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Droit civil 1re année. 5e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Editions du Portrait : 10 années à renverser la table

Livre après livre, la maison publie le récit incarné d’un combat contre le sexisme, le racisme. Ces livres, traversés par une pulsion de vie, transmettent l’histoire d’un individu et de son cheminement vers l’émancipation pour sortir des cases qui lui ont été assignées. La maison publie de la fiction et non fiction, mêlant écriture poétique et documentaire.

Dossier

Les meilleurs livres de l'année 2017

La fin de l'année 2017, et avec elle les cadeaux qui vont si bien avec cette période... Vous avez décidé d'offrir un livre à Noël ou pour une autre occasion, mais vous ne savez pas bien lequel ? Vu le nombre de parutions, pas évident de faire son choix lorsqu'on manque de conseils. Grâce à ce bilan des tops de fin d'année, appuyez-vous sur nos sélections et celles de la critique et de la presse françaises pour faire votre choix ! Vous trouverez ici les différentes sélections de fin d'année : beaux-livres, littérature, bandes dessinées, mangas, polars, science-fiction, il y en a pour tous les goûts. Bons achats en librairie...

Dossier

Turin : 2018, année exceptionnelle pour le Salon du livre

La 31e édition du Salon du livre de Turin s’ouvrait sur un thème étonnant, résolument tourné vers l’avenir, Un giorno, tutto questo... Un jour, tout cela... comme un appel à l’uchronie, à la littérature du futur, à regarder vers demain, ce qui se passera, ou qui pourra se passer.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Les romans de la rentrée littéraire : 2020, l'année inédite

Le coup de feu est lancé : plusieurs centaines de romans sortiront en librairie ces prochaines semaines et jusqu’à la fin du mois d’octobre. En soi, rien d’étonnant. Mais la rentrée littéraire marque une période bien spécifique — au sein d’une année qui aura été mondialement chamboulée.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Extraits

Droit

Droit civil 1re année. 5e édition

Cet ouvrage reprend tout le programme de droit civil de 1re année (1er et 2e semestre) tel qu'enseigné dans la quasi-totalité des facultés de droit de France : introduction générale au droit, droit des personnes et de la protection des mineurs et des majeurs, et droit de la famille. Le cours est divisé en leçons thématiques, qui permettent au lecteur d'avoir un accès direct aux thèmes essentiels du programme. L'accent est mis sur l'apprentissage des notions fondamentales, celles qui ne devront pas être oubliées au fil des études et de la carrière professionnelle. Chaque leçon comprend les définitions des termes essentiels du thème traité et des documents permettant à l'étudiant de parfaire sa méthode ou d'enrichir sa culture. Pour aider les étudiants à se préparer pour l'examen, l'ouvrage contient aussi des exercices commentés (modèles et conseils méthodologiques) : QCM, cas pratique, dissertation, commentaire d'arrêt et commentaire de texte. Points forts Tout le programme civil de la 1re année en un seul volume Un livre écrit pour les étudiants et rien que pour les étudiants : les références seront limitées au strict minimum, le style rédactionnel est clair et vivant

Droit des personnes

Droit civil 1re année. Introduction, personnes, famille, 11e édition

Ce manuel couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné durant les deux semestres de la 1re année de Licence : introduction au droit, droit des personnes et droit de la famille. Pour aborder ces matières fondamentales du droit, l'HyperCours regroupe en un seul ouvrage : l'essentiel des connaissances, y compris une approche méthodologique ; des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre pour mieux mémoriser et bien préparer les épreuves de travaux dirigés et l'examen terminal. Cette 11e édition prend en compte les réformes intervenues dans la lutte contre les violences intrafamiliales, résultant de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille et de la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, ainsi que de leurs décrets d'application, la réforme de la procédure de divorce entrée en vigueur au 1er janvier 2021, telle que résultant des décrets n° 2019-1380 du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire et n° 2020-1452 du 27 novembre 2020 portant diverses dispositions relatives notamment à la procédure civile. Elle est à jour enfin de la loi de révision bioéthique dont le texte a été adopté le 29 juin 2021.

08/2021

Introduction au droit civil

Droit civil 1re année. Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille, 4e édition

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage reprend tout le programme de droit civil de 1re année (1er et 2e semestre) tel qu'enseigné dans la quasi-totalité des facultés de droit de France : introduction générale au droit, droit des personnes et de la protection des mineurs et des majeurs, et droit de la famille. Le cours est divisé en leçons thématiques, qui permettent au lecteur d'avoir un accès direct aux thèmes essentiels du programme. L'accent est mis sur l'apprentissage des notions fondamentales, celles qui ne devront pas être oubliées au fil des études et de la carrière professionnelle. Chaque leçon comprend les définitions des termes essentiels du thème traité et des documents permettant à l'étudiant de parfaire sa méthode ou d'enrichir sa culture. Pour aider les étudiants à se préparer pour l'examen, l'ouvrage contient aussi des exercices commentés (modèles et conseils méthodologiques) : QCM, cas pratique, dissertation, commentaire d'arrêt et commentaire de texte. Points forts Tout le programme civil de la 1re année en un seul volume Un livre écrit pour les étudiants et rien que pour les étudiants : les références seront limitées au strict minimum, le style rédactionnel est clair et vivant

09/2021

Droit des obligations

Droit civil. Les obligations, 18e édition

Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, cest-à-dire lintégralité du droit des obligations depuis l`ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations et de la loi de ratification du 21 avril 2018. Louvrage expose lensemble de la réforme, ainsi que les décisions les plus récentes sur la matière. Il intègre également le projet de réforme de la responsabilité civile porté par la Chancellerie dans la version la plus récente du 13 mars 2017.

09/2022

Droit des obligations

Droit civil. Les obligations, 13e édition

L'ouvrage de référence ! L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Depuis la dernière édition, la jurisprudence et la doctrine ont été très "productives". Constituant la " grammaire " du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. L'ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a en effet réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Les ordonnances du 15 septembre 2021 et la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel ont aussi des incidences, mais très ponctuelles. On pourra donc y découvrir les premières applications de ce droit nouveau, notamment la question des clauses abusives ou des violences économiques. Quant à la partie de la responsabilité, elle abordera le préjudice écologique, ainsi que l'actualité très riche sur les produits défectueux en droit des contrats. Les premiers textes européens seront aussi évoqués, notamment la responsabilité en lien avec l'intelligence artificielle. Enfin, la crise du covid restera présente, notamment le report de délais ou l'incidence du cas de force majeure.

09/2022

Droit

Droit civil. Les obligations, 12e édition

L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? A qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Constituant la "grammaire" du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. Inchangé, pour l'essentiel, dans sa lettre, depuis 1804, le droit des obligations n'en avait pas moins connu de profondes mutations qui étaient principalement l'oeuvre de la jurisprudence, au point qu'on avait pu écrire qu'il était e hors le code Afin de remédier à cette situation, une ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Paradoxalement, la réforme reste encore à faire, là où le besoin s'en faisait le plus sentir, c'est-à-dire en ce qui concerne la responsabilité civile extracontractuelle. A la lumière des textes nouveaux, les auteurs ont refondu en profondeur cet ouvrage dans ses parties relatives au droit commun des contrats, aux quasi-contrats et au régime général des obligations.

10/2018

Tous les articles

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

1ère édition de La nuit de la littérature : samedi 1er juin 2013

Le samedi 1er juin 2013 se déroulera à Paris la première édition de La nuit de la littérature. Cette opération, inspirée de celle qui se tient tous les ans à Prague depuis 2006, fera entendre les textes de nombreux écrivains au sein de différents lieux de la capitale française.

24/05/2013 - 00:02

Salon Facebouquins : 1re édition réussie et projets

06/11/2009 - 16:24

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

Thriller, de Michael Jackson, ré-édition 25 ans après

12/01/2008 - 10:00

Prix littéraires

Anne lcart lauréat de la 1ere édition du Prix du Livre Cogedim Club

Le Prix du Livre Cogedim Club inaugure sa première édition en récompensant Anne lcart pour son roman Lettres de Washington Square publié aux éditions Robert Laffont.

10/09/2020 - 18:00

6e édition du Salon du Livre de l'île de Ré

En partenariat avec ActuaLitté, sous le parrainage de Madeleine Chapsal et de Patrick Poivre d'Arvor, avec comme invité d'honneur Charles Aznavour, la nouvelle édition de l'Île aux livres se tiendra du vendredi 3 au samedi 4 août 2012 à l'île de Ré.

02/08/2012 - 16:34

Chroniques de la crise sanitaire : (re)Construire l'édition, autrement

L’industrie du livre, confrontée à une pandémie inédite, s’est prostrée, en PLS au milieu de son salon… avant de relever la tête : grand bien lui en prit, grâce à la mobilisation collective, les années 2020 et 2021 furent exceptionnellement fructueuses pour le commerce. Mais dans les interstices, quelques nuances s’imposent – le diable lui-même adore se lover dans les détails : voici le dernier acte de cette analyse.

08/04/2022 - 10:13

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Lituanie, Lettonie, Estonie, trois marchés de l'édition en (re)construction

Hasard heureux du calendrier : à quelques jours de l'ouverture de la Foire du Livre de Londres, la France retrouvait les pays baltes pour une série d'opérations diplomatiques. Les trois pays invités d'honneur, Lituanie, Estonie et Lettonie, s'efforcent de construire un marché de l'édition local depuis la disparition de l'URSS, au début des années 1990.

12/04/2018 - 09:44

1er Pavillon « SPÉCIALE » Édition 2011

45 architectes sélectionnés par un comité externe d’experts internationaux, 5 projets présentés pour la création d’1 pavillon « Spéciale ». Venez découvrir le projet lauréat le 10 mai à l’École Spéciale d’Architecture.

30/05/2011 - 21:04

1er Pavillon « SPÉCIALE » Édition 2011

01/01/2000 - 00:00

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Greg Mortenson veut échapper au procès civil

Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans

13/02/2012 - 13:45

Décès d'Antonio Tabucchi, l'engagement civil

C'est à l'âge de 68 ans qu'Antonio Tabucchi s'est éteint, à Lisbonne. L'auteur d'origine italienne était malade depuis longtemps, a expliqué son traducteur, Bernard Comment, et finalement, la maladie aura pris le dessus.

25/03/2012 - 18:53

Prix littéraires

16e Edition du Prix Senghor : Annie Lulu saluée pour La mer noire dans les grands lacs

« Une année est passée, et nous sommes toujours avec une “épée de Damoclès”, au-dessus de nos têtes. Le covid 19 sévit toujours, avec désormais des variants, présents et à venir qui sèment une angoisse prégnante. Mais on survivra tous, je l’espère à cette pandémie », indique Dominique Loubao, du responsable du prix.

16/09/2021 - 16:40

PARTAGERLIRE dresse le bilan de sa 14e édition

Du 27 avril au 7 mai derniers se déroulait la 14e édition de l’action solidaire et littéraire PARTAGERLIRE. Chez Payot Libraire, Nature & Découvertes Suisse et dans les supermarchés Coop Suisse romande, les clients ont pu déposer les ouvrages dont ils n’avaient plus l’usage. Cette opération a permis de rassembler pas loin de 230.000 livres.

24/05/2022 - 15:33

L'édition américaine poursuit sa bonne année 2019

L'association des éditeurs américains fait état des résultats financiers du secteur pour le mois de juillet 2019, et se réjouit d'une croissance de 5,9 %, qui permet au chiffre d'affaires des éditeurs participants d'atteindre les 1,9 milliard $. Comme d'habitude, la jeunesse et le livre audio dématérialisé mènent la danse des profits et bénéfices.

02/10/2019 - 14:44

Une bonne année 2018 pour l'édition américaine

Qui a parlé d'une crise ? L'Association des éditeurs américains révèle dans un communiqué les chiffres de l'année 2018, jusqu'au mois de novembre, et ils sont plutôt très bons. Le chiffre d'affaires des éditeurs de livres destinés au grand public atteint ainsi 7,29 milliards $, en hausse de 330,3 millions par rapport à l'année 2017.

16/01/2019 - 10:50

The Book Edition signe une excellente première année

21/10/2008 - 15:16

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Réforme de l’état civil : quelles garanties pour le citoyen ?

Le projet de loi pour une justice du XXIe siècle vise à moderniser la gestion de l’état-civil, en dispensant, sous certaines conditions, les communes de la double tenue des registres de l’état civil. L’Association des archivistes français, AAF, réaffirme le droit de tout citoyen d’exiger la garantie de son identité par des données d’état civil fiables, quel que soit leur support.

23/05/2016 - 17:31

Après une “bonne année”, les libraires de Waterstones auront droit à un bonus

Elliott Advisors, fonds d'investissement propriétaire de la chaine de librairies britannique Waterstones, a chargé James Daunt, PDG de la société, d'annoncer la bonne nouvelle : les employés recevront un bonus de 4 % sur leur salaire après la « bonne année » passée. Un bonus qui n'a rien d'une augmentation permanente, et qui survient quelques semaines après une mobilisation pour relever le seuil minimum des salaires.

31/07/2019 - 15:59

La bande annonce de Captain American : Civil War dévoilée

Bien que tous les fans trépignent pour Stars Wars VII, les super héros Marvel se font aussi une place en cette fin d'année 2015. La bande-annonce de Captain America : Civil War vient en effet d'être dévoilée par Dysney et Marvel en ce début de semaine, et en version française.

25/11/2015 - 11:51

La Grèce règle le droit de prêt “avec plusieurs années de retard”

La loi 4996/2022 sur le droit d'auteur a été adoptée par le Parlement, qui intègre les directives (UE) 789/2019 et 790/2019 et réglemente le droit d'emprunt public. La nouvelle loi est extrêmement importante pour l'OSDEL et pour les bénéficiaires qu'elle représente, car elle résout une série de problèmes critiques pour l'industrie du livre et de la presse.

02/12/2022 - 11:21

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

16e Journée mondiale du livre et du droit d'auteur

La journée mondiale du livre et du droit d’auteur, organisée par l’UNESCO, se déroule chaque année depuis 1996 au Québec.

15/04/2011 - 16:47

Marvel annonce un deuxième round pour Civil War

Civil War, premier du nom, avait laissé à certains lecteurs un goût d'inachevé : l'énorme crossover qui dressait les uns contre les autres les super-héros de plusieurs univers Marvel, à l'occasion d'une réflexion sur la surveillance, la sécurité, et la responsabilité des surhommes, se résumait finalement à une bataille générale. Marvel laisse entendre qu'une suite est imminente.

07/10/2015 - 15:44

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

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