Sur l'idée d'un droit naturel et de son rôle dans la législation positive, mémoire

La Diet, le parlement japonais, vient d'accepter une révision de la loi sur le droit d'auteur, qui reconnaît plus largement le droit des créateurs sur les formats numériques. Conformément à la nouvelle législation, qui entrera en vigueur à compter du 1er janvier prochain, les titulaires de droit pourront lancer des poursuites pour faire cesser la contrefaçon de leurs oeuvres. 

Dee Dee Ramone malmené dans un livre de sa première femme

Au terme de mois de pression politique et d’échanges avec les professionnels, le gouvernement du Canada fait un pas. La Loi sur le droit d’auteur figure désormais dans le budget fédéral de 2022. Une décision qui assurera « la durabilité de l’industrie de l’édition et une rémunération équitable pour les créatrices et créateurs ». Mais surtout, ouvre la législation au monde moderne.

Dans les années 1950, William Faulkner est au sommet de sa gloire. En 1949, il venait de recevoir le Nobel de littérature et il était déjà consacré comme l'un des écrivains américains les plus importants. C'est tout naturellement que de nombreux journalistes s'intéressaient à lui. 

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

L’examen de la loi sur le droit d’auteur introduite au Québec en 2012 s’opère actuellement. Les organisations professionnelles se succèdent, pour tenter d’obtenir que le droit d’auteur ne soit pas passé par pertes et profits...

Alors qu'elle sera à l'affiche du prochain film adapté du roman The Host de Stephanie Meyer, Les Ames vagabondes, Diane Kruger s'est confiée sur les liens qui l'unissent à l'univers d'une romancière dont on connaît surtout la saga Twilight.

C’est parti : vous pouvez à partir d’aujourd’hui oublier votre livre dans la nature. Rassurez-vous, le but de la manœuvre n’est pas de le laisser dépérir, mais bien de le faire adopter par un autre. Cette idée « hors normes » a été initiée par Marie-Rose Hary. Cette organisatrice originaire du Luxembourg invite ainsi les internautes à faire un échange de livre géant.

RECIT - En Avril 2019, alors que je déambulais à Paris dans la Rue de Rivoli, je suis tombé en arrêt devant les grilles de l’Hôtel de Ville. Y étaient exposées de magnifiques photos de Michel Buhrer présentant, en noir et blanc, des scènes d'un réalisme extraordinaire, des personnages divers, enseignant(e)s, agriculteur(trice)s, personnels soignant, …, dont les yeux trahissaient la plus profonde peine du monde, le plus énorme accablement.

Le quotidien La Croix et l’Apel (Association des parents d’élèves de l’enseignement libre) se sont associés autour d’un sondage exclusif sur le thème « Pourquoi l’école ? », à l’occasion du congrès national de l’Apel à Marseille. Ce sondage révèle que la majorité des parents (52%) des collégiens et 77% des parents de lycéens estiment que le système scolaire actuel ne convient plus à la nouvelle génération.

Dès 2005, Google Books s'approchait des universités pour leur proposer la numérisation de leur collection, et ce, afin de faciliter leurs usages par les étudiants, sans oublier le rapprochement du moteur de recherche d'un public plutôt vaste, bien sûr. Quoi qu'il en soit, en période de crise budgétaire, le geste pesait pour beaucoup dans la modernisation des établissements : les ayants droit multiplient pourtant les procédures, quitte à menacer le fair use.

Banon, petit village des Alpes de Haute Provence peuplé d'un millier d'âmes, héberge en son sein la 6ème librairie de France en nombre de références. Elle fait ce mois-ci un grand pas, en lançant son site internet le 4 septembre, avec le pari ambitieux de devenir la première enseigne de France. En tous les cas, le projet initié par un ancien menuisier semble jusqu'ici avoir touché du bois.

Alors que le rapport Lescure sera connu le lundi 13 mai, la Quadrature du net entend bien faire valoir ses idées. Les propositions en question sont déjà connues, mais c'est l'occasion de les regarder à nouveau. Le document est sur le site de la quadrature et s'intitule « Elements pour la réforme du droit d'auteur et des politiques culturelles liées ».

Décidément, la question du prix unique du livre en Suisse ne manque pas de rebondissements. Alors que les opposants sont fermement ancrés sur leurs positions, les défenseurs, eux, répondent avec une forte campagne de soutien en faveur de cette législation. 

Mi-décembre, une nouvelle société britannique, à dimension internationale, voyait le jour, Publishing Connections, qui se destine aux professionnels de l'édition. Montée par Alistair Burtenshaw, ancien directeur de la London Book Fair, elle cible tous les secteurs. « La combinaison des nouvelles plateformes numériques et le développement de marchés importants offrent aux entreprises de ces secteurs, tout à la fois, créatives, innovantes et essentielles, de nouvelles opportunités pour impliquer les lecteurs et apporter une nouvelle valeur aux livres », explique le site internet. 

Depuis quelques heures, un formulaire spécifique a été mis en place par Google, pour faire disparaître des traces désagréables sur internet. Faisant suite à la décision de la cour européenne de justice, du 13 mai dernier, le moteur de recherche accepte que les internautes puissent obtenir un droit à l'oubli. Pourtant, la situation ne sera pas simple explique un porte-parole de la firme : d'accord pour le droit à l'oubli, mais qu'en est-il du droit à l'information du public ? Velu…

La fausse bonne idée : diffuser son catalogue sur Twitter

Depuis le 1er avril, le London Manifesto a fini de faire sourire : pas vraiment un poisson, pourtant de circonstance, cette initiative apporte un plein soutien au rapport de l'eurodéputée Julia Reda. Porté par les bibliothécaires européens, le manifeste revendique en dix points des évolutions sur le droit d'auteur. 

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

TÉLÉVISION – On le répète à l’envi, mais, le mercredi, c’est Grande Librairie. À 20 h 50, sur France 5, François Busnel vous invite pour son magazine littéraire hebdomadaire, avec une rencontre toute particulière : Richard Powers, dont l’indicible roman a été publié au Cherche Midi.

Que devient la lecture lorsque l'endroit où se déroule l'histoire est le même que celui où vous lisez ? L'endroit où vous vous trouvez peut-il construire et modifier l'histoire que vous lisez ? Que deviennent l'écriture, la lecture, voire l'idée même de « livre » lorsque l'on utilise la technologie pour construire des histoires, et pas seulement pour les présenter ? 

Le 20 novembre dernier, la Pologne a adopté un nouveau texte de loi relatif au droit d'auteur : parmi les principales mesures, on note la légalisation de la numérisation des documents à des fins pédagogiques ou de préservation, mais aussi l'instauration d'un droit de prêt compensé par une rémunération garantie, ou encore les usages autorisés des œuvres orphelines.

Le procès intenté par le Department of Justice américain envers Apple et cinq éditeurs parmi les « Big Six », relatif à une entente sur le prix des livres numériques, semble justifié. (

La nouvelle adaptation cinématographique de la saga Dune a relancé d'autres exploitations de l'œuvre culte de Frank Herbert, notamment vidéoludique. À Dune: Spice Wars vient ainsi s'ajouter Dune: Awakening, un jeu de rôle massivement multijoueur en ligne, où la survie sera centrale.

L'entrée en vigueur d'exceptions au copyright, au Royaume-Uni, était prévue depuis quelques mois. L'occasion de mettre à jour une législation passablement obsolète, qui interdisait ainsi aux consommateurs d'extraire des fichiers audio des CD qu'ils avaient achetés. L'exception au titre d'un travail parodique est également autorisée, à condition que le résultat soit... drôle.

Les Archives du Père Castor, constituées par Paul Faucher, le fondateur de la collection de littérature enfantine du Père Castor, entre 1920 et son décès en 1967, constituent une mine d'informations sur le développement de la littérature jeunesse en France, et sur l'édition en général. Ce fonds exceptionnel vient d'être inscrit sur le registre « Mémoire de monde » de l'UNESCO, pour protéger et donner accès à ce patrimoine documentaire.

Scandale en Amérique : lors d’une intervention, un professeur de droit s’adressant aux élèves de première année de l’université d’Emory, a employé le mot « Nigger », « nègre » en français. Il n’aura pas fallu plus d’une journée pour que l’information remonte et que l’établissement condamne ce langage. 

CCP la société qui gère l'exploitation entre autres des jeux de rôles « Le Monde des Ténébres » (dont les titres les plus connus sont Vampire : la Mascarade, Loup-garou : l'Apocalypse et Mage : l'ascension pour la version classique et Vampire : le requiem, Loup-garou : les déchus et Mage : l'éveil pour la nouvelle version de cet univers) va procéder à des licenciements.