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Droit nucléaire. La santé environnementale

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Dossier

2021, commémoration des 700 ans de la mort de Dante Alighieri

Né le 21 mai 1265, Dante Alighieri, mythique poète italien, écrivain, mais également homme politique ayant vécu à Florence, est mort le 14 septembre 1321, laissant derrière lui La Divine Comédie. Considéré comme le père de la langue italienne, il compose avec Boccace et Pétrarque cette trinité littéraire par laquelle le toscan s’imposa dans le pays. En cette année 2021, le 700e anniversaire de sa mort est commémoré, partout dans le monde.

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

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Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

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Dossier

Vois Lis, Voix Là : le podcast de ActuaLitté

Avec le développement fulgurant du livre lu, c’est toute une dimension audio qui se développe désormais dans le monde du livre. Ce qui devait pousser la rédaction à diversifier ses approches, avec la création d’un podcast dédié. Des livres, des auteurs, des lectures, des chroniques, et bien d’autres choses encore.

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Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre. 

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Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

Extraits

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Droit

Droit nucléaire. La santé environnementale

Santé, environnement, sont deux termes qui nous sont familiers et que nous utilisons, sinon quotidiennement, tout au moins régulièrement, sans nous interroger véritablement sur ce qu'ils signifient l'un et l'autre. Or cette signification ne s'impose pas d'emblée, des sens différents sont proposés. De ce fait, la liaison de ces deux termes est source de difficultés : qu'est-ce que la santé environnementale, pourquoi utiliser cette expression ? Si l'on ajoute un troisième terme, celui de nucléaire, on ne peut que multiplier les interrogations, redoubler les problèmes. La santé est devenue une préoccupation essentielle dans le monde contemporain. Ce ne fut pas toujours le cas : pendant des millénaires le souci principal a été de survivre, et de se perpétuer. On ne peut parler de santé que dans la mesure, d'une part, où l'on dispose d'un certain recul, donc d'une certaine capacité de la penser, d'autre part, où les connaissances et les techniques permettent de réparer les dommages de santé, de redonner la santé, voire de l'améliorer. Pour nos prédécesseurs, la notion de santé environnementale n'aurait rien signifié, la notion d'environnement n'entrait pas dans la réflexion, encore moins les programmes d'action. Nous avons pris conscience de cet environnement, de sa fragilité, de sa vulnérabilité, même si la notion d'environnement demeure un objet de débats. Le nucléaire, en tant qu'objet de connaissances mais surtout en tant que source d'énergie, n'est guère plus ancien que la santé environnementale. Fantasmes, peurs et passions se conjuguent lorsqu'il s'agit de nucléaire. Le nucléaire fut d'abord, et demeure, une arme dont l'utilisation historique pour tuer des êtres humains demeure ancrée dans la mémoire collective. En tant que source d'énergie, le nucléaire comporte des risques, risques pour l'homme et risque pour l'environnement. Les accidents nucléaires qui ont eu lieu ont marqué durablement l'environnement. Il faut réparer l'environnement comme il faut réparer les êtres humains. L'environnement est abîmé par bien d'autres facteurs que le nucléaire (les déchets, notamment les plastiques, sont une source de préoccupations majeure), mais celui-ci présente des spécificités quant aux dommages qui peuvent être causés à l'environnement. Les contributions du présent ouvrage tentent d'apporter quelques éléments de réponse à tous ces questionnements.

09/2019

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Droit public

La santé environnementale

Une réflexion d'actualité inédite sur les liens entre santé et environnement dans le droit L'ouvrage a vocation, sous une forme synthétique, à s'interroger sur la prise en compte par le droit des liens ancestraux qui unissent santé et environnement. Connus et appréhendés depuis Hippocrate, ces liens ont servi de fondement, notamment, à la première législation sur les installations classées en 1810. Par la suite, le mouvement hygiéniste et les communes les ont encore invoqués pour justifier la lutte contre le logement insalubre ou l'instauration de l'obligation vaccinale. A partir des années 1950, les progrès de la médecine curative (grâce, notamment à la découverte des antibiotiques et de la pénicilline) éclipsent, pourtant, les politiques préventives de santé environnementale. Ce n'est que très récemment, sous l'influence notable de l'Organisation mondiale de la Santé, que le concept réapparaît et est, à nouveau, saisi par le droit interne. Au moment où cette organisation estime à un quart la part de décès prématurés imputables à l'environnement dans le monde et où, en France, pour la première fois, l'espérance de vie en bonne santé décroît, la question de la signification de ce concept et de ce qu'il implique au plan de l'intervention collective apparaît cruciale. Objet affiché de nouvelles politiques publiques, de textes législatifs et, évidemment, objet de l'attention accrue des citoyens, le concept de santé environnementale, appelle la mobilisation de nouveaux acteurs institutionnels (les agences, experts, et lanceurs d'alerte), de nouveaux outils d'appréhension des risques (précaution, participation, etc.) afin de renouveler le traitement administratif et juridique des si nombreux objets que le concept a vocation à embrasser. Si on a pu la réduire à sa traduction constitutionnelle dans la Charte de 2005 comme le " droit à un environnement sain ", la santé environnementale implique, à n'en pas douter, bien plus que la seule consécration d'un droit subjectif. L'épidémie de Covid-19 en témoigne largement. Celle-ci invite à repenser de très larges pans de notre vie en société (du travail aux loisirs en passant par l'école et l'urbanisation) à travers le prisme des conséquences que l'environnement peut avoir sur notre santé. En ce sens, si la perspective adoptée, ici, se veut d'abord juridique, elle est également historique et critique. Ce sont, en effet, les normes de droit positif et les structures administratives de protection de la santé et de l'environnement qu'il faut désormais repenser à l'aune des nouvelles ressources scientifiques disponibles et de la richesse potentielle de ce nouveau concept.

06/2023

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Droit

Droit nucléaire. Démocratie et nucléaire

Le nucléaire est en débat, fait débat, et l'on ne peut, d'une certaine manière, que s'en réjouir. Il ne serait rien de plus inquiétant qu'une question, qui concerne notre avenir à tous, ne donne lieu à aucun débat. L'unanimité est toujours suspecte, car elle signifie le plus souvent il y a évidemment à cela quelques exceptions tout à fait remarquables que ou bien les citoyens sont mal informés, ou bien qu'ils sont anesthésiés. Mais, concernant le nucléaire, et de ce point de vue, il n'y a guère de souci à se faire : le débat est plus que vif entre les partisans et les opposants au nucléaire. Mais y a-t-il vraiment débat ? Car un autre risque menace les démocraties, celui que, sur des questions essentielles de nature sociétale, il y ait deux camps, qui ne songent pas à débattre, à discuter, à raisonner, mais qui ne rêvent que d'"en découdre", selon une expression familière, et certains sont prêts, comme le montrent plusieurs exemples, à empêcher toute prise de parole, ce qui est une position proprement totalitaire. Si les positions sont tranchées, opposées, irréconciliables, sur un problème donné et la France a donné l'illustration, ces derniers mois, d'un tel fossé au sein de la population à propos de plusieurs problèmes sociétaux alors la démocratie est menacée également, car si elle repose sur un absolu, la valeur même de la démocratie et de ce qu'elle implique, elle suppose, pour pouvoir fonctionner, que des compromis soient établis entre les différentes positions. Comment, pour s'en tenir au nucléaire, parvenir à établir un véritable débat, avec une écoute réciproque, pouvant déboucher sur un "consensus" minimum indispensable à la société ?

10/2013

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Energie

Nucléaire. La grande méprise des anti-nucléaires

ALERTE ! Est une collection ouverte aux lanceurs d'alerte désireux de poser les bonnes questions à travers un véritable travail de journaliste ou de chercheur. Dirigée par Jean-Pierre Guéno, elle se veut un lieu refuge contre lapensée formatée à travers des titres forts, des ouvrages fluides et percutants. La France est à la veille de décisions majeures qui vont déterminer l'avenir de son industrie nucléaire : prolongation ou non de la durée de vie des réacteurs du parc actuel au-delà de 40 ans, fermeture anticipée de 12 réacteurs (en plus de Fessenheim 1&2), mise en service possible de l'EPR (European Pressurised water Reactor) de Flamanville, lancement éventuel d'un modèle optimisé de l'EPR de Flamanville - l'EPR2, etc. Ce livre s'adresse à celles et à ceux qui, sans être hostiles a priori au nucléaire, s'interrogent sur tel aspect du rôle et de la place du nucléaire dans la politique énergétique de notre pays. On y trouve un historique de l'industrie nucléaire française depuis ses débuts jusqu'à aujourd'hui : la décision du général de Gaule de 1945, la construction du parc actuel, l'arrivée aux affaires de François Mitterand puis celle de François Hollande qui marque un tournant dans l'attitude de l'Etat vis-à-vis du nucléaire civil pour conclure en analysant le contexte politique qui prévaut en cette fin d'année 2020. On y explicite les aspects les plus controversés de l'énergie nucléaire. L'idée n'est pas de prendre position de façon catégorique pour ou contre le nucléaire, mais d'avoir en tête les vraies clefs du débat afin de ne pas tomber trop vite dans la pensée commune non argumentée. Pierre Aulagnier donne toutes les clefs du débat, qui ne mérite pas de se radicaliser au point que l'on finisse par jeter dans la précipitation le bébé du nucléaire avec l'eau du bain de la diversification énergétique. De nombreux français croient que les centrales nucléaires contribuent " beaucoup " à l'effet de serre alors qu'elles sont en réalité la seule énergie qui n'attaque pas la couche d'ozone.

10/2021

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Droit de l'environnement

Droit social à vocation environnemental. Feuille de route de la transformation environnementale de l'entreprise

Partie liminaire - Les ressources du droit du travail pour accompagner la transition environnementale de l'entreprise

03/2024

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Droit des personnes

Droit de la santé

Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit. Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la santé publique. La diversité des domaines concernés, des sources juridiques (issues du droit interne et du droit de l'Union européenne) et l'évolution régulière des normes peuvent rendre complexe sa compréhension. Cet ouvrage propose donc de faciliter l'appréhension de cette matière, en offrant un recueil de fiches synthétiques abordant les questions essentielles de la discipline. Le droit de la santé touche chaque individu. En effet, tout au long de sa vie, chaque personne est susceptible de se retrouver dans la situation du patient qui recourt à des soins de santé, ce qui implique l'exercice de droits spécifiques (information, consentement, refus de soins...). En outre, le contexte actuel souligne l'intérêt d'une connaissance du cadre juridique en matière de santé. La pandémie de COVID-19 amène en effet à s'interroger sur ies règles relatives à la conception et à la gestion des politiques de santé publique. Il en est de même de la nouvelle loi de bioéthique qui devrait être adoptée en 2021. Le texte devrait ainsi aborder certaines questions liées à la procréation médicalement assistée, à l'examen des caractéristiques génétiques ou encore à la recherche sur les cellules souches embryonnaires, autant de sujets abordés dans cet ouvrage. Outre les étudiants en droit préparant des concours de la fonction publique, ce livre est également destiné aux professionnels de santé et aux responsables d'établissements de santé. Il saura également intéresser tout lecteur souhaitant découvrir ou approfondir ses connaissances relatives à un domaine du droit en constante évolution.

06/2021

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