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Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Dix poètes pour entretenir le goût de la poésie

Du 7 au 23 mars, le Printemps des poètes ouvre le bal aux vers, en vers, et contre tout. Parce que le goût pour la poésie dépasse amplement le seul plaisir solitaire d’une lecture intime, voici neuf auteurs à redécouvrir, neuf textes, traduits ou en français, dont les échos restent puissants aujourd’hui encore.

Extraits

Droit

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3 / , précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles et principes de cette Cour... en matière civile et criminelle... accompagné de tables alphabétiques... par F. -Jean Montainville,... Date de l'édition originale : 1805-1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

Droit

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 1. Fascicule 1

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 1, Fascicule 1 / , précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles et principes de cette Cour... en matière civile et criminelle... accompagné de tables alphabétiques... par F. -Jean Montainville,... Date de l'édition originale : 1805-1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

Droit

Rapport annuel 2018. Edition 2018

Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.

07/2019

Droit

Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).

01/2019

Histoire de France

Dictionnaire de la Waffen-SS. Volume 3

Nous dénombrons ici des divisions constituées de volontaires venant d'Europe occidentale (Hollande, Flandre, Wallonie, France, Italie), d'Europe centrale et des Balkans (Hongrie avec plus de deux divisions, Bosnie, Albanie) et d'Europe de l'est (Lettonie avec deux divisions, Estonie, Ukraine, Russie). Leurs motivations étaient diverses, autant que leur valeur. Bosniaques et Albanais, tous musulmans accompagnés de leurs imans, désertèrent dès qu'ils ne se battaient plus pour leur petite patrie. Les Baltes s'engagèrent massivement mais pour reprendre le combat contre l'URSS, valeureusement et, pour certains, les armes ne furent pas déposés, prolongeant le combat bien après la fin de la guerre. Les Hongrois, héritiers de l'Empire austro-hongrois s'engagèrent aussi fortement. Cette documentation sera complétée par le quatrième volume où l'historien retrouvera les sources et documents

01/2012

Histoire des institutions judi

La cour de cassation au service du droit et du justiciable. Deux siècles de jurisprudence, 1790-2020

Tout sur l'évolution des relations entre la Cour et les justiciables depuis l'Empire Cet ouvrage du Comité d'histoire de la Cour de cassation s'attachera à faire ressortir, à travers l'évolution de la haute juridiction, de ses techniques de contrôle et de sa jurisprudence, les principes directeurs et les lignes de force de sa politique d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire national. A cette fin, les contributions s'articulent autour de deux grandes périodes : la première, qui couvre pour l'essentiel le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retracera, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la jurisprudence a donné corps aux textes issus des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne, avant leurs premières modifications ; la seconde, qui débute dans l'entre-deux-guerres, doit rendre compte à la fois de l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations du droit moderne (diversification croissante des branches du droit, incidence du droit international européen, instabilité de la règle de droit) et du positionnement institutionnel de la juridiction suprême.

05/2022

Tous les articles

La Cour de Cassation confirme la condamnation de PPDA

Après son passage devant la Cour de cassation, Patrick Poivre d'Arvor a vu sa condamnation contre TF1 confirmée. Suite à l'interview accordée au magazine Bretons, peu après son licenciement de la chaîne de télévision, le président de TF1, Nonce Paolini, s'était quelque peu ému des déclarations du journaliste. Et notamment de lire qu'une « police privée chargée de scruter les moindres déplacements » était collée aux basques du présentateur.

21/01/2014 - 12:32

La Cour de Cassation fait numériser sa bibliothèque

La Cour de Cassation vient de confier à la Bibliothèque nationale de France le soin de numériser tout un corpus de différents textes anciens, patrimoine historique de l'institution. Dans le cadre d'un partenariat, les deux acteurs se sont entendus pour valoriser le « patrimoine remarquable » de notre charmant pays.

30/10/2012 - 12:05

Google, Volume 1 : un dictionnaire très imagé

Les éditions Jean Boîte proposent, avec la sortie de Google, Volume 1, une nouvelle forme de dictionnaire. Les auteurs, Félix Heyes et Benjamin West, sont partis des 21 110 mots que répertorie l'Oxford English Pocket Dictionary. Mais, cette fois, à chaque mot correspond une image.

05/11/2013 - 00:02

La Cour de cassation admet définitivement la gratuité des frais de port

02/07/2008 - 10:06

Bientôt un dictionnaire Robert encyclopédique en un volume

17/04/2009 - 15:38

Du Delaware à la Cour de cassation, l'affaire Wolters Kluwer

Le groupe Wolters Kluwer, dont les activités dans l'édition sont internationales, fait partie des grands acteurs de l'édition juridique : éditeur de livres, de logiciels, ou encore de revues, Wolters Kluwer dispose de nombreuses filiales à l'étranger. Dont une en France, que le groupe a créée il y a une dizaine d'années. C'est cette opération qui est contestée depuis quelque temps par des salariés du groupe, qui s'estiment lésés...

09/05/2018 - 17:24

Des manuscrits de Jean-Etienne-Marie Portalis achetés par la Cour de cassation

La Cour de cassation a acheté, pour nourrir sa bibliothèque qui comporte déjà de nombreuses pièces uniques, différents lots de manuscrits et documents de Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), l'un des quatre rédacteurs du code civil de 1804.

23/04/2014 - 00:02

Le quotidien La Marseillaise en cessation de paiement

Classé à gauche, souvent proche du parti communiste, le quotidien La Marseillaise vient de se déclarer en cessation de paiement, avec une entrée en redressement judiciaire. Ce journal régional provençal né dans la clandestinité durant la Seconde Guerre mondiale doit faire face à une baisse importante de ses revenus publicitaires.

17/11/2014 - 00:02

Héros et héroïnes de la littérature : le dictionnaire des prénoms

Avec ce Dictionnaire des plus beaux prénoms inspirés de la littérature, Sarah Sauquet invite à dérouler avec elle le fil d’Ariane des héros et des héroïnes littéraires. Elle nous ouvre ainsi les portes d’une réflexion introspective autour du prénom : celui que l’on porte, celui que l’on peut être amené à donner, et auquel, parfois, on attribue une personnalité ou un caractère au gré de notre expérience... et de nos lectures.

17/01/2019 - 16:41

Le cabinet Pierrat & Associés en cessation de paiement

Le médiatique cabinet Pierrat & Associés, dirigé par Emmanuel Pierrat, a été placé en redressement judiciaire le 10 novembre dernier. La société d’exercice libéral à responsabilité limitée est en cours d'observation, et son dirigeant, avocat particulièrement connu dans le secteur du livre, a reconnu « des difficultés financières ».

14/12/2022 - 12:08

De nouvelles fonctionnalités pour le Dictionnaire de l'Académie française

Depuis février 2019, l’Académie française a mis à disposition du public son Dictionnaire numérique. En ligne depuis novembre, une nouvelle mise à jour propose des fonctionnalités qui enrichissent les contenus déjà proposés par les neuf éditions.

02/12/2022 - 15:32

Tome 3 du dictionnaire de l'Académie française

Les Académiciens n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur l'entrée d'un nouvel Immortel, mais présenteront la neuvième version de leur dictionnaire, sous la forme d'un tome 3.

12/12/2011 - 13:52

Dictionnaire amoureux de la Coupe du Monde

Je ne surprendrai personne en expliquant que mon enfance fut plus souvent bercée par le ballon con (celui qui rebondit en se foutant de ta gue*le), plus que par celui rond dans lequel on met de grands coups de tatanes. L’inclinaison personnelle me conduisit à me prendre pour Michaël Jordan par la suite, convaincu que # IBelieveICanFly…

Donc, celui à qui je dois ce dictionnaire amoureux peut raisonnablement considérer que je l’aime au point de dépasser l’aversion que j’éprouve pour les pousse-citrouilles.

Et cette même affection, mue par la curiosité tout de même de comprendre, fait ouvrir le livre – dont on regrettera juste que la préface signée Michel Platini ne soit pas explicitement signalée dès la couverture : je suis convaincu qu’il y a des aficionados pour qui cela compte.

Parce qu’en réalité, quand on est amoureux, on ne demande pas aux autres de comprendre les motifs de cet élan : on les expose. Et qu’il n’existe pas d’amour, mais des preuves d’amour. Et qu’à ce titre, le boulot abattu par Vincent Duluc va au-delà de la preuve : ce journaliste sportif (et romancier) a pour le ballon rond un respect mêlé de passion. La combinaison est terrifiante : loin d’être changé en missionnaire, il se meut en pédagogue, multipliant anecdote et histoire.

Et un peu à la manière de cette part de gâteau que l’on prend malgré le banquet qui a précédé, on tourne les pages, intrigué, amusé, parfois (pour le profane que je suis) avec un vague souvenir de quelque chose…

Le football, sport le plus simple à pratiquer (les poteaux de but en blouson…) est aussi celui qui mobilise la planète entière. Et plus encore quand il s’agit d’un événement aussi mobilisateur (encore que celui qui approche, au Qatar, me sorte définitivement par les yeux…).

Avec ses travers financiers, ses joueurs qui refusent le char à voile pour se déplacer et bien d’autres. Mais entre deux pages, même le réfractaire que je suis se dit : « C’est aussi de la culture. Et c’est très loin d’être à rejeter en bloc, imbécile. »

07/02/2023 - 10:45

La trilogie du Gardien - Volume 1, Mu, le feu sacré de la Terre

Jack Danielson est un ado ordinaire dans un monde ordinaire… Jusqu'au jour où il apprend qu'il vient du futur ! Renvoyé de son époque pour sauver la Terre d'un désastre écologique, il doit à tout prix retrouver Mu, la seule chose capable d'enrayer la catastrophe. Mais il n'est pas seul à la chercher, des êtres venus du futur sont à ses trousses.

Jack ne peut faire confiance à personne, ses ennemis sont partout. Il doit abandonner sa vie d'avant, et se former pour lutter contre l'Armée des Ténèbres. Il fait route avec deux compagnons, une Ninja et un chien télépathe, venus tous deux du futur pour l'aider à accomplir sa mission. Parviendra-t-il à sauver la planète ?
Dans un langage dynamique et jeune, [Mu] est le premier tome d'une trilogie écologique, La Trilogie du Gardien. Très drôle et actuel, David Klass met l'accent sur une grande question de notre époque : la Terre va-t-elle survivre à notre société ?

29/03/2010 - 17:53

Virgin en cessation de paiement

Depuis plusieurs mois, la situation du groupe Virgin flirte avec le rouge. Économiquement, la célèbre enseigne rouge ne tient plus et la direction vient d'annoncer qu'elle allait placer la société en cessation de paiement, pour tenter de trouver une solution devant les 22 millions € de dette.

04/01/2013 - 08:33

Insolite

Effet Emile Ajar pour le Le Dictionnaire de Laurent Baffie

Laurent Baffie, auteur d'un Dictionnaire, publié aux éditions Kero doit se sentir l'âme joyeuse. En effet, selon plusieurs outils de classements des meilleures ventes de livres, l'ouvrage, Le Dictionnaire de Laurent Baffie, vient de se faire une place de choix. En fait, il réalise surtout un doublé inédit.

30/05/2013 - 12:22

DailyMotion se charge de la promotion du dictionnaire le Petit Robert

12/09/2008 - 17:50

Insolite

Le dictionnaire, la meilleure des protections pour nos valeurs

16/08/2008 - 12:19

L'akkadien en 21 volumes, un dictionnaire gratuit en ligne

Il faut remonter loin dans le temps pour mesurer l’importance d’un dictionnaire anglo-akkadien. L’empire d’Akkad tire ses racines de la Mésopotamie, voilà près de 5000 ans, à la fin du XXIVe siècle avant notre ère. Il aura duré entre 200 et 300 ans et nous a laissé quelques splendides traces..., et notamment un ensemble de langues.

14/08/2018 - 15:20

Le Dictionnaire des écoliers : un ramassis de clichés sexistes

Le Dictionnaire des écoliers était au départ une opération lancée dès 2010 avec l'appui de l'Education nationale, dans le cadre d'« un grand plan national de lutte contre l'illettrisme ». Des milliers d'enfants avaient participé, avec l'assistance du personnel encadrant à la rédaction des différentes définitions.

07/11/2012 - 00:03

Barack Obama préface le 25e volume de l'anthologie des Peanuts

Le 25e volume de Peanuts contiendra les dernières aventures de la bande, publiées entre le 1er janvier 1999 et le 13 février 2000. Il sera toujours publié par Canongate Books et sortira le 21 avril 2016. Depuis 1994, de nombreuses personnalités ont préfacé les volumes, dont Matt Groening et Jonathan Franzen.

09/03/2016 - 17:24

Je tue des géants, volume 1 : un ouvrage de Titans

05/04/2009 - 08:01

Les reines de France - Volume 2 Le grand siècle

Il y a un an quasiment jour pour jour, je vous conseillais d’offrir ou de vous offrir le tome 1.

Bonne nouvelle, je n’ai pas changé d’avis et vous conseille tout autant le tome 2. Les femmes d’Henri IV, de Louis XIII et de Louis XIV n’ont pas eu des règnes faciles c’est le moins que l’on peut dire. Mais les reines ne sont pas les seules femmes marquantes de ces périodes, nous rencontrons aussi des frondeuses, des maîtresses, des dauphines…

#[pub-1]

Simone Bertière en grande historienne conteuse nous entraîne dans « une fresque magistrale qui conjugue au firmament la rigueur historique avec le grand art du récit ».

Un magnifique cadeau !

11/12/2023 - 16:05

Une cessation de paiement évoquée pour les librairies Chapitre

La reprise des différentes librairies du réseau Chapitre ne va pas sans poser quelques problèmes. Mis en vente début octobre, les établissements du réseau devaient trouver repreneurs pour continuer leur vie, indépendamment de la société mère. Mais ce 28 novembre, un Comité d'Entreprise Extraordinaire a eu lieu, envisageant une déclaration de cessation de paiements.

28/11/2013 - 16:22

Numérique

Cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de la culture

L'approche des élections n'y est peut-être pas étrangère : le cabinet de la ministre de la Culture et de la Communication fait état d'une cessation de fonctions. À l'inverse, le projet « Création en cours » se dote d'un conseiller, en la personne d'Olivier Tur.

30/01/2017 - 15:09

Des dictionnaires de voyage pour éviter l'anglais

Voici la parution de dictionnaires d'un nouveau genre. Conçus pour les voyageurs, les grands comme les petits, ces usuels sont avant tout pensés pour éviter d'avoir recours à l'anglais. Cela permet de ne pas se retrouver dans la situation classique mais révoltante de parler anglais alors que ni vous ni les habitants locaux n'ont cette langue réputée universelle pour langue maternelle.

09/06/2014 - 00:03

Créteil : Le dictionnaire des élèves de primaire est en ligne

26/06/2010 - 06:16

Inventer les mots de demain, avec le dictionnaire du futur

18/01/2009 - 00:01

Insolite

Wokisme, mot de l'année 2023 du Dictionnaire Le Robert

La maison célèbre pour ses dictionnaires, Le Robert, propose ses 10 mots ayant marqué l'année 2023. Ces termes, choisis selon les données des recherches effectuées sur le Dico en ligne Le Robert, représentent ceux qui ont vu la plus grande augmentation de consultations en 2023.

11/01/2024 - 16:50

Le Dictionnaire des mots manquants

C’est une initiative plutôt originale que celle de la publication du Dictionnaire des mots manquants aux éditions Thierry Marchaisse (216 pages, 16,90 €). Il faut dire que l’ouvrage manquait car on a pour habitude de considérer la langue française comme étant très précise grâce à l’étendue du nombre de mots qui composent cet idiome.

09/02/2016 - 08:21

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