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Loi Pinel

Dossiers

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Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

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Dossier

Les livres de Pierre Loti

Pierre Loti, de son vrai nom Louis Marie Julien Viaud, est un écrivain français né le 14 janvier 1850 à Rochefort-sur-Mer, en Charente-Maritime. Il est considéré comme l'un des grands écrivains de la fin du XIXe siècle.

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Dossier

“Être soi-même ne devrait jamais poser problème”

Liberté d’expression, discrimination positive, morale : Vitaly Malkin décortique les grands enjeux de notre temps. Né en URSS, il a vécu mille vies : ingénieur, physicien, banquier, homme politique, philanthrope. Ici, il livre son regard lucide sur le monde et, indéniablement, vise juste !  

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Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

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Dossier

“Bien trop Petit”, le livre qu'a censuré Gérald Darmanin

Un roman, recommandé aux adolescents de 15 ans (et plus), a subi les foudres du ministère de l'Intérieur : dans un arrêté signé ce 17 juillet, l'ouvrage a été frappé d'interdiction  de vente aux mineurs. Motif ? Des contenus pornographiques, interdits par la loi.

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Dossier

Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

40 ans après la loi sur le prix unique du livre, un nouveau texte législatif entend restaurer une certaine forme d'équilibre pour la vente du livre, mais cette fois sur internet. Le développement de différentes plateformes, Amazon en tête, aura en effet popularisé la gratuité — ou presque — des frais de port, au détriment des libraires indépendants. La facturation de frais de port minimaux suffira-t-elle à restaurer l'équilibre ?

Extraits

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Gestion de patrimoine

Loi Pinel

Tout ce qu'il faut savoir pour réaliser un investissement locatif dans le neuf, dans le cadre de la Loi Pinel, et réduire son impôt sur le revenu. Ce dépliant offre au lecteur toutes les clés pour connaître et comprendre l'investissement dans le cadre de la Loi Pinel, afin de réaliser un investissement locatif dans le neuf et de bénéficier de réductions d'impôt. Y sont détaillées la Loi Pinel métropole, qui concerne les investissements réalisés en France métropolitaine, les SCPI, dite " Pierre Papier ", pour réaliser l'investissement à travers un fonds immobilier, et la Pinel Outre-Mer. Ce dispositif fiscal donne droit à des réductions d'impôt importante pendant 6 à douze ans. Cela se révèle un outil étonnamment efficace dans le cadre de la constitution d'un patrimoine immobilier et d'une bonne gestion de son patrimoine.

05/2022

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Immobilier, droit de la constr

Les baux commerciaux après la loi Pinel. Edition actualisée

Le statut des baux commerciaux a profondément été transformé par la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, dite "Loi Pinel". Cette loi, prévue initialement afin de favoriser les artisans et commerçants modifie le statut des baux commerciaux dans sa globalité : modification des règles relatives à la durée du bail, réglementation impérative des charges et impôts facturables au preneur, limitation des augmentations de loyers créant l'improbable "plafonnement du déplafonnement", renforcement des sanctions en cas de contravention à l'ordre public... Près de sept ans après rentrée en vigueur de cette loi, certaines questions demeurent en suspens, en raison des fragilités de rédaction du texte, mais également en raison de son champ d'intervention qui a modifié en profondeur le statut des baux commerciaux. Ces changements doivent donc être appréhendés avec une grande prudence afin de faire évoluer les réflexes et habitudes de négociation et de rédaction qui prévalaient précédemment et de limiter l'insécurité juridique créée par un texte souvent imprécis. Préfacé par le Professeur Joël Monéger lors de la première édition, l'ouvrage présente de manière synthétique le texte de la réforme issue de la loi Pinel, tel qu'il est appréhendé par les récentes jurisprudences, en cernant les difficultés d'interprétation, les questions qui restent en suspens et en proposant des solutions pragmatiques et sécurisées. Cet ouvrage s'adresse aux différents intervenants (praticiens du droit, étudiants...) amenés à étudier, négocier ou conclure un bail commercial.

04/2021

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Philosophie

Lois. Loi éternelle, loi naturell

Si nos sociétés, à l'aube du XXIè siècle, sont des générations sans repères, n'est-ce pas qu'elles sont venues à douter du fondement des lois qui les régissent ? Dans tous les domaines ? Ne sachant plus quel est, au fond, l'essence de la loi, l'intelligence finit par ne plus distinguer la particularité de ses divers domaines d'application, ni même le sens réel de ses effets. La dichotomie entre la loi, la morale et la vérité devient telle, qu'en réalité, nous tendons de plus en plus vers une société où la principale source de " légalité de la loi " ne sera - n'est déjà -autre que...la loi du nombre... N'est-on pas là face à la définition même d'une tyrannie qui nous guette ? Face à ce danger, il nous a paru urgent et capital de rééditer la magistrale étude de Thomas d'Aquin sur ce qui fonde toute loi.

05/1998

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Policiers

Sans foi ni loi

Il y a de nombreuses façons de mourir mais certaines sont plus terrifiantes que d'autres... Malgré le grave désaccord qui menace leur couple, une découverte macabre force Sara, médecin légiste, et Jeffrey, le chef de la police, à travailler ensemble : une jeune fille est retrouvée morte, les traits marqués par la souffrance de ses derniers instants. Comble de l'horreur, elle était enceinte et a été enterrée vivante... Pourquoi les petites villes cachent-elles les secrets les plus noirs ?

05/2007

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Non classé

Sans foi ni loi

Il était une fois, dans un village du Colorado, une jeune institutrice fière et courageuse... Dans son ranch, Velma a recueilli une bande de jeunes orphelins, une ancienne prostituée et un vieil ivrogne ! Une famille hétéroclite, sa seule famille. Or, le propriétaire décide de récupérer son bien et n'hésite pas à engager un tueur professionnel. Froid, implacable et sans scrupule, Lobo est l'homme idéal. Sa mission : effrayer la jeune femme et la faire déguerpir. De l'argent vite gagné pour ce mercenaire. Jusqu'à ce qu'il tombe nez à nez avec la jolie Velma. Un visage angélique, un corps à se damner, une allure provocante et rebelle. Comme si elle le mettait au défi... Au défi d'accomplir sa mission honteuse, au défi de la désirer, de l'aimer.

02/2021

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Romans, témoignages & Co

Sans foi ni loi

La cavale d'une hors-la loi avec l'adolescent qu'elle a kidnappé. Lorsqu'une hors-la-loi débarque chez lui et le kidnappe, Garett est terrifié. Pourtant Ab Stenson, cette femme indomptable, est celle qui lui ouvrira les portes d'un avenir moins sombre, loin de son père violent. Fasciné par sa ravisseuse, Garett découvrira ses plus grands secrets, ceux qu'on ne révèle qu'à ses plus proches amis. Dans son sillage, il rencontrera l'amour et l'amitié, là où il les attendait le moins. Jusqu'au bout de la route, où Ab lui offrira le plus beau des destins : la liberté. " La première fois que j'ai obéi à Ab Stenson, je n'ai pas vu qu'elle était belle. D'ailleurs je n'ai pas compris que c'était une femme avant un moment, vu qu'elle portait des habits d'homme, le cheveu court, et qu'elle était si sale que seul un homme - du moins je le pensais à l'époque - pouvait traîner un col noir de crasse comme le sien et des paquets de poussière rouge au creux de chaque pli du visage. " Pépite d'or 2019 du Salon du Livre et de la Presse Jeunesse.

02/2023

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