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L'impôt sans le citoyen ? Le consentement à l'impôt : un enjeu crucial pour la démocratie

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Pour 2023, Un Week-end à l'est invite Tbilissi, capitale de la Géorgie

Après avoir exploré des villes telles que Varsovie, Kyiv, Budapest, Belgrade, Sofia et récemment Odessa en soutien à l'Ukraine, "Un week-end à l'Est" pose ses valises pour sa septième édition à Tbilissi, le cœur de la Géorgie. Cette année, la réalisatrice et auteure Nana Ekvtimishvili en est la marraine, avec Nino Haratischwili comme invitée principale, et un focus spécial sur l'auteur d'origine géorgienne, Emmanuel Carrère.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

L'oiseau moqueur de Harper Lee, un chef d'oeuvre à la peau dure

L’histoire que raconte Jean Louise Finch, alors âgée de six ans, est devenue l’un des plus grands classiques de la littérature américaine. To Kill a Mockingbird, prix Pulitzer Littérature 1961, un an après sa sortie, est réputé pour son humour et sa chaleur, alors qu’il traite de viol et d’inégalité raciale.

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Dossier

De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent

Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.

Dossier

Une sélection des livres pour les vacances, de 9 à 12 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 9 à 12 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Extraits

Droit

L'impôt sans le citoyen ? Le consentement à l'impôt : un enjeu crucial pour la démocratie

Quel sens a l'impôt dans la société en pleine mutation qui est la nôtre ? Apporter une réponse à cette question nécessite d'avoir une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique des enjeux majeurs de la fiscalité, à savoir le consentement et la justice. L'impôt est confronté à des défis cruciaux qu'il reste à délimiter. Il fait l'objet d'un malaise diffus et profond dont il faut identifier les facteurs. Il est également au coeur de débats idéologiques et sa légitimité est menacée par le développement considérable de la mondialisation, de la métropolisation, de l'économie numérique et du nouveau modèle d'entreprise. On peut au final s'interroger sur sa pérennité et le futur de nos institutions et de notre démocratie. C'est en effet à une "révolution silencieuse" et à une transition vers un autre univers que l'impôt et donc la chose publique sont confrontés. Au risque de surprendre, le politique est au coeur de cet essai, car ce qui est fondamentalement en jeu, c'est réinventer l'Etat ou aller vers un modèle totalement différent, une structure en réseaux à l'image du monde des internautes.

09/2019

Droit fiscal

L'impôt dans une économie mondialisée. Contribution à une théorie générale de l'impôt

Historiquement l'impôt et l' Etat sont consubstantiels . Aujourd'hui l'impôt et le monde sont consubstantiels. Nous sommes dans une situation paradoxale. Lever l'impôt est une prérogative de souveraineté nationale mais celui -ci est pensé ailleurs qu'au sein de l' Etat nation. L'essentiel des problématiques fiscales est aujourd'hui traité par l'OCDE. Depuis 2008, nous assistons à la réécriture du droit fiscal international. Le plan base erosion and profit shifting (BEPS) et l'outil inclusif, la convention multilatérale, s'efforcent de prévenir l'érosion des bases d'imposition et le transfert de bénéfices. L'OCDE met à la disposition, sans rien imposer, des standards internationaux en adaptant certaines notions, l'établissement stable, les dispositifs hybrides, l'utilisation abusive des conventions fiscales notamment, à la mondialisation et au développement des échanges. Le tout s'inscrit dans une exigence renforcée de transparence. Ces recommandations, que l'on assimile à la soft law, sont reprises par les directives et des règlements de l'Union européenne, qui peine à faire émerger une politique fiscale communautaire, sauf en matière de TVA pour laquelle on s'achemine vers un régime définitif. Si la concurrence doit être libre et non faussée, dans l'espace du marché intérieur, les moyens pour y parvenir ne sont pas pleinement satisfaisants. Les Etats intègrent les standards internationaux, les transformant en droit interne. Le droit fiscal communautaire finit par trouver sa traduction dans le droit des Etats membres. Nous assistons au rétrécissement du droit fiscal national, ce qui ne nous interdit pas de continuer à veiller au respect des principes constitutionnels et à la légalité. En participant au forum mondial de l'OCDE et aux instances communautaires les Etats peuvent espérer se faire entendre par d'habiles compromis que le Parlement viendra valider à l'occasion du vote d'une loi de finances. L'impôt est pensé par et dans une organisation internationale, l'OCDE, qui a fait de la soft law un moyen d'action très efficace car, les standards internationaux sont repris par les organisations régionales, dont l'Union européenne, et les Etats. Elle est la seule à proposer une théorie générale de l'impôt dans une économie mondialisée.

09/2021

Economie

Vive l'impôt

Catalogue de la bibliothèque orientale de M. Gantin : [Vente Paris, 25-30 avril 1910] Date de l'édition originale : 1910 [Vente (Livres). 1910-04-25 - 1910-04-30. Paris][Collection (Livres). Gantin. 1910] Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/1965

Economie

Vive l'impôt !

Pour réduire les inégalités, la république avait conçu un impôt universel et progressif. Il était un attribut essentiel de la citoyenneté, l'ami de la croissance, le garant de notre modèle social et du service public. Qu'en reste-t-il ? La fiscalité et ses injustices sont aujourd'hui dans l'ombre du débat politique. A l'heure où l'Etat social risque d'être sacrifié au profit d'une nouvelle société de rentiers, il devient urgent de réinventer l'impôt.

01/2007

Essais

Faire et refaire. Essais

" Ce qui est simple est toujours faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable ", disait Paul Valéry. Alors que les impôts font partie du quotidien des Français, la complexité du système fiscal et budgétaire empêche les citoyens comme les parlementaires de se prononcer utilement sur ces questions. L'impression de se perdre dans un labyrinthe confisque le consentement à l'impôt. La fabrique de l'impôt et de la dépense publique appartient pourtant aux citoyennes et citoyens. C'est à eux qu'il revient d'y consentir, d'en contrôler l'usage et de demander aux responsables publics de rendre compte de leur action. Devenu à 34 ans le nouveau rapporteur général du budget - le plus jeune à ce poste - Laurent Saint-Martin porte un regard neuf sur le travail parlementaire. Il entend permettre à chacun de comprendre l'élaboration du budget et se réapproprier le fonctionnement des finances publiques. Car l'impôt n'a de sens et d'efficacité que si le citoyen en comprend et en contrôle la " fabrique ". C'est le seul moyen pour que le consentement à l'impôt, essentiel à la vie civique, ne soit pas une simple formule de style.

04/2021

Philosophie

Philosophie de l'impôt

En ces temps où les prélèvements obligatoires battent tous les records et atteignent, pour la première fois dans l'histoire des pays civilisés, quelque 50 % du PIB, il convient de remettre entièrement à plat les principes de la fiscalité. Il faut s'interroger sur les fonctions légitimes des impôts, leur volume souhaitable, leur juste répartition, enfin le type même de société que chaque conception de l'impôt tout à la fois reflète et engendre. Réflexions devenues rares en France depuis les lendemains de la Seconde Guerre mondiale, où ont paru triompher, avec l'accord de la plupart des partis politiques, les principes fiscaux inspirés par le socialisme marxiste ou modéré, le solidarisme et le keynésianisme. Une telle démarche ne prend tout son sens que si l'on dépasse le point de vue technique du juriste fiscaliste ou de l'économiste. En effet, la fiscalité n'est pas un phénomène autonome, mais un rouage de la vie politique, économique et sociale. A ce titre, les idées qu'on se fait à son sujet dépendent de celles qu'on se fait de l'Etat, de la société, de l'économie, et même de la nature humaine et de la liberté. D'où la nécessité d'une Philosophie de l'impôt.

09/2017

Tous les articles

Le casse-tête du prélèvement de l'impôt à la source pour les auteurs

C’est l’une des grandes problématiques pour les artistes auteurs : qu’adviendra-t-il du prélèvement à la source, pour le paiement des impôts ? En effet, à compter du 1er janvier 2019, les revenus issus du droit d’auteur seront soumis à la réforme de l’impôt sur le revenu.

17/10/2018 - 12:19

La cour suprême de New York valide l'impôt Amazon

14/01/2009 - 15:06

Le ministère de la Culture veut-il soumettre les prix littéraires à l'impôt ?

L’Hexagone compte près de 2000 prix littéraires. Bien sûr, le Goncourt demeure le plus prestigieux, mais ne verse au lauréat que 10 € – compensés par le volume des ventes, Hervé Le Tellier peut en dire quelque chose. Et tous ne sont pas aussi prisés que le Grand prix de littérature Paul-Morand, avec 45.000 € de dotation. Dans sa volonté d'accompagner les artistes-auteurs, la rue de Valois fait du zèle : les sommes liées aux prix littéraires, jusqu'à lors exonérées, deviendraient imposables ?

18/03/2021 - 15:32

États-Unis : l'impôt pour les bibliothèques se concrétise

C'est l'époque des sondages pour les bibliothèques publiques de plusieurs États américains. L'enjeu ? Obtenir des budgets plus stables et plus réguliers par l'instauration d'un prélèvement obligatoire spécifique, dont les fonds seraient séparés des deniers publics. Une façon de garantir l'intégrité du service, même en cas de crise économique et d'austérité forcée...

03/08/2012 - 11:28

Numérisation : le rapport des Sages, enjeu crucial pour Mitterrand

Le Comité des Trois Sages, Maurice Lévy, Élisabeth Niggemann et Jacques de Decker, ont remis à la Commission européenne, leurs conclusions sur la numérisation et la politique qu'ils préconisent aux États de l'Union.

11/01/2011 - 08:05

Numérique

Import de livres en Australie : un répit pour la Commission

06/05/2009 - 15:57

L'impôt Amazon rapporte 46 millions $ à l'État de New York

23/03/2009 - 13:33

L'État de New York a mis en place son 'impôt Amazon'

02/06/2008 - 14:23

Le crédit d’impôt recherche soutient les jeunes chercheurs

12/01/2016 - 00:02

En Italie, les éditeurs demandent un crédit d’impôt sur l’achat de papier

#PenuriePapier – La forte hausse du coût des matières premières (notamment le papier) et de l'énergie met à l'épreuve la capacité de résistance de l'édition italienne : il existe un risque de réduction de l'offre de livres et de magazines, de retards dans les livraisons, d'éventuelles hausses de prix des livres et de retards aussi dans le secteur scolaire.

17/02/2022 - 11:39

Fleur Pellerin : renforcer la levée de l'impôt auprès des opérateurs américains

Auditonnée par la Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Fleur Pellerin est venue « porter le projet culturel du gouvernement ». Crise économique, sociale et morale sont les données du contexte dans lequel la ministre veut s'efforcer de travailler, tout en insufflant « un esprit de conquête à rebours du défaitisme ambiant ».

16/10/2014 - 11:52

L'impôt sur les marchandises numériques séduit les États-Unis

16/04/2009 - 15:52

Plus de 18 millions € en Italie pour le crédit d'impôt aux librairies

Depuis 2018, une mesure importante pour les libraires italiens a été reconnue : le crédit d'impôt. Cette année, la dotation totale a dépassé 18 millions d'euros, à la grande satisfaction de l'Union des libraires italiens (Sindacato Italiano Librai e Cartolibrai).

12/01/2022 - 11:50

L'Europe siffle la fin de la récréation pour les impôts des GAFA

Un manque compris entre 50 et 70 milliards € par an

09/02/2016 - 09:03

Numérique

Soutien scolaire : le crédit d'impôt toujours d'actualité

08/12/2009 - 14:37

Numérique

Import de livres : le gouvernement australien fait l'autruche

31/07/2009 - 11:40

Crédit d'impôt : une bouffée d'oxygène pour les librairies italiennes

Près d’un an après l’instauration d’un crédit d’impôt de 4 millions €, les librairies italiennes semblent respirer. Pensée pour lutter contre l’optimisation fiscale des GAFA, cette mesure a été sollicitée par 1196 établissements et 77 % en sont désormais bénéficiaires.

09/10/2018 - 09:30

Numérique

Attaque contre l'ouverture à l'import de livres en Australie

18/07/2008 - 09:54

Numérique

Australie : la loi sur l'import de livre chèrement défendue

La loi sur l'importation de livres en Australie est âprement discutée actuellement, et après avoir épluché les quelque 270 messages envoyés à la Productivity Commission, la plupart s'opposant à une ouverture du marché, cette dernière a annoncé qu'elle publierait un bilan des réflexions apportées.

20/03/2009 - 12:41

L'Australie prudente ne touchera pas à l'import de livres

11/11/2009 - 12:39

La Direction des Impôts définit fiscalement le livre numérique

Qu'est-ce qu'un livre numérique ? La question se pose, continue de se poser, mais désormais, dispose d'une réponse. Fiscale, à défaut de mieux. D'ailleurs, et jusqu'à preuve du contraire, le livre papier n'était lui-même que fiscalement défini - si l'on omet les acceptions des dictionnaires. Alors pour l'ebook...

30/12/2011 - 08:52

LaLibrairie.com s'ouvre à l'import de livres étrangers

Les librairies peuvent répondre favorablement aux demandes de leurs clients concernant des livres en VO. Dans le cadre d’un partenariat avec Libri, la Générale Librest fournit des ouvrages en anglais, allemand, espagnol, italien, polonais, néerlandais, turc, russe, catalan, latin, portugais. Une filière logistique appropriée permet d’obtenir les livres sous un délai d’une semaine.

09/09/2015 - 18:10

Échange bréviaire de Charles V contre réductions d'impôt

La Bibliothèque nationale de France souhaite faire de l'année 2023 celle de l'acquisition d'un exceptionnel bréviaire de Charles V, illustré de trente-trois miniatures du plus bel effet. Après l'appel aux dons publics lancé en avril dernier, l'établissement, qui cherche encore 600.000 € sur les 1,6 million € nécessaires, se tourne vers les entreprises.

11/09/2023 - 11:40

Stephen King, en manque d'impôts : l'horreur ?

Le maître du roman d'horreur, qui passera bientôt vétéran, a rejoint la liste des milliardaires qui réclament que l'État leur fasse payer plus d'impôts, affirmant que le gouvernement, dans un effort pour équilibrer les dettes du pays, devrait s'appuyer sur les citoyens les plus aisés.

01/05/2012 - 11:45

Italie : 2000 € de déduction d'impôts pour l'achat de livres

L'Italie envisage de mettre en place une politique fiscale nouvelle, avec une déduction de 19 % pour les gens qui achètent des livres, jusqu'à une concurrence de 2000 € d'abattement annuel. Le projet de loi, adopté le 13 décembre, Destinazione Italia, "Misure per favorire la diffusione della lettura" a été salué durant le Conseil des ministres, suite à la publication du décret.

19/12/2013 - 10:19

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Expos

Sacred Import Substitution : l'artiste Igor Gusev en soutien à l'Ukraine

WeekEndEst – Du 23 au 28 novembre 2022, la librairie Métamorphose (17 rue Jacob, VIe Paris) proposera une exposition de l’artiste ukrainien Igor Gusev. Cet événement est proposé dans le cadre du festival Un Week-end à l'Est qui, en soutien à l'Ukraine, consacre son édition 2022 à Odessa, ville où réside l’artiste.

10/11/2022 - 09:21

Hélène Brochard (ABF) : les droits culturels, “enjeu central de la démocratie”

ENTRETIEN – Directrice de la médiathèque municipale Till l'Espiègle, à Villeneuve d'Ascq, Hélène Brochard est également, depuis le 31 janvier dernier, la nouvelle présidente de l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) pour les trois prochaines années. Si la crise sanitaire a considérablement limité les établissements de lecture publique dans leurs missions, l'ABF entend bien poursuivre, plus que jamais, le travail de défense et de promotion qui est le sien.

11/02/2022 - 09:53

Numérique

Les étudiants exonérés d’impôts

15/05/2008 - 07:00

Bibliothèques, Pass Culture : en avoir pour ses impôts

Période anxiogène de l’année pour certains, la déclaration d’impôts est arrivée dans les foyers français. Cette collecte destinée à abonder les caisses de l’État sert aux dépenses publiques, mais dans quelle mesure ? Protection sociale, Éducation, Recherche… comment sont par la suite fléchés les montants ?

06/05/2023 - 09:49

Le gouvernement bouleverse les règles d'import de livre en Australie

C'est une révolution que le gouvernement australien amorce, dans l'industrie du livre. Depuis des années, le commerce est en effet pris en tenaille par une législation imposant de multiples limitations pour l'importation d'ouvrages. En effet, conformément à la loi, un délai de trente jours doit être respecté par tout libraire, avant de recourir à l'import.

26/06/2012 - 15:09

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