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Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécution

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

Vois Lis, Voix Là : le podcast de ActuaLitté

Avec le développement fulgurant du livre lu, c’est toute une dimension audio qui se développe désormais dans le monde du livre. Ce qui devait pousser la rédaction à diversifier ses approches, avec la création d’un podcast dédié. Des livres, des auteurs, des lectures, des chroniques, et bien d’autres choses encore.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Extraits

Histoire internationale

Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécution

Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence Master Doctorat. Il contient : 76 actes de procédure. 120 décisions de justice regroupées par thème. 138 notions clés définies pour la compréhension des matières étudiées. 31 modèles de toutes natures : actes d'appel, pourvois, oppositions, sommations interpellatives, commandements, significations, constats, injonctions, transports, séquestres, mainlevées, rétractations d'ordonnance, saisies et conversions de saisies, procès-verbaux et autres supports pour la formation professionnelle. Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit interne et en droit international public. Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit de la famille (régimes matrimoniaux, successions) et aux biens insaisissables par nature et par détermination de la loi. Une rubrique "Observations" consacrée à l'analyse des décisions à la fin de chaque thème. Une rubrique "Illustrations" pour l'assimilation de l'enseignement. Une rubrique "Pour aller plus loin" qui propose un rapprochement fréquent des règles avec le droit français. 757 références de législation, de doctrine et de jurisprudence qui précisent les sources d'informations.

03/2012

Droit

procédures civiles d'exécution

Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par L'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. A jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans Le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par [articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions.

09/2019

Marchés publics

Exécution des marchés publics. Mise en oeuvre administrative et financière

En plus de créer un nouveau cahier des charges consacré à la maîtrise d'oeuvre, la réforme des CCAG de 2021 a modifié les règles d'exécution des marchés publics, instaurant une nouvelle relation entre l'acheteur et son contractant. Une fois le marché public attribué, certaines contraintes demeurent, notamment en matière de paiement ou de déclaration de sous-traitance, qu'il convient de maîtriser pour veiller à la bonne exécution du marché. A jour des dernières réformes législatives et jurisprudences, cette quatrième édition détaille, de manière accessible, la mise en oeuvre de tout type de marché et décrypte en 27 chapitres chacune des phases d'exécution : suivi, sous-traitance, garantie, paiement, décompte, réception, recours amiables, etc. Structuré sous forme de fiches pratiques, Exécution des marchés publics permet de : - disposer d'une vue d'ensemble de l'exécution des marchés publics ; - maîtriser le cadre juridique de l'exécution (nouvelle réglementation des marchés publics, CCAG, règles de la comptabilité publique, etc.) ; - suivre le déroulement d'un marché pour limiter les erreurs et les contentieux ; - organiser la fin du marché, notamment la procédure de réception des marchés de travaux, etc. ; - gérer les litiges lors de l'exécution des marchés publics. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent le contenu, permettant de sécuriser tous les types de marché. L'ouvrage est complété d'exemples, de conseils pratiques et de modèles qui en font un outil à utiliser au quotidien. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens des marchés publics : responsables marché, gestionnaires, comptables, assistants des maîtres d'oeuvre, maîtres d'oeuvre, etc.

06/2022

Histoire du droit

Cours élémentaire et pratique de procédure civile et commerciale

Cours élémentaire et pratique de procédure civile et commerciale ... par Laporte,... - Formules du Cours... par ordre alphabétique du nom des actes Date de l'édition originale : 1812 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

Procédure civile

Procédures civiles d'exécution. 11e édition

Un panorama clair, structuré et accessible des Procédures civiles d''exécution applicables en 2021 Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas acquittée spontanément. Si tout créancier a un droit fondamental à obtenir son dû, le droit de l'exécution doit aussi ménager les intérêts légitimes du débiteur. Les procédures civiles d'exécution font ainsi l'objet de réformes constantes, parce qu'elles traduisent des enjeux majeurs, économiques, sociaux et humains et que l'état doit garantir un système d'exécution forcée simple, rapide, peu coûteux et performant. Ces règles figurent dans le Code des procédures civiles d'exécution. Cet ouvrage présente l'essentiel des connaissances en matière d'exécution : il expose les moyens de pression (astreinte, contrainte judiciaire), les modes amiables de recouvrement, les mesures conservatoires, et les mesures dites d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition 2022 intègre les derniers textes dont l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels. Points forts - Une cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

Procédure civile

Procédures civiles d'exécution. 13e édition

La réalisation effective des droits des créanciers, au besoin par la contrainte, est un enjeu essentiel dans tout système juridique. Les procédures civiles d'exécution ont précisément pour objet de faire passer le droit dans les faits en organisant cette contrainte si le débiteur n'exécute pas spontanément ses obligations, et le présent ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et complet des éléments fondamentaux du droit de l'exécution. Depuis la précédente édition, divers textes sont intervenus, notamment la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et le décret de réforme de la procédure civile du 11 décembre 2019 en vigueur depuis le 1er janvier 2020. L'ouvrage est à jour de l'ensemble des évolutions législatives affectant les procédures civiles d'exécution. Il est également enrichi des nombreuses décisions de justice touchant la matière, rendues, notamment, par la Cour de cassation. Il a pour objet d'exposer les règles fondamentales du droit des saisies, puis de décrire et d'expliquer les différentes saisies que peuvent diligenter les créanciers en fonction de la composition du patrimoine du débiteur, qu'elles soient mobilières ou immobilière. Il aborde également les procédures de distribution des deniers à la suite d'une procédure d'exécution.

09/2021

Tous les articles

Traité de Marrakech : l'injuste compensation financière pour les oeuvres adaptées

Les avancées qui mèneront à la ratification du Traité de Marrakech, au sein de l’Union européenne, seront un bienfait pour l’ensemble des habitants. En offrant un accès plus large au savoir, pour les personnes atteintes de handicaps, les États feront un grand geste. Encore faut-il éviter d’introduire des dispositions compensatoires...

15/05/2017 - 16:18

Igdi, les voies du temps : un monde nomade mauritanien en voie d'extinction

Idoumou Mohamed Lemine Abass, professeur de littérature à l’université de Nouakchott signe Igdi, les voies du temps, un roman qui décrit, avec force et nostalgie, le déclin d’un ordre ancien enraciné sous les assauts d’un ordre nouveau qui ne prend pas racine, le tout à travers le regard et les émotions de gens simples.

13/07/2015 - 12:22

Disparition de l'écrivain congolais Daniel Biyaoula

L'écrivain congolais Daniel Biyaoula vient de s'éteindre. Il laisse trois romans publiés chez Présence africaine entre 1997 et 2003, rapporte l'Agence d'information d'Afrique centrale.

02/06/2014 - 00:02

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA)

15/01/2010 - 14:57

Numérique

Fermeture administrative de Toulouse II occupée par des étudiants

21/04/2009 - 18:14

Stratégie commerciale des libraires : communication et coopération

Au cours de la Book Industry Conference, qui a eu lieu les 16 et 17 mai à Londres, plusieurs recommandations ont été formulés à l'attention des libraires. S'informer des livres valorisés dans les médias, ainsi que de renforcer leurs liens avec les éditeurs et les clients, deux pistes à suivre...

17/05/2011 - 11:23

Lagardère : l'Autorité des marchés financiers ouvre la voie à l'OPA de Vincent Bolloré

Ça allait sans dire, mais ça va mieux encore quand l’Autorité des marchés financiers le dit. L’OPA que le groupe Vivendi mène sur Lagardère a été validée, ouvrant ainsi la porte à l’intégration globale. Ou presque, car quelques menus détails restent à régler.

13/04/2022 - 16:45

Numérique

Étudiants sans papiers : précarité sociale, administrative et pédagogique

08/02/2010 - 13:25

Xavier Patier quitte la direction de l'information légale et administrative

La direction de l'information légale et administrative (ou DILA, pour les intimes) annonce que son actuel directeur, Xavier Patier, quitte ses fonctions, pour rejoindre la ville de Toulouse. Il officiera au poste de directeur général des services pour la ville et la communauté urbaine. Dans l'intervalle, c'est à Didier François, l'actuel directeur adjoint, qui assurera l'intérim.

30/04/2014 - 13:56

Chronique culturelle : 12 octobre 1915, Exécution d'Edith Cavell

12 octobre 1915 : Exécution d’Edith Cavell (Schaerbeck – Belgique)

12/10/2010 - 08:49

Numérique

En période de crise financière, les livres sont des refuges

16/10/2008 - 09:31

L'esclavage et traite des noirs enseignés en classes primaires

Cela vient de tomber comme une bombe ou la dernière lubie présidentielle, les commentateurs hésitent. L'esclavage et avec lui, la traite des noirs pratiquée en Occident seront enseignés aux classes d'école primaire. Une manière de commémorer le 160e anniversaire de son abolition en 1848.

Nicolas Sarkozy l'a ainsi annoncé : ces thèmes toujours délicats et douloureux seront au programme des primaires, dès la rentrée 2008. Un élément clairement nouveau et inattendu qui ne figurait pas dans les nouveaux programmes de primaire dévoilés dernièrement par Xavier Darcos.

« Cette histoire doit être inscrite dans les manuels scolaires afin que nos enfants puissent comprendre ce qu'a été l'esclavage, puissent mesurer les souffrances que l'esclavage a engendrées, les blessures qu'il a laissées dans l'âme, déclare le président. La traite des noirs ainsi que l'abolition seront donc introduites dans les nouveaux programmes de l'école primaire dès la rentrée prochaine. »

Dans les Jardins du Luxembourg, Nicolas Sarkozy a également fait référence au poète Aimé Césaire.

On passe du 10 mai au 23 mai, pour l'outre-mer

Par ailleurs, la journée du 10 mai, instaurée comme journée de la commémoration par M. Chirac sera désormais décalée au 23 mai pour les Français d'outre-mer. Une décision qui fait suite au boycottage de nombreuses associations et qui correspondra mieux « pour les associations qui regroupent les Français d'outre-mer de l'hexagone et qui souhaitent célébrer le passé douloureux de leurs aïeux ».

Le 23 mai 1998 correspond surtout à une marche de 40.000 personnes organisée pour protester contre la date fixée par M. Chirac.

À ce titre, nous vous proposons également de retrouver deux extraits de célèbres textes sur le sujet : Le nègre de Surinam, de Voltaire, extrait de Candide ainsi que celui de Montesquieu L'esclavage, tiré de l'esprit des lois.

10/05/2008 - 13:11

Camus, et son Appel pour une Trêve Civile en Algérie

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.

14/05/2014 - 08:31

Bertelsmann : une excellente santé financière et des contrariétés européennes

Le groupe Bertelsmann ne s’est jamais aussi bien porté, avec un bénéfice de 1,2 milliard € réalisé sur 2017. Une hausse de 5,4 % en regard de l’année passée, alors même que 2016 affichait déjà une croissance du chiffre d'affaires de 1,14 milliard €. Le chiffre d’affaires est porté à 17,2 milliards €. Donc, ça va. Et plutôt très bien.

27/03/2018 - 15:34

Numérique

Expulsion d'une lycéenne congolaise, le ministère nie

28/10/2009 - 15:01

Le fonds de formation continue des auteurs en état de “paralysie financière”

Plusieurs organisations représentant les auteurs s'alarment de l'état préoccupant du fonds destiné à financer la formation continue des auteurs. Depuis la mi-novembre, ce fonds, géré par l'AFDAS, ne serait plus en capacité de financer des formations, à une période où les auteurs sont pourtant amenés à acquérir de nouvelles compétences pour assurer l'avenir de la création. Nous reproduisons ci-dessous l'intégralité du message des organisations.

26/11/2020 - 16:18

L'écrivain face aux censures et violences de la société civile

Dans le cadre de la célébration du Centenaire du PEN Club français, un colloque s’est tenu à la Bibliothèque nationale de France, le 12 octobre 2021, sur le thème Censures et autocensures : les littératures aujourd’hui. L’ensemble de cette demi-journée, ouverte par Laurence Engel et Antoine Spire, a fait l’objet d’une captation par les services de la BnF. Nous reproduisons avec son aimable autorisation l'intervention d’Antoine Spire, président du PEN Club français.

26/11/2021 - 09:34

Numérique

Moins de demandes pour les prépas scientifiques et commerciales en 2010

24/07/2010 - 06:54

L'œuvre du Congolais Jean Malonga encore trop méconnue

Le Congolais Jean Malonga (1907-1985), au parcours atypique, reste encore trop méconnu du grand public. Ses œuvres de langue française sont d'ailleurs en partie toujours inédites, rapporte le site Star du Congo. Et, même si différentes journées d'études lui ont été consacrées en 1990, rien ne semble bouger aujourd'hui.

10/05/2013 - 00:05

Hystérie administrative : une libraire obligée de refaire sa devanture

Colette et Fabrice Armbruster sont propriétaires de la librairie du Centre à Soissons. Ils ont décidé alors de revisiter la vitrine de leur boutique d’une manière pour le moins originale. Une décision qui fait suite au contrôle réalisé par la Direction départementale de la protection des populations.

01/07/2019 - 12:40

Robert Pirsig, auteur du Traité du zen et de l'entretien des motocyclettes, est mort

Ce lundi 24 avril, l'écrivain et philosophe américain Robert Pirsig est décédé, à l'âge de 88 ans. Il était l'auteur du best-seller international Traité du zen et de l'entretien des motocyclettes, vendu à 5 millions d'exemplaires depuis sa publication en 1974.

26/04/2017 - 13:47

Prix littéraires

L'Académie Charles Cros couronne L'execution de Badinter lu par Berling

L'académie Charles Cros, du nom du poète et inventeur, vient de remettre ses prix... dans le domaine musical. Eh oui, depuis 1947 cette dernière agit en faveur de la diversité musicale, tout en présentant les oeuvres qui méritent selon elle d'être tout particulièrement distinguées.

25/11/2010 - 17:16

Diffusion et distribution de livres : la difficulté de la vie commerciale

Libraires et éditeurs, partenaires... insatisfaits

11/01/2019 - 15:32

Sortir
Expos

Petit traité de rentrozologie urbaine

La Rentrozologie est l’art de rentrer chez soi, science trop mal connue dans nos sociétés occidentales, elle est devenue pour certains un véritable art de vivre…

27/05/2011 - 12:42

Fréquentation d'Angoulême et crise financière : l'absurdité totale ?

Faisant suite à un premier article du 4 février, sur les subventions obtenues par le Festival international de la BD d'Angoulême, Bertrand Morisset, de la société Tome 2, a eu une petite réaction sur le site de

07/02/2011 - 17:52

Place des Éditeurs et Cherche midi : la direction financière évolue

Le groupe Editis annonce plusieurs nominations, en mobilité interne, pour les structures Place des éditeurs (qui rassemble plusieurs maisons littéraires), ainsi que pour le Cherche Midi. Dans un communiqué, diffusé fin mars, on apprenait ainsi les différents mouvements en cours, avec prise de fonction au 1er avril.

09/04/2019 - 10:44

Traité de la connaissabilité de Dieu

D’un point de vue philosophique, l’idée de Dieu apparaît comme le point culminant de la synthèse métaphysique. Mais est-il possible de démontrer l’existence de Dieu qui est la base de toutes les vérités des croyants ? Est-ce nécessaire ? Ce que l’auteur souhaite démontrer ici, c’est que l’homme est capable de connaître Dieu, indépendamment de la Révélation. Comment ? Tout simplement au moyen de la raison. La théologie philosophique a toujours affirmé la possibilité d’une connaissance rationnelle de l’existence de Dieu.

En fait, la véritable question est : y a-t-il, après tout, assez de raisons de concevoir l’existence de Dieu ? Le traité de théologie philosophique que nous présentons ici propose une réponse à cette question. Par ailleurs, les grandes questions philosophiques ne peuvent éluder la question de l’existence de Dieu. C’est même à vrai dire la seule question qui intéresse la démarche ontologicométaphysique.

La métaphysique empêche justement la raison de se refermer sur elle-même, elle est une fenêtre ouverte sur le mystère du réel. Cependant, si la raison peut connaître Dieu, elle ne peut le connaître que du dehors, extérieurement, objectivement, mais jamais la raison ne sera capable de connaître Dieu correctement, pleinement. Il est vrai que l’essence de Dieu dépasse notre intelligence et reste ignorée de nous. Cela signifie également qu’un Dieu qui serait entièrement intelligible à l’homme ne serait sûrement pas le vrai Dieu.

Dans le Traité de la connaissabilité de Dieu, Paul-Emmanuel Stradda expose douze « arguments », ouverts, réfléchis et concordants, en faveur de l’existence de Dieu, principe et fin de toutes choses. Bien entendu, le mot « argument » n’est pas employé dans le sens formel ou mathématique, mais dans le sens de la réflexion et du raisonnement philosophique. Il suppose donc la valeur de l’abstraction intellectuelle et requiert tout un raisonnement sur le possible.

Paul-Emmanuel Stradda (pseudonyme) est un universitaire poly-diplômé : Marketing, Sciences du travail et Développent social, Management public et Management des Institutions de Soins et de Santé (Ecole de Commerce Solvay à Bruxelles). Habité par la passion de la philosophie au sens large, et plus particulièrement de métaphysique, l’auteur propose de mettre en relief toute la richesse de la métaphysique et sa profondeur, de souligner toute son importance et sa pertinence pour la pensée philosophique comme pour la culture dans son ensemble.

23/09/2016 - 13:27

Désobéissance civile, des Titans à l'Assemblée, danse en Algérie

Suite à l'affaire des enseignants désobéissants

22/07/2009 - 11:14

Inondation : Pas d'enquête administrative pour la BnF (ministère)

Information ActuaLitté: Vendredi dernier, nous rappelions que les inondations récentes à la Bibliothèque nationale de France auraient pu être évitées : en effet, un audit réalisé après les inondations de 2004, et suivi par un rapport remis en 2007, pointait la fragilité des installations qui ont cédées. Malgré ces manquements, la Bibliothèque nationale de France sera la seule à évaluer la qualité de ses infrastructures, nous apprend le ministère de la Culture.

20/01/2014 - 17:40

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