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La participation aux acquêts. Le contrat de mariage du chef d'entreprise

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Dossiers

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Dossier

Le centenaire du chef-d’oeuvre de James Joyce, Ulysse

Précédé par une histoire éditoriale tumultueuse et légendaire, Ulysse, le chef-d’œuvre de James Joyce, fête en 2022 le centenaire de sa publication. C'est en France, à Paris, que le récit trouve en effet sa forme définitive, confié aux bons soins de Sylvia Plath.

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

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Dossier

L'oiseau moqueur de Harper Lee, un chef d'oeuvre à la peau dure

L’histoire que raconte Jean Louise Finch, alors âgée de six ans, est devenue l’un des plus grands classiques de la littérature américaine. To Kill a Mockingbird, prix Pulitzer Littérature 1961, un an après sa sortie, est réputé pour son humour et sa chaleur, alors qu’il traite de viol et d’inégalité raciale.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

La collection de livres audio chez Actes Sud

AUDIOLIVRE – La lecture à haute voix, par les auteurs ou par les comédiens, fait depuis longtemps partie de la culture d’Actes Sud. Au-delà du livre imprimé, il s’agit de continuer à servir les textes, de les faire découvrir sous une autre forme, celle de l’oralité.

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Dossier

Les livres de Françoise Bourdin : la romancière aux millions de lecteurs

Née à Paris en 1952, Françoise Bourdin est, en 2012, au 4e rang des écrivains français les plus vendus avec 15 millions d'exemplaires. Celle qui voulait « Plaire au plus grand nombre » est décédée le 25 décembre 2022. Symbole de ces auteurs hyper-prolifiques, elle publiait un à deux romans par an et nous laisse près de cinquante livres.

Extraits

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Droit

La participation aux acquêts. Le contrat de mariage du chef d'entreprise

Cet ouvrage comporte, dans une première partie, un commentaire détaillé des clauses d'un contrat de mariage de participation aux acquêts. Dans une deuxième partie, une comparaison est faite entre les droits des époux et ceux de leurs créanciers lors de certains événements (poursuites des créanciers, conflit entre époux, décès) suivant le régime matrimonial choisi. La situation qui serait celle des intéressés vivant en concubinage est aussi examinée.

06/2020

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Droit des régimes matrimoniaux

Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts

DROIT BELGE Concilier indépendance et solidarité entre époux au travers du contrat de mariage La loi du 22 juillet 2018 a inséré dans l'ancien Code civil de nouvelles dispositions relatives à la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts, permettant aux futurs époux qui souhaitent adopter ce régime de simplement s'y référer. Jusqu'alors, en effet, pour opter pour ce type de régime matrimonial, il fallait le décrire précisément dans un contrat de mariage. Est-il alors nécessaire de proposer un modèle pour un tel contrat ? Les auteurs du présent ouvrage en demeurent convaincus, d'une part, en raison du fait que les dispositions légales soit sont imparfaites, soit peuvent ne pas correspondre à ce que les futurs époux désirent ; d'autre part, au motif que le régime de la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts conserve - à tort selon les auteurs - la réputation d'être compliqué dans sa rédaction, sa compréhension par le praticien ou les citoyens voire sa liquidation : c'est donc en le rédigeant et en le détaillant correctement que l'on pourra le mieux le comprendre et l'expliquer obligatoirement aux futurs époux. Le présent modèle (y compris les variantes qui le composent) est basé sur celui de la séparation des biens pure et simple (qui demeure le fondement de la participation aux acquêts), amendé au regard de la participation aux acquêts qui caractérise ce régime. Lorsque celui prévu dans la loi leur paraissait inopportun ou imparfait, les auteurs ont opté pour d'autres formules - parfois inspirées de premiers modèles antérieurs à la loi du 22 juillet 2018 - permettant de mieux atteindre l'objectif d'indépendance patrimoniale des époux alliée à une certaine solidarité entre eux.

11/2021

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Littérature française

Le contrat de mariage

" Monsieur de Manerville le père était un bon gentil- homme normand bien connu du maréchal de Richelieu, qui lui fit épouser une des plus riches héritières de Bordeaux dans le temps où le vieux duc y alla trôner en sa qualité de gouverneur de Guyenne. Le Normand vendit les terres qu'il possédait en Bessin et se fit Gascon, séduit par la beauté du château de Lanstrac, délicieux séjour qui appartenait à sa femme. Dans les derniers jours du règne de Louis XV, il acheta la charge de major des Gardes de la Porte, et vécut jusqu'en 1813, après avoir fort heureusement traversé la révolution. Voici comment. Il alla vers la fin de l'année 1790 à la Martinique, où sa femme avait des intérêts, et confia la gestion de ses biens de Gascogne à un honnête clerc de notaire, appelé Mathias, qui donnait alors dans les idées nouvelles. A son retour, le comte de Manerville trouva ses propriétés intactes et profitablement gérées. Ce savoir-faire était un fruit produit par la greffe du Gascon sur le Normand. Madame de Manerville mourut en 1810. Instruit de l'importance des intérêts par les dissipations de sa jeunesse et, comme beaucoup de vieillards, leur accordant plus de place qu'ils n'en ont dans la vie, monsieur de Manerville de- vint progressivement économe, avare et ladre. Sans songer que l'avarice des pères prépare la prodigalité des enfants, il ne donna presque rien à son fils, encore que ce fût un fils unique... ".

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Littérature française

Le Contrat de mariage

Le Contrat de mariage, roman incontournable de Balzac, a été publié pour la première fois en France en 1855. Vous souhaitez lire autrement et profiter d'une expérience de lecture originale ? Grâce à notre charte éditoriale, nous vous offrons l'opportunité de découvrir ce roman dans une édition aérée et dans un grand format, facilitant ainsi votre lecture pour vous permettre de profiter d'une expérience de lecture unique.

10/2022

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Histoire du droit

Le Contrat de mariage de Marie Touchet

Le Contrat de mariage de Marie Touchet / Henri Stein Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Ethnologie

De la naissance au mariage chez les Peuls de Mauritanie

Dès les premières pages du livre de Bios Diallo, j'ai compris qu'il ne fallait pas encombrer le plaisir que j'y éprouvais en tentant de déterminer à quel genre ressortissait cette œuvre. Qu'importe qu'il s'agisse d'un essai, d'une monographie à vocation anthropologique ou d'une évocation poétique et picaresque du monde peul, de sa culture, de sa langue ! Ces formes ne sont pas signifiantes dans l'univers culturel que décrit l'auteur. Ce qui importe, pour moi qui suis peul, c'est d'une part la richesse de la culture ainsi rappelée à mon souvenir, sa puissance, sa cohérence, et aussi, hélas, sa dramatique disparition en cours, là sous mes yeux, dans l'intervalle des trois générations qui séparent mes parents de mes enfants. Cheikh HAMIDOU KANE

11/2004

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