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Manuel du droit de l'entreprise. 4e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Droit

Manuel du droit de l'entreprise. 4e édition

Cette quatrième édition du Manuel, support de l'enseignement prodigué au sein des trois Univesités – UCLouvain, Université Saint-Louis Bruxelles et Université de Namur –, reflète les dernières évolutions du droit économique belge, à la date du 28 février 2019, en particulier, celles résultant de la loi du 15 avril 2018 portant réforme du droit des entreprises et du nouveau Code des sociétés et des associations, tout récemment adopté par la Chambre des représentants. Comme pour les précédentes éditions, cet ouvrage ne prétend ni à l'exhaustivité des traités ni à la spécialisation des précis. Son but premier a toujours été et reste l'enseignement, ce qui explique le choix des matières traitées – et l'exclusion d'autres, telle l'insolvabilité –, la manière de les aborder et leur présentation formelle. L'ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers : - Le livre I contient une large introduction au droit de l'entreprise (historique, définition et grands principes, sources) pour ensuite se focaliser sur l'identification de l'entreprise, ses droits et ses devoirs (liberté d'établissement et de prestation de services, inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises, etc.) et sur l'étude de quelques règles qui lui sont applicables. - Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés tel qu'il résulte du nouveau Code, à travers l'analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux, ainsi qu'une présentation des différentes formes de sociétés. - Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l'activité de l'entreprise, abordant successivement le régime de la facture (y compris la facture électronique, le factoring et la légis-lation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments de crédit. - Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l'entreprise. - Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence. Après une étude des conditions communes à l'interdiction des ententes et des abus de position dominante, les deux pratiques anti-concurrentielles sont analysées. Le régime des concentrations est également étudié. - Le livre VI aborde essentiellement les livres VI et XII du Code de droit économique consacrés respectivement aux pratiques du marché et à la protection du consommateur et au droit de l'économie électronique. Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s'adresse tant aux étudiants du droit de l'entreprise qu'aux praticiens, qui pourront y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche plus approfondie.

05/2019

Droit pénal

Manuel de droit pénitentiaire. 4e édition

DROIT BELGE Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , celle des deux lois du 17 mai 2006, "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et "instaurant des tribunaux de l'application des peines" , et enfin celle du 23 mars 2019 "concernant l'organisation des services pénitentiaires et le statut du personnel pénitentiaire" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La quatrième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 2023.

09/2023

Droit

Manuel de droit commercial. 2e édition

Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l'activité économique et permet aux entreprises d'évoluer dans un environnement aussi propice que possible à leur développement. En dix leçons sont successivement représentés : le cadre général du droit commercial, la liberté d'entreprendre, la notion d'acte de commerce et de commerçant, la réglementation de la concurrence, le fonds de commerce, le bail commercial et les contrats de distribution, la réglementation des pratiques commerciales ainsi que le règlement des litiges commerciaux et des difficultés des entreprises.

01/2021

Droit fiscal

Manuel de droit fiscal. 6e édition

DROIT LUXEMBOURGEOIS Nous continuons à avoir la naïveté de penser que celui qui comprend l'impôt ne le rejettera pas en bloc. A cette fin, ce manuel traite en deux parties de l'ensemble des règles de droit destinées à permettre à l'Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l'intérêt public. La première partie porte sur le droit fiscal général, c'est-à-dire les aspects horizontaux de la fiscalité. Elle vise à traiter de ce qui est commun aux différents impôts, de sorte que l'approche est principalement synthétique. La deuxième partie concerne le droit fiscal spécial, c'est-à-dire les différents régimes d'imposition connus au Luxembourg. L'analyse y est nécessairement verticale et analytique, car chaque impôt s'y trouve disséqué dans un ordre qu'on espère logique. L'ouvrage se veut à jour au 1er février 2023.

07/2023

Droit

Manuel de droit français. 6e édition

Manuel de droit français, contenant : 1° la charte constitutionnelle avec les lois organiques qui la complètent ... Sixième édition entièrement refondue... Par M. Pailliet,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

Droit

Manuel de droit pénitentiaire. 3e édition

Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , puis celle des deux lois du 17 mai 2006, l'une "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et l'autre "instaurant des tribunaux de l'application des peines" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La troisième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er septembre 2019.

11/2019

Tous les articles

Manuels scolaires : une entreprise “massive et stupéfiante” de contrefaçon

Ô cruelle virevolte du sort taquin : en mars 2017, plusieurs gros éditeurs scolaires d’Amérique décidaient d’une union sacrée avec les distributeurs, pour lutter contre le piratage et la contrefaçon. Parmi ces acteurs, Pearson, côté édition, Chegg, côté distribution. Quatre ans plus tard, l’éditeur se retourne contre le distributeur, accusé de violation « massive » du droit d’auteur. Vous avez dit ironie ?

15/09/2021 - 10:53

Le géant de l'édition numérique Bookwire s'offre l'entreprise Readbox

Cette acquisition représente une étape de plus dans la croissance impressionnante de l’entreprise spécialisée dans les ebooks et le livre audio. Le 1er novembre, Bookwire détiendra la totalité des parts de Readbox Publishing, société qui développe des technologies numériques pour les maisons d'édition.

29/10/2020 - 15:14

Le manuel scolaire : un outil pour réconcilier école et entreprise ?

L’inculture économique des Français est un problème récurrent qui n’est pourtant pas encore en passe d’être résolu. Pourtant, quand on réalise des sondages, il y a un désir réel dans la population d’en savoir davantage sur le fonctionnement de l’économie.

19/12/2014 - 10:15

Etudiant : de l'université à l'entreprise, l'autre monde de l'édition

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du

05/08/2014 - 15:26

Pas de DRM pour l'entreprise d'auto-édition LULU

LULU est une est une entreprise venant en aide aux auteurs qui veulent faire éditer eux-mêmes leurs livres. L'auto-édition peut sembler une chose aisée, mais en fin de compte il est toujours bon d'avoir un peu d'aide. LULU propose de tels services comme le rappelle Good e reader.

09/01/2013 - 14:35

Une cinquième édition du Manuel de survie à l’usage de l’enseignant

Plus de dix ans après sa première publication, le célèbre Manuel de survie à l’usage de l’enseignant même débutant (L’Etudiant, 23,90 €) va connaître une cinquième édition encore enrichie. Il faudra attendre la fin de ce mois d’août 2015 pour mettre la main sur cet ouvrage qui a su s’imposer progressivement comme une référence.

10/08/2015 - 00:02

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Manuel d'accidents profitables pour enfants : l'ironie de l'édition

Ça... ça... c'est l'ironie du sort. On parle d'un livre qui serait probablement honni par des parents, qui aurait été refusé par 16 maisons d'édition anglaises, mais qui fait sensation aux États-Unis... et sera finalement publié outre-Manche prochainement. Bel exemple de retournement de situation

Julie Spiegler, auteure du livre Fifty Dangerous Things (You Should Let Your Children Do) avec Gever Tulley s'explique : les éditeurs avaient refusé son livre jugeant que les choses décrites entraîneraient des plaintes des parents et que l'on risquait des accidents domestiques, et que non, personne n'était prêt à prendre le risque.

Et puis voilà que par dépit le couple se lance dans la réalisation d'une vidéo et décide de vendre finalement son livre sur Amazon, à la demande. Durant le premier mois, 5000 exemplaires sont vendus, et la demande est constante, au point de prendre la première place dans la section jeunesse d'Amazon.

Pourtant, si le succès est au rendez-vous, le livre n'en présente pas moins des choses vraiment dangereuses, obligeant à apposer un avertissement, dans lequel les auteurs déclinent toute responsabilité dans l'idée où l'on se prendrait au jeu. Reste que la déception des auteurs devant les objections des éditeurs était grande.

L'amour du risque

« Bien sûr nous devons protéger les enfants contre les dangers - c'est la promesse que nous leur faisons, en tant que société. Mais quand la protection devient de la surprotection, nous échouons comme société, parce que les enfants n'apprennent pas à mesurer les risques pour eux-mêmes. C'est pourquoi nous devons les aider à comprendre la différence entre ce qui est inconnu - ou pas familier - et ce qui est véritablement dangereux », explique Gever.

Le livre sera publié chez Penguin.

Pour Peter Cornall, directeur de la sécurité des loisirs à la Royal Society for the Prevention of Accidents, intervenu au sujet du livre, se montrera même clément. « Nous sommes devenus trop effrayés par de mauvais accidents. Les parents ne sont plus en mesure de voir qu'il y a un avantage à laisser leurs enfants avoir des accidents profitables. Les enfants perdent alors tout sens de la réalité des dangers dans le cas contraire. »

02/02/2010 - 18:11

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Préserver le système scolaire par l'édition numérique de manuels

L'éducation profitera-t-elle de l'essor numérique ? C'est incontestable, soulgien Digital Publisher dans son livre blanc. Un ouvrage qui réunit les éléments actuels sur l'édition et le lien qui peut se tisser entre enseignants, élèves et ebooks.

07/09/2010 - 09:34

le Facteur phi de Franck Manuel, aux éditions Anacharsis

Rencontres / Débats - Vendredi 6 décembre 2013 à 20h00 - A la librairie

23/11/2013 - 15:28

L’édition scolaire souffre du faible renouvellement des manuels

Lors que le Syndicat national de l’édition (SNE) a présenté les chiffres du marché du livre pour l’année 2013, en juin dernier, c’était clairement le secteur de l’édition scolaire qui apparaissait comme le maillon faible de l’ensemble du marché du livre (voir sur ActuaLitté).

25/07/2014 - 10:53

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Edition : un accord de branche pour protéger les petites entreprises

Pour protéger les entreprises de petite taille, un premier accord de la nouvelle branche professionnelle a été conclu. Il porte sur l’activité partielle de longue durée, et concerne les éditeurs de livres, de phonogrammes et de musique. Une mobilisation « pour préserver l’emploi et apporter un soutien circonstancié ». Et ce, afin de protéger les structures les plus exposées à une baisse d’activité.

22/03/2021 - 13:22

La cession de droits, "maillon indispensable du réseau de l'édition mondiale"

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

17/09/2015 - 11:38

Le manuel de cuisine du Titanic

A la manière des Tatin, elles sont deux soeurs. Elaine Elliot et Virginia Lee partagent une passion pour la bonne chère et l'histoire du paquebot qui n'arriva jamais à quai. C'est tout naturellement qu'elles ont décidé d'associer les deux. L'idée d'un manuel de gastronomie reprenant les recettes proposées à bord a déjà fait l'objet des travaux d'une auteure Yvonne Hume en 2010 dans Dinner is Served. Pour l'anecdote, Yvonne est la grande-nièce du premier violoniste du paquebot, mort dans le naufrage. Cette fois, les deux sœurs ont décidé de modifier les grandes tables de l'hôtel flottant en s'adaptant aux standards de l'Amérique du Nord.

13/08/2012 - 13:06

L'édition mondiale inquiète de nouvelles exceptions au droit d'auteur

La 55e Assemblée générale de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle s'est ouverte hier à Genève, sur une note positive qui concerne les finances au beau fixe de l'OMPI. Le directeur général, Francis Gurry, s'est par ailleurs félicité du besoin renouvelé de la propriété intellectuelle et la protection qu'elle peut apporter, au moment où « le savoir, la technologie et la création sont au cœur de l'économie contemporaine ». L'IPA, Union Internationale des Éditeurs, a apporté un bémol.

06/10/2015 - 15:50

TVA, piratage, manuels scolaires : parler de l'édition en Belgique

Profitant de la Foire du livre de Bruxelles, l'Association des Editeurs Belges, ADEB, vient d'interpeller les pouvoirs publics, ainsi qu'elle l'avait déjà fait en mai 2009. Et l'on retrouvera plusieurs points déjà soulevés à l'époque, concernant la numérisation, la TVA ou encore les manuels scolaires, dans une lettre ouverte, qu'ActuaLitté reproduit ici dans son intégralité. Bernard Gérard, directeur de l'ADEB, revient également avec nous sur le contexte de cette lettre.

21/02/2014 - 16:29

Éditions du public : nouvel acteur de l'édition participative

Une nouvelle tentative dans le domaine de la participation à l'édition de livre vient d'être lancée par Les éditions du public, ouvertes vendredi 29, qui propose un système très simple d'engagement des internautes. Ces derniers, sont sollicités à la hauteur de 11 €, investis dans un livre auquel ils croient.

30/03/2010 - 12:56

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Des profs qui viennent découvrir le monde de l’entreprise

Inscrite au Bulletin Officiel de l'Education nationale dans les « actions éducatives », l'opération Professeurs en entreprise a pour ambition de créer des temps d'échanges privilégiés entre les professionnels de l'Education nationale et de l'industrie.

20/10/2015 - 00:01

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Loi Lemaire : l'édition explique les dangers de l'open access à Manuel Valls

La loi République numérique n’a jamais vraiment emballé le monde du livre : le syndicat national de l’édition a plusieurs fois manifesté sa désapprobation du projet de loi d’Axelle Lemaire, considérant que le gouvernement se faisait le fossoyeur de l’édition. Notamment du fait de l’article 17 portant sur l’open access, pas vraiment du goût des éditeurs universitaires.

15/04/2016 - 12:32

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

L'Entreprise à l'oeuvre, ou la rencontre entre culture et entreprise

Pour la semaine de l'Industrie (7-13 avril), la ministre de la Culture et de la Communication Aurélie Filippetti a annoncé la mise en place de

08/04/2014 - 16:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

L'édition britannique inquiète des effets du Brexit sur le droit d'auteur

L'association des éditeurs britanniques, la Publishers Association, espère mobiliser des forces pour protester contre une modification du copyright. Cette dernière ouvrirait la voie à une nouvelle application de la notion d'« épuisement des droits », conformément aux dispositions du Brexit. L'édition britannique affirme que cela déboucherait sur une perte financière importante pour les auteurs.

10/06/2021 - 11:15

Le lanceur d'alerte : une vigie de l'éthique de l'entreprise ?

La position du lanceur d’alerte dans nos sociétés modernes se pose de façon cruciale ces derniers temps, surtout depuis qu'ils ont réussi à déclencher des procès retentissants, parfois à leur encontre. Et pourtant, c’est un mode d’action dont on retrouve trace tout au long de l’histoire. Dans une tribune, Patrice Cailleba, Enseignant-Chercheur en Management et Directeur des accréditations à l'ESC Pau, fait le point sur les rapports entretenus entre lanceurs d’alerte et entreprises.

12/07/2016 - 15:12

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