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Le permis de construire en pratique

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Le bestiaire merveilleux de Luis Sepúlveda, changé en audiolivres

Chats, souris, escargots, chien et à présent baleine blanche les animaux tiennent une place toute particulière dans l’œuvre de Luis Sepúlveda. À la fois tendres et émouvantes ces histoires qui constituent le bestiaire de l’auteur parlent certes d’animaux, mais sont profondément humaines.

Extraits

Droit

Le permis de construire en pratique

Après une relative embellie dans la production de logements neufs entre 2015 et 2017, les derniers chiffres publiés par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales ont de quoi inquiéter : recul du nombre de permis de construire (-12,1 % entre juillet 2017 et juillet 2018) et du nombre de mises en chantier (-4,9 % sur la même période). Avec la loi Elan du 23 novembre 2018, le législateur a produit un énième texte "fourre-tout" censé résoudre - une nouvelle fois - le problème du logement en France, en "libérant la construction". Créé en 1943, profondément remanié par la réforme des autorisations d'urbanisme de 2005-2007, le régime du permis de construire n'échappe donc pas à l'accélération (frénétique) des réformes de ces dernières années. Une chose est sûre : le "choc de simplification" n'a pas encore eu lieu dans cette matière et le praticien doit se tenir constamment à jour des nouveaux textes et jurisprudences. Quels sont les travaux soumis à permis de construire ? Comment s'effectue l'instruction des demandes ? Quelles sont les règles à connaître en matière de contentieux ? C'est pour répondre de façon pratique à ces questions que cet ouvrage a été conçu, en intégrant les dernières évolutions issues de la loi Elan.

Droit de l'urbanisme

Le permis de construire en pratique

01/2019

Droit de l'urbanisme

Permis de construire. Permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable, Edition 2021-2022

Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. Dans une visée essentiellement concrète, du dépôt de la demande d'autorisation aux divers contentieux, l'objectif est de cerner les difficultés et les incertitudes du parcours administratif. Cette démarche s'appuie sur une jurisprudence et une doctrine abondantes illustrée par des conseils, des suggestions concrètes et des exemples d'actes, offrant une capacité d'action opérationnelle. Un index thématique fourni facilite l'accès à l'information recherchée. La marche à suivre est décrite au gré des procédures administratives ou contentieuses, et le cas échéant, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs. Cet outil précis, d'utilisation facile, pédagogique, permet d'affronter les particularités d'une procédure complexe, et les étapes de son déroulement aux pétitionnaires comme aux praticiens, notamment avocats, magistrats, experts, notaires, collectivités locales, architectes.

07/2021

Livres-jeux

Archi et Basile - Permis de construire - tome 1

Archi et Basile est une nouvelle collection destinée à la jeunesse. Avec cette série de livres, ce duo attachant invite le jeune lecteur à une promenade amusante et passionnante à travers l'architecture et l'urbanisme. Dès qu'une fenêtre s'entr'ouvre... Archi file et se réfugie au rez-de-chaussée de son immeuble, dans l'agence d'une architecte accueillante. Ainsi, au fur et à mesure de ses visites pour le récupérer, Basile fait la connaissance de la jeune équipe et découvre le métier d'architecte et les savoir-faire qui y sont liés. Un monde à part, mystérieux au premier abord avec son vocabulaire bien étrange, mais dont Basile se rend compte qu'il est à l'origine de son univers quotidien. Livre-jeu illustré, chaque volume fait découvrir l'architecture de façon ludique et créative à travers 20 doubles pages dans lesquelles toutes les questions de Basile trouvent des réponses, développées par des zooms, des jeux et des activités de dessin qui laissent libre cours à l'imagination du lecteur. Ce premier volume accompagne la rencontre de Basile et de l'architecte... Aujourd'hui, Archi s'est caché dans la maquette de la nouvelle école de Basile... Pourquoi faut-il un architecte pour construire un bâtiment ? Quel est son rôle, avec qui travaille-t-il ? Une maison se construit-elle comme une école ? Et comment être sûr que celle-ci ne s'écroule pas une fois finie ? Comment dessine-t-on une façade ou l'intérieur d'un édifice ? Au fils des pages et des activités, le lecteur croise Le Corbusier ou Antoni Gaudi, il découvre le Centre Pompidou-Metz, et une drôle de piscine transformée... en musée ! Il pourra aussi dessiner la maison de ses rêves, son école idéale, une ville imaginaire !

10/2022

Droit de l'urbanisme

Le permis de construire dans le droit de l'urbanisme

Cet ouvrage met en lumière les fonctions que joue le permis de construire dans le respect des règles d'urbanisme. Ces fonctions sont primordiales aussi bien pour l'administration que pour l'administré. A travers les textes de loi et la jurisprudence, la doctrine d'origine française et camerounaise est mise en relief comme un instrument d'une importance capitale avant toute construction. Le permis de construire constitue comme divers autres actes administratifs le support pour l'accomplissement des missions de l'administration. A ce titre, ses fonctions sont tournées vers l'intérêt général. Celles-ci se déclinent en la certification foncière et au respect de la destination foncière. La certification obéit à des règles spéciales sans lesquelles les mises en valeur seraient frappées d'irrégularité. Quant au contrôle de la destination foncière, il vise la vérification par l'administration de l'évolution des travaux. Des sanctions sont possibles en cas de non-respect des règles d'urbanisme et de construction.

01/2022

Droit

Permis de construire et autorisations d'urbanisme. Etudes préalables, délivrance, mise en oeuvre, 2e édition

Le permis de construire est une autorisation qui permet à son bénéficiaire de mettre en oeuvre un programme immobilier avec l'accord de l'administration. Il est l'acte juridique par lequel les collectivités, dans le respect des documents d'urbanisme, exercent leur compétence en matière d'aménagement. Pour les maîtres d'ouvrage, il est le document qui conditionne et encadre la réalisation des travaux de construction. Clef de voûte des politiques d'aménagement, le régime du permis de construire est régulièrement l'objet de réformes visant à favoriser la construction (logement, commerces, équipements, etc.) et à lutter contre l'étalement urbain. Ainsi, depuis 2015, date de la précédente édition de cet ouvrage, les lois LCAP, Egalité et citoyenneté, ESSOC et ELAN ont largement modifié les procédures applicables aux autorisations d'urbanisme. A jour de ces réformes, cet ouvrage présente de manière chronologique les étapes permettant d'aboutir à la réalisation de l'opération : - la phase préalable au dépôt : études de faisabilité, définition de l'opération de construction, qualification juridique des travaux ; - l'obtention ou le refus d'obtention : présentation de la procédure d'instruction, explicitation des choix offerts à l'administration ; - la mise en oeuvre, de la demande de modification d'un permis de construire à la conformité administrative. Sont également abordés le permis de démolir, le permis d'aménager et la déclaration préalable. De nombreux tableaux, schémas, conseils et modèles facilitent la compréhension des procédures applicables et aident à mener à bien les projets de construction. Permis de construire et autorisations d'urbanisme est destiné aux collectivités, notamment aux instructeurs, ainsi qu'aux aménageurs, urbanistes et architectes.

06/2019

Tous les articles

Un permis de construire dans Prisunic fait enrager CORAL

L'association Coral, compte des libraires, des auteurs, des éditeurs, mais également diffuseurs et distributeurs, s'est donnée pour mission de « défendre la loi sur le prix unique du livre et de construire l'avenir du livre en intégrant les nouvelles technologies, tout en préservant la diversité culturelle et un mode de distribution équilibré ».

07/06/2011 - 13:00

Insolite

Prisunic : le permis de construire LVMH resurgit hors de la nuit

Les Anciens s'en souviennent encore : c'était en septembre 2010, que l'idée d'une loi sur le prix unique du livre numérique sortait des cartons des sénateurs Catherine Dumas et Jacques Legendre. Alors que personne ne leur avait demandé leur avis, les deux s'engouffrent et sont rapidement suivis par Hervé Gaymard, rapporteur, qui devient l'homme providentiel pour le SNE. Il portera la loi, vite rebaptisée Prisunic, jusqu'à la victoire.

02/06/2012 - 12:21

Permis de galérer : le livre à lire avant de passer son permis

Aux éditions la Boîte à Pandore vient de sortir un petit livre bien instructif quand on se prépare à passer son permis de conduire. Derrière un titre volontiers provocateur, Permis de galérer (9, 90 €), l'auteur, Nina Belile, raconte son propre parcours du combattant avant d'arriver à décrocher le précieux sésame.

23/11/2013 - 00:04

Insolite

Vers un permis de vendre de la littérature érotique ?

Ce n'est pas sale, mais un peu quand même

26/03/2008 - 13:09

Permis de tuer dans le marché Saint Pierre

C'est tout à la fois la littérature et la liberté d'expression qui sont désormais soulagées et poussent un soupir profond : Lalie Walker, auteure d'un polar qui prenait place dans le Marché Saint-Pierre vient d'être relaxée.

19/11/2010 - 18:22

Des libraires gauchers... avec permis de tuer

BONNES FEUILLES – Garth Nix est peut-être gaucher, mais assurément australien : avec près de 6 millions d’ouvrages vendus, il a déjà installé ses univers dans le monde de l’Imaginaire. Avec Les libraires gauchers de Londres, il remonte le temps, pour imaginer la capitale britannique, en 1983. Un trio de personnages brillants, embarqués dans un récit d’urban fantasy, entre Men in Black et Harry Potter, avec mémoire effacée, attaques de gobelins et autres loups-garous…

02/05/2022 - 10:19

Sony perdrait la distribution de permis de tuer

La sortie de Spectre, 24e film suivant les aventures de l'espion britannique James Bond, marquera également la fin de l'accord passé entre la Metro Goldwyn Mayer et Sony, ce dernier assurant la distribution des films. Commencera alors une bataille épique dans le domaine du divertissement, étant donné le succès rencontré par les derniers films, où Daniel Craig incarne un Bond violent et impitoyable.

03/06/2015 - 11:01

Numérique

Comment mettre en pratique le e-learning

L'enseignement en ligne : A l'université et dans les formations professionnelles Pourquoi ? Comment ? par Christian Depove, Jean-Claude Manderscheid, Christophe Jeunesse, et Collectif

29/01/2008 - 09:00

Ian Fleming a aussi le permis de tuer les livres

Plus de 40 ans après sa création, une bataille juridique au sujet de la paternité d’Opération Tonnerre a fait une nouvelle victime avec la révocation d’un livre à propos de Ian Fleming.

Le livre, La lutte pour Bond, explique comment 007 fut remodelé passant du personnage impitoyable et misogyne crée par Ian Fleming dans Casino Royale, à ce coureur de jupon suave, bourré de technologies afin de permettre une gigantesque réussite au box-office.

L’intervention de la famille Fleming, alors que la célébration du centenaire de la naissance de l’auteur est en cours va attirer l’attention sur l’un des plus douloureux épisodes dans l’ascension de Bond. Une célébration d'ailleurs marquée par un nouveau roman écrit par l’auteur à succès Sebastian Faulks, et une exposition au Musée de la Guerre Impériale Britannique relatant les exploits de 007 durant la 2nde Guerre mondiale ou la série de timbres à l'effigie des couvertures de romans.

Une collaboration qui coûte la vie

La collaboration entre Fleming et deux autres personnes sur le scénario d’un film, présentant pour la 1re fois aux fans Spectre et Blofeld, se solda en acrimonie lorsque Fleming fut accusé de l’avoir plagié pour la version littéraire en 1963. Il dut payer 50.000 £ (75.000 €) à Kevin McClory, un producteur de films qui avait développé le scénario avec lui. Cette affaire affecta la santé de Fleming, lui causant des problèmes de cœur et il décéda à peine 9 mois plus tard à l’âge de 56.

Il était reproché à Fleming d’avoir pris un scénario de film, écrit principalement par McClory et Jack Whittingham en 1959, et de l’avoir transformé en l’un de ses plus grands succès. L'organisation terroriste Spectre, dont le cruel n°2, Emilio Largo, avait pour objectif de tuer Bond.

Une adaptation qui s'éloigne

Whittingham était un scénariste britannique renommé, qui avait travaillé avec McClory sur le film, qui devait mettre en scène Richard Burton en Bond et devait être réalisé par Alfred Hitchcock. Au final, Whittingham était le témoin principal dans l’affaire. Le projet du film d’Hitchcock tomba à l’eau et il fallut attendre 1965 pour que le film sorte.

Le quatrième opus de la série des Bond, avec Sean Connery dans le rôle principal, dut citer dans le générique « basé sur un livre d’un scénario original de McClory, Whittingham et Fleming ». Le livre Opération Tonnerre devait également inclure ces mots dans la préface.

Fleming, qui commença à écrire ses livres sur James Bond alors qu’il était responsable étranger du Sunday Times dans les années 50, connut un succès immédiat et ses œuvres devinrent un phénomène mondial après la sortie du 1er film, Dr No, en 1962. Avec Opération Tonnerre, le personnage de Bond changea, le mettant alors sur les rails d’un succès commercial encore plus retentissant.

Et la justice d'intervenir

Le livre à propos d’Opération Tonnerre, de Robert Sellers fut publié en automne dernier. En janvier, l’éditeur, Les Presses Tomahawk, fut accusé d’avoir transgressé les droits d’auteurs en incluant plusieurs documents de la Cour à propos de l’affaire de plagiat.

La Fondation Fleming, qui fut créée pour protéger les intérêts de la famille de l’auteur et dirigée par Kate Grimond, la nièce de Fleming, ordonna la révocation du livre. « Nous ne sommes qu’un petit éditeur n’ayant pas les moyens de s’engager dans une action juridique de grande envergure », expliqua Bruce Sachs, directeur de Tomahawk.

Jeudi, Mr Sachs dut donner l’ordre à un entrepôt dans le Lancaster de remettre les 300 copies pour destruction.

11/03/2008 - 09:10

Un guide pratique de la carte scolaire mis en ligne

Une règle générale qui ne change pas :

01/05/2008 - 08:00

Insolite

Quelqu'un est en train de construire le plus grand livre pop-up du monde

Les livres pop-up, ou animés, abritent quelques-uns des souvenirs émerveillés de notre enfance : une languette tirée, un panneau soulevé, et c'est tout un monde qui apparaissait. L'artiste Colette Fu a décidé de faire revivre la magie en grandeur nature, en réalisant le plus grand livre pop-up du monde, au Philadelphia Photo Arts Center de Philadelphie.

20/09/2017 - 14:47

James Bond : Amazon achète un permis de tuer exclusif

Coup d'obus ce matin dans l'édition : la filiale éditoriale d'Amazon vient de signer l'achat des droits en Amérique du Nord pour l'intégralité des livres de Ian Fleming, le créateur de James Bond. Durant les 10 prochaines années, les versions imprimées et numériques des aventures de 007 seront donc estampillées… Amazon.

18/04/2012 - 09:23

Tous les coups sont permis : Un monde de salauds souriants

Depuis pas mal de temps déjà, Lucas ne quitte plus la chambre qu’il occupe dans le logement de ses parents et passe le plus clair de son temps à regarder la reproduction du tableau de Bruegel l’Ancien, La danse de la mariée en plein air, et à étudier minutieusement les attitudes des invités que le peintre a représentés.

07/11/2022 - 11:20

Le livre, outil pratique pour le maintien de l'ordre en classe ?

Personne n'a oublié le tableau noir d'ardoise, et les craies multicolores qui peuplaient la petite gouttière juste en dessous. Pas plus que l'on n'oublie la première fois que l'enseignant, ulcéré, se retourne tel Lucky Luke et dégaine en direction d'un enfant dissipé, ledit petit bout de craie. Aux États-Unis, une épidémie s'abat. Mais ce sont des livres que l'on balance...

14/05/2015 - 09:55

Bâtir et se construire en dix portraits : Les domaines du possible

Cécile PellerinCFA-BTP d’Ille-et-Vilaine

22/05/2017 - 08:30

Bibliothèques : “La France a besoin de rénover, et de construire”

ABF2022 — L'Association des Bibliothécaires de France organise son premier congrès en présentiel, après deux années chahutées par la pandémie de coronavirus. Cette 67e édition, qui prend place à Metz, pose à nouveau une question qui fâche : « Les bibliothèques sont-elles indispensables ? » Début de réponse, voir plus, à l'occasion d'un entretien avec la présidente, Hélène Brochard, et le conseil national de l'organisation.

02/06/2022 - 08:00

Insolite

Ce set Lego permet de construire un livre pop-up

La plateforme Lego Ideas permet à chacun de proposer une de ses créations au fabricant et aux internautes : si 10.000 votes sont enregistrés, la boite avec les pièces correspondantes est mise en vente. C'est grâce à cet ingénieux système que la possibilité de créer un livre pop-up avec des Lego vient de devenir une réalité.

31/10/2018 - 15:47

Construire le vocabulaire de votre enfant : 4 conseils parentaux

Le développement du vocabulaire, l'ensemble des mots qu'une personne connaît et utilise, est une nécessité dans les processus d'apprentissage, tant scolaires que non scolaires, de chaque enfant. Les plus petits sont en train de développer leur vocabulaire, un outil qui leur servira dans le futur pour nouer des relations, aborder le monde et trouver leur place.

18/05/2022 - 14:56

Numérique

Suspension de permis pour une auteure en état d'ivresse... de 72 ans

26/07/2008 - 09:55

Biographie autorisée de James Bond : permis numérique de tuer

John Pearson est un heureux veinard. Il n'a pas encore obtenu le permis de tuer, mais il a été choisi pour écrire la biographie autorisée de James Bond, sobrement baptisée James Bond : The Authorised Biography. Faisons simple, avec double 07, et n'oubliez pas l'olive dans le martini.

07/11/2012 - 09:28

Le Canada s'attaque au droit d'auteur, avec un Permis de Copier

Le Parlement canadien est sur le point de voter un amendement, le Bill C-32, à la loi sur le droit d'auteur, The Copyright Act.

08/11/2010 - 13:19

Le Cybook Gen 3 un lecteur d'ebooks simple et pratique

04/12/2008 - 00:12

Numérique

Enquête : quelles pratiques de lecture en France, et comment

Dans le cadre d’une recherche universitaire, une enquête unique en son genre vient d’être lancée. Elle porte sur les valeurs, attitudes et comportements des Français concernant la lecture de romans. Pourquoi certains individus lisent-ils des romans, et pas d’autres ? Qui lit le plus ? Où, quoi et comment ? Que recherche-t-on lorsqu’on lit un roman ? Quelle est l’image de la lecture aujourd’hui ?

23/07/2016 - 05:08

Les cours particuliers : une pratique en hausse

Selon une étude menée par Le Centre d’analyse stratégique (institution dépendant du Premier ministre) en 2013, les français sont les plus gros consommateurs de cours particuliers en Europe, avec 40 millions d’heures de cours de soutien scolaire passées chaque année.

25/02/2015 - 00:01

Pratique de l'éloge, Pierre Oster : entrez en littérature

Non, ce n'est pas Pierre Oster au réveil...

23/12/2009 - 10:00

Numérique

Le port du voile intégral, une pratique marginale en France

30/07/2009 - 04:12

Lecture publique : la SCELF pratique le “coût du lapin” en bibliothèque

L’année nouvelle débute, et il faudra trouver de sacrés fleuves pour nettoyer certaines écuries qui n’ont rien à envier à Augias. Ou un Hercule, c’est selon. La lecture publique, qui sera notamment à l’honneur durant la Nuit de la Lecture ce 20 janvier, affrontera l’ubuesque comportement de la SCELF. Et déjà on sent le grondement venir.

05/01/2018 - 12:37

Une étudiante part construire une bibliothèque en Afghanistan

Sajia Darwish, étudiante américaine est repartie cet été sur sa terre natale à Kaboul en Afghanistan pour faire construire une bibliothèque. La Baale Parwaz Library a ouvert en août dans une école publique et contient 2500 livres.

25/11/2016 - 08:29

Etude pratique des plans de villes

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension

30/12/2012 - 16:38

Etude pratique des plans de villes

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension

30/12/2012 - 16:38

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