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Voyage et droit public

Dossiers

Dossier

Thorgal : Voyage à travers mythes, étoiles et vikings

La bande dessinée belge Thorgal fusionne habilement l'heroic fantasy et la science-fiction, le tout ancré dans la riche mythologie scandinave.

Dossier

Hold-up 21: Un voyage littéraire et photographique du désir

Vingt femmes extraordinaires, couvrant des horizons aussi vastes que la réalisation, la poésie, le journalisme et la chorégraphie, se sont rassemblées autour d'une mission : revaloriser l'érotisme dans la littérature tout en intégrant les perspectives féministes actuelles.

Dossier

En route pour l'aventure : des livres pour voyager et s'évader

Sur terre et sur les mers, à la découverte d’horizons inconnus, voici une liste de livres qui vous embarquent vers des destinations folles. Ce sont des récits de voyage, des essais, des textes empreints de poésie, ou des biographies d’aventuriers, comme autant de panoramas de la splendeur de notre planète.

Dossier

Romance et voyage dans le temps : Outlander, saga “kilt” de Diana Gabaldon

Et bien au-delà... Depuis sa première traduction en français en 1995, tout d’abord Aux presses de la Cité puis chez J’ai lu, la saga de Diana Gabaldon aura séduit plus d’un million de lecteurs tant en numérique qu’en format papier. Cette dernière a connu un incroyable renouveau avec son adaptation en 2014 sur Netflix – la sixième saison est attendue pour le 6 mars prochain. Une chose est sur Claire Randall et Jamie Fraser n’ont pas fini de se retrouver à travers le temps…

Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

Droit public

Voyage et droit public

Comment le droit public se saisit-il du voyage et de sa matérialisation ? Cette question est au coeur de la réflexion collective engagée par les divers intervenants lors de la journée d'étude. Bien qu'il n'existe aucune définition en droit de la notion de voyage, sa pratique demeure une source importante de questionnements juridiques auxquels le juriste se doit de répondre. En effet, le voyage peut créer des situations particulières pour le droit si diversifiées qu'il ne peut être simplement considéré comme un phénomène sociétal. La somme des contributions de ce colloque permet ainsi de mieux comprendre les enjeux juridiques au regard des mutations des pratiques sociales et culturelles.

01/2023

Droit

Confiance et droit public

La confiance est dans l'air du temps. D'un côté, celle-ci semble être devenue un but politique que le législateur s'efforce de poursuivre par le biais de textes dédiés comme par exemple la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance ou la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice, justifiée par la volonté de "rétablir la confiance de nos concitoyens dans notre justice". De l'autre, elle fait l'objet d'un renouveau dans le discours juridique. D'une part, le principe européen de protection de la confiance légitime, qui renvoie à l'attente de la part du justiciable d'une prévisibilité et d'une stabilité des normes, exerce une influence de plus en plus importante sur le droit français. D'autre part se multiplient les dispositifs - textuels ou jurisprudentiels - de confiance, ayant pour objet de renforcer la transparence, la déontologie, l'intelligibilité du droit ou encore la sécurité juridique. Cet engouement pour la confiance peut apparaître suspect et appelle assurément une posture critique, non seulement pour ne pas céder aux effets de mode, mais pour comprendre et analyser un tel phénomène. Il convient donc de se méfier de la confiance ! Les contributions réunies dans le présent ouvrage le montrent parfaitement : si elles attestent de la montée en puissance de la confiance, elles n'en témoignent pas moins des difficultés et des tensions affectant son usage dans le champ du droit public.

07/2019

Droit public

Consentement et droit public

Alors que le droit privé confère au consentement une place centrale, le droit public lui serait, de prime abord, indifférent. Le propre de la puissance publique n'est-il pas de pouvoir passer outre le consentement des destinataires de ses actions ? L'Idée de consentement s'incarne pourtant de façon multiple en droit public. D'une part, les personnes publiques consentent. L'Etat exprime son consentement dans le cadre de ses relations avec les autres Etat, le consentement des collectivités territoriales est de plus en plus recherché et l'action publique fait l'objet d'une contractualisation croissante. D'autre part, le consentement de la personne privée se manifeste à de nombreuses occasions, qu'il s'agisse de celui du citoyen, du contribuable, du cocontractant ou encore du patient hospitalisé. A travers l'étude de ces différentes manifestations du consentement en droit public, plusieurs interrogations apparaissent : comment concilier la prise en compte du consentement avec les spécificités du droit public ? Le consentement de la personne publique signifie-t-il la même chose que le consentement de la personne privée ? Le droit public révèle-t-il une appréhension particulière du consentement ? Telles sont les principales questions abordées par cet ouvrage collectif réunissant les actes d'une journée d'étude organisée le 22 septembre 2020 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

02/2021

Droit du sport

Sport et droit public

A l'échelle nationale et internationale, le sport est un fait social complet touchant notamment à l'intégration, l'éducation, la santé ou l'aménagement du territoire. Ce postulat suppose une réelle réflexion sur la capacité du droit à se saisir d'un phénomène, historiquement, pluridisciplinaire. Comment le droit public se saisit-il du sport et permet sa régulation ? A l'approche des Jeux olympiques de Paris 2024, cette réflexion est centrale dans les travaux engagés par les différents intervenants de cette journée d'étude. Le domaine sportif se caractérise par une grande variété de situations auxquelles le droit national, européen et international se doivent de répondre. Les enjeux économiques, écologiques et sociaux analysés par les contributions de cet ouvrage démontrent les questionnements autour de la pratique sportive.

02/2024

Services publics

Droit et service public. Mélanges en l'honneur du professeur Etienne Charles Lekene Donfack Volume 2, Droit administratif, services publics et droit public financier

Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'Etat, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un "penseur du droit" et celui d'un "serviteur de l'Etat". Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public. Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.

03/2024

Droit

Service public et droit fiscal

L'expansion de l'intervention des personnes publiques dans le domaine économique ainsi que du nombre d'activités de service public confiées à des entités privées a profondément modifié le droit administratif général. La question du traitement fiscal de ces activités s'est alors posée. Or, le législateur fiscal ne tient pas compte du fait que l'activité est de service public pour y répondre. D'ailleurs, lorsque la notion de service public est employée dans les textes fiscaux, elle renvoie à une définition différente de celle retenue en droit administratif général. Le législateur fiscal ne se réfère pas non plus à la distinction entre services publics administratifs et services publics industriels et commerciaux. Cependant, cela ne signifie pas qu'il ne prend pas la mesure de la multiplication des activités de service public : en effet, le régime légal d'imposition, pour appréhender le traitement fiscal d'une activité, la compare avec ce qui existe sur le marché concurrentiel, comme le fait également le droit administratif général lorsqu'il s'agit de déterminer le caractère d'un service public. Ainsi, si la nature de service public d'une activité - au sens du droit administratif général - n'influence pas son traitement fiscal, son caractère - administratif ou industriel et commercial pourrait, au contraire, permettre son identification. En cela, le droit fiscal rejoint la logique du droit administratif général : accordant peu d'importance à la nature de service public d'une activité, il pourrait être amené à se servir du caractère pour obtenir la solution fiscale.

10/2019

Tous les articles

Prix littéraires

Le Club des juristes décerne ses prix : droit public et énergie

Le Club des juristes est le premier think-tank juridique français. Depuis sa création, en 2007, il a vocation à promouvoir la place du droit dans le débat public. Le Club des juristes fait entendre sa voix à travers les travaux de ses commissions et l'organisation de nombreux événements thématiques (Nuit de l'Eloquence, Prix Olivier Debouzy, Salon du livre juridique...)

13/10/2014 - 18:07

Amazon modère les oeuvres libres de droit et du domaine public

Seth Godin, le grand gourou de la communication, vient de signaler, sur The Domino Project, une modification de grande ampleur dans les étals d'Amazon. Désormais, la librairie Kindle va désormais supprimer les contenus qui ne sont pas pertinents. Et pour faire simple, tout ce qui est sans valeur ajoutée partira aux oubliettes.

24/05/2012 - 15:40

Droits d'auteur : reprographie et prêt public portent le livre

La CISAC, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, a publié un rapport 2020 particulièrement attendu, car rendant compte de la première année de la crise sanitaire mondiale. Si les collectes mondiales accusent le coup des confinements et annulations de représentations publiques, la littérature se distingue avec un montant en hausse (208 millions €, + 5,3 %).

29/10/2021 - 15:28

Stock publie le Voyage au pays des bibliothèques d'Orsenna et Corbin

Optimisation d’agenda et économie pour l’État

13/02/2019 - 16:58

Domaine public, droit d'auteur : la bibliothèque Gutenberg sanctionnée en Italie

L’affaire prend tout de même une étrange tournure : le Projet Gutenberg, plateforme hébergée sur le territoire américain, propose depuis des années des ouvrages du domaine public numérisé. Or, fin mai, le tribunal de Rome demandait aux opérateurs de couper les accès aux citoyens d’Italie. La plus grande bibliothèque numérique, bannie de la toile italienne ?

12/06/2020 - 08:53

Elargir le droit de prêt public au monde numérique

L'industrie de l'édition au Royaume-Uni est en pleine révolution numérique. Son impacte aura certainement des effets en termes de bouleversements par rapport aux structures de l'édition, au regard des auteurs, ou à la notion juridique du « droit de prêt public » de livres numériques : le « e-lending » par les bibliothèques britanniques. D'ailleurs, en ce qui concerne le prêt numérique, William Seighart préconise certaines recommandations

28/03/2013 - 08:33

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit d'auteur, service public : au coeur des projets numériques

La vice-présidente de la Commission européenne, Neelie Kroes, vient d'ajouter quelques pierres à l'édifice numérique de Bruxelles. Une liste de sept priorités est définie comme des lignes de conduite, permettant de dynamiser l'économie et la société numériques. Avec une croissance sept fois plus rapide que le reste de l'économie, le secteur numérique serait bridé par un cadre politique lacunaire, au niveau paneuropéen. Les solutions existent cependant.

18/12/2012 - 12:21

Un rapport Reda amendé, soucieux des droits du public et des usagers

Le rapport de l'eurodéputée Julia Reda, amendé, a donc passé l'épreuvé du comité JURI, chargé des affaires légales, au Parlement européen. La version amendée sera ensuite proposée en séance plénière le 9 juillet prochain, et, en cas de succès, servira de base de travail pour la Commission européenne, dans sa réforme du droit d'auteur. Dans un communiqué de presse, Julia Reda se dit satisfaite des compromis adoptés.

16/06/2015 - 13:23

Crowdfunding : Offrir une large place aux droits du public et au partage

L'avènement du financement participatif, ou crowdfunding, pour assurer la concrétisation d'un projet artistique, social ou entreprenarial, s'est amplement développé. Au point que les sollicitations aujourd'hui ne manquent pas : on trouve à peu près autant de campagnes dans lesquelles s'investir que l'on compte de pétitions sur internet. A la différence que l'investissement financier mérite quelques réflexions essentielles.

12/01/2014 - 10:59

Prolonger le droit d'auteur avec les NFT : le domaine public en danger ?

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

13/07/2022 - 12:13

Axelle Lemaire : le domaine public "trop inquiétant pour les ayants droit"

La loi Numérique ressemblera donc à ce que les majors veulent en faire. Axelle Lemaire avait pourtant bien organisé son projet, avec une phase de consultation nationale, et d’écoute. Mais l’article 8 était au cœur d’une bataille qui dépassait de loin les internautes croyant prendre part à une République Numérique. Démonstration a été faite que nous vivons dans la République des Lobbyistes. Et c’est probablement pour cette incompréhension que l'article a explosé en plein vol, tel un drone approchant l’Élysée...

07/11/2015 - 12:53

La semaine de Numerama : Radiohead, droit d'auteur, domaine public #51

La revue de presse est de retour ! Après une petite pause estivale, Numerama et ActuaLitté se replongent dans le meilleur de l'information littéraire et numérique. Au programme de ce numéro, la colère d'un artiste, les économies du site web de l'Élysée, le crowdfunding au service d'une réforme du droit d'auteur, un changement à la tête du comité anti-piratage et une étude favorable au domaine public. Bonne lecture !

Les plateformes comme Spotify ou Deezer rémunèrent-elles suffisamment les artistes ? Pas aux yeux de Thom Yorke, le leader du groupe Radiohead. Le chanteur a jeté un pavé dans la mare en début de semaine, dénonçant la rémunération insuffisante des services d'écoute de musique en streaming. Deux albums de l'artiste ont été retirés du catalogue, en guise de protestation.

Mardi :

Il n'y a pas de petites économies. Réaménagée en décembre, la cellule Internet en charge du site web de l'Élysée coûte désormais moins cher à la présidence de la République. La cour des comptes a observé une meilleure gestion de ce poste suite à l'intégration du site web de la Première dame dans celui de l'Élysée et la diminution des effectifs de la cellule.

Mercredi :

Les propositions pour réformer le droit d'auteur ne manquent pas. Mais pour la première fois, le financement participatif a été mis à contribution pour atteindre cet objectif. Plus exactement, il s'agit de produire un livre synthétisant les grandes pistes pour réformer le code de la propriété intellectuelle. Si le palier des 1700 euros est atteint, il sera possible d'envoyer un exemplaire à chaque parlementaire.

Jeudi :

Le Comité national anti-contrefaçon change de présidence. Après dix ans passé à sa tête, le député UMP Bernard Brochand cède son fauteuil au sénateur socialiste Richard Yung. Ce dernier aura pour mission de redynamiser l'instance. Auparavant, Richard Yung s'est illustré en rédigeant un rapport sans concession sur la contrefaçon.

Vendredi :

Le domaine public est bien une chance pour l'œuvre, contraire au monopole du droit d'auteur. C'est ce qui ressort d'une étude américaine, qui constate que les créations intellectuelles ne sont pas exploitées de façon optimale par les ayants droit. Pire encore : une fois les premières années de commercialisation passées, elles ont tendance à être délaissées.

À la semaine prochaine.

20/07/2013 - 16:39

L'avis de Pellerin contraire "aux droits et aux intérêts des créateurs et du public"

La Quadrature du Net n'est certainement pas ce que Christine Albanel qualifiait avec mépris de « cinq gus dans un garage ». En revanche, ils continuent de produire des emails, et pas des moindres. Le dernier en date est une lettre adressée à la ministre de la Culture, Fleur Pellerin, qui était intervenue devant le Conseil Supérieur de la Propriété Intellectuelle et Artistique, ce 18 novembre. Et il ne manque pas de haut débit.

21/11/2014 - 17:14

Le Vade-mecum 2018 de l’achat public de livres est publié

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

15/03/2018 - 15:30

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Quand les livres se mettent à voyager dans les rues et lieux publics

Les 20 et 21 mars prochains, la page Improbables Librairies, Improbables Bibliothèques et la Fête du Livre Jeunesse de Villeurbanne, font voyager les livres. Et les lecteurs. Dans le cadre des Journées internationales du livre voyageur, les lieux publics se changent en immenses bibliothèques. Chacun pourra piocher un roman, un recueil de poésie, une bande-dessinée ou encore un album jeunesse.

23/01/2019 - 14:15

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

33e édition de la Foire du livre de Saint Louis : Voyage, voyages

La 33e Foire du livre de Saint-Louis (Alsace/Haut-Rhin) aura lieu les 22, 23 et 24 avril. L’édition 2016 se déroulera d’ailleurs pour la première fois dans le FORUM. Cette manifestation, d’accès libre, à la programmation variée est un événement attendu par tous. Cette année, la Foire du livre propose de l’évasion autour du thème « Voyage, voyages ».

15/04/2016 - 03:05

Ernest et Célestine partent en voyage... en Charabie !

10 ans après leur première apparition sur les grands écrans, Ernest et Célestine sont de retour, mais pour repartir aussitôt, vers la Charabie... Une destination exotique, pour un film coréalisé par Jean-Christophe Roger et Julien Chheng, avec les voix de Lambert Wilson et Pauline Brunner.

06/10/2022 - 15:26

Le pape publie un livre d’entretiens sur ses voyages

S’il disait au départ ne pas aimer voyager, depuis qu’il a pris ses fonctions en mars 2013, le pape François a eu tout le temps de changer de point de vue par rapport à l’intérêt de se déplacer. C’est dans ce cadre qu’il publie en Italie un livre d’entretiens consacrés aux voyages qu’il a été amené à faire dans le cadre de ses fonctions.

11/01/2017 - 00:05

Goethe et l'Italie : voyage littéraire en Europe

À l’été 1786, alors qu’il accompagne le duc Charles-Auguste, dont il est le conseiller intime, Johann Wolfgang von Goethe prend la fuite. Sous une fausse identité, il se rend en Italie. Son périple, qui va durer près de deux ans, le mène du lac de Garde jusqu’en Sicile. Il en tirera son ouvrage, « Voyage en Italie ».

12/04/2017 - 11:25

Les droits d'auteur face à la menace du domaine public

A en croire les ayants droit, il faudrait toujours repousser davantage le moment où les œuvres des créateurs quels qu'ils soient basculent dans le domaine public. Et pourtant une telle demande n'est pas forcément si légitime qu'il y paraît.

15/11/2011 - 01:14

Un voyage entre Pétaouchnok et Tataouine

À une époque où l'emprise humaine semble s'étendre à chaque coin de notre planète, où le monde paraît être totalement connu et délimité, peut-on encore trouver un refuge ou un endroit inexploré ici-même sur Terre ? La seule voie envisageable est-elle celle de l'exploration interplanétaire, telle la conquête de Mars, ou l'immersion dans les métavers numériques ?

15/09/2023 - 08:00

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Reconnaître le domaine public volontaire, sans nuire aux droits de l'auteur

Le dernier édito du directeur de la Société des Gens de Lettres, Jean-Claude Bologne, revenait sur quelques mesures du rapport Lescure, et s'inquiétait d'une proposition de modification du droit moral des auteurs pour que ces derniers puissent en disposer librement, quand il est aujourd'hui inaliénable. Calimaq, du blog S.I. Lex, prend son clavier pour mettre le domaine public au clair.

17/07/2013 - 15:25

Une réforme du copyright, 'pour les droits fondamentaux du public' (Julia Reda)

Depuis sa présentation en janvier dernier, le rapport Reda a connu une vie tumultueuse, porté par les uns et honni par les autres. Au 61e congrès de l'Association des Bibliothécaires de France, Julia Reda est en terrain sinon ami, du moins plus favorable à ses propositions : l'occasion d'un nouvel entretien débrief, à quelques heures du verdict et d'un rapport final, amendé par les propositions des rapporteurs fictifs.

16/06/2015 - 10:19

Cet été, on voyage en caravane littéraire, avec Ornicar

L'association des éditeurs des Hauts-de-France se lance dans un projet de caravane littéraire qui parcourera la région pendant le mois de juillet. La caravane, nommée Ornicar, permettra de réunir les différents acteurs du monde du livre, de promouvoir l'édition régionale et de proposer au public une bibliothèque ambulante. Toutefois, l'association a besoin de vous pour que son projet voit le jour.

19/06/2017 - 14:23

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