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Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation

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Dossier

Des essais pour comprendre un monde labyrinthique

Le genre de l'essai est une mosaïque, où chaque partie est un fragment de pensée, de réflexion, d'argumentation. Comme une forêt ancienne, il est dense et diversifié : philosophie, sociologie, histoire, économie, politique, science... Un voyage, une exploration sans fin de la connaissance et de la compréhension.

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Dossier

Comprendre la chaîne du livre : quels métiers pour l'édition ?

Dans la perspective d’accompagner les étudiants en formation aux métiers du livre, Corinne Abensour, Directrice des Masters d’édition à l'université Sorbonne Paris Nord, a organisé un cycle d’entretiens avec des professionnels. Menés en partenariat avec ActuaLitté, dans un format inédit de podcasts, ils proposent de confronter les auditeurs aux réalités des professions. Et de la sorte, de leur apporter un retour d’expérience immédiat.

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Dossier

Représenter, exprimer et comprendre le monde

Qu’il s’agisse de fictions par lesquelles le réel se revisite, d’approches analytiques explorant les détails et aspects de notre société humaine ou encore d’instantanés saisissant la lumière – et faisant jour ! – sur notre monde, nous demeurons pris dans notre environnement. Humains, trop humains, certainement, avec pour prisme premier notre regard sur cette Terre et ce que nous en avons fait, ce que nous en faisons… et ce que nous en ferons. 

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Dossier

KILÉMA Éditions : Pionnier du Facile à Lire et à Comprendre

Fondée en 2021, KILÉMA Éditions est la première maison d'édition francophone axée sur le Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Elle vise principalement les personnes atteintes de maladies de l’intelligence, leur offrant l'opportunité d'accéder à la littérature de manière adaptée.

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Dossier

Octopus, la collection savante de BD pour tout comprendre plus facilement

« S’il y a un domaine pour lequel la bande dessinée est un formidable outil, c’est bien les sciences », estime l’éditrice de la collection, Alix de Sanderval. Octopus est un projet éditorial apportant des clés pour comprendre, réfléchir, explorer, découvrir. Astronomie, médecine, biologie, philosophie, rien n’échappe aux tentacules de cette collection.

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Dossier

Lire en Poche 2022 : Un autre monde

Rendez-vous incontournable de la rentrée littéraire, Lire en Poche, organisé par la ville de Gradignan, accueille près de 27.000 visiteurs et plus de 100 auteurs, dont un tiers d’auteurs jeunesse qui rencontre son public également dans le cadre scolaire. L'édition 2022 se déroule du 7 au 9 octobre.

Extraits

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Méthodes de travail

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation

Les étudiants, au début de leur cursus, sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières. Or il est indispensable de savoir lire correctement un arrêt si l'on veut pouvoir identifier les faits, les prétentions des parties, la solution présentée par la Cour d'appel, la solution retenue par la Cour de cassation, et la portée de cet arrêt. Savoir lire et comprendre un arrêt est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt. Cet ouvrage est issu d'un séminaire de pédagogie créé par l'auteur et généralisé à l'ensemble des étudiants de son université, suite au constat des difficultés rencontrées par les étudiants. Il s'agit d'expliquer pas à pas comment lire et comprendre un arrêt. Depuis fin 2019, la Cour de cassation a adopté un nouveau mode de rédaction des arrêts (style direct), à des fins de simplification et de meilleure compréhension. Les deux formes de rédaction d'arrêts (style indirect et style direct) sont présentées, les étudiants devant travailler aussi bien sur des anciens arrêts que des nouveaux arrêts. Points forts - Un ouvrage original et inédit qui vient combler un besoin commun à tous les étudiants qui commencent leur licence de droit. - La méthode expliquée pas à pas pour comprendre tous les arrêts de droit privé

08/2022

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Droit constitutionnel

La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation

Depuis quelques années déjà, la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation se développe sous l'oeil attentif des juristes. Récemment, la Cour de cassation s'est proposée d'étendre et d'approfondir cette pratique. De fait, la motivation enrichie sert de multiples objectifs. Le procédé est explicatif, pédagogique et persuasif. Il renforce également la sécurité juridique, tout en contribuant à améliorer la visibilité internationale de la Cour de cassation. Au regard de tels enjeux, les hauts-magistrats ont souhaité, dans le rapport "Cour de cassation 2030" , que la méthodologie de la motivation enrichie donne lieu à une réflexion collective, prospective et rétrospective, afin d'améliorer encore sa mise en oeuvre. C'est à cette réflexion que le présent ouvrage se propose de participer.

05/2023

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Droit

Rapport annuel 2018. Edition 2018

Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.

07/2019

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Droit

Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).

01/2019

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Méthodes de travail

La technique de cassation. Pourvois et arrêts en matière civile, 10e édition

Le best-seller de la collection pour bien appréhender les rouages de la technique de cassation. Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême. Cette 10e édition intègre les différentes réformes importantes qu'a connues la technique de cassation depuis la précédente version. Le mode de rédaction des arrêts de la Cour de cassation a changé depuis 2019. Les travaux de la commission de réflexion sur la " Cour de cassation 2030 " ont porté leurs fruits avec l'enrichissement de la motivation des arrêts, notamment. Il est fait état, également, de la mise en place des circuits différenciés (circuit court, circuit approfondi et circuit intermédiaire) à la suite du rapport Nallet de septembre 2019. Cette nouvelle édition revient également sur la nouvelle rédaction des mémoires et des moyens devant la Cour de cassation.

12/2023

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Multi-Matières

Tout Savoir pour comprendre et progresser 2de

Toutes les matières des derniers programmes de Seconde en un seul ouvrage : français, maths, SNT, histoire-géo, EMC, physique-chimie, SVT, anglais, espagnol, SES. Pour réussir sa 2de et préparer son passage en 1re. Sur chaque thème du programme, dans chaque discipline - L'essentiel du cours - La méthode ou le document clé - Un entraînement progressif : quiz, exercices d'application - Les corrigés détaillés de tous les exercices Inclus : un accès aux ressources du site annabac. com - Des parcours de révision interactifs proposant, pour chaque thème du programme : des fiches, des quiz, des exercices et sujets corrigés - Des conseils pour bien s'orienter

05/2022

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