Le nouveau droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil, 3e édition

Fin 2020, la valeur du bitcoin explosait, dépassant les 30.000 dollars. Pas une semaine ne passe aujourd’hui sans qu’un article ne mentionne cette « monnaie du futur », qui reste portant obscur pour une grande partie de la population. Mode de paiement controversé, qui se passe de banque et de billet physique, le bitcoin est à approcher avec précaution, on vous propose une entrée en la matière en deux ouvrages.

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

Personne n'a oublié le tableau noir d'ardoise, et les craies multicolores qui peuplaient la petite gouttière juste en dessous. Pas plus que l'on n'oublie la première fois que l'enseignant, ulcéré, se retourne tel Lucky Luke et dégaine en direction d'un enfant dissipé, ledit petit bout de craie. Aux États-Unis, une épidémie s'abat. Mais ce sont des livres que l'on balance...

L'éditeur juridique LexisNexis vient d'annoncer pour la rentrée une vague de nouveautés pour le Code civil 2014, avec une série de couvertures originale, qui rafraîchira les études universitaires, et égaiera les cabinets d'avocats. Le Code civil 2014 sera proposé en six coloris, pour répondre aux goûts allant du zébrage aux écailles, et même une version vertement épidermique. 

À compter du 1er mai 2022 entrera en vigueur un code pénitentiaire, corpus législatif et réglementaire réunissant les dispositions relatives au droit des peines et au service public pénitentiaire. Plusieurs textes publiés au Journal officiel explicitent ce code, et la partie réglementaire détaille notamment les droits et devoirs en matière d'activités culturelles ou d'accès à l'écrit, notamment.

De nouveau des licenciements dans le monde de l'édition

L'écrivain britannique Jonathan Coe est particulièrement apprécié en France : Sylvie-Agnès Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni, a tenu à le faire savoir en lui remettant l'Ordre des Arts et des Lettres à Kensington Palace Gardens, à Londres. Coe est par ailleurs Chevalier des Arts et des Lettres depuis 2004.

Le docteur Abdoulaye Diallo, administrateur des éditions de Harmattan Sénégal, explique dans un entretien accord au journal Le Soleil, toute l'importance que revêt l'aboutissement du projet de loi sur le livre dans le pays.

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

Le ministère de l’Education nationale vient de présenter un nouveau décret concernant les obligations de service qui s’imposent aux enseignants du primaire. Mais, pour le principal syndicat du premier degré, le SNUippp-FSU, ce texte « ne répond pas au besoin d’alléger la charge de travail, de gagner en autonomie pédagogique et de voir reconnues un certain nombre de missions. »

Selon la décision de l'Ordre des médecins, le docteur Pierre Dukan ne sera plus docteur, comme le rapporte l'Agence de presse médicale, l'APM, depuis son fil Twitter. Pierre Dukan, nutritionniste, s'était forgé une grande réputation avec la création d'un mode de régime inédit, et particulièrement controversé.

Dans le cadre de l'affaire opposant DC Comics ainsi que la Warner aux héritiers du cocréateur de Superman Joe Shuster, représentés par l'avocat spécialiste Marc Toberoff (voir notre actualitté), un nouveau jugement a été rendu en faveur de DC. Une décision qui ouvre la voie à un recours. Et, dans la foulée, sans surprise, la partie adverse a décidé de se pourvoir en appel de la décision auprès du neuvième circuit.

Le quotidien italien la Répubblica s'est allié à l'un des plus anciens éditeurs d'essais, Laterza, pour publier la collection iLibra. Cette dernière fait rimer l'actualité la plus fraîche avec des essais. éditorialement, elle vise à mettre en perspective plusieurs grands débats sociaux à travers les réflexions des auteurs les plus avertis. 

L'accord-cadre signé en mars dernier par le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE) a couché sur le papier des années de négociations, et quelques mesures pour faciliter les relations entre auteurs et éditeurs concernant l'exploitation de l'oeuvre au format numérique. Bien que le document attende désormais sa transcription législative, les principaux détails ont pu être dévoilés à l'occasion des Assises du livre numérique.

Après avoir légèrement modifié les obligations de service pour les enseignants du second degré, le ministère de l’Education nationale voudrait faire de même pour le premier degré. Un nouveau texte sera présenté en comité technique ministériel (CTM) d'ici la fin de l'année scolaire, avec une application à la rentrée scolaire 2016.

Lors de sa visite pour l’inauguration du Festival d’Angoulême, la ministre de la Culture a manifesté à l’ensemble des professionnels son soutien. Et ce dernier se concrétise par une promotion exceptionnelle d’auteurEs qui trouveront leur place dans l’ordre des Arts et des lettres.

Les collections de romans à L'école des loisirs proposent aux jeunes lecteurs des textes de qualité, variés et audacieux, qui font la fierté de la maison depuis plus de quarante ans. Les directeurs de L’école des loisirs, Louis Delas et Jean-Louis Fabre, annoncent ainsi une évolution dans la maison.

Un espace web et un guide pratique pour les parents d'élèves, ça vient de sortir à l'éducation nationale, pour les enfants des maternelles jusqu'aux ados des lycées. Rien ne pourra plus échapper aux parents d'élèves qui pourront suivre le parcours scolaire de leurs enfants.

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Le décret du 30 novembre dernier portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier cite dans ses nominations et promotions quelques écrivains, et non des moindres. L'auteure Maryse Condé, récemment lauréate du Prix Nobel alternatif, est élevée à la dignité de grand'croix de l'ordre national du Mérite, tandis qu'Amin Maalouf est fait grand officier.

17 ans après sa première version, le Code de déontologie proposé par l'Association des Bibliothécaires de France s'enrichit et se transforme légèrement. Il devient ainsi le « Code de déontologie des bibliothécaires », et non plus « du bibliothécaire », et corrige « des obsolescences et insuffisances de formulation et de contenu », indique l'organisation professionnelle.

Depuis quelques jours, le groupe Penguin, au travers de sa filiale, India, a ouvert son offre de livres numériques dans le pays. C'est que, ce qui manque toujours dans les catalogues numériques, ce sont les livres écrits par des auteurs indiens. Si les éditeurs passaient à côté de ce format, sans trop s'en préoccuper, l'essor des tablettes donne soudainement une autre vision des choses. 

La Competition and Markets Authority — autorité britannique de la concurrence — a lancé une enquête sur Amazon et Google. La CMA soupçonne les deux géants de la tech d’enfreindre la loi sur la sécurité des consommateurs en ne réglementant pas assez les faux avis postés en ligne, susceptibles d’influencer les acheteurs.

« Dans les secrets de la police » met en lumière 800 documents des services de l'ordre

La mode des super héros n’a rien à voir avec des super héros à la mode. En l’espace d’une grosse trentaine d’années, les costumes de Batman, Spider-Man ou encore Iron Man, ont largement évolué. Mais qu’en est-il de leur style vestimentaire quotidien ? Sont-ils devenus des fashion victim ? Leur identité pas secrète, ce personnage qu’ils incarnent au grand jour est-il resté... à la mode ? 

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

Le manga connaît un succès toujours croissant en France. Et même si certains prévoient une saturation du marché, de nouveaux venus viennent toujours et encore se développer autour de la culture nipponne. Voici donc un nouvel acteur, ISAN Manga.

Un indépendant de l'édition, une fois de plus, n'a pas résisté à la tentation, et s'est associé avec le concurrent le plus agressif du marché : Amazon. Vendredi, le président de la maison d'édition indépendante Atlas & Company et fondateur-éditeur de la collection Penguin Lives, James Atlas, a annoncé qu'il allait bientôt publier une collection de courtes biographies pour Amazon Publishing, intitulée Amazon Lives.