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DICOJURIS. Lexique de droit privé

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Les Prix Booker

Les Prix Booker, ou Booker Prizes, sont au nombre de deux : le Booker Prize, qui récompense des romans publiés en anglais, et l'International Booker Prize, qui salue lui les romans étrangers traduits en anglais et publiés au Royaume-Uni ou en Irlande.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Franck Bouysse

Né en 1965 à Brive-la-Gaillarde, Franck Bouysse publie son premier roman en 2008, L’Entomologiste, aux éditions Lucien Souny. Entre 2008 et 2012, il signe une trilogie, la Trilogie H., aux éditions Les Ardents Éditeurs, avec des illustrations de Pierre Demarty.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Extraits

Droit

DICOJURIS. Lexique de droit privé

Abus de droit, Conseil de prud'hommes, Droit de rétention, Propriété commerciale, Quae Temporalia, Sûreté, Terme, Testament olographe, Ultra petita, Quasi-usufruit, Délai de viduité... Autant de mots, autant de sens... Cet ouvrage recense plus de 2500 termes juridiques, sigles, formules latines ou adages qui sont traduits, commentés, expliqués ou illustrés dans un langage clair et accessible à tout juriste débutant. Il est tout particulièrement adopté aux programmes des DEUG de droit et AES mais il intéresse aussi les étudiants en gestion et commerce dans la mesure où sont répertoriées un grand nombre d'institutions commerciales et d'expressions utilisées en droit des affaires. En outre, ont été intégrés les descriptions des principales grandes écoles d'administration, une liste de concours de thèses et de mémoires ainsi qu'un certain nombre de renseignements d'ordre administratif comme la présentation du Fichier Central des Testaments, les coordonnées de l'Association Nationale des Clubs d'Investissement ou celles de l'Institut des Actuaires Français. Par là, ce livre est donc, en même temps qu'un lexique classique, un guide pratique destiné à tous les étudiants des filières Droit, AES, Commerce et Gestion quel que soit leur niveau d'études.

09/1997

Droit administratif général

Petit lexique de droit funéraire

Une synthèse sous forme de petit lexique de ce que les proches du défunt doivent savoir Un corbillard peut-il être rose ? Que devient la prothèse du défunt après sa crémation ? Le propriétaire d'un animal domestique peut-il le faire inhumer avec lui après sa mort ? Les membres de la famille d'un défunt ont-ils l'obligation d'entretenir sa sépulture ? Peut-on inhumer un cadavre sur un terrain privé ? Un maire peut-il s'opposer à l'inhumation d'un terroriste décédé sur le sol de sa commune ? Ces questions - et beaucoup d'autres - relèvent du Droit funéraire, vaste domaine au croisement de plusieurs disciplines juridiques (droit civil, droit pénal, droit public) ; une matière vivante, mais faite de notions techniques et complexes. Cet ouvrage, qui se veut clair et accessible, est à destination d'un public varié : les étudiants et enseignants-chercheurs en droit, les praticiens du secteur funéraire (agents municipaux, opérateurs des services des pompes funèbres, avocats, magistrats) et enfin, toute personne curieuse de découvrir les règles juridiques relatives à la mort.

02/2024

Procédure civile

Droit judiciaire privé

Partie 1 : L'action en justice Livre 1 : La juridiction Titre 1 : Théorie de la juridiction civile Titre 2 : Compétence des juridictions civiles Livre 2 : Le droit d'agir Titre 1 : Théorie de l'action Titre 2 : Régime de l'action Partie 2 : L'instance Livre 1 : Le droit commun de l'instance Titre 1 : Théorie de l'instance Titre 2 : Cours de l'instance Livre 2 : Le droit spécial de l'instance Titre 1 : Règles particulières à chaque juridiction étatique Titre 2 : Règles particulières à l'arbitrage

10/2023

Droit international privé

Fiches de droit international privé

44 fiches pour réviser tout le cours de Droit international privé : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.

01/2023

Droit

La réglementation de droit privé

En marge de la réglementation d'origine publique, le recours à la norme unilatérale - à la règle - identifie aujourd'hui un mode renouvelé de régulation dans l'organisation des relations entre personnes privées. La théorie générale des obligations ne peut plus ignorer ces manifestations d'un pouvoir réglementaire d'origine privée ni l'utilisation de l'acte unilatéral à caractère général au sein des collectivités privées. La réglementation de droit privé se définit, ainsi, tant par le pouvoir réglementaire de droit privé qui en constitue la source que par l'acte réglementaire de droit privé qui en résulte. Enrichissant singulièrement la théorie des sources, l'auteur s'est attaché à identifier dans les matières les plus diverses du droit privé - droit des sociétés, droit de la copropriété immobilière, droit du travail, droit des ordres professionnels...- les hypothèses les plus marquantes d'expression de ce pouvoir réglementaire de droit privé. L'étude critique des actes réglementaires de droit privé qui en procèdent - règlements intérieurs des associations, des sociétés, de coopératives, des ordres professionnels, règlement de copropriété, règlement d'entreprise... - conduit à proposer des solutions originales à la lumière du fondement que l'auteur retient, celui des libertés publiques. Illustrée par de nombreux exemples, cette recherche systématique procède d'une lecture stricte des pouvoirs reconnus aux autorités publiques par la Constitution. La réglementation de droit privé résulte, en effet, de l'exercice des libertés publiques que le législateur a pour mission de garantir. Si la loi peut rendre obligatoire ce mode de régulation, elle y perd corrélativement en généralité, obligeant à s'interroger sur les données de la légistique moderne et sur cette résurgence de corps intermédiaires dans la production du normatif. Sous couvert d'ordre public, l'Etat partage ainsi le droit de faire du Droit avec les groupements privés. Mode renouvelé d'organisation et de régulation des relations au sein des collectivités privées, la réglementation de droit privé met en évidence la concurrence des règles - d'ordre public et d'ordre privé - qui permettent de définir, dans notre droit positif, la direction des conduites humaines.

08/1998

Droit international privé

Laïcité et droit privé

Laïcité et droit privé. Une opinion majoritaire considère que la laïcité, principe constitutionnel, aurait un " champ d'application " strictement limité au droit public. Cette étude se propose de démontrer que le droit privé français subit l'influence du principe constitutionnel de séparation stricte des Eglises et de l'Etat, la laïcité constitutionnelle, en accueillant de façon restrictive le phénomène religieux.

04/2022

Tous les articles

Le Conseil National du Numérique : une Institution de droit privé ?

Le Conseil National du Numérique a été créé pour accompagner le développement du secteur en France. La liste de ses membres, non officielle, ne comporterait que des industriels.

21/04/2011 - 18:43

Prix littéraires

Booker Prize 2010 : Howard Jacobson primé

Il n'y a pas que sous nos latitudes que les prix littéraires font recette : l'Angleterre en accumule peut-être moins, mais quel prix !

13/10/2010 - 09:17

Droit d'auteurs, vie privée : Hadopi déséquilibrée

11/06/2009 - 10:05

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Un ancien détenu de Guantanamo privé de ses droits d'auteur

David Hicks a eu une mauvaise idée. Ou plusieurs mauvaises idées. La première est de s'être fait posséder par le gouvernement américain, et condamné par un tribunal militaire australien, sous l'accusation de soutien matériel au terrorisme.

21/07/2011 - 19:28

Brive, privée de la librairie des Trois Épis, inaugure sa Foire

Début décembre 2013, Patrick Hourquebie, propriétaire des Alice Mediastore d'Arcachon et du Cap-Ferret, se présentait comme candidat à la reprise de la librairie de Brive, Les Trois Épis. Ancien directeur général du Virgin Megastore, il avait fait ouvrir les établissements des Champs-Élysées et de Bordeaux. Il obtiendra bien l'établissement, mais la reprise de cette ancienne enseigne Chapitre n'a pas connu le parcours escompté.

07/11/2014 - 16:12

État du « droit à la copie privée » en Grande Bretagne

Les livres numériques commencent à être un réel problème pour les éditeurs, de même que les mp3 ont été, ou sont encore, la bête noire d’Universal Music et consorts. En Angleterre, où l’exception au droit d’auteur qu’est la copie privée n’existe pas, les fraudes risquent de se multiplier. Jeremy Morton s’interroge sur les suites de l’affaire.

22/08/2011 - 11:30

Mexique : l'ebook se substitue à la bilbiothèque privée, faute d'espace

Plutôt que de programmer la fin du livre, on se demande bien comment, l'ebook serait l'objet susceptible de mettre un terme aux bibliothèques personnelles privées, estime Consuelo Saizar Guerrero, président du conseil national pour la culture et les arts du Mexique.

16/09/2011 - 16:24

Allemagne : les éditeurs privés de leur statut de titulaire de droits

La remise en cause d'un système tout entier : en Allemagne, les éditeurs ont épuisé tous les recours juridiques pour s'opposer à une décision de justice qui remet en cause la perception d'une rémunération au titre de la copie privée par les maisons d'édition. L'association des éditeurs et des libraires allemands ainsi que les sociétés de gestion collective du pays annoncent une perte de revenus considérable.

05/06/2018 - 15:50

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Taxe sur la copie privée : industriels et ayants-droit s'opposent

Afin de dénoncer une situation devenue intolérable concernant l'épineux problème de la taxe sur la copie privée, les industriels ont collectivement démissionné des postes qu'ils occupaient au sein de la commission chargée de fixer la rémunération pour copie privée, rapporte ZDNet.

15/11/2012 - 00:02

Le Morbihan privé de bibliobus

Il y a des initiatives judicieuses qui maintiennent un accès continu à la culture pour les plus petites communes. À plus forte raison lorsqu'il s'agit de villes insulaires comme à Groix dans le Morbihan. Parmi les dynamiques bretonnes, le bibliobus qui fait office de bibliothèque à roues ne finira pas sa tournée. Mis en place par le département dans les années 80, ce service mobile proposait de mettre à disposition des fonds littéraires, régulièrement rafraîchis, pour les villes de moins de 10.000 habitants.

Or, sur les trois relais opérationnels, aucun ne fonctionnera en l'état dans un proche avenir.

Témoin de ce succès, un musibus, médiathèque roulante, avait rejoint le bibliobus dans sa distribution. Un système faisant mentir le décalage entre le catalogue culturel de la capitale et celui de la province.

Conséquence de cet arrêt, le personnel de la bibliothèque devra prendre une journée pour faire ses déplacement jusqu'au dépôt, puis une fois sa sélection faite, devra attendre une semaine avant l'expédition.

Une journée qui nécessitera la fermeture des locaux aux lecteurs.

En moyenne 800 supports audios ou vidéos et 1 200 ouvrages circulent sur l'île.

25/06/2010 - 15:44

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

PPDA condamné : atteinte à la vie privée et au droit d'auteur

C'en est fait du journaliste PPDA, qui ce mercredi, a été reconnu coupable par la justice d'atteinte à la vie privée de son ancienne compagne, Agathe Borne. La petite plaisanterie de son livre Fragments d'une femme perdue, lui coûtera 25.000 € de dommages-intérêts, accompagnés de 8000 € de frais de justice. De justesse...

07/09/2011 - 16:02

Uderzo : "J'ai réalisé que je n'avais pas le droit de priver les lecteurs d'Astérix"

A l'occasion de la sortie de l'Intégrale Uderzo, publiée chez Hors Collection, ActuaLitté a pu s'entretenir longuement avec le dessinateur, qui répond librement à nos questions. Le « plus grand dessinateur du monde », estiment les auteurs Philippe Cauvin et Alain Duchêne, nous avait assuré qu'il n'était pas si grand que cela : « Plus grand dessinateur je ne pense pas, je ne fais qu'1m76, Franquin me dépassait d'une bonne tête », plaisantait-il.

16/10/2012 - 16:01

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Piratage d'ebooks : le droit d'auteur prévaut-il sur la protection de la vie privée ?

L’organisation antipiratage néerlandaise, la BREIN, a décidé d’attaquer deux internautes qui ont fait de l’upload de fichiers – en l’occurrence 2000 ebooks qu’ils auraient mis en partage. C’est à travers le réseau Usenet que les utilisateurs se sont lancés dans le partage. La BREIN, Bescherming Rechten Entertainment Industrie Nederland, a demandé à ce que les données personnelles des utilisateurs soient officiellement communiquées, mais s’est heurtée à des questions de confidentialité... Moralité, tout le monde se dirige vers les tribunaux.

14/06/2016 - 14:23

BnF : Le partenariat public-privé ne doit pas être une fin en soi (Couperin)

Le consortium Couperin vient à son tour d'intervenir dans ce qui est désormais l'affaire BnF, tournant autour de la numérisation de 70.000 livres anciens et 200.000 vinyles. Dans le cadre des Investissements d'avenir, la BnF s'est associée avec deux firmes, Believe pour la musique et ProQuest pour les manuscrits. L'ensemble de ces oeuvres relève du domaine public et l'exploitation que la BnF, au travers de sa filiale marchande BnF Partenariats, souhaite en faire, soulève des questions restées amplement sans réponse.

02/02/2013 - 13:36

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Egypte : le Caire privé de Foire du livre

Qu'est-il finalement advenu de la Foire internationale du livre du Caire ? L'international Publishers Association s'est fendue d'un communiqué pour appeler au respect de la liberté d'expression au jour où la Foire devait commencer...

31/01/2011 - 08:32

Labourde, Détective privé - T1

Labourde, Détective Privé

12/08/2011 - 10:35

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Un robot prive le prix Hugo de streaming

L'évènement à une saveur toute asimovienne. La retransmission en streaming des prix Hugo a soudainement été interrompue en cours de diffusion dimanche soir par un robot. À la place du flux en direct, un message de la plateforme de diffusion Ustream se contentait d'expliquer que la « Worldcon [convention co-organisatrice du prix, ndlr] avait été bannie pour infraction aux droits de la propriété ». Un message devenu bien célébré sur le web qui est intervenu au moment ou l'auteur Neil Gaiman recevait un prix pour son scénario d'un épisode de Doctor Who.

04/09/2012 - 12:28

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Expos

'Impensable de fêter le Mexique en France !'

L'année du Mexique en France vise aussi à « développer de façon durable les partenariats entre acteurs culturels, collectivités territoriales, sociétés civiles et entreprises des deux pays ». Mais depuis quelques jours, les relations entre les deux pays sont particulièrement tendues.

11/02/2011 - 11:35

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

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