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Usages et coutume dans la jurisprudence administrative

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

La Petite mort : Faux et usage de faux

Pas commode d'avoir pour paternel La Mort en personne. Pour éviter toute confusion, son fils a été baptisé La Petite Mort – encore que le risque de se mélanger les pinceaux ne soit pas totalement écarté. Cette série de bandes dessinées signées David Mourier est proposée par les éditions Delcourt depuis septembre 2013. Neuf tomes et une web série plus tard, ces aventures sont toujours à mourir... de rire.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

Divinités, batailles et mythes : plongez dans la culture antique

L'Antiquité et ses mystères ne manquent pas de fasciner encore tant les lecteurs que les auteurs. Essais, bande dessinée, poésie offrent aujourd'hui une multitude de regard, profitant de personnages mythologiques autant que d'épisodes historiques. L'occasion de découvrir des pans entiers de la culture antique.

Dossier

Rentrée littéraire 2021 dans la presse : sélections des médias et journaux

La rentrée littéraire, en 2021 comme les autres années, constitue un événement dans le milieu du livre. Le temps de quelques semaines, les romans, français ou étrangers, deviennent le centre de l'attention. Les médias y participent largement, avec de nombreuses sélections et mises en avant.

Dossier

La musique dans tous ses états

Le chant, le rythme, les sons, la mélodie, l’harmonie... La musique est le plus magique des arts. Là nulle rationalisation, aucun mensonge du discours. Certes la poésie doit atteindre à la musique, mais n’est-ce pas là bien la preuve d’une supériorité ? Une autre occasion où le texte rejoint l'art musical, c’est quand de grands musicologues ou mélomanes nous en décryptent les subtilités ou nous en racontent les histoires.

Dossier

Pénurie de papier : crise et tensions dans le monde du livre

En 2020, toutes les industries s'arrêtaient, à mesure que la Covid s'installait dans le paysage mondial. La reprise progressive des activités économiques en 2020, élargie en 2021, a relancé la machine — non sans hoquets et autres dysfonctionnements. Pour l'édition a débuté une crise du papier, parfois désignée comme une pénurie...

Extraits

Droit

Usages et coutume dans la jurisprudence administrative

Dans la jurisprudence administrative, l'usage — comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance — était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?

10/1998

Droit

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative

La présentation traditionnelle des rapports entre la doctrine et la jurisprudence est celle d'un dialogue fécond, d'un choeur à deux voix, mais sans que la part de l'une et de l'autre puisse être précisément mesurée. Or, seul le pouvoir normatif du juge est théoriquement concevable, puisque la création du droit ne peut provenir que d'une source formelle, en l'occurrence la juridiction administrative.
Dans la construction des régies relatives à la responsabilité des personnes publiques, en dehors de tout texte, le juge administratif a subi l'influence, souvent à son insu, des courants d'opinion de la doctrine tant universitaire qu'administrative. C'est donc suivant la méthode déductive qu'ont été posées les règles de la responsabilité administrative, sous l'influence de la doctrine. Celle-ci aura été naturellement moins perceptible, lorsque des textes particuliers ou des principes déjà éprouvés en droit administratif ou en droit civil auront inspiré le juge.
Dans ces hypothèses, le juge a opéré une déduction constructive dans l'interprétation des textes et il a recouru au raisonnement par analogie souvent suscité par la ressemblance des situations juridiques. Le phénomène de la jurisprudence n'apparaît qu'en second lieu après la réception et la reformulation des règles par la doctrine. La systématisation que les auteurs ont opérée inductivement à partir des règles posées par le juge a généré la Jurisprudence.
L'effort d'abstraction et de généralisation fourni par la doctrine, puis la conceptualisation et l'appréciation critique des règles par elle, contribuent à former la jurisprudence, telle qu'elle est connue. Le sens de cette dernière s'enrichit alors de la science du droit et ne se limite plus à la simple collection des décisions juridictionnelles. La réflexion conduit finalement à une remise en cause des sources matérielles et formelles du droit, l'importance de la doctrine dans la formation de la jurisprudence invitant à la ranger également parmi les unes et les autres.

02/1994

Droit administratif général

Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise

A partir d'une méthode de sélection mêlant portée jurisprudentielle intrinsèque et volonté de faire jurisprudence, cet ouvrage rassemble 64 grandes décisions rendues par la cour administrative d'appel de Lyon et les tribunaux de son ressort, commentées par des universitaires. Y figurent des arrêts précurseurs, comme Gourez rendu en 1990 en matière de responsabilité hospitalière ou encore Plan de 1994, concernant la responsabilité du fait des lois. D'autres ont été choisis pour avoir soulevé des questions proprement juridiques et proposé des réponses inédites, suivies ou non par le Conseil d'Etat. La grandeur s'attache également aux décisions rendues par les juridictions du fond sur des sujets de société, dont la portée est nationale (laïcité, démocratie locale, transferts de compétences de l'Etat vers les collectivités ou cultures OGM) ou locale (stade de l'Olympique lyonnais, éléphantes du Parc de la Tête d'Or ou contentieux administratif du ski). Ce recueil contient encore des trouvailles remarquables, des décisions importantes mais peu connues. La témérité du juge local s'affiche parfois frontalement et se manifeste par des rébellions ou, plus subtilement, par l'émission de "ballons d'essai" qui tentent de remettre en question une jurisprudence établie du Conseil d'Etat, comme la série de jugements restée célèbre du tribunal administratif de Lyon qui prit le contrepied de la jurisprudence Intercopie. La nécessité d'une recherche sur la jurisprudence locale trouve ici exposés ses meilleurs arguments, tant il y a de l'audace et de l'inventivité mises au service du droit par les juges du fond. Ce projet a été collectivement porté par des universitaires de Lyon 3 (lEA) et de Clermont-Ferrand (CMH) ; il associe également des étudiants invités à illustrer certaines de ces grandes décisions.

08/2021

Droit

Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative

Dans L'Etat, le droit objectif et la loi positive, publié en 1901, Léon Duguit écrit : "Il est temps d'en finir avec cette séparation de la politique et du droit, qui depuis trop longtemps est invoquée pour couvrir les tyrannies de tout ordre. La politique peut être une branche de l'art juridique ; elle n'est pas distincte du droit u. C'est è cet appel que le présent ouvrage a souhaité répondre : relire la production jurisprudentielle en traitant le juge administratif comme un acteur politique à part entière. Si l'analyse politique du droit administratif est ancienne, l'ambition a été d'envisager la question sous un angle différent, en l'abordant à partir d'une analyse des décisions elles-mêmes : alors que les commentateurs tendent le plus souvent à euphémiser la portée politique des arrêts, il s'est agi de la mettre en évidence, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge, en relevant l'ensemble des contraintes qui enserrent son raisonnement. Le projet s'inscrit ainsi dans une forme de renouveau de la science du droit administratif : il permet d'éclairer sous un jour différent certains grands arrêts mais aussi de donner toute leur importance à d'autres décisions méconnues. Les contributions réunies ici s'inscrivent dans la perspective d'un positivisme critique, s'attachant à souligner la dimension politique de la jurisprudence sans prendre pour autant parti sur la pertinence des solutions adoptées. Ainsi conçu l'ouvrage doit permettre aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique.

10/2019

Droit administratif général

Recherches sur l'aléa dans la jurisprudence administrative. Etude du raisonnement juridique

La pandémie de Covid-19 démontre l'ambivalence juridique de l'aléa : alors même que l'aléa déjoue la prévisibilité et la régularité attachées à la sécurité juridique, le droit apprivoise l'aléa et cherche à s'adapter à ses conséquences. A travers la jurisprudence sur le risque des pesticides ou des OGM, sur la théorie de l'imprévision ou du fait du prince, sur les armes de la police ou l'aléa thérapeutique, nous verrons que le juge administratif cherche à consolider l'ordre juridique et, partant, l'ordre politique et social. Ainsi, l'aléa offre l'opportunité de comprendre les facteurs sociologiques et institutionnels qui expliquent la jurisprudence élaborée par le juge administratif.

08/2022

Droit

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 22e édition

La 22e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative prolongeant l'oeuvre des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, malheureusement disparus), poursuit avec leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), dans un dialogue entre membres du Conseil d'Etat et de l'Université, la présentation de la jurisprudence qui constitue le cour du droit administratif et même du droit public. On y trouve les principaux arrêts qui, de 1873 (Blanco) à nos jours, en constituent l'ossature et en régissent le contenu : compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration. organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Y sont réunis à la fois les arrêts anciens sur lesquels s'est bâti le droit administratif contemporain et les importants développements jurisprudentiels de ces dernières années. Le commentaire de chaque décision, non seulement mis à jour, mais aussi remanié, la met en perspective dans l'évolution jurisprudentielle. antérieure et postérieure ; il permet de connaître exactement l'état du droit actuel (l'ouvrage est à jour au 31 juillet 2019). Aux innovations qu'avait commentées la précédente édition, s'agissant notamment du droit souple avec les deux arrêts du Conseil d'Etat du 21 mars 2016 (Fairvesta, Numericable), et de l'état d'urgence avec son avis contentieux Napol du 6 juillet 2016, s'ajoutent particulièrement celles de deux arrêts rendus en 2018 : celui du 18 mai, Fédération des finances et affaires économiques CFDT, limitant la possibilité d'invoquer hors délai du recours pour excès de pouvoir les vices de forme et de procédure des actes réglementaires celui du 21 décembre, Société Eden, ajustant les appréciations et la décision du juge en fonction des moyens et conclusions du requérant. Parmi les apports récents de la jurisprudence intégrés aux commentaires des arrêts plus anciens, sont relevés notamment le développement du plein contentieux (3 juin 2019, Mme Vainqueur), la mise au point de celui des contrats (30 juin 2017, Transmanche ; 7 mars 2019, Valbonne), l'amélioration du contrôle de légalité 03 déc. 2017, Bouygues Telecom ; 19 juill. 2019, Américains accidentels ; Mme Le Pen), les nouvelles implications du principe de sécurité juridique (17 juin 2019, Centre hospitalier de Vichy), l'extension de la responsabilité administrative (3 juin 2019, Mme Fougère-Derouet). Ainsi le droit administratif continue à évoluer par une recherche constante d'un équilibre entre les exigences de l'intérêt général et les garanties des droits des particuliers, dont témoignent Les grands arrêts de la jurisprudence administrative dans cette nouvelle édition comme dans les précédentes.

08/2019

Tous les articles

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Numérique

Étudiants sans papiers : précarité sociale, administrative et pédagogique

08/02/2010 - 13:25

Décisions judiciaires et administratives : les éditeurs veulent être dans la boucle

Le décret du 29 juin, portant sur l’ouverture des décisions de justice, intervient plus d’une année après la promulgation de la loi — dans le cadre de la réforme de la justice. Cependant, pour le Syndicat national de l’édition et la Fédération nationale de la presse d’information spécialisée, « des incertitudes demeurent ».

08/07/2020 - 17:27

Relations entre agent et écrivain : New York fait jurisprudence

Martha Grimes est auteure américaine de polars. En 1983, son roman Le collier miraculeux (The Anodyne Necklace) a remporté le Nero Award, prix du roman policier.

05/11/2010 - 10:57

Les tablettes concurrencent PC et téléviseurs, dans les usages

La régie publicitaire d'Orange, Orange Network Advertising, a dévoilà les résultats de la 4e édition de l'étude Orange Exposure qu'elle a commandée à TNS Sofres. Cette étude a été conduite dans plusieurs pays européens et porte sur les usages des appareils mobiles.

30/11/2011 - 08:29

Traduire sans trahir le domaine public et ses usages

La bibliothèque numérique Europeana lance un vibrant appel : ce n’est pas le Panthéon, mais tout de même, l’entreprise vaut le détour. Il s’agit, ne disposant pas d’enveloppes budgétaires pour ce faire, de solliciter les internautes pour aider à la traduction d’œuvres du domaine public. Et ce, pour favoriser le multilinguisme qui agite l’Europe.

11/11/2020 - 10:16

Quelques usages de lectures dans le métro

Il n'est plus si rare de croiser dans les rames du métro ou du bus, en tout cas dans les transports en commun parisiens, des possesseurs de lecteur ebook. Appareils encore marginaux, ils fleurissent doucement dans les paumes des usagers. C'est que la lecture n'est pas morte, en tout cas, pas pour ceux qui s'apprêtent à faire leurs trajets matinaux.

14/03/2012 - 09:23

Xavier Patier quitte la direction de l'information légale et administrative

La direction de l'information légale et administrative (ou DILA, pour les intimes) annonce que son actuel directeur, Xavier Patier, quitte ses fonctions, pour rejoindre la ville de Toulouse. Il officiera au poste de directeur général des services pour la ville et la communauté urbaine. Dans l'intervalle, c'est à Didier François, l'actuel directeur adjoint, qui assurera l'intérim.

30/04/2014 - 13:56

Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA)

15/01/2010 - 14:57

Les croyances et usages du numérique dans les courants religieux

Le groupe Barna, avec son étude récente sur les habitudes de lecture des chrétiens, rappelle que les textes sacrés font eux aussi partie d'un business, qui pèse pour plusieurs millions $ de l'autre côté de l'Atlantique. 1116 études en ligne permettent d'en savoir un peu plus sur cette part de la population américaine, et la façon dont elle se penche sur les ouvrages, ou les pirate...

19/07/2013 - 08:55

Sampler n'est pas jouer : les usages transformatifs dans la tourmente

Sampleur et sans reproches
Violente décision pour le milieu musical, que la Cour de justice de l’Union européenne est encouragée à prendre. Dans un litige venant d’Allemagne, la technique du sampling est remise en cause. Cette pratique qui consiste à prélever un extrait pour produire un nouveau morceau pourrait relever de la violation du droit d’auteur.

12/12/2018 - 11:26

Consommation et usages des tablettes en France

La tablette devient un véritable compagnon de route pour les Français, qui, selon une étude de OTO Research, réalisée pour le compte de Fullsix, montre qu'ils s'en servent 2h40 chaque jour. Une durée qui a augmenté de 40 minutes depuis l'an passé.

20/10/2011 - 13:30

Tâches administratives dans les écoles : une simplification qui ne vient pas

La simplification des tâches administratives au sein des écoles primaires est une attente très forte de la part des directeurs et directrices. Mais, malgré de nombreux échanges depuis des années avec le ministère de l’Education nationale, la situation n’évolue pas vraiment favorablement.

10/11/2015 - 07:23

Inondation : Pas d'enquête administrative pour la BnF (ministère)

Information ActuaLitté: Vendredi dernier, nous rappelions que les inondations récentes à la Bibliothèque nationale de France auraient pu être évitées : en effet, un audit réalisé après les inondations de 2004, et suivi par un rapport remis en 2007, pointait la fragilité des installations qui ont cédées. Malgré ces manquements, la Bibliothèque nationale de France sera la seule à évaluer la qualité de ses infrastructures, nous apprend le ministère de la Culture.

20/01/2014 - 17:40

Le livre numérique en France : usages, habitudes et attentes

A l'occasion du Salon du livre de Paris, le baromètre Sofia/SNE/SGDL sera présenté le vendredi 16 mars à 10h30. Les trois organisations se sont associés pour la réalisation de ce baromètre semestriel. Ce dernier « a pour vocation d'observer les mutations affectant les usages du livre imprimé et du livre numérique, en distinguant dans cette dernière catégorie les usages licites des usages illicites. Il deviendra ainsi le baromètre de référence sur les usages du livre numérique ».

08/03/2012 - 16:29

Kobo met en avant les usages des Big Data dans l'édition

Les Big Data dans le domaine de l'édition, ou plus généralement des industries culturelles, sont une donnée à prendre en compte... Kobo l'a bien saisi, et vient de publier un rapport à destination des éditeurs, afin de les inviter à s'intéresser aux données que le libraire numérique peut leur fournir. Anticiper les attentes des lecteurs, quantifier précisément le succès d'un titre... De nombreux aspects sont abordés, à l'exception de la vie privée des lecteurs.

14/10/2014 - 11:21

Inondation à la BnF : une enquête administrative demandée à Filippetti

Le ministère de la Culture avait assuré à ActuaLitté que l'enquête administrative ne serait pas « particulièrement adaptée » au cas de la BnF, suite à l'inondation qui avait eu lieu mi-janvier. « On ne peut pas dire qu'il n'y a pas de sujet de vieillissement du bâtiment, il faut traiter ce sujet en urgence», souligne-t-on au ministère, qui attend vraisemblablement « dans quelques semaines, les propositions que la BnF fait en termes de travaux de maintenance et de sécurité ».

03/02/2014 - 18:00

PUF : Répondre "aux usages du numérique dans les universités"

Denis Kessler, PDG de la société Scor, groupe français de réassurance, a annoncé que sa société allait prendre une participation majoritaire dans les Presses universitaires de France. La société, mise en vente pour partie en août dernier disposera désormais « d'un nouvel actionnaire puissant », nous précise Dominique Lecourt, président du Conseil de surveillance des PUF, joint par téléphone.

20/01/2014 - 19:04

Hystérie administrative : une libraire obligée de refaire sa devanture

Colette et Fabrice Armbruster sont propriétaires de la librairie du Centre à Soissons. Ils ont décidé alors de revisiter la vitrine de leur boutique d’une manière pour le moins originale. Une décision qui fait suite au contrôle réalisé par la Direction départementale de la protection des populations.

01/07/2019 - 12:40

Cameroun : us et coutumes autour des manuels scolaires

Priorité est donnée au papier et aux stylos :

03/09/2008 - 07:12

Journée domaine public : une variété d'usages à inscrire dans la loi

Le jeudi 31 octobre dernier avait lieu à l'Assemblée nationale une journée d'étude sur le domaine public, suite à l'impulsion de la députée Europe Écologie Les Verts Isabelle Attard et SavoirsCom1. L'occasion d'échanger points de vue et pratiques autour du domaine public, pour la mise en avant du patrimoine, mais également d'oeuvres signées d'auteurs encore bien vivants.

06/11/2013 - 15:06

Mobilité et connexion : les usages de demain

Les tablettes, les smartphones et par extension, les lecteurs ebooks, bien que dans une moindre mesure, sont les outils inédits de lecture qui ont envahi le marché depuis 2007. Ces appareils, connectés, majoritairement, montrent que la connectivité, autant que les sites internet consultables, voire optimisés pour le surf mobile seront indispensables.

25/02/2012 - 11:44

Le livre numérique en Pologne : panorama du marché et des usages

Une récente étude menée en Pologne, commandée par le cyberlibraire Virtualo, apporte un éclairage sur le marché de l’ebook. Quelques données intéressantes pour mesurer l’évolution du marché, mais, surtout, comprendre l’importance qu’Amazon prend partout dans le monde.

11/08/2017 - 10:32

Usages du livre numérique en France, édition 2020 : et le confinement ?

Tradition du salon du livre de Paris, le Baromètre sur les usages du livre numérique en France vient d’être communiqué. Réalisé par La Sofia, la SGDL et le SNE, ce dernier pose tout de même quelques questions. La première d’entre toutes est celle du confinement : établi entre le 6 et le 11 janvier, avec le bouleversement des usages qu’a connu le pays, quelle pertinence pour ce document ?

06/05/2020 - 12:34

Les lecteurs et le livre numérique en France : les usages progressent

En France, il est devenu traditionnel de dire que le livre numérique ne décolle pas. On perçoit bien qu'il existe un certain enthousiasme, mais il est difficile de convaincre, quand les tarifs de vente sont aussi rebutants. Pour la 5e année, le Baromètre SOFIA/SNE/SGDL présente les usages en vigueur, constatés à travers une enquête OpinionWay. Dans le cadre des 14es Assises du numérique, auteurs et éditeurs font le point.

19/03/2015 - 14:00

Les Français, les mots et le numérique : quels usages de la langue ?

ÉTUDE – Pour saisir l'impact des nouvelles technologies sur l'écriture, Courbevoie, la ville « capitale du Mot », présente, dans le cadre de son événement Les Mots Libres qui se déroulera du 1er au 27 juin, une étude inédite sur le rapport des Français au mot à l’ère du numérique. Un sondage réalisé par Médiamétrie auprès d’un échantillon représentatif de Français âgés de 15 ans et plus, avec la participation de la chaire numérique de l’université Paris Dauphine. Il s’agit de la première étape d'un rendez-vous annuel pour connaitre les nouveaux usages des Français avec leur langue.

03/06/2021 - 17:19

La prix Nobel Selma Lagerlöf, lesbienne et féministe, égérie de haute couture

Le 11 juin, Ian Griffiths, directeur de la création de la maison de haute couture Max Mara, a présenté sa collection croisière 2024 : Septem Flores. Articulée autour de l’émancipation féminine, la muse est l’autrice Selma Lagerlöf, la première à avoir reçu le prix Nobel de littérature en 1909. Les mannequins ont défilé à l’hôtel de ville de Stockholm (Suède), lieu où se tient chaque 10 décembre le banquet Nobel, après la remise de la célèbre distinction.

13/06/2023 - 17:49

Habitudes et usages du piratage de livres numériques en Hollande

Chez nos voisins hollandais, le piratage de livres numériques devient un sport national. Une récente étude des cabinets IViR et CentERdata montre que 6,3 % des Hollandais se sont procuré des livres numériques depuis des sources illégales. Un, ou plusieurs ouvrages, d'ailleurs. En revanche, ils sont 7,8 % à avoir payé ces douze derniers mois, pour un ou plusieurs livres numériques.

18/10/2012 - 18:16

Haute couture : Chanel, de fil en aiguille

HIVER2024 – Bienvenue dans le monde de la mode parisienne : Colette Maciet sera votre guide. Un récit qui démarre avec cette interrogation métaphysique quant à l'avenir professionnel d'une ado de 14 ans : “Couture ou coiffure ?” Banale ? Futile ? Détrompons-nous : cette alternative symbolise un carrefour déterminant. Glamour, la mode ? Peut-être. Impitoyable, la haute couture ? Assurément.

04/01/2024 - 16:54

Usages : livres numériques, audio et imprimés sont complémentaires

Lecteurs de livres numériques, mais grands lecteurs avant tout

18/03/2019 - 17:43

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