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Le banquier face au risque pénal

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Dossier

Coronavirus : l'industrie du livre face à l'épidémie

Cela avait commencé avec quelques cas en Chine, mal recensé et des perturbations dans l’économie du pays. Et rapidement, le coronavirus est devenu l’invité tragique de l’année 2020. Les cas se sont multipliés et les décès sont survenus peu après. Avec des conséquences diverses dans l’industrie du livre, à travers le monde.

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

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Dossier

Les Chroniques du Confiné : au temps du coronavirus, le critique se fait booktuber

Chaque jour apporte son lot de mauvaises nouvelles — ou de nouvelles qu’on préférerait meilleures. Il fallait bien que la rédaction tente d’offrir un moment de pause humoristique. Et même si les librairies sont fermées, et qu’il devient plus difficile de se procurer des nouveautés, pas question de renoncer à la découverte de livres, d’auteurs, de coups de coeur.

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Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

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Dossier

“Être soi-même ne devrait jamais poser problème”

Liberté d’expression, discrimination positive, morale : Vitaly Malkin décortique les grands enjeux de notre temps. Né en URSS, il a vécu mille vies : ingénieur, physicien, banquier, homme politique, philanthrope. Ici, il livre son regard lucide sur le monde et, indéniablement, vise juste !  

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Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Extraits

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Droit bancaire

Le banquier face au risque pénal

Le banquier face au risque pénal présente les relations entre les banques et le droit pénal, qu'elles soient auteures, victimes ou lieux de commission d'infractions. Jérôme Lasserre Capdeville, maître de conférences à l'université de Strasbourg, a constitué une équipe d'auteurs universitaires et praticiens spécialistes de ces questions. Dans cet ouvrage, sont présentées toutes ces infractions : blanchiment de démarchage, d'usurpation de l'identité de la banque, de cybercriminalité, de terrorisme ou de fraude fiscale entre autres.

01/2023

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Droit pénal des affaires

L'entreprise face au risque pénal

Pour l'entreprise, le risque pénal n'a jamais été aussi présent qu'actuellement. Celle-ci est susceptible de voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. Qui assure concrètement le contrôle des règles sanctionnées par le droit pénal social ? Comment ces contrôles sont-ils organisés ? Comment sont sanctionnés, au pénal et au civil, les obstacles mis à ce contrôle ? Peut-on filmer les inspecteurs lors de leur intervention sur le terrain ? Quand un gel d'avoirs financiers peut-il intervenir ? Comment se défendre d'une saisie par équivalent non motivée ? Un immeuble saisi doit-il être géré et entretenu ? Comment estimer le gain illicite réalisé qu'il convient de confisquer ? Peut-on confisquer davantage chez un prévenu plutôt que chez un autre parce qu'il est plus fortuné ? Quelles sont les nouvelles obligations spécifiques applicables aux marchands d'art, aux antiquaires, aux clubs de football, aux agents sportifs, en vertu de la législation antiblanchiment ? Quel est le statut des institutions parapubliques qui contrôlent l'application de normes économiques assorties de sanctions pénales ? Quels sont les pouvoirs d'investigation de la FSMA, de l'agence du médicament, de l'AFSCA ? Quelles sont les obligations actuelles du fisc en matière de dénonciation au ministère public de certains faits ? Comment est assurée la concertation lorsque deux enquêtes parallèles coexistent ? Comment le juge pénal doit-il déterminer l'impôt issu de la fraude sanctionnée ? Quelle procédure doit-il respecter ? Dans quel cas une société condamnée au pénal peut-elle être dissoute ? Peut-elle bénéficier d'une suspension du prononcé ? Peut-elle négocier une transaction, une médiation, voire obtenir un plaider coupable ou bénéficier du statut du repenti ? Ces différentes questions et bien d'autres sont abordées dans cet ouvrage par un conseiller à la Cour de cassation, l'Auditeur du travail du Hainaut, des professeurs d'université et plusieurs avocats.

09/2021

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Droit pénal

Le risque en droit pénal

La notion de risque est doublement incertaine : elle n'est pas définie par la loi et elle contient une part irréductible d'aléa quant à sa concrétisation en dommage. Pourtant, le législateur ne cesse de recourir à la notion de risque en droit pénal, qu'il soit de fond ou de forme, de sorte que la légitimité de son usage en cette matière peut être mise en doute. La présence d'une notion aussi incertaine au sein d'un droit qui met en cause les droits fondamentaux de la personne doit interpeller, d'autant plus que risque et droit pénal sont par nature contradictoires : le risque est incertain, immatériel et relève de la prévention tandis que le droit pénal est le droit de la répression, de la matérialité et de la certitude. Si l'étude de leurs natures respectives a permis de dépasser cette contradiction, la légitimité du droit pénal à saisir un risque n'en reste pas moins précaire. Pour la garantir, il ne pourra s'agir que d'un certain risque, c'est-à-dire un risque pourvu d'une certaine qualité. A partir de l'étude des principes fondamentaux du droit pénal, de ses concepts juridiques et de ses sources supralégislatives, cette recherche proposera de définir les critères théoriques d'un risque pénalement saisissable en toute légitimité. Leur confrontation avec le droit positif permettra ensuite de révéler si l'exploitation du risque en droit pénal fait perdre ou non à ce dernier sa légitimité. "La thèse de Madame Adra Zouhal devrait assurément intéresser de nombreux lecteurs. Ceux bien sûr qui suivent les travaux de droit pénal avec une attention particulière. Mais aussi ceux dont la réflexion est d'habitude orientée vers d'autres disciplines juridiques, tant il est vrai que l'appréhension du risque est depuis longtemps constatée dans d'autres branches du droit" Edouard Verny

06/2021

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Spécialités médicales

Face au risque sanitaire. Perceptions, émotions, décisions

La perception du risque est devenue en quelques décennies un sujet majeur de connaissance théorique et pratique s'affirmant comme un élément central de l'analyse du risque et encore plus actuellement avec l'émergence d'un nouveau risque l'épidémie/pandémie de la Covid-19. Face à l'expertise organisée par les pouvoirs publics chacun réagit à travers sa perception du risque qui est une évaluation subjective fondée sur ses croyances son expérience et surtout sur ses émotions. Parmi ces émotions la peur est le principal déterminant des comportements face au risque. A la croisée des sciences sociales de l'épidémiologie et de la santé publique cet ouvrage a pour objectif d'en poser les fondamentaux d'en analyser les impacts et d'aider à la prise de décision. Il s'appuie sur les principaux travaux et recherches internationales publiés des exemples concrets (VIH vache folle chikungunya grippe A/HINI...) et un chapitre conclusif spécifiquement sur la Covid-19. A ce titre il s'adresse aux professionnels et décideurs de santé publique aux médecins experts et chercheurs travaillant sur les risques de toutes natures mais également à tous ceux qui souhaitent disposer de connaissances sur les dynamiques des comportements face au risque.

05/2021

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Architecture

Faire face aux risques

Cet ouvrage vise à prendre la mesure des risques qui déstructurent l'habitabilité même de la planète, et engage, en retour, un renouvellement des cultures d'installations architecturales et urbaines.

06/2023

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Romance sexy

Banquier Tome 1 : Le banquier

J'ai un problème. Je suis amoureuse de l'homme que je dois trahir. Mon père a choisi une vie de criminel dans le Milieu, mais j'ai fait des choix différents. Son passé a fini par le rattraper, et maintenant, il n'y a que moi qui puisse le sauver. En échange pour sa liberté, on me demande une chose : Cato Marino. L'un des hommes les plus riches et les plus puissants d'Italie. Et surtout, les plus impitoyables ; je n'ai aucune chance de le capturer. La seule façon de m'approcher d'un homme comme Cato... est de le séduire. Me faire inviter dans son lit et supplier d'y rester. Je fais l'impensable... et je couche avec lui. Mais maintenant, c'est moi qui le supplie de rester. Cato est l'incarnation de l'homme parfait. Viril, mais affectueux. Réservé, mais assuré. Il me veut constamment à ses côtés, dans son lit toutes les nuits, et il a effacé le souvenir de tous les hommes qui sont venus avant lui. Je brûle dans ses flammes et danse dans les cendres. C'est moi qui devais le séduire... mais il m'a fait tourner la tête. Et je fais maintenant face à l'horrible trahison que je suis censée commettre. Les hommes réclament leur dû : Cato Marino en échange pour mon père. Je suis contrainte de choisir entre l'amour et la famille. Et si je ne fais pas mon choix bientôt, le pire pourrait se produire. Cato pourrait découvrir mon secret - et ce n'est pas le genre d'homme que l'on trahit.

02/2024

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