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Les sources du droit administratif global

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

L’Intention, le podcast qui plonge au cœur des livres

Hachette Livre présente L'Intention, une nouvelle série de podcasts dans laquelle les écrivains révèlent les sources d'inspiration et les démarches créatives à l'origine de leur dernier ouvrage.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Guillaume Musso

Guillaume Musso est l’auteur français le plus lu en France, et ce depuis 10 ans (source : GFK). Né en 1974 à Antibes, il a commencé à écrire pendant ses études et n’a plus jamais cessé.

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Extraits

Droit administratif général

Les sources du droit administratif global

Apparu aux Etats-Unis au milieu des années 2000, le "Global administrative law" est un projet de recherche visant à observer et à favoriser le développement de normes de type administratif au-delà de l'Etat : transparence des processus décisionnels internationaux, motivation des décisions, émergence de recours, etc. La doctrine du GAL part du postulat contestable que le droit international classique, trop stato-centré, ne permettrait pas d'analyser ces phénomènes. Elle rejette en particulier la notion de source du droit, mais conserve certains réflexes empreints de classicisme en excluant les entreprises multinationales de la réflexion. Une analyse des limites du GAL a dès lors conduit à faire émerger une nouvelle notion de "droit administratif global" en droit positif, fondée sur l'observation de l'activité des entités globales et dont l'administrativité est définie par un critère fonctionnel. L'hypothèse selon laquelle ces normes, procédures et standards répondaient à des modes de formation identifiables a ensuite été vérifiée. En s'appuyant sur les acquis du pluralisme institutionnel, l'ouvrage propose ainsi une théorie complète des sources du droit administratif global. En enrichissant l'exposé de ses modes formels de création par une réflexion systémique sur leurs fonctions et leurs effets, il est finalement possible de définir le droit administratif global par ses sources : il s'agit de la branche de droit international visant à légitimer, par l'emprunt aux droits administratifs et en considération d'un principe d'apparences, les processus décisionnels globaux. Cette recherche, qui constitue autant une réflexion sur le droit global que sur les modes de formation contemporains du droit international, confirme la pertinence de certains outils classiques de la pensée juridique pour l'étude de la globalisation. Tel est, entre autres, le cas des notions d'"ordre juridique" et de "sources du droit". Elle contribue également à la réflexion sur l'unité du droit, pointant certaines convergences entre les systèmes juridiques et démontrant l'utilité d'une approche décloisonnée du phénomène juridique.

05/2021

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

Droit

Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 10e édition

Droit constitutionnel et droit administratif sont traditionnellement étudiés comme deux disciplines distinctes. Les liens qui unissent ces deux branches du droit public sont pourtant très étroits. La mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité les a encore renforcés. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. En étudiant, sous ces différentes rubriques, les sources constitutionnelles du droit administratif, ce livre aborde celui-ci, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. La voie constitutionnelle introduit au coeur du droit administratif. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au cadre constitutionnel de l'action publique.

05/2019

Droit administratif général

Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 11e édition

Cet ouvrage étudie les sources constitutionnelles du droit administratif, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. Cet ouvrage précise ces différents points afin de mieux assimiler le cadre constitutionnel de l'action publique. Points forts Une approche originale qui aborde le droit administratif à travers ces sources constitutionelles, matières généralement étudiées séparément bien que très liées

09/2022

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Droit administratif général

Droit administratif. Tome 1, Les sources et le juge, 8e édition

Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique. Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités.

03/2021

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Un guide open source du droit d'auteur pour les lecteurs

25/03/2009 - 16:49

Sécurité globale : violer le droit d'auteur pour faire oublier les enjeux de la loi

La pirouette politique ne dupe aucun des auteurs engagés dans l’initiative « Députés de la honte ». Le jour de la Marche des libertés, 30 dessinateurs et dessinatrices décidaient de publier sur la toile les dessins des 388 députés ayant adopté la loi Sécurité globale. Certains des parlementaires ont même cru, sous couvert de réseaux sociaux, qu’il leur était permis de violer le droit d’auteur. Quelle assurance !

01/12/2020 - 14:14

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Global eBook : les marchés du livre numérique au rapport

Disponible au téléchargement gratuit à partir d'aujourd'hui et jusqu'à la fin du mois, le rapport Global eBook documente et analyse l'émergence des marchés du livre numérique à travers le monde. Les données chiffrées confrontent le local et le global, selon un chapitrage thématique, afin de mettre en relief les enjeux actuels de l'édition dématérialisée. Une enquête initiée en 2011 par O'Reilly Media et les conférences TOC, mise à jour deux fois par an, et sponsorisée par Bookwire, Copyright Clearance Center et Klopotek.

01/10/2013 - 11:49

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Les Hauts-de-France aux sources du français

« Le 14 février 842, un vendredi, à la fin de la matinée, sur le bord de l’Ill, dans un froid terrible, sur les lèvres des soldats francs, quand ils eurent à proclamer leurs serments, une étrange brume se leva. On a appelé cette brume le “français”. Nithard, le premier, écrivit le français. »

02/01/2017 - 17:40

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Manga : Kaze inaugure un portail global

L'éditeur Kazé est assez content, semble-t-il, d'avoir ouvert son portail Kazé-manga, qui regroupe désormais l'ensemble des offres et produits. Ainsi, Kazé Manga est intégré au portail global de la maison, et permettra à de tout avoir à portée de clic.

14/09/2012 - 15:06

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Prix littéraires

Global Illustration Awards : le duo belge Jacques & Lise couronné

#FBM18 — La Foire du Livre de Francfort était le théâtre, ce 10 octobre 2018, de la cérémonie de remise des Global Illustration Awards, des prix qui, comme leur nom l'indique, visent à récompenser des illustrateurs du monde entier, dans différentes catégories. Cette année, le duo belge Jacques & Lise rafle le Grand Prix pour Viktor, un album jeunesse publié par la maison Van Halewyck.

10/10/2018 - 21:49

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

La rivalité sino-américaine, ou la refonte du capitalisme global

Dans un monde où l’équilibre géopolitique est aussi fragile qu’une toile d’araignée sous la rosée du matin, l’ouvrage de Benjamin Bürbaumer, Chine contre États-Unis, le capitalisme contre la mondialisation », se pose en phare éclairant les tumultes de notre époque.

08/04/2024 - 14:55

Braque, aux sources du cubisme

À travers la correspondance privée des plus grands peintres, le Musée des lettres et manuscrits donne à l’art des 19e et 20e siècle des couleurs inédites. Au fil de lettres touchantes où la petite histoire croise la grande, cinquante artistes nous ouvrent les coulisses de leur existence et de leur création.

10/05/2011 - 10:30

Lefebvre Sarrut engagé dans le programme des Nations Unies Global Compact

Le groupe Lefebvre Sarrut, leader européen de la connaissance juridique, fiscale et réglementaire, annonce son engagement dans le programme des Nations Unies Global compact.

15/09/2022 - 10:01

Un mouvement de croissance numérique global outre-Atlantique

Il faut le reconnaître, les chiffres de ventes de livres numériques outre-Atlantique continuent de progresser, représentant près de 20 % du chiffre d'affaire global de l'édition, considère Publishers Weekly. Au cours du premier semestre 2012, quatre des cinq plus grands groupes ont présenté des résultats allant clairement dans ce sens.

10/09/2012 - 12:56

Projet Chrysalis : un environnement global pour BitTorrent

C'est un tout nouvel écosystème que BitTorrent va mettre en place avec un service tout-en-un durant le premier trimestre 2011. Un outil plus complet, et qui remplacera l'actuel client, en proposant une petite révolution dans les usages.

07/01/2011 - 14:16

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

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