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L'essentiel du droit de la protection sociale. 5e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Comprendre la chaîne du livre : quels métiers pour l'édition ?

Dans la perspective d’accompagner les étudiants en formation aux métiers du livre, Corinne Abensour, Directrice des Masters d’édition à l'université Sorbonne Paris Nord, a organisé un cycle d’entretiens avec des professionnels. Menés en partenariat avec ActuaLitté, dans un format inédit de podcasts, ils proposent de confronter les auditeurs aux réalités des professions. Et de la sorte, de leur apporter un retour d’expérience immédiat.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Extraits

Sécurité sociale

L'essentiel du droit de la protection sociale. 5e édition

Une présentation rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des règles juridiques gouvernant le droit de la protection sociale Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger contre les risques sociaux (tels que la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse...). Cet ouvrage est une présentation rigoureuse et pratique des dispositifs de la sécurité sociale et de l'aide sociale financée par l'Etat et complétée par des prestations octroyées par les organismes privés. Cet ouvrage traite successivement des institutions en charge de la protection sociale (diversité des régimes, sources du droit, architecture des régimes) et des prestations sociales (financement, attributions et recours (financement, prestations et contentieux de la sécurité sociale). Cette nouvelle édition 2023 a pour objectif de donner aux étudiants, aux professionnels et aux assurés sociaux cette connaissance des évolutions récentes de notre droit de la protection sociale. Elle intègre la LFSS pour 2023 qui porte qui une meilleure prévention, un accès renforcé aux soins face aux déserts médicaux, un soutien aux familles en particulier pour la garde des enfants, une priorité au "vieillir à domicile"... Points forts - L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir

Sécurité sociale

L'essentiel du droit de la protection sociale. Edition 2021-2022

Une présentation rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des règles juridiques gouvernant le droit de la protection sociale Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger contre les risques sociaux (tels que la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse...). Cet ouvrage est une présentation rigoureuse et pratique des dispositifs de la sécurité sociale et de l'aide sociale financée par l'Etat et complétée par des prestations octroyées par les organismes privés. Cet ouvrage traite successivement des institutions en charge de la protection sociale (diversité des régimes, sources du droit, architecture des régimes) et des prestations sociales (financement, attributions et recours (financement, prestations et contentieux de la sécurité sociale). Cette nouvelle édition 2021 a pour objectif de donner aux étudiants, aux professionnels et aux assurés sociaux cette connaissance des évolutions récentes de notre droit de la protection sociale. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

09/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 5e édition

Cet ouvrage propose, dans une présentation pédagogique et simple, une étude complète des différentes facettes du droit de la protection sociale. Il analyse ses divers dispositifs et régimes et explicite les règles relatives au financement de la sécurité sociale et celles relatives aux prestations sociales. Sont abordés les régimes de base, complémentaires, supplémentaires et les principaux régimes d'aides sociale. De très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Il est destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 en droit et AES et à ceux qui préparent des concours. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1 : Ressources Titre 1 : Assujettissement Titre 2 : Dette de cotisation Partie 2 : Risques Titre 1 : Risque santé Titre 2 : Risque professionnel Titre 3 : Risque vieillesse Titre 4 : Risque famille Titre 5 : Risque chômage

04/2024

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 4e édition

"L'ouvrage propose, dans une présentation pédagogique, une étude complète des différentes facettes de la matière. Compte tenu de sa grande actualité, de très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 droit et AES, l'ouvrage peut servir à tous ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit de la protection sociale figure au programme, notamment l'examen d'entrée au CRFPA".

06/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 8e édition

Un Cours dans une matière en pleine évolution Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.

10/2022

Politiques sociales

Le droit social. Droit du travail, Droit de la protection sociale, Edition 2021-2022

Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : - la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; - la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présenté de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés. - Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents.

08/2021

Tous les articles

Droits, retraite, protection sociale : le guide 2019 des auteurs de livres

En 2017, un premier Guide des auteurs paraissait « pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender ». L’édition 2019 vient de sortir, répondant à différentes interrogations que le métier d’auteur peut entraîner.

29/05/2019 - 12:08

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

La protection sociale des artistes-auteurs à l'ordre du jour

Au sortir de la conférence de presse donnée par la ministre de la Culture ce matin, sur les aides futures apportées à la librairie indépendante, la rue de Valois vient de diffuser un communiqué concernant la protection sociale des artistes-auteurs. Une mission vient d'être lancée, pour examiner l'état actuel de l'art.

25/03/2013 - 17:41

De la protection du droit d'auteur, à la mobilisation des professionnels

L’interprofession avait promis une mobilisation pour porter son message : les soutiens n’ont pas manqué. Dans les allées de la place Bonaventure, auteurs, éditeurs, lecteurs, libraires ont répondu présents. À l’initiative de la mobilisation, la société de gestion Copibec, pour demander la révision de la Loi sur le droit d’auteur.

26/11/2019 - 17:08

L'impression à la demande, outil essentiel de l'édition

Au cours des dernières semaines, deux sociétés ont annoncé un redressement de la situation économique dans le secteur du livre. Les Éditions du Cerf et Chapitre.com, qui ont en commun de travailler avec un acteur de l'impression à la demande, Les Éditions du Net. Les deux structures ont en effet basé leurs stratégies sur les produits d'impression que commercialise cette structure spécialisée.

31/03/2015 - 08:21

Abu Dhabi discute internationalement de la protection du droit d'auteur

02/03/2010 - 16:07

Education, soins, protection : la Journée des droits de l'enfant

Chaque année, le 20 novembre, la Journée des droits de l'enfant. La Saint Edmond rime ainsi avec ces 24 heures consacrées la convention internationale signée en faveur de la protection des enfants. Adopté aux Nations Unies, en 1989, le texte ne parle pas simplement de protection de la jeunesse, mais établi les droits fondamentaux : éducation, soins, sans regard de son origine ou de sa naissance.

20/11/2013 - 08:17

Protection de la création : La France à la défense du droit d'auteur

Au terme d'une réunion du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, la ministre de la Culture souhaite positionner la France à l'avant-garde des débats européens. Protection et promotion de la création à la française sont au menu, et au cœur de ces sujets, c'est bien le droit d'auteur qu'il s'agit de consolider.

19/11/2014 - 12:01

La découverte sociale, miroir aux alouettes de l'édition ?

Faute de participants et de découvertes viables, le réseau social Authonomy, créé par HarperCollins en 2008, fermera prochainement ses portes. La plateforme web proposait aux auteurs de déposer leurs manuscrits, soumis aux votes de la communauté, avant une éventuelle publication chez HarperCollins, en cas de succès. Las, le site semble totalement déserté.

19/08/2015 - 15:42

Portail Protection Livres : la réponse de l'édition française au piratage

La lutte contre le piratage de livres numériques est concomitante du « développement croissant de sites et réseaux diffusant des contenus illicites », assure la Sofia dans sa lettre d'information du mois de juillet. Dans ce contexte, le Syndicat national de l'édition avait expliqué en mars dernier qu'un portail serait prochainement mis en place : PortailProtectionLivres.

05/08/2013 - 17:42

Rentrée sociale mouvementée du côté des correcteurs de l'édition

Le rendez-vous était pris : le 9 janvier prochain, les lecteurs-correcteurs de l'édition manifesteront devant le fief du syndicat patronal du secteur, le Syndicat national de l'édition, à Paris. Depuis plusieurs mois, la profession dénonce un statut précaire et des conditions de travail de plus en plus difficiles. En attendant le 9 janvier, deux députés viennent d'ouvrir le débat à l'Assemblée nationale, avec des questions écrites posées à Françoise Nyssen, ministre de la Culture et... ex-éditrice.

04/01/2018 - 14:36

Protection du droit à l'image : procès gagné pour Rowling

Elle n'avait pas donné de nouvelles depuis le procès intenté contre l'auteur du Lexicon (en savoir plus sur l'affaire du Lexicon), voici qu'elle réapparaît dans une autre procédure judiciaire. Aujourd'hui même à la cour de Londres, le juge Sir Anthony Clarke a déclaré : « Si l'enfant de parents qui n'évoluent pas dans la sphère publique peut avec raison s'attendre à ne pas voir des photographies de lui dans les médias, alors l'enfant d'une personne célèbre devrait également » être en mesure d'en disposer.

Ainsi, l'appel pour la protection de l'image de son fils, que la haute cour de Londres avait rejeté l'an passé est aujourd'hui résolu. Ces images « dérobées, non autorisées », que l'agence Big Picture avait prises et qui avaient des répercussions « immédiates et matérielles sur leurs vies » ne seront donc pas publiées.

Par l'intermédiaire d'un communiqué, les conjoints s'expliquent : « Nous avons lancé ces poursuites en justice non pas parce que nous souhaitons que nos enfants bénéficient de privilèges particuliers, mais parce que nous voulons qu'ils grandissent, comme leurs amis, en étant sûrs de ne pas subir d'intrusion dans leur vie privée. »

« Nous comprenons et acceptons que le succès de Harry Potter soit accompagné d'un intérêt légitime dans une certaine mesure des médias et du public envers les activités professionnelles et les apparitions de Jo. [..] Cependant, nous nous efforçons de procurer une vie de famille normale à nos enfants, à l'écart du regard des médias », achèvent-ils.

Pour leur avocat, cet appel fera date, à compter du moment où il présente un « changement important » dans le droit à l'image, tiraillé entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée.

07/05/2008 - 14:54

À Londres, on interroge la protection du droit d’auteur

La foire du livre de Londres s'est ouverte ce 18 avril avec une série de séminaires Main Stage. L'un des rassemblement s'intitulait « Le droit d'auteur dans un contexte mondial : Menaces actuelles et questions émergentes ».

21/04/2023 - 16:50

Prix littéraires

Christophe Capuano et Antonio A. Casilli, Grand Prix de la protection sociale 2019

Pour la première année, l'EN3S, École nationale supérieure de Sécurité sociale, et la Caisse des Dépôts s'associent pour récompenser les meilleurs ouvrages parus durant l'année dans le champ de la protection sociale. Le Grand Prix de la protection sociale 2019 sera décerné à deux auteurs, pour autant d'ouvrages, le 9 octobre prochain.

01/10/2019 - 11:41

Hadopi : Tanneguy Larzul, président de la commission de protection des droits

Le décret du 27 avril 2020 annonce la nomination de Tanneguy Larzul au poste de président de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet, mieux connue sous l'acronyme Hadopi.

29/04/2020 - 10:57

Protection sociale en Arizona : des infirmiers dans les bibliothèques

Aux États-Unis, dans un système-mosaïque qui combine les assurances-maladie privées et la couverture d'État, plus de 50 millions de personnes ne bénéficient d'aucune protection sociale. L'État fédéral ne prend pas en charge les frais inhérents aux admissions dans les services d'urgences des hôpitaux, et de plus en plus de clients des bibliothèques publiques sont sans-abri ou en situation de difficulté pour subvenir leurs besoins en matière de santé.

23/10/2012 - 11:07

Le Costa Rica instaure la lecture comme un droit essentiel dans la loi

Le président Carlos Alvarado vient de ratifier un texte visant la promotion de la lecture, des livres et des bibliothèques pour le Costa Rica. Une nouvelle démonstration du chef de l’État, convaincu d’un nécessaire engagement des pouvoirs publics dans la vie des citoyens. Et puis, celui qui revendiquait Ernest Hemingway dans ses influences (avec Pink Floyd !) devait bien intervenir pour favoriser la lecture.

15/09/2021 - 11:47

Numérique

L'auteure prend la récompense, l'argent ira à la protection des droits de l'homme

28/06/2008 - 11:47

L'essentiel des actualités de la semaine

Chaque samedi, nous vous proposons de retrouver le meilleur de l'actualité. Sur l'ensemble de la semaine, nous vous offrons de retrouver les sujets choisis par nos lecteurs, suivant leurs préférences et des thèmes traités les plus sollicités. Ce choix ne se veut pas une liste exhaustive, mais bien plutôt une sorte de condensé de ce qui a marqué la semaine à travers les thématiques que nous abordons, littérature, éducation nationale, bibliothèques, etc.

Quand une ex-chanteuse des Spice Girls se lance dans la littérature pour enfants, cela laisse le public plutôt sans voix...

Thélès avait accusé un blog de contrefaçon : ce dernier réagit et décide d'affirmer son bon droit contre l'éditeur.

Sordide affaire en Corse, où un directeur d'école primaire de Bonifacio est accusé d'inceste.

Mardi

138 ans après sa parution, on retrouve un texte écrit par le poète Arthur Rimbaud et publié dans Progrès des Ardennes.

Hachette met un pied dans l'édition numérique et surtout le contenu type ebook, en rachetant Numilog.

Alapage n'est finalement plus hors la loi : la Cour d'appel a rendu son verdict, les frais de port peuvent être gratuits...

Mercredi

Antidote, le célébrissime logiciel de correction orthographique met une correction à ses concurrents. Largement plébiscité par le public, il est en tête des ventes de logiciels de sa catégorie.

Wikipédia pratique-t-elle la diffamation ? C'est en tout cas ce qu'un agent littéraire tente de faire accroire. Explications.

Rowling a obtenu gain de cause : les photos de son fils ne seront pas publiées au nom du respect de la vie privée.

Jeudi

Les messageries instantanées seraient à la base d'un véritable et authentique nouveau langage. Ce sont des chercheurs qui l'ont dit.

Le modèle Iliad de la société iRex est disponible dans un nouvel habillage et se voit distribué en Angleterre par Borders.

Un conte mettant en scène deux papas pingouins homosexuels défraie la chronique aux États-Unis.

Vendredi

Érudit vient de sortir sa bibliothèque numérique réunissant une base d'informations considérable.

Dans un procès qui l'opposait au FBI, le site Internet Archive triomphe et parvient à faire reculer la National Security Letter, extension du Patriot Act.

L'écrivain Stephen King revient sur ses déclarations : affirmer que l'armée, c'est bon pour les illettrés méritait peut-être d'être mieux développé.

10/05/2008 - 11:16

L'essentiel de la 2e saison de Comic Con'

Si le programme de la Japan Expo s'annonce riche celui de son petit frère Comic Con' devrait l'être aussi.

Pour ceux qui ne le savent pas déjà les deux festivals sont liés, ils se déroulent au même endroit (parc des expositions Paris-Nord Villepinte) sur les mêmes dates (du 1er au 04 juillet 2010) et un seul billet suffira pour accéder aux deux. Comic Con' a d'ores et déjà annoncé des invités de marque :

Jean-Claude Mézières et Pierre Christin (les créateurs de Valérian et Laureline).
Invité d'honneur Comics : Jeff Loeb (il a travaillé notamment sur Daredevil, Hulk, Superman, Batman, Catwoman, Spider-Man mais aussi sur des séries télé comme Lost, Smallville et Heroes)

Invités séries télé :
L'équipe de Hero Corp ainsi que le créateur de la série, Simon Astier
L'équipe de la série Highlander (Adrian Paul, Jim Byrnes, Peter Wingfield, Elizabeth Gracen et David Abramowitz).

Les autres invités comics :
Mark Broooks : un grand nom des comics (et c'est lui qui a signé l'affiche de l'événement)
Mike Huddleston : auteur de Gen 13 et The Coffin
Jim Mahfood dit Food One : grand nom de la sphère des comics indépendant, il a notamment travaillé avec Kevin Smith sur Clerks
Leinil Yu : dessinateur de la nouvelle vague américaine, il a travaillé sur la série X-Men Unlimited mais aussi sur Ultimate Avengers, Wolverine ou encore Captain America.
C.B. Cebulski : Il a occupé divers postes dans le monde des comics passant de traducteur à éditeur avant de devenir auteur. En tant qu'auteur il a travaillé sur Spider-Man Fairy Tails, Wolverine, Loners et même un manga international Compass.
Gabriele Dell'Otto : Il a travaillé sur Secret War et le projet Batman Europa. Actuellement, il travaille sur une mini-série autour de Wolverine et X-Force.
David Lloyd : Il est notamment connu pour être le créateur de V for Vendetta
Carlos Pacheco : Il a travaillé sur X-Men pendant un an, puis sur Avengers Forever, les aventures de Superman et enfin les Ultimate Avengers.
Frank Quitely : il a dessiné pour les séries New X-Men, All-Star Superman, Batman & Robin ou encore JLA : Earth 2.
Pasqual Ferry : On l'a vu au dessin de Superman, Ultimate Iron Man, Heroes for Hire ou encore Action Comics. Il dessine actuellement la série Thor.
Philippe Briones : Il a commencé à travailler dans l'animation avant de se lancer dans la BD avec La geste des chevaliers dragons et Kookaburra Universe. Par la suite, il est entré sur le marché américain avec White Tiger. Actuellement il travaille en Europe, avec la série Wanderers et aux Etas-unis sur X-Men, Namor, Iron Man ou encore Spider-Man.

Jeux, projections et expositions

Hormi, les rencontres, dédicaces et conférences avec les invités on pourra assister à de nombreuses animations comme les projections de la série SF allemande des années 60, Raumpatrouille Orion. Ou encore la projection du triple épisode pilote inédit en France de Stargate : Universe. Ce spin-off (série dérivée) de Stargate SG1 est diffusé aux États-Unis depuis octobre dernier.

Les jeux vidéo, cosmic Laser, jeux de rôles et jeux de rôles grandeur nature seront aussi de la fête. Toujours dans l'univers du jeu, on pourra participer le dimanche à un « Quiz du Chaos » organisé par la Flander's Company. On pourra aussi découvrir la web-série Gnome Syndrome et se faire tirer le portrait façon Gnome. Un épisode de la web-émission « j'irai loler sur vos tombes » présentée par Monsieur Poulpe et Davy Mourier sera tourné durant Comic Con'.

Les robots humanoïdes envahiront aussi la Comic Con' et l'on pourra les découvrir sur les stands de l'association Caliban et de l'association Isépienne. Entre autres expositions, on verra aussi des maquettes, des décors de film ou de séries et des constructions en légo.

Enfin, il ne faudra pas rater l'exposition consacrée à Jean-Claude Mézières et Pierre Christin. Elle présentera les 26 couvertures de Valérian et Laureline (22 albums plus 4 intégrales), « un tableau comparatif des curieuses rencontres entre l'univers de Star Wars et celui de Valérian » et 17 dessins pour Le 5e élément de Luc Besson (on se souviendra que Mézières avait travaillé sur ce film). On notera aussi que le dernier tome de Valérian et Laureline, L'ouvre temps est paru en janvier dernier.

06/06/2010 - 16:55

Piratage d'ebooks : le droit d'auteur prévaut-il sur la protection de la vie privée ?

L’organisation antipiratage néerlandaise, la BREIN, a décidé d’attaquer deux internautes qui ont fait de l’upload de fichiers – en l’occurrence 2000 ebooks qu’ils auraient mis en partage. C’est à travers le réseau Usenet que les utilisateurs se sont lancés dans le partage. La BREIN, Bescherming Rechten Entertainment Industrie Nederland, a demandé à ce que les données personnelles des utilisateurs soient officiellement communiquées, mais s’est heurtée à des questions de confidentialité... Moralité, tout le monde se dirige vers les tribunaux.

14/06/2016 - 14:23

Une bibliothèque doit-elle imposer des mesures de protection de contenus ?

Mille millions de fois, une vidéo YouTube intégrée dans une page aura servi à illustrer un propos. Trop souvent encore, le contenu de l’enregistrement est diffusé sans l’accord des ayants droit — et constitue autrement dit une violation du droit d’auteur. Mais le créateur peut également avoir donné son accord. Ce principe technologique d’intégration, appelé framing, fait actuellement réfléchir la Cour de Justice de l’Union européenne.

07/09/2020 - 11:02

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

La protection des données : un combat important, jusque dans l’édition

Un manuscrit très attendu fait-il encore l’objet de convoitise ? Souvenons-nous des tentatives de J. K. Rowling et de son éditeur Bloomsbury pour garder l’intrigue de la série Harry Potter secrète, avec comme résultat des livres interdits d’être mis en vente avant minuit et une incarcération suite au vol de plusieurs exemplaires... Mais la fin de la série Harry Potter est bien loin maintenant, et les tentatives de vols semblent ne plus concerner uniquement les exemplaires imprimés, mais aussi les différentes versions numériques.

27/03/2020 - 09:21

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Les dégâts collatéraux de la protection robotisée des droits d'auteur sur Internet

Envers la protection des droits d'auteur, Google ne s'embarrasse guère et ne fait pas dans le détail. Ce sont aux ayants droit de faire parvenir au moteur de recherche la liste des pages à déréférencer. Seul problème, Google applique le principe de présumé coupable et ne va pas vérifier l'information. Tout est robotisé.

09/10/2012 - 00:04

"La protection du livre, c'est la protection du patrimoine culturel"

Pour Edoardo Scioscia, associé dans la chaîne de librairies italiennes Libraccio, « le livre ne mourra jamais, le papier résistera ». Figurant encore aujourd'hui parmi les têtes pensantes d'une des plus importantes chaînes de librairies spécialisées dans les livres scolaires, il est revenu pour le magazine

03/06/2014 - 13:49

La cession de droits, "maillon indispensable du réseau de l'édition mondiale"

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

17/09/2015 - 11:38

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