Français au travail

Radio France vient de présenter les résultats d'une grande enquête menée au niveau national, et principalement basée sur ses auditeurs, avec pour thématique « Quel travail voulons-nous ? » Durant toute cette journée du 23 janvier, les radios consacraient ainsi un espace particulier au traitement des informations en découlant.

23/01/2012 - 16:39

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Débrayage chez Humensis autour du temps de travail

Fruit du regroupement des sociétés PUF et Belin, la société Humensis est dirigée par Frédéric Mériot, directeur général depuis le 1er janvier. Ce dernier fera face, ce 27 février, à un débrayage, considérant l’organisation du temps de travail que l’entreprise souhaite mettre en place. Et ce, alors qu’un accord doit être trouvé avant la fin du mois.

26/02/2018 - 17:21

Procès du Lexicon : le travail de Rowling spolié

« Il ne s'agit pas d'argent. »

15/04/2008 - 09:15

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

100 bougies pour le Code du travail

C’était un certain 28 décembre 1910 que se mettait en place une première codification des lois régissant, en France, le cadre du travail salarié. Dans la réalité, il fit œuvre de compilation de nombreux textes rédigés tout au long de la seconde moitié du XIX° siècle pour garantir, progressivement, une meilleure prise en compte des droits des ouvriers.

30/12/2010 - 07:04

Travail dominical en bibliothèque : poursuite du mouvement

Plutôt que de reconduire des préavis de grève d'une semaine sur l'autre, l'intersyndicale qui depuis huit semaines s'oppose à la Ville de Paris a décidé de mettre les bouchées triples.

22/10/2010 - 18:50

Comment préparer les transformations du marché du travail ?

Avec le numérique se produit une accélération des bouleversements du fonctionnement même du marché du travail. Si cette dynamique est déjà ancienne, elle va continuer de gagner en importance durant les années à venir, à tel point que de nombreux secteurs professionnels risquent de devenir obsolètes.

12/01/2016 - 03:21

Numérique

Travail dominical : le jour de vérité

15/07/2009 - 14:59

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