Droit portuaire en Afrique. Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaire au Sénégal

Calacas, la danse des morts. Bartabas, le chef de file du spectacle équestre, l'homme qui murmure à l'oreille des chevaux et du spectateur, opère un joli tour de force. Installé dans son chapiteau du fort d'Aubervilliers où il réside depuis 1989, le créateur présente la dernière création de son théâtre et se prépare à une année 2013 au galop, et en tournée.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

Le diplomate français Laurent Contini vient d’être nommé pour la promotion du droit d’auteur en Afrique. Il sera représentant pour la gestion collective et le droit d’auteur, suite à la décision du ministère des Affaires étrangères et du Développement international. 

Le Dubai International Content Market (DICM) s’est tenu du 9 au 10 décembre derniers à Dubaï (Émirats arabes unis). Lancé en 2018, ce rendez-vous annuel est le premier marché international de contenus et de médias de divertissement dans la région du MENA (Moyen-Orient et Afrique du Nord). Il vise à offrir aux différentes marques de cette région l’opportunité d’étendre leur visibilité à échelle mondiale. Une nouvelle conjoncture qui, faisant la part belle au développement du numérique,  pourrait aussi profiter au secteur de l’édition. 

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

Aspects négatifs et bienfaits de la lecture sur écran

Solidarité Laïque lancera le 4 septembre prochain l'opération «Un cahier, un crayon» pour les écoliers du Sénégal. Le moment de la rentrée scolaire est un idéal pour lancer cette collecte de fournitures scolaires, organisée jusqu'au 14 décembre prochain d'après l'Afp.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

La Società Italiana degli Autori ed Editori est au cœur d’un mouvement de réforme profond : société de perception de droits, la SIAE ne convainc plus, et nécessite une sérieuse révision de son fonctionnement. Et depuis que Dario Franceschini, ministre de la Culture, a manifesté sa volonté de réformer l’organisme, les interventions dans la presse se multiplient. Et comme la SIAE concerne l’ensemble des secteurs culturels, la mutation risque d’être longue. 

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux. 

La saison de l’ombre

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

Depuis 2010, le Labo numérique de l’Alliance propose aux éditeurs indépendants en Afrique francophone des ateliers de renforcement de capacités. Cette année, c’est à Cotonou, au Bénin, que se tiendra une rencontre, du 9 au 13 juillet, autour de la fabrication et commercialisation d’ebooks. 

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias.  (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.

La gestion des droits numériques (GDN) a pour but premier d'empêcher le piratage des oeuvres et de veiller aux droits d'auteur. Cela se traduit par les numéros de série, les restrictions géographiques, les restrictions de copie ou de support.

AVANT-PARUTION – Le nouveau Piranha noir vous entraîne en Afrique, au cœur des ténèbres, où mercenaires, barbouzes, fonctionnaires et chefs d’entreprise occidentaux corrompus et chefs de guerre cupides sèment la terreur et détruisent impitoyablement un pays et ses habitants.

Le Prix du livre juridique et le Prix de la pratique juridique récompensent chacun un ouvrage juridique paru au cours des 12 derniers mois. Les lauréats 2015 ont alors été annoncés lors de la 7e édition du Salon du livre juridique, au Conseil constitutionnel, le 10 octobre dernier.

Selon le rapport quadriennal de l'Organisation internationale de la francophonie (OIF), publié ce mercredi, le monde compterait 273,4 millions de francophones, dont 212 millions qui font un usage régulier de la langue. Entre 2010 et 2014 la progression globale serait de 7%, contre plus du double en Afrique subsaharienne, 15%. On retrouve 54,7% des francophones en Afrique, 36,4% en Europe, 7,6% en Amérique et Caraïbe, O,9% au Moyen-Orient et 0,3% en Océanie.

[De notre envoyé à Dakar] Dans la capitale sénégalaise, se déroule durant cinq jours un cycle de formation à destination des membres de l’Alliance internationale des éditeurs francophones. Un projet global : donner aux éditeurs africains les moyens de s’approprier les outils numériques. Une trentaine de maisons sont réunies à Dakar pour une plongée dans le net.

Google Books : L'Europe s'inquiète de la gestion des droits d'auteur

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Quand on se penche sur la gestion des droits d’auteur, on s’aperçoit que les petites et moyennes structures sont rapidement débordées — faute de disposer d’un outil sur mesure ou de moyens pour souscrire à un logiciel dédié. Conclusion : c’est avec un bon vieux tableur Excel que cela se résout. Et pourtant…

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

Afin de développer l'offre culturelle en ligne, la première proposition du rapport Lescure rendu le 13 mai 2013 suggère de s'inspirer de l'accord du 21 mars 2013 afin d'engager une réflexion sur les conditions d'exploitation des œuvres à l'ère numérique. Nous avons souhaité revenir sur les propositions formulées par l'accord-cadre qu'a présenté la Mission Sirinelli le 21 mars dernier. 

La CCOGDA, ou Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins, voit la reconduction du président de son collège de contrôle, Alain Pichon, à son poste. Par ailleurs président de chambre honoraire à la Cour des comptes, le président du collège de contrôle est entouré par quatre autres membres.