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Droit du contentieux constitutionnel. 13e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2020 : une édition post-Covid chamboulée

Alors que le monde subit encore les conséquences de la crise sanitaire liée au coronavirus, loin d'être terminée, la Foire du Livre de Francfort maintient sa 72e édition, organisée du 14 au 18 octobre 2020. Dans des conditions particulières, évidemment : l'organisation de l'événement a été complètement revue, pour assurer des conditions de sécurité optimales, et l'occupation des différents halls repensée.

Dossier

Comprendre la chaîne du livre : quels métiers pour l'édition ?

Dans la perspective d’accompagner les étudiants en formation aux métiers du livre, Corinne Abensour, Directrice des Masters d’édition à l'université Sorbonne Paris Nord, a organisé un cycle d’entretiens avec des professionnels. Menés en partenariat avec ActuaLitté, dans un format inédit de podcasts, ils proposent de confronter les auditeurs aux réalités des professions. Et de la sorte, de leur apporter un retour d’expérience immédiat.

Extraits

Droit constitutionnel

Droit du contentieux constitutionnel. 13e édition

Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français. La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a marqué une nouvelle étape et contribué au développement du contentieux constitutionnel en permettant à tout justiciable de saisir le Conseil constitutionnel. Cet ouvrage, destiné aux étudiants en master droit et aux avocats et magistrats, traite du Conseil constitutionnel et de sa jurisprudence : - le Conseil constitutionnel : accès au Conseil (saisine et actes contrôlés), contentieux de la QPC, bloc de constitutionnalité, procédure, décisions - la jurisprudence du Conseil constitutionnel : contrôle de la représentation politique et des élections, contrôle de la séparation des pouvoirs, garantie des droits et libertés, non rétroactivité des lois, droits économiques, sociaux et environnementaux, principe d'égalité Points forts - Des auteurs de référence - A jour des derniers grands arrêts du Conseil constitutionnel

09/2023

Droit constitutionnel

Droit constitutionnel. 13e édition

Le droit constitutionnel est l'une des branches fondamentales du droit public. Il régit la forme de l'Etat, l'agencement de sa Constitution et le régime d'organisation des pouvoirs publics. Dans les démocraties modernes, il se fixe comme objectif la réalisation pleine et entière de ce que l'on appelle l'Etat de droit. Celui-ci place la Constitution au coeur de l'édifice juridique et attend d'elle qu'elle garantisse le respect des libertés individuelles par les gouvernants. Pour aborder le droit constitutionnel, il convient de connaitre les bases sur lesquelles il repose, mais aussi ses principaux développements en France et à l'étranger. A cet effet, sont traités les bases constitutionnelles de l'Etat de droit, les développements du droit constitutionnel et les mutations du droit constitutionnel sous la Ve République de 1958 à 2021. De facture délibérément pédagogique et synthétique, cet ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants en droit et en études politiques (programme intégral de la première année de licence et approfondissements utiles pour le master et le doctorat). Mais il donnera aussi aux candidats aux concours et à-tous les citoyens qui le souhaitent les moyens de comprendre l'Etat, les exigences de son fonctionnement et le défi de sa réforme.

09/2021

Droit constitutionnel

Droit constitutionnel. 14e édition

Le droit constitutionnel moderne intègre l'ensemble des règles juridiques qui régissent le fonctionnement des institutions mais aussi de la vie politique et des droits fondamentaux. Cet ouvrage traite dans une première partie des grandes démocraties contemporaines dans une perspective historique et comparée, et étudie dans une seconde partie les institutions de la Cinquième République, intégrant leur évolution sur un demi siècle. Il met particulièrement l'accent sur le rôle nouveau de la jurisprudence des juridictions constitutionnelles et sur l'encadrement juridique croissant de la vie politique. Selon le principe de la collection, les rubriques pédagogiques (résumé du cours, définitions, documents, bibliographie, sujets corrigés) permettent une application immédiate du cours. Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit, des AES et des IEP et aux candidats aux concours administratifs.

09/2021

Droit

Contentieux constitutionnel

Un ouvrage didactique présentant de façon claire et accessible le contentieux constitutionnel. La première partie fournit les informations essentielles pour comprendre la justice constitutionnelle en France et dans le monde. La deuxième partie expose le contentieux des normes en définissant les normes constitutionnelles de référence et le contrôle des normes. La troisième partie traite du contentieux normatif majeur et plus précisément de l'office du Conseil constitutionnel dans le cadre du contrôle de constitutionnalité des lois et des règles procédurales du contrôle de constitutionnalité des lois.

10/2022

Contentieux administratifs

Contentieux constitutionnel

La "constitutionnalisation du droit" en cours actuellement amène à s'interroger sur les mécanismes, règles et acteurs du contentieux constitutionnel. Aussi cette Lexifiche a-t-elle pour objet de vous apporter une vision globale de cette matière en plein essor. Seront traitées notamment la procédure de la question prioritaire de constitutionalité et les règles du contrôle de constitutionnalité.

09/2021

Droit constitutionnel

L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel. Edition 2021-2022

Les méthodes de contrôle et les normes contrôlées Le contentieux constitutionnel peut être défini comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution. Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution. En créant le Conseil constitutionnel, la Constitution de 1958 rompait, timidement, avec ce qu'il était convenu d'appeler le "légicentrisme" . Composée de neuf membres, nommés pour 9 ans non renouvelables et renouvelés par tiers tous les 3 ans, le Conseil constitutionnel a pour fonction, selon l'article 61 de la Constitution, de contrôler la conformité à celle-ci des lois "avant leur promulgation" . Ce contrôle se faisait sur le recours de quatre autorités seulement : le président de la République, le Premier ministre, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat. On parlait alors de contrôle a priori. Par la révision du 23 juillet 2008, entrée en application le 1er avril 2010, le constituant a ouvert l'accès au Conseil constitutionnel, il peut être saisi après la promulgation des lois, au moment leur application, on parle alors de contrôle a posteriori. Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières actualités constitutionnelles

08/2021

Tous les articles

Des étudiants veulent faire de l'alphabétisation un droit constitutionnel américain

C'est une histoire comme seuls les Américains peuvent en raconter : 7 étudiants des établissements de Detroit ont attaqué en justice le gouverneur de l'État, Rick Snyder, et les responsables de la politique relative à l'éducation pour manquements aux standards pédagogiques. Au passage, ils voulaient faire de l’alphabétisation un droit constitutionnel américain.

25/11/2016 - 15:08

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Constitutionnel et vacciné, le droit de suite à l'épreuve de la réforme ?

Le Conseil constitutionnel a validé la transmission du droit de suite aux seuls héritiers de l'artiste, ou, pour l'écrire autrement, son inaliénabilité. Par cette décision, le droit de suite est donc jugé conforme au principe d'égalité devant la loi, incarné par l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Reste maintenant à étudier la proposition de loi du député Fasquelle (UMP), visant à réformer largement ce droit si spécifique...

28/09/2012 - 12:37

Les journées du Livre et du Vin 13e édition

23/03/2008 - 10:00

Prix littéraires

Prix Wepler : une 13e édition avec Beethoven

Nouvelle journée, nouvelle liste et cette fois pour la 13e édition du prix Wepler-Fondation la Poste. Et cette année c'est musicalement que le prix s'annonce avec un parrain qui n'y entendait rien, quoiqu'il fut l'un des plus grands, Ludwig van Beethoven.

« Cette phrase de Beethoven, nous la mettons au cœur de notre action comme fer de lance pour “récidiver” en toute conscience dans notre treizième édition du prix Wepler-Fondation la Poste et vous présenter notre jury, qui, nous vous le rappelons, est renouvelé chaque année », précise un communiqué.

Dans lequel on apprendra que cette année, parmi les membres du jury, on trouvera un libraire associé, un critique littéraire, une détenue du centre pénitentiaire de Rennes...

Comme toujours, le prix est sponsorisé par une dotation de 10.000 € pour le lauréat et 3000 € pour la mention spéciale. Le prix sera remis par ailleurs le 22 novembre, à la brasserie Wepler. Mais tout de suite la liste des nominés !

Jacques Abeille Les jardins statuaires Éditions Attila Pierre Alferi Après vous P.O.L Lutz Bassmann Les aigles puent Éditions Verdier Thierry Beinstingel Retour aux mots sauvages Fayard Claro CosmoZ Actes Sud Christian Estèbe Des nuits rêvées pour le train fantôme Finitude Éric Faye Nagasaki Stock Jérôme Ferrari Où j'ai laissé mon âme Actes Sud Alain Fleischer Imitation Actes Sud Thomas Heams-Ogus Cent seize Chinois et quelques Seuil Linda Lê Cronos Christian Bourgois éditeur Yves Ravey Enlèvement avec rançon Éditions de Minuit

07/09/2010 - 17:47

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

États-Unis : l'accès à l'éducation, pour savoir lire et écrire, un droit constitutionnel

Dans un arrêt rendu public le 23 avril dernier, la Cour d'appel des États-Unis pour le sixième circuit souligne qu'un accès minimum à l'éducation « dont les effets sur l'alphabétisation sont probables » est un droit fondamental, garanti par la constitution du pays. La Cour indique également que l'alphabétisation « est implicite dans le concept de liberté » et nécessaire au « simple exercice des droits fondamentaux ».

30/04/2020 - 10:41

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Librairie : Un médiateur pour éviter les contentieux juridiques

Pour éviter les contentieux juridiques, destinés à faire respecter la bonne application de la loi sur le prix unique du livre, le Syndicat de la Librairie Française souhaiterait mettre en place un dispositif de conciliation et de médiation. Ce dernier aurait pour mission de « faciliter des compromis prenant en compte les contraintes de chaque profession ». Dans une note datée du 23 novembre, consultée par ActuaLitté, le SLF développe ce projet.

04/12/2012 - 10:43

Prix littéraires

Orange Prize : Rose Tremain remporte la 13e édition

L'auteure anglaise Rose Tremain vient de remporter le prestigieux Orange Prize qui récompense une oeuvre de fiction écrite par une femme, avec un livre portant sur l'émigration d'un Européen de l'est en Angleterre, The Road Home.

Son dixième ouvrage a donc été primé, pour son « fantastique exercice d'empathie », selon Kirsty Lang, présidente du juré. Son personnage, Lev, arrive en Angleterre avec peu d'argent et sans parler la langue. « C'est un homme de caractère », poursuit la présidente, et « une histoire racontée de manière très puissante ».

Rose gagnera également 30.000 £ ainsi que la statuette de bronze réalisée par l'artiste Grizel Niven. Voilà 13 ans que la compagnie de télécommunication Orange organise cette récompense réservée aux femmes élues par un jury féminin exclusivement, ce que Kirsty estimait peut-être desuet.

05/06/2008 - 10:10

16e Journée mondiale du livre et du droit d'auteur

La journée mondiale du livre et du droit d’auteur, organisée par l’UNESCO, se déroule chaque année depuis 1996 au Québec.

15/04/2011 - 16:47

Pulse, nouvelle collection poche des éditions 13e Note

Les éditions 13e Note s'adressent à tous les curieux de la littérature américaine véhiculant la contre-culture, du « beat, post-beat, underground, sex, drugs and rock'n'roll », à la transgression, à la subversion, comme la maison aime à présenter sa ligne directrice. Fondée en 2008, 13e Note a annoncé le lancement, à partir du mois de mai 2012 d'une nouvelle collection de poche, dénommée Pulse.

24/04/2012 - 00:10

Hadopi se mange le mur du Conseil constitutionnel

10/06/2009 - 17:23

Conseil constitutionnel : 25 ans de délibérations dévoilés

05/03/2009 - 11:59

Conseil constitutionnel valide le Budget 2012

Décidés à ne pas laisser la droite imposer ses mesures de rigueur sans réagir — mieux vaut tard que jamais - les socialistes avaient saisi la semaine passée le Conseil constitutionnel sur la question du Budget 2012. Les Sages ont alors planché. Et rendu leur verdict.

28/12/2011 - 16:10

13e édition du Festival international du roman noir : du 21 au 27 juin 2010

22/06/2010 - 07:56

14e journée mondial du livre et du droit d'auteur au Québec

10/04/2009 - 07:55

23e édition du festival jeune de Méli'Môme

Du 21 mars au 9 avril, le festival de Méli'Môme met à l'affiche quelques 24 spectacles de danse, marionnette, théâtre ou opéra pour le plaisir de ses visiteurs.

22/03/2012 - 00:02

Attaque de Bruxelles sur la TVA de l'ebook, "un contentieux prévisible"

La demande de la Commission européenne, qui vient d'adresser un avis motivé à la France et au Luxembourg, leur réclamant de corriger leur TVA sur le livre numérique, pour la rétablir à 19,6 %, était passablement attendue. Pour tout dire, personne n'est réellement étonné de voir que la CE a mis a exécution sa menace. Les deux pays sont sous le coup d'une procédure d'infraction, et désormais, elles ont un mois pour s'en expliquer.

24/10/2012 - 18:53

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Hadopi 2 : en attente des conclusions du Conseil constitutionnel

22/10/2009 - 07:56

Dans les arcanes du Conseil Constitutionnel avec Laurent Fabius

Dans son émission littéraire, Au bonheur des livres, diffusée sur Public Sénat, Guillaume Durand accueille hebdomadairement deux invités issus du monde littéraire, qu'ils soient romanciers, essayistes ou biographes. L'émission présente également une rubrique spécialement dédiée aux lecteurs, ainsi qu'une sélection de livres à ne pas manquer.

10/01/2024 - 15:50

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

La 3e édition de Rue des Livres les 13 et 14 mars

16/02/2010 - 15:09

Nancy : 33e édition du Livre sur la Place

La 33e édition de Livre sur la Place se tiendra du 16 au 18 septembre à la Place de la Carrière à Nancy. Elle réunira 450 écrivains et pas moins de 150.000 lecteurs.

16/09/2011 - 10:26

31e édition du Salon Expo-langues à Paris

Actuellement et jusqu'au 9 février, à la Porte de Versailles, se tient la 31e édition du Salon Expo-langues, placée sous le signe des nouvelles technologies de l'information et de la communication, avec le mot d'ordre : « Le numérique au service des langues ». L'événement annuel présenté par l'Etudiant est le rendez-vous dédié à la promotion du multilinguisme et l'information sur les langues. Avec au programme : dialogue interculturel impliquant 30 pays, et découvertes à travers non moins de 80 patrimoines linguistiques.

08/02/2013 - 15:59

La 11e édition du printemps des poètes approche

19/02/2009 - 00:15

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

23e édition des Victoires de la Musique

09/03/2008 - 10:48

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