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Droit communautaire des affaires de la CEMAC. Instruments de crédit, Instruments de paiement, Incidents de paiement

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Extraits

Droit

Droit communautaire des affaires de la CEMAC. Instruments de crédit, Instruments de paiement, Incidents de paiement

Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l'indépendance. Mais il existe maintenant, notamment depuis 2003, un dispositif juridique communautaire applicable dans l'ensemble de cet espace. Il s'agit du règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 4 avril 2003 relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement. Celui-ci vise non seulement les instruments de crédit et de paiement classiques tels que la lettre de change, le billet à ordre, le chèque, le virement, le prélèvement, la carte de paiement, mais aussi ceux d'apparition plus récente, à l'exemple de la monnaie électronique. D'une manière générale, le législateur communautaire a conservé les principales règles consacrées par le droit français, notamment celles issues des conventions internationales de Genève du 7 juin 1930, pour la lettre de change et le billet à ordre, et du 19 mars 1931, pour le chèque. Mais certaines de ces règles ont été remaniées de manière significative, afin de les rendre compatibles avec les réalités économiques et sociales de l'espace CEMAC. Le présent ouvrage réalise une étude approfondie du régime des instruments de crédit et de paiement en usage dans l'espace CEMAC, tel qu'issu du règlement communautaire du 4 avril 2003. La première partie est consacrée aux instruments de crédit et traite ainsi de la lettre de change et du billet à ordre. Le bordereau de gage de stocks, qui a été institué par le droit OHADA et s'est substitué de fait aux différents warrants, y est également évoqué. La deuxième partie a pour objet les instruments de paiement. Ainsi porte-t-elle non seulement sur ceux classiques que sont le chèque, le virement, le prélèvement, mais aussi sur ceux impliquant une utilisation accrue de l'informatique et de l'électronique que sont la carte de paiement et la monnaie électronique. Une troisième partie est enfin réservée au traitement des incidents de paiement, lesquels occupent une place non négligeable dans te dispositif juridique communautaire. L'ouvrage est conçu pour être utilisé par les étudiants des formations supérieures en droit privé (M1, M2 et doctorat). Il s'adresse aussi aux universitaires, aux praticiens du droit (avocats, magistrats, conseils juridiques, huissiers, notaires, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs bancaire et financier.

04/2016

Droit bancaire

Droit des affaires : instruments de crédit et de paiement

Les instruments de paiement et de crédit sont des outils et des mécanismes appréhendés à travers leur rôle économique. Les instruments de paiement servent à effectuer des paiements en évitant la manipulation des espèces, tandis que les instruments de crédit permettent essentiellement aux entreprises d'obtenir des financements en mobilisant leurs créances. Ils ont été justement imaginés à l'origine par les professionnels pour servir au développement du crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions.

03/2022

Droit bancaire

Instruments de paiement et de crédit. 12e édition

Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. A côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. Cette édition est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment avec la réforme portant sur les sûretés du 15 septembre 2021 et son décret d'application du 29 décembre 2021.

08/2022

Droit bancaire

Instruments de crédit et de paiement. Introduction au droit bancaire, 14e édition

A propos de l'ouvrage Ce manuel est consacré à l'étude classique des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement : instruments de crédits : effets de commerce, cession des créances professionnelles ; instruments de paiements : chèque, compte bancaire. L'ouvrage traite également des nouvelles formes de paiement : blockchain, crypto-monnaie... Cette matière, très technique, régit des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent. Ce manuel situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice. Points forts 2 auteurs spécialistes sur cet ouvrage de référence. Importants développements situant la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.

09/2021

Droit des affaires

Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Contrats commerciaux, Concurrence, Instruments de paiement et de crédit

Ce manuel présente les notions essentielles du droit commercial et les évolutions récentes auxquelles cette matière perpétuellement en mouvement a donné lieu. Sans négliger les fondamentaux, il propose une étude synthétique des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des principaux contrats commerciaux, du droit de la concurrence et des instruments de crédit et de paiement.

09/2022

Droit

Système institutionnel de la Cémac. Droit communautaire

Pour permettre à la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (Cémac), créé le 16 mars 1994 à N’djamena au Tchad, de réaliser ses objectifs et de redynamiser le processus d’intégration au sein de la sous-région, il a été mis en place des organes de décision, institutions spécialisées, et non spécialisées. Le présent livre détaille l’organisation et le fonctionnement de chaque organe et de chaque institution.

04/2016

Tous les articles

Les crédits Facebook, solution de paiement virtuelle généralisée

Le principe des Crédits Facebook est simple : vous disposez d'une sorte de carte d'achat, qui permet de faire des emplettes, un peu partout sur Facebook. Mais désormais, la situation va changer, avec la possibilité de retrouver les crédits sur d'autres sites que celui du réseau social.

26/10/2011 - 18:05

Assurer le paiement de droits des auteurs, l'édition prend les mesures

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

08/04/2020 - 12:24

Le Rire du grand blessé : la lecture, instrument de soumission

Le monde décrit par Cécile Coulon dans le Rire du grand blessé (Viviane Hamy) n'est pas tout à fait celui d'un monde sans livres. C'est un peu plus subtil que cela. Dans une société qui ressemble à certains égards à la nôtre, toute la production littéraire est sous le joug de l'État. Toute la population est accro aux Livres Chagrins et aux Livres Frissons, tous produits par Les Maisons des Mots. Mais ce sont les lectures publiques qui déchaînent les passions. Les livres sont lus par un « liseur » lors de manifestations géantes dans un stade : il s'agit des « Manifestations À Haut Risque ».

18/12/2013 - 09:05

Borders retarde le paiement de ses fournisseurs

La société Borders vient d'annoncer officiellement que certains de ses fournisseurs ne seraient payés qu'avec du retard, alors que la cotation en bourse de la firme avait perdu 11 cents, le 30 décembre.

03/01/2011 - 10:42

DC Comics révise sa politique de paiement des auteurs

L'éditeur américain DC Comics a décidé de réviser sa politique de versements de droits pour les auteurs. Une révision complète de son modèle de paiement, passablement obsolète, qui devrait changer la vie des illustrateurs et dessinateurs. Parmi les nouveautés, les coloristes vont désormais obtenir de meilleures redevances, et disposer d'une mention sur les couvertures. Enfin.

25/06/2014 - 12:08

Non paiement des droits numériques : Harlequin innocenté

Le juge fédéral de district Harold Baer Jr, qui siège à la cour du district sud de New York a tranché : Harlequin, l'éditeur accusé dans le cadre d'un recours collectif par des auteurs, n'a plus d'inquiétudes à se faire. En effet, la plainte déposée a été rejetée. Les auteurs qui s'estimaient lésés sur le paiement de leurs droits, eu égard aux ventes numériques, en seront pour leurs frais.

03/04/2013 - 14:16

Petit éloge de la première fois : ces instruments de gloire mobile

La première fois peut être ridicule. Je pense en particulier à la draisienne, ce vélo en bois, sans pédales, ni chaîne. Deux roues, un semblant de guidon, et un cadre. On fait avancer la bête par de furieux et par là désordonnés mouvements des pieds. Le vélo, mais à son stade expérimental.

06/02/2012 - 15:00

Le quotidien La Marseillaise en cessation de paiement

Classé à gauche, souvent proche du parti communiste, le quotidien La Marseillaise vient de se déclarer en cessation de paiement, avec une entrée en redressement judiciaire. Ce journal régional provençal né dans la clandestinité durant la Seconde Guerre mondiale doit faire face à une baisse importante de ses revenus publicitaires.

17/11/2014 - 00:02

Faire du bruit, dans l'édition, avec des instruments de musique recyclés

La maison d'édition américaine Simon & Schuster va publier un livre sur Recycled Orchestra, un orchestre composé d'enfants paraguayens jouant sur des instruments en matériaux recyclés. C'est la fialiale Simon & Schuster Books for Young Readers (SBYR) qui publiera Ada's Violon : The Story of the Recycled Orchestra of Paraguay le 15 mars 2016.

19/03/2015 - 17:19

Insolite

Le bibliophone, un instrument de musique avec de vieux livres

Quand on vous dit qu'un livre n'est jamais inutile... Si votre bibliothèque déborde de vieux ouvrages, offrez-leur une nouvelle vie musicale, comme Jesse Stewart, professeur à l'université Carleton d'Ottawa, en fabriquant un bibliophone. Un instrument de musique proche d'un xylophone, créé à partir de vieux livres, exactement.

30/01/2017 - 14:08

Droits d'auteur : nouvelles conditions de paiement pour CreateSpace

Les nouvelles conditions de paiement des droits d'auteur sur CreateSpace, l'outil d'autoédition d'Amazon, sont entrées en vigueur : révélées en juin, elles imposent le minimum de 100 € / $ / £ pour être payé par chèque. L'outil est désormais disponible en France, au Royaume-Uni, en Allemagne, en Italie et bien sûr aux États-Unis. (voir notre actualitté)

03/07/2012 - 10:49

Virgin en cessation de paiement

Depuis plusieurs mois, la situation du groupe Virgin flirte avec le rouge. Économiquement, la célèbre enseigne rouge ne tient plus et la direction vient d'annoncer qu'elle allait placer la société en cessation de paiement, pour tenter de trouver une solution devant les 22 millions € de dette.

04/01/2013 - 08:33

Processeur, autonomie et logiciel, les innovations de Texas Instruments

08/01/2010 - 11:05

Le secteur du livre obtient des délais de paiements dérogatoires

02/06/2009 - 07:16

France : les auteurs demandent un paiement trimestriel de leurs droits

Prélévement à la source, qui se tarit

18/01/2019 - 15:56

Le cabinet Pierrat & Associés en cessation de paiement

Le médiatique cabinet Pierrat & Associés, dirigé par Emmanuel Pierrat, a été placé en redressement judiciaire le 10 novembre dernier. La société d’exercice libéral à responsabilité limitée est en cours d'observation, et son dirigeant, avocat particulièrement connu dans le secteur du livre, a reconnu « des difficultés financières ».

14/12/2022 - 12:08

Amazon : les auteurs autoédités mécontents des conditions de paiement

The Digital Reader rapporte que l'auteure australienne Sarah Billington a lancé dernièrement un appel à pétition sur le site internet Change.org. Pour l'écrivaine, qui commercialise ses livres numériques via le Kindle Store, il serait temps que le géant Amazon daigne reverser les royalties aux indépendants sous forme de paiements électroniques et non plus de chèques papier. Et visiblement, elle n'est pas la seule à penser ainsi.

30/10/2012 - 10:52

Librairie Wallonie-Bruxelles, “instrument essentiel de la promotion des éditeurs belges francophones”

La semaine passée, ActuaLitté traversait les frontières avec l’aisance qu’offre l’espace Schengen, pour regarder outre-Quiévrain ce qui s’y trame. Fort de renseignements pris scrupuleusement, nous avions diffusé un article qui a suscité la réaction de l’un des acteurs évoqués.

19/06/2018 - 10:23

Numérique

Le SLF s'inquiète de la réduction à 60 jours du délai de paiement

Le syndicat de la librairie française vient de faire valoir que le délai de paiement de 60 jours pourrait envoyer nombre d'entreprises dans le mur, et réclame une exemption à cette loi.

En effet, Guillaume Husson, le directeur a expliqué à The Bookseller que son objectif était de parvenir à un accord sur les nouvelles règles commerciales votées à travers la Loi sur la Modernisation de l'Économie (LME), le 23 juillet dernier. L'idéal serait de trouver un accord d'ici à la fin de l'année.

Dans un communiqué, le SLF rappelait par ailleurs que les « fournisseurs des librairies, qui n'ont d'ailleurs eux-mêmes jamais réclamé d'aménagement des délais de paiement ».

Pourtant, la loi stipule qu'aucune dérogation ne sera accordée après janvier 2012. « Nous devons donc trouver une solution à long terme », explique M. Husson. Le SLF et les éditeurs sont d'accord sur le principe, mais les négociations risquent d'être plus ardues avec les diffuseurs, qui appartiennent aux éditeurs, ainsi qu'avec les imprimeurs. Cependant, on sait aussi que des accords interprofessionnels sont possibles et peuvent déboucher sur un décret.

Délais de paiement et rentabilité

Une étude récente a montré que les délais de paiement pour les librairies était de 63 jours en moyenne, dans une fourchette allant de 75 jours pour les petits points de vente et 85 pour les grandes librairies. Dans la loi, les délais sont plafonnés à 45 jours fin de mois, ou 60 jours calendaires.

Cette étude montre également que la rentabilité des librairies est l'une des plus faibles « de l'ensemble du commerce de détail (1,4 % du CA en moyenne ; 2 % en moyenne pour les plus grandes, 0,6 % pour les plus petites, soit à peine quelques milliers d'euros). Étant donné le nombre important de titres de fonds (plus de 83 % des titres vendus par les librairies sont des titres parus depuis plus d'un an), les rotations des stocks sont particulièrement lentes (3,4 en moyenne ; 4,2 pour les plus grandes et 2,4 pour les plus petites). »

04/08/2008 - 15:28

L'Europe exclut le livre du règlement sur les retards de paiement

L'Europe a récemment exempté le secteur du livre d'un nouveau règlement sur les retards de paiement. Une décision saluée comme une victoire pour les libraires par le Syndicat de la librairie française (SLF) et la fédération européenne des libraires, l'EIBF, à laquelle il appartient, qui se sont vaillamment battus pour convaincre les différents acteurs impliqués.

24/04/2024 - 18:18

Programmation, finances, paiement des dédicaces... Le bilan du FIBD 2018

Le 45e Festival international de la bande dessinée d'Angoulême a fermé ses portes ce dimanche 28 janvier et fait état d'une fréquentation en hausse par rapport à l'année passée. La place inédite accordée au manga et d'autres facteurs expliqueraient cette affluence. Stéphane Beaujean, directeur artistique du FIBD, a évoqué avec nous les progrès et les chantiers de ce grand événement de la bande dessinée.

30/01/2018 - 16:21

Amazon et les délais de paiement : allonger la sauce

04/11/2009 - 15:29

La proposition Gaymard sur les délais de paiement adoptée

18/11/2009 - 09:48

Insolite

La censure, l'instrument de promotion idéal pour un livre

La censure, c'est la promotion sans les frais

03/10/2008 - 18:46

Numérique

Délais de paiement : Hervé Gaymard remet sa proposition

01/12/2008 - 15:54

Délais de paiement et retours : les librairies “menacées”

Pour protéger les petites et moyennes entreprises, la Commission européenne a avancé en septembre 2023 un projet de règlement encadrant les délais et retards de paiement. L'enfer est pavé de bonnes intentions, dénonce à présent le Syndicat de la librairie française. Sans exception claire pour le secteur de la librairie, un tiers des commerces français seraient menacés de disparition...

19/02/2024 - 11:17

Margeret Atwood défend Twitter comme un instrument de littérature

Avec les milliers de followers qu'elle compte, Margaret Atwood a déjà démontré combien le réseau social pouvait avoir une grande incidence sur les comportements et habitudes des amateurs de livres.

07/12/2011 - 15:27

Délais de paiement des libraires : une pétition en ligne contre la LME

17/10/2008 - 16:04

Les éditeurs sont contre le nouveau système de paiement d'Amazon

09/05/2009 - 16:24

L'industrie du livre redoute le projet européen sur les délais de paiement

En Belgique, l'interprofession s'est regroupée pour interpeller les députés européens, sur la question des retards de paiements. Le projet qu’examinent en effet le Parlement et le Conseil ramènerait à 30 jours le délai maximum. Une modification que l’industrie du livre ne supportera pas sans de lourdes conséquences.

31/01/2024 - 10:19

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