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L'escroquerie à l'assurance privée. Etude pénale et criminologique

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Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

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Dossier

6 mythes sur l'environnement et l'écologie déconstruits

Tout le monde est vert ! De Justin Trudeau à Jeff Bezos, en passant par Coca-Cola et même Total ! L’écologie devient le nouveau sens commun. Ne devrait-on pas s’en réjouir ? Oui, et... non. Frédéric Legault, Arnaud Theurillat-Cloutier et Alain Savard publient Pour une écologie du 99%. 20 mythes à déboulonner sur le capitalisme. Un ouvrage salutaire, qui aborde les plus grandes fake news en la matière. A mettre entre toutes les mains. 

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Dossier

Festival Un week-end à l'Est : 2022, Odessa de l'espace

Un week-end à l’Est a été initié par Vera Michalski et Brigitte Bouchard en 2016 avec deux objectifs : raviver la vie culturelle dans le Quartier Latin et créer des passerelles entre les cultures. Cette année, il place la ville d’Odessa au cœur des rencontres, qui se dérouleront à Paris, du 23 au 28 novembre — littérature, cinéma, arts visuels, débats et concerts sont au programme.

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Dossier

Coronavirus : l'industrie du livre face à l'épidémie

Cela avait commencé avec quelques cas en Chine, mal recensé et des perturbations dans l’économie du pays. Et rapidement, le coronavirus est devenu l’invité tragique de l’année 2020. Les cas se sont multipliés et les décès sont survenus peu après. Avec des conséquences diverses dans l’industrie du livre, à travers le monde.

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Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur,  ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants. 

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Dossier

Poésie, musique et légendes : découvrir l'Afrique

Continent exploité des siècles durant, berceau de l’humanité, mais également terre de mystères et de fascination : l’Afrique, complexe et plurielle, offre au lecteur mille raisons de s’émerveiller. Et peut-être autant de prendre conscience de ce que la civilisation occidentale a pu exercer d’influence et de dégâts. Voici dix ouvrages, sans prétention à l’exhaustivité, pour aborder ces mondes, autrement.

Extraits

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Sociologie

L'escroquerie à l'assurance privée. Etude pénale et criminologique

La présente étude, consacrée à l'escroquerie à l'assurance, est éminemment pluridisciplinaire. Juridiquement, elle s'attache à analyser la disposition pénale helvétique qui définit l'escroquerie. Criminologiquement, elle examine la fraude à l'assurance et son auteur en se fondant sur des données, originales, extraites de dossiers judiciaires et des résultats d'une enquête auprès d'assureurs. Elle comporte également quelques développements philosophiques et économiques tendant à expliciter la portée de la fraude et les enjeux de la lutte contre la fraude. Cette recherche traite enfin des moyens préventifs et répressifs qu'il est envisageable de déployer à l'avenir contre la fraude à l'assurance.

10/1991

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Droit pénal

Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles N° 31 : Responsabilité pénale

I. Dossier - Responsabilité pénale - Remarques critiques sur le système dit de "responsabilité en cascade" en droit de la presse - Evan RASCHEL - Qu'est la responsabilité pénale des personnes morales devenue ? - Nicolas CATELAN - Réflexions sur les contours de la responsabilité pénale des mineurs à l'aune du Code de la justice pénale des mineurs - Ludivine GREGOIRE - Perte temporaire et volontaire du discernement : l'action précédente, nouveau fondement de la responsabilité pénale ? - Sébastien FUCINI II. Colloque - Droit pénal et confiance - La confiance dans la justice pénale - Master 2 Sciences pénales - Le lien de confiance entre la police et la population - Master 2 Sécurité intérieure - Confiance et réinsertion - Master 2 Exécution des peines - Confiance et compliance - Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée - La confiance à l'épreuve des crimes sexuels - Master 2 Sciences criminologiques III. Etude - Ordres juridiques, hiérarchie des normes et évolution de la justice pénale - Florence DEQUATRE et Clémence QUENTIN IV. Chronique - Sentecing : une revue de la recherche appliquée et pistes pour la recherche fondamentale - Lisa JUPPEAUX et Sacha RAOULT V. Résumé de thèse - Le réexamen en procédure pénale - Caroline TEUMA

03/2023

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Procédure pénale

Droit pénal, droit privé L1-M2. Procédure pénale, 13e édition

Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.

08/2021

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Droit pénal

Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles N° 30 : Biens et matière pénale

I. Dossier - Biens et matière pénale - L'unité de la notion de bien en droits civil et pénal - Alexandre Ferracci - La protection pénale des biens incorporels (ou les affres de la dématérialisation) - Romain Ollard - Le refus de restitution par le parquet du produit de l'infraction : une peine (de confiscation) au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme ? - Jeremy Bourgais II. Colloque - Droit pénal et secrets - Le secret professionnel est-il en péril ? - Master 2 Sciences pénales - Le secret de l'enquête et de l'instruction - Master 2 Sécurité intérieure - Le secret dans le milieu carcéral - Master 2 Exécution des peines - Le rôle des secrets dans le processus de criminalité financière - Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée - Les secrets de famille - Master 2 Sciences criminologiques III. Etude - Drogues et stupéfiants. Dépénalisation et représentation dans les Bouches-du-Rhône - Warren Azoulay IV. Chronique - Chronique de la recherche empirique internationale en sciences criminelles - année 2020 - "Asiles et prisons" - Lisa Juppeaux et Sacha Raoult V. Résumés de thèses - L'émergence d'un neurodroit. Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences et le droit - Laura Pignatel - Le mandat de dépôt en comparution immédiate. Eléments pour une théorie de la pratique - Warren Azoulay - La fuite en matière pénale - Meryl Recotillet - La proportionnalité de la répression. Etude sur les enjeux du contrôle de proportionnalité en droit pénal français. - Guillaume Chétard

10/2021

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Droit

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.

06/2019

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Droit fiscal

Précis de droit pénal fiscal

L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.

06/2021

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