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La duree des contrats administratifs

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Dossier

Les Prix de la Porte Dorée 2024

Créé en 2010, le Prix littéraire de la Porte Dorée distingue des œuvres de fiction en français qui explorent les thèmes de l'exil, l'immigration, les identités multiples ou l'altérité en lien avec les migrations. En 2022 était lancé le prix BD de la Porte Dorée, qui honore des bandes dessinées revisitant l'histoire des migrations, questionnant les images et les stéréotypes associés, ou abordant les défis de la représentation avec une riche variété de styles et de techniques graphiques.

Dossier

Roman, bande dessinée : les Prix de la Porte dorée 2023

Le Prix littéraire de la Porte Dorée récompense un roman ou un récit écrit en français traitant du thème de l’exil. Depuis 2022, il s'accompagne d'un Prix BD. Les deux récompenses bénéficient d'une dotation de 4000 €.

Dossier

L'oiseau moqueur de Harper Lee, un chef d'oeuvre à la peau dure

L’histoire que raconte Jean Louise Finch, alors âgée de six ans, est devenue l’un des plus grands classiques de la littérature américaine. To Kill a Mockingbird, prix Pulitzer Littérature 1961, un an après sa sortie, est réputé pour son humour et sa chaleur, alors qu’il traite de viol et d’inégalité raciale.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Dossier

La chronique des Bridgerton : la revanche de la romance

À plus d’un titre ! En 2009, J’ai lu publiait les premiers ouvrages de Julia Quinn dans la collection Aventures & Passions. Entre temps, Netflix décide de réaliser une adaptation de cette fresque : au total, près de 900.000 exemplaires vendus… Ces aventures amoureuses sur fond de marivaudage britannique, à l’époque de la Régence, dans les premières années du XIXe siècle ont conquis le public.

Extraits

Droit administratif général

La duree des contrats administratifs

La durée du contrat, question essentielle en droit des obligations en général, mais plus encore en droit administratif, n'avait jusqu'alors jamais fait l'objet d'une étude générale. La question était envisagée de façon indirecte, et la notion jamais définie. C'est l'objet du présent ouvrage qui propose des définitions et formule des recommandations de modification des textes existants. L'aspect pratique du sujet n'est donc pas éludé et servi par l'ajout de nombreux schémas qui viennent illustrer le propos. Prix Maurice Hauriou 2020 de l'Université Toulouse 1 Capitole

02/2022

Droit administratif général

Droit des contrats administratifs

Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.

11/2022

Droit

Droit des contrats administratifs. 3e édition

Les personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. Ces contrats, qui peuvent prendre des formes très variées (telles que la concession, le marché public, les conventions domaniales), peuvent être soumis au droit administratif mais également au droit privé. Le droit des contrats administratifs connaît une mutation profonde : l'évolution de ses sources, la rationalisation des catégories de contrats, le perfectionnement du contentieux sont autant de manifestations de la complexité et des mouvements de cette matière. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : > Les contrats des personnes publiquesLa contractualisation - La place de la volonté et de la compétence - La notion de contrat administratif - Les contrats privés des personnes publiques - Les marchés publics et les marchés de partenariat - Les concessions - Les contrats entre personnes publiques - Les conventions domaniales > La passation des contrats des personnes publiquesLa liberté contractuelle - Les obligations de mise en concurrence - Les conditions de formation et le contenu du contrat > L'exécution des contrats des personnes publiquesLes principes de force obligatoire et d'effet relatif du contrat - Les droits et obligations des parties - La modification et l'extinction du contrat - Les garanties postcontractuelles > Le contentieux des contrats des personnes publiquesLe contentieux entre les parties (action en contestation de validité, action en exécution, action en responsabilité, modes alternatifs de règlement des litiges) - Le contentieux initié par les tiers (référés précontractuels et contractuels, recours contre l'acte détachable, recours en contestation de validité du contrat)

10/2019

Droit administratif général

Droit des contrats administratifs. 2e édition

A partir d'une définition générale du contrat administratif, l'ouvrage s'emploie à analyser ses différents éléments caractéristiques (éléments constitutifs, rapport à l'intérêt général, régime juridique applicable, etc.) et tend à replacer son étude dans le cadre des problématiques propres au droit administratif contemporain (rapports au droit privé, banalisation de l'action publique, spécialisation des branches du droit public, etc). Il s'inscrit donc à la fois dans une démarche généraliste visant à replacer le contrat administratif parmi les diverses modalités de l'action publique et dans une démarche plus spécialisée permettant d'étudier les particularités de certains contrats spécifiques, notamment les contrats de la commande publique. Pour ce faire, ce manuel repose sur un plan permettant de mettre en lumière aussi bien les éléments d'originalité des contrats administratifs par rapport aux contrats de droit privé que les éléments qui sont communs à l'ensemble des contrats.

06/2022

Droit administratif général

Droit des contrats administratifs. 12e édition

Dans ce manuel, qui a déjà été utilisé par plusieurs générations d'étudiants et de praticiens, sont étudiés d'une part le régime général des contrats administratifs, d'autre part celui des principaux contrats administratifs spéciaux et, en particulier, des contrats régis parle Code de la commande publique de 2018. Compte tenu du rôle fondamental du juge administratif dans la définition des notions et des règles, un des principaux objets de l'ouvrage est de présenter, expliquer et critiquer la jurisprudence. Quelle que soit l'importance de la jurisprudence, le droit écrit, national et européen tient une place de plus en plus grande. En l'absence d'un Code général des contrats publics, le droit écrit est avant tout le droit des contrats spéciaux, dont les plus importants sont les marchés publics. A cet égard, l'ouvrage est à jour des importantes réformes apportées par le Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 et par les CCAG marchés publics entrés en vigueur le 1er avril 2021. Ces nouveaux textes ont marqué un tournant, sans que, pour autant, tout ait changé. Le droit des occupations domaniales lui aussi a connu des évolutions importantes. Les nouveaux textes sont analysés dans leur genèse, leur contenu, leur portée et leurs applications. Au point de vue contentieux, l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn-et-Garonne a mis fin à la théorie plus que centenaire de l'acte détachable du contrat administratif. La jurisprudence vient sans cesse apporter des précisions sur le mode d'emploi du nouveau recours et sur d'autres recours dans le cadre de l'exécution du contrat. Cette 12e édition a été l'occasion d'une importante refonte de l'ouvrage qui permet à la fois de mettre en perspective les changements et de mieux synthétiser l'état du droit, en particulier en mettant en exergue les règles communes aux marchés publics et aux concessions.

10/2021

Droit administratif général

Droit des contrats administratifs. 2e édition

Le procédé contractuel occupe une place de choix dans la palette des outils juridiques utilisés par les autorités publiques. Le fait qu'elles y recourent crescendo révèle leur volonté de rechercher le consentement des acteurs de la société civile pour renforcer auprès d'eux la perception légitime de leu) action. Le développement de la technique contractuelle comme vecteur de l'action publique participe ainsi de l'évolution contemporaine des rapports entre gouvernants et gouvernés marquée parla volonté de rechercher un juste équilibre entre l'efficacité administrative et la prise en compte des intérêts des seconds. Les contrats conclus par l'Administration, même s'ils supposent, par définition, un accord de volonté avec leurs cocontractants privés, n'en demeurent pas moins un instrument de gestion publique orienté vers la satisfaction des divers intérêts généraux dont elle a la charge. C'est pourquoi, à côté des contrats passés dans des conditions similaires à ceux noués par les personnes privées, les nécessités de l'action publique ont conduit à consacrer une catégorie de contrats soumis à un régime spécifique de droit public : les contrats administratifs, dont le contentieux présente un certain nombre de particularités, tant du point de vue procédural que celui de l'office du juge appelé à statuer sur leur légalité. Adaptés aux besoins et aux buts poursuivis par les autorités publiques, les contrats administratifs et le droit qui les régit constituent l'objet de ce manuel. La compréhension du sens et de la portée de ces règles implique, en tant que de besoin, de les mettre en perspective du point de vue des enjeux économiques, financiers et environnementaux auxquels ils renvoient. Sont à cet égard particulièrement concernés les contrats de la commande publique dont le poids économique et le rôle moteur qu'ils jouent au service de l'innovation et du développement durable justifient que de larges développements leurs soient consacrés. Divisé en 4 parties comprenant 14 leçons, le présent ouvrage a pour objet d'apporter les éclairages pédagogiques indispensables aussi bien à ceux qui découvrent le droit des contrats administratifs, qui constitue un secteur du droit public en pleine expansion, qu'à des lecteurs soucieux de trouver des réponses concrètes aux situations juridiques auxquelles ils sont confrontés dans la pratique. Ce faisant, le présent ouvrage, parfaitement à jour des dernières évolutions intéressant la matière (notamment en rapport avec les aménagements induits par la crise sanitaire), a vocation à s'adresser tout autant aux étudiants (facultés de droit, instituts d'études politiques, élèves d'écoles d'ingénieurs orientés sur les ouvrages et équipements publics), aux candidats préparant les concours administratifs et judiciaires (catégories A et B) qu'aux professionnels du droit (agents publics, avocats, juristes d'entreprises...).

11/2021

Tous les articles

Remise en question de la durée des contrats et des royalties sur les ebooks anglais

Après la fronde de jeunes auteurs contre le système italien, c'est le système de rémunération des livres numériques qui fait débat au Royaume-Uni.

A l'occasion de la conférence annuelle de la Romantic Novelists Association, représentant de la société des auteurs, Tom Holland a pointé du doigt une gestion des droits électroniques abusive.

Principal enjeu soulevé par Holland, la question des royalties sur les ventes. Cantonnés à un pourcentage de 25 % pour les auteurs, cette rétribution ne tient pas compte du moindre coût de distribution et stockage des ebooks en comparaison du marché papier. « Une fois que le système a été établi, les éditeurs ne vont pas payer pour la gestion, la distribution et l'impression. Nous devons nous interroger dans quoi dépensent-ils l'argent ? », explique-t-il. Partant de ce constat, il évalue un juste pourcentage autour du double du taux actuel.

13/07/2010 - 12:32

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Le Manifeste de Ljubljana, pour la lecture “longue durée”

Les smartphones ont mis dans nos poches un réservoir quasi infini de textes en tout genre, popularisant la lecture à des niveaux inespérés. Mais faut-il pour autant s'en contenter ? Quatre chercheurs, auteurs d'une étude consacrée à la « lecture de haut niveau », veulent attirer l'attention des responsables politiques avec un appel solennel, le Manifeste de Ljubljana...

11/10/2023 - 12:08

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Retraites : mobilisés, des libraires souhaitent “construire dans la durée”

Le projet de réforme du système de retraite, en France, fait face à une forte mobilisation, doublé d'un rejet conséquent, de la part des actifs des secteurs privés et publics. Les appels à la mobilisation se multiplient pour le 7 mars prochain, notamment dans le secteur de la librairie, où les travailleurs expriment depuis plusieurs mois un certain malaise.

27/02/2023 - 16:08

Les diamants sont éternels, pas le contrat d'édition pour les livres

L’initiative Fair Contract, dégainée par l’Authors Guild, organisation représentant les auteurs aux États-Unis, se poursuit. Après avoir frappé fort en réclamant 50 % des revenus sur l’ebook, considéré comme une « juste rémunération des auteurs », voici la durée des contrats. Et l’AG n’y va pas de main morte : « Un contrat d’édition ne devrait pas durer toujours. »

28/07/2015 - 18:23

Prolonger la durée du copyright fait disparaître les oeuvres

Et si le meilleur ami des ayants droit était le pire ennemi de la création ? Le Copyright, qui fait disparaître les livres et la musique, voilà l'objet d'une étude réalisée par Paul J. Heald. Ce dernier s'est intéressé à la vente en ligne, sur Amazon, et a pris un échantillon de 7000 livres et de 2000 chansons. Sa conclusion, purement statistique, est que l'on vend trois fois plus de livres publiés en 1850 que ceux de 1950. Intrigant...

08/07/2013 - 09:45

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

Pause blogguesque pour une durée indéterminée

24/10/2013 - 10:48

La Mort nomade, de Ian Manook : une retraite de courte durée

Les fidèles l’auront reconnu. Yeruldelgger — sous-titre du roman — est le nom d’un commissaire de police de Mongolie rangé des voitures (des yourtes si on préfère). Une retraite de courte durée.

10/03/2017 - 08:49

Les recommandations de la SCAM sur les contrats numériques

Les propositions ou préconisations formulées par la Société des gens de lettres concernant le contrat numérique serviront probablement de base de négociation pour plus d'un auteur. Dans tous les cas, elles posent un ensemble de directions à emprunter, plutôt que de devoir naviguer à vue.

06/06/2011 - 11:03

La durée de vie des livres mise à mal par l'écrasante nouveauté

2019 approche de sa fin, l’Italie comme d’autres territoires fait ses comptes. Dans l’industrie du livre, les données pèsent, alors que le pays fait face à de réelles difficultés : la culture de la lecture est un combat quotidien. Sur l’année passée, 1 famille sur 10 ne disposait pas d’un seul livre chez elle.

06/12/2019 - 09:19

Don, occasion... L'État invite à allonger la durée de vie des livres

Le terme « surproduction » s'invite de plus en plus régulièrement, ces dernières années, pour évoquer le secteur du livre et ses quelque 80.000 titres publiés par an. Mais il concerne plus généralement toute la société, et va de pair avec la surconsommation contemporaine. L'État et l'Agence de la transition écologique (ADEME) lancent une campagne pour allonger la durée de vie des objets, et notamment des livres.

07/07/2021 - 15:35

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Expos

La ville de Langres inscrit le 300ème anniversaire de la naissance de Diderot dans la durée

Plutôt que de célébrer simplement le temps d'une année le philosophe Denis Diderot, la ville de Langres a voulu s'inscrire dans la durée par rapport à ce grand nom des Lumières. Né en 1713 à Langres, Diderot connut la célébrité une fois installé à Paris. Mais ses années de formation ont été capitales pour assurer sa réussite future.

16/10/2013 - 00:02

Insolite

Des chercheurs calculent la durée de vie d'un personnage de Game of Thrones

Des personnages plus susceptibles de mourir

20/02/2019 - 16:43

La dure condition de l'écrivain

Le samedi 13 octobre, je serai au Salon du Man "la 25e heure du livre" pour une séance de signature de mon roman "Les Choix secrets". Chers lecteurs, si vous êtes dans la région, n'hésitez pas à venir me voir.Les séances de signature sont un moment très difficiles pour les auteurs encore méconnus. Vous voyez passer devant vous des foules qui vous regardent à peine et filent vers l'écrivain à succès.Si, par malheur, ledit écrivain à succès est votre voisin, alors c'est pire que tout. Il n'arrête pas de signer, et vous, rien. Que faire, quelle attitude prendre, comment sembler naturel, ne pas montrer de jalousie? Vous souriez, vous portez votre bouteille de Vittel à vos lèvres, Vous faîtes semblant de penser, regardez ailleurs. A côté, les acheteurs se pressent, vous regardent, gênés. Ils hésitent, l'auteur à succès est sympa: "N'hésitez pas à feuilleter "Les choix secrets", c'est un formidable livre!" Cela encourage les lecteurs. Certains, pour faire plaisir à l'écrivain à succès, se saisissent du livre. Vous remerciez, confus. Puis l'air de rien les lecteurs complaisants reposent l’œuvre.Imaginez: vous êtes assis près d'une table, vos livres devant. Et toujours la foule passe, debout; il vous faut lever la tête pour voir les visages. Quelqu'un s'arrête enfin pour vous. Il se saisit du livre, lit la quatrième de couverture. Vous souriez, dégagé: "Bonjour!" Et il repart. Déception, humiliation.Ah qu'il est difficile de vendre ses propres livres! Si ce n'était pas le mien, je n'hésiterais pas à aborder les gens. Mais là, il s'agit de mon livre qu'il me faut vendre, tout seul!Si, par hasard, vous êtes au Mans le 13 octobre, n'hésitez pas à venir me voir!Hervé BEL

04/10/2012 - 18:45

Bergson, L'Evolution créatrice, Durée et création

14/04/2009 - 13:00

Le Canada prolonge la durée du droit d'auteur à 70 ans

Le gouvernement du Canada a introduit, ce 23 juin, une nouvelle mesure concernant le droit d’auteur. Le pays s’aligne ainsi sur la législation américaine ou européenne, en accordant un droit d’auteur de 70 ans, contre 50 précédemment. La date de mise en œuvre n’a pas encore été établie…

14/07/2022 - 13:30

Le manga Vagabond en pause pour une durée indéterminée

Les lecteurs de Vagabond vont devoir s'armer d'un peu plus de patience car le prochain chapitre de la série phare de Takehiko Inoue a été à nouveau repoussé.

08/09/2010 - 12:24

Mission Lescure : la SCAM demande la révision des contrats d'auteur

Comptant parmi les premières organisations que la Mission Lescure a auditionnées, la SCAM vient de faire parvenir une série de 14 mesures soumises à la bonne intelligence de la Mission. Tout comme le champ d'action de cette réflexion globale, emmenée par Pierre Lescure, les propositions de la SCAM portent sur l'ensemble de son répertoire : audiovisuel, édition, presse écrite, images fixes (photographes, illustrateurs, dessinateurs…

18/12/2012 - 17:28

Numérique

Qu'est-ce qui inscrit le succès d'un livre dans la durée ?

Si certains livres connaissent un succès fulgurant durant quelques mois, parfois quelques années, d'autres deviennent des best-sellers presque intemporels. Mais qu'est-ce qui fait que certains titres se vendent bien sur la durée quand d'autres sont rapidement oubliés malgré un passage prononcé sous les feux de la rampe ?

16/12/2013 - 00:01

Insolite

Pendant toute la durée du confinement, la chasse à l'ours est ouverte

Depuis le début du confinement, des défis fleurissent sur la toile pour divertir les populations, contraintes de rester chez elles. Lancé au départ en Belgique, et plus exactement en Région flamande, le challenge de la chasse aux ours est très vite devenu viral. Il faut dire que le concept est à la portée de tous : il vous suffit d’installer un ours en peluche à votre fenêtre.

06/04/2020 - 15:39

Prix littéraires

Trois lauréats pour les Prix de la Porte Dorée 2024

PrixPorteDoree2024 — Au cours d'une soirée qui avait lieu au Palais de la Porte Dorée, qui accueille le Musée de l'Immigration, ont été remis ce mardi 14 mai les Prix de la Porte Dorée. Créé en 2010, ces prix récompensent des œuvres ayant pour thème l’exil, l’immigration, les identités plurielles ou l’altérité liée aux réalités migratoires.

14/05/2024 - 19:29

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