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Droit et attractivité économique : le cas de l'OHADA

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

L'attractivité des librairies, malgré Amazon ou Netflix

Blâmons internet, blâmons les GAFA, blâmons le commerce du livre d’occasion… il n’empêche que les librairies demeurent, et parviennent à tirer leur épingle du jeu. Si les Français sont accusés de moins lire, comment les libraires parviennent-ils à capter l’attention du public, et inciter à franchir le pas de leur établissement ?

Dossier

Désavoué par l'éditeur Albin Michel : le cas Éric Zemmour

Coup de tonnerre fin mai, la maison de la rue Huygens divorçait de son auteur star, le polémiste bien connu de CNews, et potentiellement candidat aux présidentielles de 2022. Eric Zemmour et Albin Michel, rejouaient la petite mélodie d’Hervé Villard, Capri, c’est fini. Caprice de l’éditeur devant la poule aux œufs d’or, différend politique plus que touchant à la politique éditoriale et finalement grand cas d’école : l’affaire Zemmour va de rebondissements en rebondissements.

Dossier

Le Livre à Metz 2022 : journalisme et littérature, “même pas peur” ?

Et si on osait le dire : Même pas peur ! Après cette période de crise sanitaire qui a favorisé angoisses et repli sur soi, une envie anime tout organisateur de manifestation : revenir à des temps joyeux, audacieux, s’ouvrir à nouveau aux autres, au monde. Rendez-vous du 8 au 10 avril 2022 !

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

De Michel Glardon à Jean Richard : histoire des Éditions d'en bas

En raison de la crise sanitaire du Covid-19 et à la suite de la fermeture des librairies, sans oublier l’annulation des salons du livre, les Éditions d’en bas ont choisi la riposte. La maison, qui célèbre ses 45 ans, a souhaité partager son histoire, à travers des podcasts et des vidéos de leurs auteurs. Mais également faire découvrir des livres plus anciens à travers toutes ces années de publications.

Dossier

Rentrée d'hiver 2024 : les sorties de livres à ne pas manquer

Les fêtes sont désormais derrière nous, mais dès les premiers jours de janvier, de nouvelles histoires nous attendent. Bibliophiles avertis et lecteurs amateurs le savent : une nouvelle rentrée littéraire, remplie de lectures, approche. Bienvenue à la rentrée d'hiver 2024.

Extraits

Droit

Droit et attractivité économique : le cas de l'OHADA

Cet ouvrage, qui rassemble les actes du colloque international qui s'est tenu le 20 juin 2013 à l'amphithéâtre Liard à la Sorbonne (Paris), est le fruit de la collaboration entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Association pour l'Efficacité du Droit et de la Justice dans l'espace de l'OHADA (AEDJ). Cette association, créée à l'initiative des doctorants de l'Institut, ressortissants de différents pays africains, a choisi de s'attaquer aux problématiques contemporaines de l'effectivité du droit en Afrique subsaharienne. Ils sont partis de l'idée répandue que l'objectif principal des états africains est d'adopter des textes, sans toujours se donner les moyens de leur application, pour poser la lancinante question de l'attractivité économique du système juridique de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Conçu pour faire des états membres "un pôle de développement" , le système juridique de l'OHADA a été analysé sans complaisance et sous l'angle de l'attractivité économique par les contributeurs à cet ouvrage. L'objectif de ce colloque international visait à établir un bilan des vingt ans de l'effectivité du droit de l'OHADA ainsi qu'à ouvrir une réflexion prospective sur son évolution. La première partie de cet ouvrage met l'accent sur l'état du système juridique de l'OHADA au regard de la perception de la sécurité juridique et de la perception de la sécurité juridictionnelle. Il ne suffit pas de réformer les textes pour qu'ils soient efficaces. La réalité, notamment sur le plan juridictionnel, révèle que les justiciables des états parties ont encore l'impression que certains praticiens sont toujours prisonniers des réflexes du passé. Dans sa seconde partie, l'ouvrage met en évidence l'actualité et les perspectives de l'attractivité économique de l'espace de l'OHADA, un accent particulier étant mis sur les pistes de réflexion pour une meilleure application du droit de l'OHADA. Ont contribué à cet ouvrage : Protais Ayangma Amang, Martine Béhar-Touchais, Loïc Cadiet, Frédérique Chifflot-Bourgeois, Philippe Delebecque, Véronique Goncalves, Yvette Rachel Kalieu Elongo, François Komoin, Benoit Le Bars, Roger Masamba, Joachim Oliveira et Marcel Serekoisse-Samba, Filiga Michel Sawadogo, Dorothé Cossi Sossa, Marc Trouyet.

12/2013

Droit

Le droit du développement et de l'intégration économique dans l'espace OHADA

Le débat sur le développement et l'intégration économique de l'Afrique n'a jamais autant pris d'ampleur. Ce livre classifie les nouveaux choix des politiques et clarifie les pistes de réussite. Il convainc sur la nécessité d'une règlementation adaptée aux enjeux et sur l'implication de tous les partenaires au plan intérieur et extérieur.

08/2014

Droit

Le droit OHADA de l'exécution forcée

Le droit de l'exécution forcée est une matière complexe et très rigoureuse, il se caractérise par un rigorisme très poussé dont la motivation est le besoin de concilier d'une part, la nécessité de mettre à la disposition du créancier des mécanismes efficaces lui permettant d'être payé, et d'autre part, la protection du débiteur contre les abus des créanciers sans scrupule. Le législateur OHADA obéit à cette logique rigoriste et formaliste. Il a, dans l'Acte uniforme du 10 avril 1998, relatif aux procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution, prescrit beaucoup de formalités dont le non-respect est sanctionné par nullité, la caducité ou la déchéance. Ce livre est une présentation détaillée, en langage simple, des procédures d'exécution forcée telles qu'organisées par ledit Acte uniforme. Il est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'aux praticiens, en ce compris, les avocats et les magistrats.

06/2019

Arbitrage

Le nouveau droit de l'arbitrage et la médiation OHADA

Le présent ouvrage traite de l'arbitrage et de la médiation OHADA, tiré du cours donne à l'Institut des Hautes Etudes Internationales (IHEI) sur L'arbitrage OHADA et le règlement des différends relatifs aux investissements. II comprend quatre parties portant successivement sur le nouvel acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage dans le cadre du traité OHADA (I), l'arbitrage de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage modifié— CCJA— l'arbitrage des investissements dans l'espace OHADA (Ill), et enfin la médiation OHADA (IV). La partie annexe de l'ouvrage comprend les différents textes OHADA relatifs à l'arbitrage et à la médiation.

06/2021

Droit

Droit des sociétés et de l'arbitrage international. Pratique en droit de l'Ohada

Dans la pratique actuelle du commerce international, une relation étroite s'établit entre le droit des sociétés et le droit de l'arbitrage. En droit de l'Ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), cette convergence est exacerbée par la place privilégiée que fait le droit uniforme à l'arbitrage pour résoudre les conflits d'affaires. Il est donc logique de retrouver l'arbitrage aux côtés des règles propres aux sociétés commerciales. L'harmonisation du droit des affaires en Afrique avait pour objectif de créer un droit clair, lisible et moderne, pour favoriser le développement économique. Les Etats signataires du Traité de Port Louis en 1993 l'ont bien compris : la confiance passe aussi par le droit, car les opérateurs internationaux recherchent une législation à même de sécuriser leurs engagements. Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit Ohada des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour toute personne confrontée à ces questions dans des pays de la zone Ohada. Cette approche permettra à l'étudiant souhaitant entrer dans la matière, au juriste d'entreprise ou à l'avocat, comme à tout chef de projet ou entrepreneur, de disposer d'un outil clair et détaillé sur ces deux matières centrales du droit de l'Ohada. L'ouvrage est complété d'une annexe étoffée comportant les textes pertinents. Dans un souci de clarté, chaque sujet fait un renvoi direct aux annexes servant de référence aux développements. Cette présentation permettra au lecteur d'entrer dans la matière ou de l'approfondir avec plus de facilité. Le présent ouvrage permettra aussi de comprendre en quoi le droit des sociétés et de l'arbitrage de l'Ohada constituent des outils de sécurisation de vos projets dans les pays d'Afrique de la zone de droit uniforme.

01/2011

Droit des sûretés

L'efficience des sûretés en droit de l'OHADA

Afin de savoir si l'Acte uniforme portant organisation des sûretés est un bon moyen d'accroître l'attractivité économique des Etats membres de l'OHADA, Meïssa FALL propose d'évaluer les droits subjectifs alloués à celui qui bénéficie d'une ou plusieurs sûretés. Il montre ainsi que le principal facteur d'efficience des sûretés est l'intervention d'un tiers de confiance. Cette efficience serait également plus grande si l'on fusionnait les sûretés qui partagent suffisamment de points communs.

06/2021

Tous les articles

Les liseuses perdent de leur attractivité

E Ink Holdings, entreprise spécialisée dans la lecture numérique, atteste d’une baisse des demandes de liseuses pour ce début d’année 2018. Pour Frank Ko, président de l’entreprise, ce n’est pas une surprise. D'après ses observations, le marché de la liseuse numérique est en hibernation. Les consommateurs adoptent bien de nouvelles solutions, sans acquérir de liseuses.

04/04/2018 - 13:21

La vie du bon côté : Hada Keisuke, pour le droit des vieillards à une mort digne

Dixième roman d'un jeune écrivain japonais, Hada Keisuke, La vie du bon côté est le premier traduit en France (par Myriam Dartois-Ako). Récompensé par le prix Akutagawa (le Goncourt japonais), il raconte une histoire contemporaine, assez ordinaire, familiale et intergénérationnelle ancrée dans la société urbaine moderne. Précisément là où un tiers des habitants auront plus de 65 ans en 2030.

29/09/2017 - 08:30

Ebook et modèle économique : l'écran n'est pas en lutte contre l'écrit

La première conférence professionnelle à se dérouler sur l’espace Scène numérique du Salon du livre concernait le modèle économique du livre numérique. L’occasion d’approcher de plus près la manière dont les acteurs de la chaîne envisagent la commercialisation de ces nouvelles oeuvres. Sans empiéter sur ce qui existe déjà.

19/03/2011 - 17:55

La communication numérique : un enjeu pour l’attractivité des librairies

91.100, c’est le nombre d’abonnés sur la page Instagram de la librairie Mollat. La raison de ce succès ? Une ligne éditoriale adaptée à son média, et une logique marketing intelligente et fine. Si la librairie Mollat a su tirer profit des réseaux, le monde de la librairie accuse par ailleurs un certain retard numérique.

06/11/2019 - 10:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Portrait économique du livre et l'édition en Russie

La Russie sera donc l'invitée d'honneur du salon Livre Paris, et sa littérature à découvrir. Pour l'occasion, un document exposant l'ensemble de ce que le pays propose. Avec 5800 éditeurs recensés en 2016, le pays était en plein essor – 401 maisons de plus qu’en 2015. Mais l’évolution du chiffre d’affaires est en diminution depuis 2011, passant de 80,9 milliards de roubles à 75,27 milliards (de 1,15 milliard € à 1,07 milliard €).

09/03/2018 - 12:37

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Situation économique de l'édition indépendante

#AssisesEditionsIndépendantes23 – Quelle est l’économie réelle des éditions indépendantes ? Que représentent-elles en termes de chiffre d’affaires, d’emploi, de rentabilité ? Quel est le poids réel de la librairie indépendante dans leur activité ? Quels niveaux de production, de placements, de retours, de réassorts ?

11/02/2023 - 10:00

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Préparer l'avenir de Pottermore : le modèle économique est-il viable ?

Les ventes de livres numériques, ebooks et audiobooks, seront la seule porte de sortie pour Pottermore. Après la perte du partenariat monté originellement avec Sony, la société de JK Rowling, dédiée à la commercialisation des formats numériques, n’a pas d’alternative. Au point qu’elle a dû revoir totalement son mode de fonctionnement en ouvrant aux libraires la possibilité de vendre directement les ouvrages.

29/01/2016 - 09:56

Pass Culture : le modèle économique en cours de négociation

Pour près de 500 millions €, le gouvernement va donc mettre en place le Pass Culture, dont 80 % du financement sera assuré par le secteur privé. Ainsi, l’un des volets culturels du candidat Macron sera bien mis en place.

26/06/2018 - 12:58

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Vook acquiert Bookrl sur le terrain de l'intelligence économique

Fusion sur le terrain de l'intelligence économique. Ce lundi, la société américaine de médias Vook a annoncé l'acquisition de la plateforme d'analyse de données de marché, Booklr, pour proposer davantage de services d'information aux maisons d'édition comme aux auteurs. Une offre qui comprend des datas sur les ventes ou les prix, et doit permettre de mieux saisir les enjeux du secteur pour se positionner face à la concurrence.

25/02/2014 - 11:45

Débat "L'édition et ses modèles économiques"

Débat « L’édition et ses modèles économiques »

26/05/2014 - 10:35

Partage et piratage : changer Internet ou le modèle économique ?

Quand Cory Doctorow s'exprime, on ferme les yeux, et on écoute. Présent à l'occasion du Tools Of Change, son avis en tant que spécialiste de l'autoédition, que l'on retrouve parfois dans le site Boing-Boing, il est l'un des ardents combattants des DRM dans les fichiers numériques. En marge de sa conférence, Cory a fait quelques déclarations, une fois encore passionnantes.

14/02/2013 - 09:28

Rowling et le Lexicon : droit de reproduction et de copie

Rowling a peut-être commis un faux pas, en avouant qu'elle-même s'est servie de l'encyclopédie rédigée par Steven Vander Ark... comme d'un outil de référence. Le Lexicon, pour rappel, est accusé de plagier l'oeuvre de Rowling et de profiter abusément du travail de l'auteure.

Le procès est en effet revenu sur des déclarations passées, où Rowling avouait qu'elle avait eu recours au travail de Vander Ark, et il semblerait que sur le DVD de L'Ordre du Phoenix, on le trouve mentionné dans un documentaire spécial.

Tout le problème, c'est cet univers parallèle qui existe et a près vie sur le net, composé d'éléments soumis au droit d'auteur, et qui se retrouve manipulé, remodelé, réarrangé. « Sur internet, les gens font des choses qu'ils n'auraient jamais pu réaliser avec une version imprimée », explique Alan Behr, spécialisé dans la propriété intellectuelle.

Tout le problème se stigmatise autour du passage de Vander Ark du rédigé en ligne au papier. Car de fait, il passe du rôle de fan à celui de concurrent, puisqu'auteur. Or, son texte s'appuie bien sur les livres de Potter, dont Rowling détient les droits.

Droit de citation

Une règle d'usage équitable autorise les journalistes à réaliser de brèves citations, mais cette zone d'utilisation est très cadrée. Toute la question tourne autour de la quantité utilisée et de l'usage qui en est ensuite fait. Ainsi, le Lexicon pose de réels problèmes aux juges, en ce qu'il rentre dans plusieurs cadres légaux.

Du côté des plaignants, on reconnaît que les encyclopédies et guides comme le Lexicon sont autorisés en vertu de la loi, mais que dans le cas de Vander Ark, il y a trop de contenu prélevé. Et Rowling d'appuyer qu'elle n'a « jamais, jamais souhaité que M. Vander Ark arrête de réaliser son propre guide ». Et de fait, il pourrait continuer son travail à condition de changer sa manière de procéder et de prélever moins d'informations directes.

Les prochaines déclarations ne tarderont pas, tandis que le juge, lui, ne prendra pas de décision avant un mois.

22/04/2008 - 10:19

Le libraire francophone, "partenaire d'une politique économique et culturelle de proximité"

L’association internationale des libraires francophones (AILF) vient de communiquer un plaidoyer : Pour une librairie francophone reconnue par le réseau culturel français à l’étranger. Cette tribune évoque la disparité entre les établissements situés sur le territoire français, et les réalités locales, ainsi que les menaces qui pèsent sur les établissements français situés à l’étranger. Nous en reproduisons l’intégralité ci-dessous.

09/07/2015 - 09:12

La pige, modèle économique en voie de disparition ?

16/01/2010 - 14:27

Des milliards de dollars de contenus : le modèle économique Kindle

Depuis quelques années maintenant, Amazon dispose d'une véritable petite famille de lecteurs ebook, et de tablettes, pour séduire le chaland. La société Trefis proposait la semaine passée une analyse des ventes réalisées, en s'appuyant sur des estimations assez intéressantes. Les ventes d'appareils Kindle s'évalueraient à 20 millions d'appareils pour l'année 2013. Soit 3,9 milliards $ de chiffre d'affaires réalisé avec le hardware.

06/04/2014 - 14:33

Le ralentissement économique favorise les bibliothèques

10/08/2008 - 09:13

Le livre numérique : la recherche de son modèle économique

Véritable révolution dans le monde culturel, le livre numérique soulève la question de l'évolution des modes de consommation et, de fait, celle de la naissance de modèles économiques appropriés à ce phénomène. Cédric Sylvestre, Directeur général de Diadeis Numérisation, Groupe Numen, fait le point sur les enjeux et perspectives de ce secteur en pleine mouvance.

01/12/2011 - 12:32

Le manuel scolaire numérique victime de la crise économique

Dans les salles de classe, le constat est simple : aucun équipement, pas d'infrastructures, et des éditeurs qui redoutent de voir leurs ventes chuter plus encore. Le manuel scolaire numérique, vieux débat pédagogique, partout autour de la planète, est ici freiné clairement par le contexte économique, et la crainte d'investissements malheureux...

27/12/2012 - 11:03

Mitterrand et le droit d'auteur : surtout, ne pas toucher

Ministre un jour, mais ministre sûrement pas pour toujours, Frédéric Mitterrand l'avait assuré la semaine passée dans un entretien au Nouvel Observateur, qui faisait suite à un portrait grandeur nature, assez effrayant.

30/06/2011 - 08:40

L'impact économique de l'euro dans les librairies suisses

Si nombre de pays d’Europe ont constaté que le secteur de la librairie avait pris de l’essor durant l’année 2015, la Suisse accuse fortement le coup. Pourtant, même les États-Unis enregistrent une hausse des ventes, la première depuis huit ans. Les modifications économiques que le pays a vécues en 2015 ont frappé fort les tiroirs-caisses de la librairie, tout en favorisant les clients. Mais pas tant que cela, assure-t-on.

15/02/2016 - 14:46

L’apport économique des étudiants étrangers

La France ne cesse d’attirer toujours davantage d’étudiants étrangers. On en compte aujourd’hui près de 300 000 dans l’Hexagone, ce qui fait de la France la troisième destination en accueillant 7 % des candidats au départ, derrière le Royaume Uni, qui en reçoit 11 %, et les Etats-Unis qui sont loin devant, à 18,5 % (voir notre article).

27/11/2014 - 00:01

L'amélioration de la rémunération des artistes, un enjeu économique

La place du livre à l'échelle mondiale
Irina Bokova, directrice générale de l'UNESCO, Jean-Michel Jarre, président de la Cisac (Confederation of Societies of Authors and Composers) et Gadi Oron, son directeur général, ont dévoilé hier un nouveau rapport sur le poids économique des industries culturelles et créatives, réalisé par EY. On y apprend que ces industries génèrent 3 % de l'économie mondiale et emploient 1 % de la population active, c'est à dire plus de personnes que l'industrie automobile. Elles créent également 29,5 millions de jobs autour du monde. Ils ont mis en valeur le rôle de la culture dans l'économie, et appelé à un renforcement de ses « bases ».

04/12/2015 - 12:45

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