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CCAG - Travaux en pratique. Acceptation du sous-traitant direct - Vice de construction

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Prix littéraire Frontières-Léonora Miano 2022 : dignité humaine, acceptation de l’autre

Décaler le regard pour mieux voir. Transporter une question actuelle dans d’autres temps et contrées – imaginaires, mythologiques ou simplement renommés –, afin de la poser d’une manière plus libre, plus féconde, telle est la méthode de Léonora Miano. Elle a ainsi accepté de prêter son nom à un prix « créé avec une volonté d’universalité, pour ne pas être prisonnier d’auteurs franco-français et faire connaître de nouveaux auteurs ».

Dossier

Salon du livre 2024 de Turin : plongée dans la “Vie imaginaire”

Le Salon International du Livre de Turin revient au Lingotto Fiere du jeudi 9 au lundi 13 mai, sous la nouvelle direction d'Annalena Benini, pour accueillir la communauté de lectrices et lecteurs de tous âges qui rencontreront des autrices et auteurs italiens et internationaux, et découvriront les œuvres des maisons d'édition présentes, en tracent ensemble de nouvelles vies imaginaires.

Dossier

Fête du Livre 2023 : le rendez-vous littéraire de Saint-Étienne

La 37e édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne est en marche ! Du vendredi 13 au dimanche 15 octobre, la ville s'anime autour de la littérature, offrant aux passionnés et aux curieux une pléiade d'événements.

Dossier

Lire en poche, le salon de Gradignan dédié aux petits formats

Harlan Coben, qui fut parrain de l’édition 2017 explique : « Le livre de poche est une des innovations majeures du siècle dernier. Brusquement, grâce à ce nouveau format merveilleux, les gens ont pu acheter plus de livres et les emporter partout. La pratique de la lecture s’est véritablement développée grâce au poche — et est devenue à la portée de tous. Nous célébrons cet héritage aujourd’hui sur ce salon. »

Dossier

La littérature à Montmorillon, sous la présidence de Franck Bouysse

Du 2 au 4 juin prochain, la manifestation littéraire dédiée aux territoires et à leurs réalités en mouvement revient. Ouverte à toutes et tous des plus petits aux plus grands, elle offrira lectures, rencontres, débats, projections, ateliers, spectacle jeune public, repas festif, balades patrimoniales...

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Immobilier, droit de la constr

CCAG - Travaux en pratique. Acceptation du sous-traitant direct - Vice de construction

Malgré son caractère facultatif, l'utilisation du CCAG-Travaux est fortement recommandée aux maîtres d'ouvrage car ses stipulations fixent un cadre qui permet de sécuriser les relations contractuelles entre les acteurs. La nouvelle version du CCAG-Travaux publiée en 2021 contient des modifications importantes par rapport à la version précédente de 2009 concernant notamment les ordres de service, l'élargissement des situations pouvant justifier une prolongation des délais d'exécution, le plafonnement des pénalités de retard ou bien encore l'organisation de la suspension des travaux en cas de circonstances imprévisibles . . . Face à la complexité de ce document et aux changements du vocabulaire, cet ouvrage présente et décrypte le CCAG-Travaux au travers de 139 mots-dés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général ainsi qu'à la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent d'identifier rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché. Les renvois précis aux textes de référence et le tableau de correspondance entre ancien et nouveau CCAG en font une véritable boîte à outils de l'exécution des marchés de travaux. Cet ouvrage s'adresse à tous les maîtres d'oeuvres, ingénieurs, entrepreneurs et maitres d'ouvrages qui souhaitent trouver une réponse rapide et pratique à tout problème pouvant survenir durant l'exécution des travaux d'un marché public.

05/2022

Marchés publics

CCAG Travaux. Commenté, 5e édition

Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1er avril 2021, est définitivement applicable depuis le 1er octobre 2021. La 5eédition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, clause de propriété intellectuelle, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.

11/2021

Marchés publics

CCAG - Travaux. Texte annoté, 6e édition

Le cahier des clauses administratives générales pour les marchés de travaux est le texte indispensable à la conception des documents contractuels et au suivi d'un marché de travaux. La réforme du 30 mars 2021 des CCAG vise à favoriser l'accès des PME à la commande publique en améliorant les conditions d'exécution financière des contrats, à promouvoir le développement durable et l'insertion de clauses sociales, ainsi qu'à encourager le dialogue entre les parties. Le texte a été modifié par deux arrêtés, en date de septembre 2021 et de décembre 2022. L'ouvrage est actualisé de ces textes, en précisant leur portée et leurs modalités d'application.

Marchés publics

CCAG Travaux. Texte annoté, 5e édition

Le cahier des clauses administratives générales pour les marchés de travaux est le texte indispensable à la conception des documents contractuels et au suivi d'un marché de travaux. Lancée au printemps 2020 sous la houlette de la direction générale des collectivités territoriales, la réforme des CCAG a visé à favoriser l'accès des PME à la commande publique en améliorant les conditions d'exécution financière des contrats, à promouvoir le développement durable et l'insertion de clauses sociales dans lesdits contrats, ainsi qu'à encourager le dialogue entre les parties. L'ouvrage restitue les nouveautés issues de cette refonte en précisant leur portée et leurs modalités d'application, dans un contexte où l'irruption du coronavirus a exacerbé l'importance de la commande publique dans le soutien au tissu économique local.

09/2021

Cinéma

Une vie en direct

Des soubresauts de la guerre d'Algérie au sacre de Barack Obama, j'ai eu la chance d'être à l'antenne en direct pendant un demi-siècle pour faire vivre aux téléspectateurs des moments rares. Aujourd'hui, je veux raconter aussi ce que l'on connaît moins: les coulisses du journal télévisé, la vie agitée d'une rédaction et ses secrets de fabrication, l'excitation du direct, mes rencontres avec des hommes et des femmes exceptionnels. Des débuts de la télévision à son âge d'or puis à l'ère de la télévision à la carte, je ressens toujours autant de plaisir à être au coeur de l'actualité et à faire partager l'émotion de l'instant, qu'il soit tragique ou exaltant, historique ou populaire, factuel ou récurrent, à des millions de téléspectateurs. J'espère que ce plaisir traverse ces pages comme il a traversé ma vie.

01/2010

Immobilier, droit de la constr

Pratique du droit de la construction. Marchés publics et privés, 10e édition

A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2009 et l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines : - Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? d'un pouvoir adjudicateur ? d'une entité adjudicatrice ? du maître d'ouvrage délégué ? du conducteur d'opération ? d'un AMO ? du coordonnateur SPS ? et du maître d'oeuvre ? - Qu'est-ce qu'un groupement conjoint ? un groupement solidaire ? - Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre en cas de sous-traitance ? Qu'est-ce qu'un sous-traitant direct ? un sous-traitant indirect ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux ? Qu'est-ce qu'une procédure adaptée ? Comment répondre à un appel d'offres ? - Quid de la dématérialisation des procédures de passation des marchés ? Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Une copie de sauvegarde ? - Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? - Quel est le régime des cautions ? Quand demander une garantie de paiement ? - Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserve ? Quid des travaux supplémentaires dans un marché forfaitaire ? Quel est le régime des avenants ? - Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Que mettre dans le compte prorata ? Comment le gérer ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Pourquoi faut-il un procès-verbal de réception ? Quels sont les changements intervenus avec le CCAG Travaux 2009 ? - Comment se faire payer le montant des travaux ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché soumis à la norme NF P 03-001, au CCAG Travaux 76 ou au CCAG Travaux 2009 ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment faire une réclamation ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un déféré préfectoral ? Quelles sont les conséquences de l'arrêt Smirgeomes ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ? un recours Tropic Travaux ? ou un recours devant le CCRA ? - Quid du référé provision ? de la procédure de mandatement d'office ? de l'inscription d'office ? - Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat (PPP) ? Un BEA ? Un BEH ? Une AOT ? Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, maîtres d'ouvrage publics ou privés, architectes, coordonnateurs SPS, entrepreneurs - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.

04/2024

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Prix littéraires

En direct du Prix décembre : ActuaLitté vous fait vivre la remise en direct

Alors qu'hier, le prix Renaudot a consacré Emmnuel Carrère, pour son Limonov, on pourrait presque considérer qu'ils ne sont plus que deux en lice pour le prix Décembre.

03/11/2011 - 10:13

[Direct] Les bibliothèques sous tension

Le 61e congrès de l’ABF se tiendra du 11 au 13 juin 2015 à Strasbourg, au Palais de la Musique et des Congrès, sur le thème : Inventer pour surmonter Bibliothèques en tension. Tensions dans la relation à l'usager, dans la relation à l'environnement ou internes au métier, voilà les trois grandes thématiques qui seront développées au cours de cette 61e édition.

11/06/2015 - 09:41

Le principal sous-traitant d'Apple fait des efforts pour ses employés

Les conditions de travail au sein des usines du Taïwanais Foxconn, principal sous-traitant pour la fabrication des produits estampillés Apple, sont en voie d'amélioration, selon la Fair Labor Association, rapporte l'AFP.

23/08/2012 - 00:01

#CharlieHebdo "Nous sommes tous sous le choc. Nous sommes en deuil."

Déclaration de Pierre Dharréville

07/01/2015 - 17:59

L'acceptation technologique de la lecture numérique : enquête

Voici le petit message sympathique reçu hier :

08/10/2013 - 07:25

#CharlieHebdo "Nous sommes toutes et tous sous le choc"

Nous sommes toutes et tous sous le choc.

L’attaque atroce qui a eu lieu aujourd’hui n’a pas seulement ôté la vie de Wolinski, Charb, Cabu et des autres journalistes de Charlie Hebdo: elle menace l'essence-même de notre démocratie, notre liberté d'expression, nos droits, notre humanité partagée.

La confusion est totale et chacun y va de ses spéculations. Seule une poignée de personnes mal intentionnées jubile. À coup sûr, les terroristes et extrémistes de tous bords vont tenter d’utiliser ce drame pour diviser notre société, en jouant sur les peurs et les préjugés. Mais la tragédie de ce matin peut aussi nous rassembler comme jamais -- cela ne dépend que de nous.

Si dans les prochaines 24h, aux quatre coins de France, nos voix ne font qu’une, que nous clamons tous ensemble notre solidarité et notre unité pour défendre la liberté de notre presse, notre diversité et notre tolérance, nous parviendrons à couvrir les discours haineux et le bruit des armes. Ne nous laissons pas diviser et réduire au silence. Cliquez ci-dessous -- lorsque nous atteindrons 100 000 personnes, nous relayerons aux médias notre message assourdissant: “Nous n’avons pas peur”, “Nous restons unis”, “NousSommesCharlie”.

L’attaque ce matin n’a pas seulement ôté la vie de Wolinski, Charb, Cabu et des autres journalistes de Charlie Hebdo: elle menace l'essence même de notre démocratie, notre liberté d'expression, nos droits, notre humanité partagée.

Seule une poignée de personnes mal intentionnées jubile. À coup sûr, les terroristes et extrémistes de tous bords vont tenter d’utiliser ce drame pour diviser notre société, en jouant sur les peurs et les préjugés. Mais la tragédie de ce matin peut aussi nous rassembler comme jamais -- cela ne dépend que de nous.

Cliquez pour s'unir contre la haine et défendre nos libertés -- lorsque nous atteindrons 100 000 personnes, nous ferons retentir notre message dans les médias: “Nous restons unis”, “Nous Sommes Charlie”.

08/01/2015 - 12:07

Lila et la Corneille : de la différence à l'acceptation

C’est une belle histoire de tolérance que raconte le dernier album de Gabrielle Grimard. Découvert en marge du Salon du livre de Montréal, ce livre présente une facette douce et presque onirique, mais parle bel et bien d’une certaine cruauté. La différence et l’acceptation, des thèmes universels, ici retrouvés.

24/11/2017 - 13:31

Insolite

L'histoire de la Bible reproduite en construction Lego

Brendan Powell Smith vient de publier un ouvrage très original : l'histoire de la Bible reproduite à partir de construction Lego et présentée sous forme de BD.

09/11/2011 - 08:45

Numérique

Exercice de poésie pratique : 'tournez-vous donc cette fois vers vous'

Toute la semaine, ActuaLitté propose de découvrir le travail de François Matton, également exposé à la Maison de la poésie. De grandes planches accompagnent le visiteur pour des Exercices de poésie, qui sont autant de textes malicieux, apaisants, relaxants, drôles… et poétiques. Chaque jour, nous vous proposons de retrouver l'un de ces dix tableaux, d'une exposition peu banale.

25/02/2014 - 09:56

Numérique

Exercice de poésie pratique, François Matton : 'Ne vous laissez pas faire'

Cette semaine, ActuaLitté a choisi de mettre à l'honneur le travail de François Matton, que l'on peut également voir exposé à la Maison de la poésie. De grandes planches accompagnent le visiteur pour des Exercices de poésie, qui sont autant de textes malicieux, apaisants, relaxants, drôles… et poétiques. Chaque jour, nous vous proposons de retrouver l'un de ces dix tableaux, d'une exposition peu banale.

24/02/2014 - 08:50

Le jeu de la seconde chance, en direct du paradis

05/05/2010 - 10:01

France 5 : « Nos grilles sont actuellement en construction »

06/06/2008 - 16:52

Nouveauté BD : en direct de la Bretagne...

Vendredi était la journée consacrée à Vénus chez les Romains, et ça tombe bien : notre partenaire Sequencity a débusqué les dernières BD du moment. De quoi tomber amoureux – assurément. Des nouveautés à n’en plus savoir quoi faire, et du bon... comme du très bon. Bref, de quoi se goinfrer la tablette ou l’ordinateur, en abondance. Et comme toujours, il vous suffit de cliquer sur les couvertures pour feuilleter librement l’intégralité de chaque BD, et en lire gratuitement les premières pages.

08/01/2016 - 09:25

Travaux au Forum des Halles : Paris ne versera pas un sou à Fnac

Au début du mois, La Fnac réclamait 47 millions d’euros à la maire de Paris, et ce, afin de compenser les pertes en chiffre d’affaires de son magasin des Halles lors des travaux. Ce 24 novembre, le tribunal administratif de Paris a rendu son verdict et a rejeté la demande de la Fnac.

24/11/2016 - 17:22

Lituanie, Lettonie, Estonie, trois marchés de l'édition en (re)construction

Hasard heureux du calendrier : à quelques jours de l'ouverture de la Foire du Livre de Londres, la France retrouvait les pays baltes pour une série d'opérations diplomatiques. Les trois pays invités d'honneur, Lituanie, Estonie et Lettonie, s'efforcent de construire un marché de l'édition local depuis la disparition de l'URSS, au début des années 1990.

12/04/2018 - 09:44

Rome : le Colisée est en travaux

Visité par près de six millions de touristes chaque année, le Colisée de Rome est entré dans un cycle important de travaux de restauration, rapporte La Croix. Le plus célèbre amphithéâtre de l'antiquité romaine inauguré en 80 après JC par Titus vient de voir se terminer la première phase des travaux.

09/08/2014 - 00:03

Insolite

Le Grand Oral du Bac de Philo, en direct de France Culture

18/06/2009 - 17:01

Prix littéraires

Suivre la cérémonie du prix Nobel de littérature en direct

Comme l'an passé, l'Académie Nobel propose de découvrir en direct, avec un lecteur vidéo embed, l'annonce du lauréat du prix Nobel de littérature, qui se fera dans moins de deux heures, où que l'on se trouve dans le monde.

06/10/2011 - 11:06

Prix littéraires

En direct de la brasserie, remise du prix Wepler 2011

Pour sa 14e édition, le prix Wepler-Fondation La Poste a remis ses prix à deux lauréats, comme chaque année. Éric Laurrent, pour Les Découvertes et François Dominique, pour Solène (mention spéciale), sont ainsi à l'honneur durant la grande soirée donnée à la brasserie Wepler.

14/11/2011 - 16:30

Prix littéraires

Globes de cristal 2010, en direct du Lido : les lauréats

09/02/2010 - 13:34

Métiers

[DIRECT] À Metz, Edwy Plenel veut « Dire nous »

Contre le repli identitaire et le racisme ordinaire, le cofondateur et directeur de Mediapart nous invite à réfléchir sur la diversité de l'Humanité et à s'engager pour la Terre. Ce grand entretien avec l'auteur de Dire nous, publié cette année par Don Quichotte, se déroule dans le cadre du festival Le Livre à Metz.

24/04/2016 - 14:21

Prix littéraires

En direct live-blogging : Prix interallié 2011, comme si vous y êtiez

L'an passé, le prix Interallié avait récompensé Jean-Michel Olivier, pour L'amour nègre. L'auteur suisse avait finalement réussi à l'emporter au quatrième tour de vote, à six voix contre cinq, face à Claude Arnaud, et son Qu'as-u fait de tes frères.

16/11/2011 - 12:28

Et si vous deviez donner 10 ans de votre vie en esclavage ? Vic James raconte

Vic James, l’auteure de la trilogie « Les puissants », nous parle de son premier roman, publié chez Nathan en mai dernier. Un livre idéal pour agrémenter ses vacances

18/07/2017 - 17:16

Les éditeurs et le marketing direct en 2012

Un sondage de Forrester Research pour Digital Book World révèle que la grande majorité des éditeurs sont prêts à choisir des stratégies marketing directement centrées sur le consommateur.

27/02/2012 - 17:20

Un feuilleton à télécharger sur smartphone en direct du bus

À l’occasion de la Semaine européenne de la mobilité (16-22 septembre 2011), une quinzaine de réseaux de bus/tramway Veolia Transdev (Rouen, Béziers, Vannes, Arcachon, Royan, Argenteuil, Melun, Fontainebleau, Nemours, St Fargeau-Ponthierry, Sénart…) propose aux voyageurs équipés de smartphones de lire un feuilleton quotidien.

14/09/2011 - 12:44

"À la vie à la guerre" : revivre la Grande Guerre en direct

L'éditeur numérique 12-21 se joint aux commémorations de la Première Guerre Mondiale d'une manière originale. En effet, celui-ci en publiera hebdomadairement sur un blog dédié l'histoire d'Antoine Drouot, jeune homme âgé de 24 en 1914, chef de machine dans une imprimerie parisienne au début de la guerre…

02/07/2014 - 12:32

Remise du Grand prix du roman de l'Académie française, en direct

27/10/2011 - 14:46

Un guide pratique de la carte scolaire mis en ligne

Une règle générale qui ne change pas :

01/05/2008 - 08:00

Le prochain concert de U2 en direct et gratuit sur YouTube

20/10/2009 - 16:02

Les Émirats arabes unis financent la construction de 10 bibliothèques en Algérie

En l’honneur de Fatima Gholam, adolescente décédée alors qu’elle se rendait au Arab Reading Challenge, les Emirats arabes unis vont financer 10 bibliothèques en Algérie. Une approche culturelle qui poursuit les orientations décidées par le pays en novembre 2016.

10/05/2017 - 10:47

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