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La personnalité juridique de l'animal. Tome 2, Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

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Dossier

Nos amies les bêtes : les animaux dans la littérature

Depuis l’intérêt des Mésopotamiens dans des récits mythologiques aux premières fables d’Ésope, nos amies les bêtes occupent une place particulière. Tout à la fois créatures choyées et craintes, compagnons ou ennemis, elles bénéficient d’une affection particulière chez les écrivains. Et loin de ce que l'on imaginerait, pas uniquement en littérature jeunesse.

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Dossier

Les 5 Terres : une saga médiévale où règnent les animaux

Cinq continents abritent les peuples qui occupent Les 5 Terres : autant d’espèces dont les luttes de pouvoir ont forgé les relations. Félins, reptiles, herbivores, primates ainsi qu’ours et loups, qui se partagent un territoire, chacun a affiné avec le temps des savoir-faire. Leurs terres, reflets de leurs coutumes autant que de leur passé, font cohabiter les êtres… mais n’enfouissent pas les rivalités.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité

Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur... 

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Dossier

Le bestiaire merveilleux de Luis Sepúlveda, changé en audiolivres

Chats, souris, escargots, chien et à présent baleine blanche les animaux tiennent une place toute particulière dans l’œuvre de Luis Sepúlveda. À la fois tendres et émouvantes ces histoires qui constituent le bestiaire de l’auteur parlent certes d’animaux, mais sont profondément humaines. 

Extraits

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Droit

La personnalité juridique de l'animal. Tome 2, Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

La loi du 16 février 2015 a défi ni les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins soumis, sous réserve des lois qui les protègent, au régime des biens. Face à cette incohérence, les auteurs suggèrent de refondre la catégorie des personnes, au sens juridique, pour y intégrer l'animal. Le droit différencie les personnes physiques et les personnes morales. L'ouvrage propose d'intégrer les animaux dans la catégorie des personnes physiques, en distinguant précisément les personnes humaines et les personnes non-humaines. Cette proposition doctrinale permettrait de doter les animaux, forts d'une personnalité juridique nouvelle, d'un statut cohérent et efficace. Elle ouvre également la voie à la création d'un droit du vivant autonome. Le premier ouvrage concernait l'animal de compagnie. Il s'agit désormais de s'intéresser aux animaux liés à un fonds lato sensu, c'est-à-dire les animaux de rente, de divertissement et d'expérimentation. Ce deuxième ouvrage vise à démontrer que le droit, dans une certaine mesure, doit s'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques sur les animaux. Ce volume contient la Déclaration sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019, dite Déclaration de Toulon. A vocation internationale, elle est déjà fortement reprise en Amérique latine et en Amérique centrale ainsi qu'en Inde. S'appuyant sur l'avancée des sciences, elle constitue le prolongement juridique de la Déclaration prononcée le 7 juillet 2012 à Cambridge reconnaissant une forme de conscience aux animaux. ONT CONTRIBUE A CET OUVRAGE : Louis BALMOND, Eric BARATAY, Charles-Hubert BORN, Yves CHRISTEN, France MOTTET, Gilbert MOUTHON, Caroline REGAD, Cédric RIOT SOUS LA RESPONSABILITE SCIENTIFIQUE DE : Caroline REGAD, Cédric RIOT Sous le parrainage de la Fondation Brigitte Bardot et de l'Université de Toulon

05/2020

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Histoire du droit

La personnalité juridique de l'animal

Avec les animaux sauvages, la recherche sur la personnalité juridique se rattache aux problématiques liées à la protection de la biodiversité, à l'environnement et au développement durable. La protection des écosystèmes est également une piste que cet ouvrage se propose d'explorer. La personnalité de l'animal sauvage ouvre ainsi la réflexion sur un droit du vivant qui renvoie, sans s'y limiter, aux animaux et à laNature. Point d'orgue de ces travaux, la Charte du Droit du Vivant, proclamée en lien avec le programmeHarmony with Nature des Nations Unies, appelle à l'équilibre entre l'intérêt des êtres humains, des animaux et de la Nature.

05/2024

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Droit

La personnalité juridique de l'animal. L'animal de compagnie

Sous le parrainage de la Fondation 30 millions d'Amis, du CPDC et de l'Université de Toulon. La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins, sous réserve des lois qui les protègent, soumis au régime des biens. Cet ouvrage invite à refondre la catégorie des personnes afin d'y intégrer l'animal, favorisant la création d'un régime juridique cohérent et efficace. Le droit français distingue aujourd'hui les personnes morales des personnes physiques. Parmi ces dernières, il est proposé de créer, à côté des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines, distinguant les animaux des hommes. Les interventions assemblées dans cet ouvrage expliquent pourquoi cette proposition de création d'une personnalité juridique pour les animaux est non seulement possible, mais également souhaitable. Le législateur apporterait ainsi les réponses théoriques et pratiques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition, qui pose les fondements de la personne physique non-humaine en droit français, concerne les animaux de compagnie. Les autres animaux seront abordés dans les prochains volets.

11/2018

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Animaux sauvages

Naître animal. Les fascinants secrets de familles des animaux

A travers 26 histoires vraies et étonnantes, ce livre raconte l'incroyable diversité observée chez les animaux lors de la reproduction, de la naissance des petits et de leur élevage, jusqu'à leur indépendance. Il existe une multitude de schémas familiaux : parents absents, célibataires, en couple hétérosexuel, homosexuel, ou qui vivent en communauté... Chacun a bien évidemment pour objectif d'assurer la survie de ses petits. Chez les animaux, comme chez les humains, il n'y a pas une manière de venir au monde ni une famille modèle, bien au contraire, et c'est aussi ce qui fait la richesse du vivant.

02/2023

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Actualité médiatique internati

Animal Testing. Sortons les animaux des labos !

"L'expérimentation animale n'existe pas : le tour de force des industries qui y ont recours consiste à l'avoir fait disparaître". Chaque année, en Europe, environ 12 millions d'animaux subissent des tests : un chiffre qui ne faiblit pas depuis vingt ans malgré une opposition citoyenne croissante et un discours scientifique qui vante la réduction des expériences. Rongeurs, poissons, chats, chiens ou singes sont utilisés dans les laboratoires, et pour des raisons parfois bien éloignées du cadre de la santé. Que vivent vraiment ces animaux ? Pourquoi le changement est-il si lent ? Comment agir ? En créant l'association Animal Testing, Audrey Jougla a pu recueillir des informations et des témoignages inédits. Des années d'enquêtes de terrain ponctuées de déceptions ou de victoires : l'auteur livre un panorama sans concession, aussi clair qu'édifiant. Un récit intime et engagé qui interroge notre humanité face à la condition animale.

10/2023

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Critique littéraire

La personnalité des animaux. Edition collector

Que les bêtes brutes possèdent par nature un certain sens moral et qu'elles partagent avec l'homme bon nombre de merveilleux privilèges qui ont été impartis aux humains, voilà bien quelque chose de grandiose. Prologue

10/2019

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