Recherche

Droit du contentieux international aérien

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

Droit des transports

Droit du contentieux international aérien

Responsabilité du transporteur, commerce d'aéronefs et des services aériens, terrorisme aérien transfrontalier, souveraineté aérienne, utilisation des drones ou encore pollution aéronautique sont autant de questions à fort potentiel litigieux au dénouement desquels le droit ne possède qu'un poids relatif. Le fait international aérien possède de fait, comme tout fait social, une prédisposition "conflictogène". Les interactions entre acteurs aéronautiques génèrent des différends internationaux complexes où le politique s'imbrique au juridique, l'économique au sanitaire, le technologique à l'environnemental, le sécuritaire au symbolique. Le mécanisme international de solution des différends aériens apporte, cependant, des règlements peu congruents en la matière. Elaboré autour du Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), ce mécanisme répond peu aux besoins des justiciables aux dépens d'une atomisation du contentieux international aérien autour d'une multitude de juridictions internationales, souvent non spécialisées. Une situation de fragmentation jurisprudentielle s'est ainsi produite, légitimant l'idée d'une juridiction internationale spécialisée pour l'unification de l'ordre normatif aérien dans sa globalité.

03/2021

Droit

Droit du contentieux international africain

Le présent ouvrage vient à son heure à plus d'un titre. Le premier de ses mérites est d'offrir une étude très documentée, écrite dans un style clair, combinant à la fois la théorie générale du droit des contentieux et l'originalité et/ou les spécificités des juridictions et justiciables africains. En tenant le lecteur par la main, l'auteur l'entraîne, lui fait découvrir des juridictions par trop méconnues mais dont l'analyse des conditions de création et du mode de fonctionnement s'avère enrichissante . Dans la première partie intitulée "Les contentieux juridictionnels classiques", l'auteur revisite les droits matériels et processuels du règlement judiciaire comme du règlement arbitral en mettant en exergue le traitement des différends africains devant la CIJ ou les spécificités des arbitrages CPA, CIRDI ou OHADA. La deuxième partie est intitulée " Les contentieux des juridictions internationales spécialisées ". L'auteur y passe en revue les contentieux de droit communautaire africain, du droit de la Mer, du droit de l'OMC, de la fonction publique internationale, du Droit international Pénal et des Droits de l'Homme, en convoquant les apports jurisprudentiels de diverses Cours africaines ou en dehors du continent. En définitive, cet ouvrage est une remarquable contribution à la compréhension et à la complexité des contentieux internationaux et de leur règlement sous le prisme du Droit. Il offre aux chercheurs, étudiants et praticiens une analyse actualisée du droit du contentieux en général, en magnifiant les spécificités africaines en particulier.

08/2018

Droit

Actualités du contentieux familial international

Le droit international privé a connu, ces dernières années, de profonds changements. L'entrée en vigueur du Code de droit international privé a fait suite à l'adoption par l'Union européenne d'une série de règlements dont le but est de mettre sur pied un "espace judiciaire européen". Ces nouvelles réglementations ont eu un impact décisif sur le contentieux familial international. Les changements qu'elles apportent concernent aussi bien la détermination du droit applicable que les questions de compétence internationale et de reconnaissance et d'exécution des jugements étrangers. Le présent ouvrage fait le point sur les principales questions liées au contentieux familial international, en mettant l'accent sur les nouveautés qui intéressent directement les praticiens. Les différentes contributions offrent un panorama général des difficultés que soulève la pratique des conflits familiaux présentant une dimension internationale.

10/2005

Droit

Droit aérien africain

Le droit aérien est un droit discret et peu étudié dans les universités, ou du moins dans des masters très spécialisés. Il est par essence international, car sa nature s'y prête fortement. A ce titre, est-il possible de parler d'un droit aérien spécifiquement africain ? Une région comme l'Afrique peut-elle se prévaloir d'une originalité dans ce domaine au point d'ignorer le droit aérien international ? A ces interrogations légitimes, il importe d'emblée de souligner que la dimension internationale du droit aérien est acquise. Elle souffre d'aucune contradiction dans la doctrine aérienne. En témoignent ses sources internationales uniformes auxquelles les Etats africains sont partis tant en tant qu'acteur qu'en tant que sujet. Pour autant, le droit régional ne démérite pas par rapport au droit international dans le droit aérien. L'Afrique a su se doter d'institutions originales prenant en charge l'aviation civile. Cet ouvrage vise à faire sortir la nature internationale du droit aérien et la spécificité de l'Afrique dans le domaine. Il est destiné aux étudiants, chercheurs, avocats, experts, organismes régionaux et internationaux (OACI, CAFAC, ASECNA, OHADA, AAMAC, UA...), compagnies aériennes et tous ceux qui évoluent dans le domaine aérien.

11/2019

Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

Droit constitutionnel

Droit du contentieux constitutionnel. 13e édition

Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français. La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a marqué une nouvelle étape et contribué au développement du contentieux constitutionnel en permettant à tout justiciable de saisir le Conseil constitutionnel. Cet ouvrage, destiné aux étudiants en master droit et aux avocats et magistrats, traite du Conseil constitutionnel et de sa jurisprudence : - le Conseil constitutionnel : accès au Conseil (saisine et actes contrôlés), contentieux de la QPC, bloc de constitutionnalité, procédure, décisions - la jurisprudence du Conseil constitutionnel : contrôle de la représentation politique et des élections, contrôle de la séparation des pouvoirs, garantie des droits et libertés, non rétroactivité des lois, droits économiques, sociaux et environnementaux, principe d'égalité Points forts - Des auteurs de référence - A jour des derniers grands arrêts du Conseil constitutionnel

09/2023

Tous les articles

Album aérien : Mireille

C'est l'histoire d'un petit garçon qui a toujours rêvé de voler. Il griffonne des machines volantes sur ses cahiers et raconte ses rêves à Mireille, son hirondelle. Enfant solitaire vivant dans une maison isolée, sa vie change quand, au cours des vacances d'été, un vieil homme vient s'installer dans la maison blanche, jusque-là inhabitée, à côté de chez lui. À partir des objets bizarres et hétéroclites que l'étrange vieillard entasse dans son jardin, ces deux êtres solitaires tentent de créer un engin capable de les faire voler...

nous conte une jolie histoire sur le rêve, l'amitié et la disparition qu' illustre de façon magistrale. Car ce sont bien les illustrations qui sont mises en avant dans ce magnifique album où le texte n'apparaît qu'en tout petits caractères (presbytes s'abstenir !). De grands dessins aux couleurs tantôt claires et douces, tantôt sombres, mais toujours lumineuses, nous transportent dans un univers poétique où la perte d'un être cher est source d'espoir et de rêverie.

Et pour ne pas quitter trop abruptement l'univers enchanteur d'Éric Puybaret, quelques crayonnés préparatoires sont reproduits en fin d'ouvrage.

07/08/2014 - 21:08

Qidian International, une plateforme internationale pour l'autopublication chinoise

La plateforme Qidian International, créée par la marque China Reading, devient la devanture officielle de l'autopublication chinoise : 8 millions de textes seront accessibles à travers le site et l'application dédiée. Toutefois, au niveau des traductions, on se concentre sur de l'anglais, avec un effort fait en direction des pays asiatiques — Thaïlande, Corée, Japon ou Vietnam.

16/05/2017 - 13:37

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Une association internationale pour protéger les ayants droit

L'association internationale IUMCM (International Union of Modern and Contemporary Masters) vient officiellement de voir le jour. Portée par la Fondation Alberto et Annette Giacometti, la Succession Picasso, Yves Klein Archives, la Fondation Le Corbusier et la Fondation Hartung Bergman, elle aura pour but de mieux défendre les ayants droits.

27/06/2012 - 00:06

Marché International des droits du FIBD 2022 : le programme

FIBD22 - Du mercredi 16 au vendredi 18 mars 2022, le Marché International des Droits (MID) du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême programme une quinzaine de conférences, rencontres, études de cas ou sessions de pitchs. Ces événements se pencheront sur les enjeux économiques et stratégiques des marchés français et internationaux. Les questions liées à l’adaptation de bandes dessinées et au transmédia seront au centre des débats. Tourné vers l’avenir, le MID s’interrogera également sur les innovations amenant à repenser la création et les modèles économiques.

04/02/2022 - 12:21

Librairie : Un médiateur pour éviter les contentieux juridiques

Pour éviter les contentieux juridiques, destinés à faire respecter la bonne application de la loi sur le prix unique du livre, le Syndicat de la Librairie Française souhaiterait mettre en place un dispositif de conciliation et de médiation. Ce dernier aurait pour mission de « faciliter des compromis prenant en compte les contraintes de chaque profession ». Dans une note datée du 23 novembre, consultée par ActuaLitté, le SLF développe ce projet.

04/12/2012 - 10:43

Lettre à Xi Jinping : “Il s’agit de graves violations du droit international”

Nguyên Hoàng Bảo Việt, ancien président et membre du Centre PEN Suisse Romand, délégué et membre cofondateur de la Ligue vietnamienne des Droits de l’Homme en Suisse, adresse une lettre ouverte à Xi Jinping, Président de la République Populaire de Chine. Il s'y engage contre la « condamnation injuste et inhumaine » de Rahile Dawut, intellectuelle et ethnologue ouïghoure.

21/05/2024 - 12:55

Doodle : Journée internationale des droits de l'enfant

C'est aujourd'hui que se célèbre la Journée internationale des droits de l'enfant. Plusieurs acteurs mondiaux organisent des manifestations et des conférences, ainsi que diverses initiatives sur ce thème. La première de toutes, depuis ce matin, est la société Google, qui n'a pas raté l'occasion de diffuser un doodle assez simple, et très évocateur.

20/11/2012 - 12:48

IFLA : Adapter le droit d'auteur à l'échelle internationale

Ce matin même, lors du congrès mondial de l'IFLA, la Déclaration de Lyon a été ratifiée, un document pour engager dans les préceptes de l'ONU, l'accès à l'information. Dans le même temps, l'IABD a tenu à apporter son soutien quant au travail effectué par l'IFLA, concernant le droit d'auteur au niveau international. Une déclaration a en effet été signée par les présidents et présidentes réunis, pour "permettre aux bibliothèques et services d'archives ou de documentation de poursuivre dans l'univers numérique leurs missions d'intérêt général".

18/08/2014 - 15:09

L'Union internationale des éditeurs en infraction au droit d'auteur

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

20/03/2015 - 17:39

Copyright Watch, un oeil sur le droit d'auteur à l'international

16/11/2009 - 13:39

Attaque de Bruxelles sur la TVA de l'ebook, "un contentieux prévisible"

La demande de la Commission européenne, qui vient d'adresser un avis motivé à la France et au Luxembourg, leur réclamant de corriger leur TVA sur le livre numérique, pour la rétablir à 19,6 %, était passablement attendue. Pour tout dire, personne n'est réellement étonné de voir que la CE a mis a exécution sa menace. Les deux pays sont sous le coup d'une procédure d'infraction, et désormais, elles ont un mois pour s'en expliquer.

24/10/2012 - 18:53

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Droits d'auteur et royalties : knk acquiert Bradbury Phillips International

Fournisseur de logiciels pour éditeurs et agents littéraires, le service Bradbury Philipps International Ltd. est aujourd’hui racheté par knk. Cette dernière est membre de l’Association of American Publishers et dispose du seul logiciel d’édition certifié Microsoft.

03/04/2018 - 15:42

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Des Nobel pour une charte internationale des droits numériques

On compte déjà plus de 500 signataires, dont cinq lauréats du Nobel de littérature — Orhan Pamuk, J.M. Coetzee, Elfriede Jelinek, Günter Grass et Tomas Tranströmer. Auteurs, intellectuels, personnalités politiques, écrivains, tous demandent que cessent les abus en matière de surveillance sur la toile et que l'on protège les données. Hanif Kureishi, Björk, Arundhati Roy, Don DeLillo, Ian McEwan, Tom Stoppard, Margaret Atwood ou Martin Amis, autant de noms prestigieux, aux voix puissantes, qui se rassemblent.

10/12/2013 - 09:34

Adrien Bosc pour "Constellation"

Rencontres / Débats - Samedi 20 septembre 2014 à 16h49 - A la librairie

Rencontre - débat avec pour son premier roman : (Stock)

Le 27 octobre 1949, le nouvel avion d’Air France, le Constellation, lancé par l’extravagant M. Howard Hughes, accueille trente-sept passagers. Le 28 octobre, l’avion ne répond plus à la tour de contrôle. Il a disparu en descendant sur l’île Santa Maria, dans l’archipel des Açores. Aucun survivant. La question que pose Adrien Bosc dans cet ambitieux premier roman n’est pas tant comment, mais pourquoi ? Quel est l’enchaînement d’infimes causalités qui, mises bout à bout, ont précipité l’avion vers le mont Redondo ? Quel est le hasard objectif, notion chère aux surréalistes, qui rend « nécessaire » ce tombeau d’acier ? Et qui sont les passagers ? Si l’on connaît Marcel Cerdan, l’amant boxeur d’Édith Piaf, si l’on se souvient de cette musicienne prodige que fut Ginette Neveu, dont une partie du violon sera retrouvée des années après, l’auteur lie les destins entre eux. « Entendre les morts, écrire leur légende minuscule et offrir à quarantehuit hommes et femmes, comme autant de constellations, vie et récit. »

20/09/2014 - 17:01

Une grève de transport aérien avortée : Amazon a eu chaud

Mardi 22 novembre, les pilotes d’ABX, l’une des compagnies assurant les livraisons du géant d’internet Amazon, se sont mis en grève. Cette dernière a toutefois été suspendue par le district des États-Unis le lendemain. Le Marchand a eu chaud, et pour cause : la période est propice, outre-Atlantique, aux achats compulsifs du Black Friday...

24/11/2016 - 16:22

Insolite

Le consortium aérien Oneworld offre des audiobooks gratuits

08/06/2009 - 08:38

Biélorussie : la France doit “déclencher une initiative internationale” contre Loukachenko

L'anniversaire de la réélection contestée d'Alexandre Loukachenko à la présidence de la Biélorussie d'août 2020 fut marqué par la dissolution du Centre PEN national, qui lutte pour la liberté d'expression des écrivains. Le triste symbole d'un régime autoritaire qui s'installe et perdure : le Club PEN français, dans un courrier à Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, exhorte celui-ci à l'action. Nous reproduisons ci-dessous le texte envoyé, en intégralité.

16/08/2021 - 10:44

Amnesty International : trois livres pour fêter la Déclaration des droits de l'Homme

25/11/2008 - 17:25

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Les bibliothèques engagées pour la Journée internationale des droits des femmes

Depuis 1977, le 8 mars marque la Journée internationale des droits des femmes. Cette année célèbrera aussi les 25 ans de l’adoption du plan considéré comme le plus progressiste au sujet de l’avancement des droits des femmes : la Déclaration de Beijing et son Programme d’Action. À cette occasion, la Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques a décidé de pousser plus loin la mobilisation.

08/03/2020 - 00:00

Cession des droits de 12 grands noms de la littérature à International Literary Properties

Dans un communiqué publié à la date du 2 juin 2020, International Literary Properties spécialisé dans la gestion et l’exploitation des droits littéraires a annoncé un accord de grande envergure avec l’agence Peters, Fraser & Dunlop. Résultat : la société a fait l’acquisition des droits des œuvres de 12 auteurs et autrices, dont Georges Simenon.

04/06/2020 - 17:00

Le Mitsubishi Zéro décolle dans un album plus qu'aérien

HIVER2024 - Le Mitsubishi A6M, mieux connu sous l'appellation « Zero », tint un rôle crucial au cours de la Seconde Guerre mondiale...

16/02/2024 - 06:30

Adrien Bosc à la Manoeuvre

Lectures - Mardi 2 septembre 2014 à 19h00 - A la librairie

21/08/2014 - 13:44

Intrigues à Versailles, Adrien Goetz

Tiens, tiens, tiens... mais qui voit-on arriver une nouvelle fois pour notre plus grand plaisir ? Serait-ce notre amie de Pénélope toujours passionnée par l’art, l’histoire et la conservation ?

24/07/2009 - 10:00

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

1 2 3 ... 300 Plus de résultats