Recherche

Droit du commerce électronique. Enjeux civils, consuméristes, cybercriminels, d'extranéité et de déterritorialité

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Portraits de traductrices et traducteurs du passé

« Traduire, c’est trahir », selon l’adage italien, mais sans eux, pas de livres venus d’ailleurs dans les mains des lecteurs. Traductrices et traducteurs, penchés sur des textes antiques ou des publications plus récentes, ont enrichi les bibliothèques de leurs apports. Coauteurs de ces œuvres, souvent oubliés, voici un dossier qui rend hommage à un métier essentiel.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Extraits

Multimédia

Droit du commerce électronique. Enjeux civils, consuméristes, cybercriminels, d'extranéité et de déterritorialité

Nous sommes les contemporains du premier siècle d'existence d'un Internet défiant le droit. Faut-il encore entretenir des inhibitions d'esprit de jeunesse, là où le droit de l'Internet et l'Internet lui-même sont jeunes ? Qui reprochera aux chercheurs de la génération androïde de mener la quête des connaissances sur leur temps ? Avec méthode et rigueur, avec patience et hargne, avec humilité et technicité, les auteurs étudient les enjeux économiques, consuméristes, cybercriminels de notre société numérique transfrontière. Par devoir et pour mémoire, nos choix d'éléments d'études comparées esquissent le renouveau d'un Droit du commerce électronique, tout en renforçant le tronc commun du droit classique. Le droit civil participe de ses institutions anciennes à la réglementation du e-commerce. Le droit de la consommation reste un bouclier pour le citoyen-internaute. Le droit pénal offre ses instruments à l'ajustement de l'ordre public numérique, avec le concours du droit international.

09/2021

Multimédia

Droit du commerce électronique. Sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, 2e édition

Les nombreuses règles de droit relatives aux principales activités économiques qui se déploient sur le web et les réseaux sociaux. L'ouvrage montre comment le droit a su, en quelques années, intégrer le double défi technique et économique imposé par le développement fulgurant du commerce électronique.

02/2023

Sociologie

Médias et communication électronique : enjeux de société

La nature des traces numériques que les usagers du web laissent chaque jour, volontairement ou non, consciemment ou non, est une question fondamentale à l'heure des big data. Ce sont ainsi bel et bien les "profils" via l'avènement des réseaux dits "sociaux numériques", plus précisément socionumériques, qui organisent aujourd'hui les traces et qui structurent l'économie de la donnée en tant qu'objet de convoitise de tous les acteurs du numérique et notamment de la part des plus puissants qui développent des algorithmes dédiés à leur qualification. Les textes regroupés dans cet ouvrage traitent donc de la nature de ces traces. Laura Goudet traite de manifestations de l'identité urbaine sur Facebook. Leticia Andlauer traque pour sa part les traces des joueuses en ligne et Yosra Ghliss, les émotimots, alors que Zineb Majdouli et Tiphaine Zetlaoui discutent d'une proxémie numérique. Hélène Hoblingre et Emmanuelle Chevey-Pebayle proposent une analyse comparative de données sur Linkedin alors que Jan Lazar et Laëtitia Emerit-Bibié et à leur suite Bader Ben Mansour puis Nanta-Novello présentent tou.te.s des travaux sur le discours politique numérique. Bénédicte Toullec, Justine Simon et Magali Bigey exploitent Twitter pour analyser des discours citoyens d'une part et des usages journalistiques de l'autre. Gérald Lachaud mais aussi Alexandre Contant et ses collègues canadiennes traitent de communication (numérique) des organisations. Enfin, Magda Furaso questionne, de manière polémique, la notion de "triche numérique".

04/2019

Procédure civile

Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique. Etude de droit civil

Comment le consensualisme et le formalisme, si fidèles au support papier, peuvent-ils résister à la transmission électronique des volontés ? Si la rencontre de l'offre avec l'acceptation a été ajustée à l'électronique, la réglementation reste, à certains endroits, nébuleuse. Tel est le cas de la forme de l'offre électronique qui a été oubliée ou de la forme d'acceptation incarnée par le double-clic dont la valeur reste encore incertaine. Quant aux formalismes, la disparition du papier a contribué à la dénaturation de l'acte sous signature privée et de l'acte authentique. L'étude propose alors différents remèdes pour poursuivre l'adaptation du consensualisme et du formalisme à l'électronique. Il en résulte un mouvement plus profond de transformation des notions par l'électronique : une fois plongés dans l'océan électronique, le consensualisme et le formalisme se détournent de leurs conceptions traditionnelles. Pour le consensualisme, une dualité émerge avec la découverte d'un néo-consensualisme, propre aux contrats électroniques, cohabitant avec le consensualisme classique. Pour les formalismes ad validitatem et ad probationem, ils deviennent inséparables "en ligne", ce qui rappelle un phénomène d'unification de ces deux types, connu en droit commun des contrats. Finalement, loin d'une abolition des notions, la mise à l'épreuve du consensualisme et du formalisme par l'électronique invite a porter un regard nouveau sur ces deux totems de la formation des contrats.

06/2021

Droit

Droit de la monnaie électronique

Le droit de la monnaie électronique est tout jeune et s'insère dans un autre, celui des services de paiement, qui n'est guère plus ancien. Il prend sa source dans une directive européenne du 16 septembre 2009 dite "DME 2", transposée en France, dans le Code monétaire et financier, par une loi du 28 janvier 2013. Au-delà encore, le nouveau droit des paiements et de la monnaie électronique s'inscrit dans une remarquable ambition politique qu'est la construction d'une Europe des paiements à travers le projet SEPA (Single Euro Payments Area). Exposer le droit de la monnaie électronique suppose ainsi de dépasser les frontières nationales. L'ouverture du marché des paiements électroniques est prometteuse. Son économie ne cesse d'attirer de nouveaux entrants. Des acteurs para-bancaires peuvent désormais offrir des services de paiement innovants : les établissements de paiement et les établissements de monnaie électronique. Le statut de ces derniers (agrément, passeport européen, règles prudentielles), la réglementation de leurs activités sont présentés pour la première fois dans le détail selon une approche résolument pratique et didactique. Mais la notion même de monnaie électronique fait débat : est-elle bien une monnaie à part entière ? Se distingue-t-elle véritablement de la monnaie fiduciaire, d'un côté, de la monnaie scripturale, de l'autre ? A quoi se reconnaît-elle dans le foisonnement des nouveaux moyens de paiement électronique ? Les réponses ne sont pas simples à donner et méritent que l'on définisse au plus près la notion même de monnaie électronique. Cet ouvrage s'inscrit dans une optique de clarification du corpus réglementaire.

11/2014

Histoire du droit

Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil

Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil / Arthur Curti Date de l'édition originale : 1928-1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

Tous les articles

Réviser la directive Commerce électronique, et responsabiliser les hébergeurs

La Cour des comptes s'est exprimée hier sur les moyens à déployer pour améliorer la lutte contre la contrefaçon en France. Ce 2 septembre, elle a rendu public un référé, soulignant que le pays « est à la pointe de la lutte contre la contrefaçon et la cyber-contrefaçon aux niveaux européen et mondial ». Et l'accompagne de six recommandations qui serviront à renforcer encore « l'efficacité de l'action publique dans ce domaine ».

03/09/2014 - 15:48

Hachette, le fructueux commerce des livres électroniques

Lagardère Publishing affiche un chiffre d'affaires. La recrudescence des achats de livres électroniques dans les pays anglo-saxons a tempéré une baisse conjoncturelle des ventes en librairie.

04/05/2011 - 11:28

Droit et grands enjeux du monde contemporain : la nouvelle matière de la terminale littéraire

A la rentrée 2012, un nouvel enseignement fera son entrée dans le programme de la terminale littéraire, ceci afin de contribuer à la revalorisation d'une filière trop souvent délaissée par les lycéens. Dénommé « Droit et grands enjeux du monde contemporain », cet enseignement a pour ambition de faire découvrir le droit aux élèves de terminale littéraire, une manière de drainer dans cette filière ceux qui souhaitent par la suite entreprendre des études de droit.

02/11/2011 - 00:46

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Droit d'auteur au Canada : Culture équitable pose les enjeux

Alors que le Canada vit actuellement une période de grande remise en question de la Loi sur le droit d'auteur, par le projet de loi C-32, la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction fait part de la création d'un site pour informer les consommateurs.

09/11/2010 - 17:44

Les cybercriminels convoitent “hacktivement” l'industrie du livre

Voilà maintenant trois ans que des tentatives d’usurpation d’identité, en vue de dérober des ouvrages très, très attendus, voient le jour dans l’industrie du livre. Qu’elles aient été jusqu’alors cachées, ou qu’une véritable vague de menace place, le constat s’impose : l’édition n’est absolument plus à l’abri. Et les pirates rivalisent d’une ingéniosité dont Margaret Atwood a manqué d'être victime.

09/09/2019 - 11:21

La Foire de Francfort investit dans le commerce des droits

La Foire du Livre de Francfort, Frankfurter Buchmesse en VO, est l'événement annuel de l'industrie de l'édition, particulièrement connu pour son importance en matière d'acquisition et de vente de droits à l'international. La Foire a visiblement décidé d'entretenir cette image, avec une prise de participation minoritaire dans la plateforme IPR License, conçue pour les transactions relatives à la propriété intellectuelle.

26/05/2015 - 13:24

Les enjeux de l'amour et du hasard

Un mariage, qu'il soit à l'église, la synagogue ou en mosquée, ou plus simplement devant le maire, présente toujours une part d'angoisse. De peurs, irrépressibles.

Toutes ces choses qui remontent soudainement, que l'on n'avait jamais réglées, et qui viennent vous chatouiller la conscience, sortant de nulle part, et sans vraie raison...

Ou alors... peut-être que leur présence est on ne peut plus justifiée.

Que cet acte d'amour entraîne bien plus de conséquences que l'on ne l'avait imaginé. C'est incroyable de sentir alors que ses parents pèsent encore si lourdement si votre vie...

L'amour, oui, mais dans quelles conditions ?

C'est tout l'enjeu de notre chronique : Inapte à dormir seule, d'Anna Cabanna

05/07/2010 - 10:01

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

“La COP21 est finie, le combat pour le droit commence“

Dans le cadre de la clôture de la COP21, les éditions Mardaga ont sollicité Gabrielle Lefèvre, journaliste spécialisée dans les problèmes de développement et d’évolution sociétale. «

16/12/2015 - 18:27

Sécurité globale : violer le droit d'auteur pour faire oublier les enjeux de la loi

La pirouette politique ne dupe aucun des auteurs engagés dans l’initiative « Députés de la honte ». Le jour de la Marche des libertés, 30 dessinateurs et dessinatrices décidaient de publier sur la toile les dessins des 388 députés ayant adopté la loi Sécurité globale. Certains des parlementaires ont même cru, sous couvert de réseaux sociaux, qu’il leur était permis de violer le droit d’auteur. Quelle assurance !

01/12/2020 - 14:14

Réformer l'ecommerce, aussi nécessaire que le droit d'auteur ?

Le rapport de l'eurodéputée Julia Reda, portant sur les possibilités de réforme et d'harmonisation du droit d'auteur européen dans la logique d'un marché unique, est donc passé, comme une tornade, dans les industries culturelles. Virginie Rozière, députée du Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen (Parti radical de gauche), fait partie de ceux qui demandent également une réouverture de la directive commerce électronique, pour améliorer les relations entre les intermédiaires du web et le monde de la culture.

23/04/2015 - 16:10

Prix littéraires

Neutralité du net : entre enjeux commerciaux et liberté

La question de la neutralité du net est désormais dans les mains de la Commission européenne, alors même que les députés, en France, ont prix à bras le corps ses problématiques. Normalement, neutralité du net, équivaut à quelque chose comme : accès pour tous. Dans les faits, l'expression dissimule surtout des enjeux commerciaux.

20/04/2011 - 17:29

Du commerce de proximité signé Casino et Relay

01/02/2009 - 07:25

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

Enjeux juridiques et fiscaux de l'audiolivre

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux.

12/06/2018 - 14:15

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Francfort renforce son implication dans le commerce des droits mondiaux

La Foire du livre de Francfort, événement annuel de l’édition reconnu pour son importance en matière d’acquisition et de vente de droits à l’international, a renforcé son implication dans le commerce des droits mondiaux, avec des transactions relatives à la propriété intellectuelle.

04/05/2016 - 10:37

La mission de Pierre Sirinelli : réformer l'ecommerce plutôt que le droit d'auteur

En novembre dernier, Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris I et membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) présentait une partie de son rapport sur la révision de la directive européenne de 2001 sur le droit d'auteur. Comme la ministre Fleur Pellerin a pu le découvrir, le rapport s'oppose à une réouverture de cette directive, au profit de celle qui concerne le commerce électronique, adoptée en 2000 et mise en application dès 2004.

10/04/2015 - 16:54

La littérature du XIXe siècle sert aux cybercriminels pour leurs attaques

Quand on trouvera des virus dans les livres numériques, alors le format aura acquis une popularité certaine. C’est ce que nous assurait un spécialiste de la sécurité informatique en 2010. Les technologies pour introduire un cheval de Troie dans un PDF existent depuis un bon moment, mais les cybercriminels ont avant tout une perspective simple : le chemin de moindre résistance. Nous n’y sommes pas encore, mais on s’approche.

28/07/2015 - 15:36

Manga numérique, enjeux et problématiques

Le marché du livre numérique commence à se développer en France et les éditeurs sont en pleine réflexion sur la façon la plus pertinente d'y entrer. Dans le domaine de la bande dessinée, on a pu voir naître ces derniers temps quelques initiatives intéressantes. Cependant le secteur plus particulier du manga semble rester en retrait.

26/04/2011 - 10:00

Bibliothèques numériques : enjeux et accessibilité

24/11/2009 - 16:20

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Lalibrairie.com : vente en ligne et commerce de proximité

En attendant que 1001libraires.com daigne ouvrir ses portes, un nouveau portail alliant commerce de proximité et vente en ligne va ouvrir ses portes. Rendez-vous le 8 novembre prochain pour l'ouverture de lalibrairie.com.

05/11/2010 - 07:24

Numérique

Un dictionnaire pour cerner les enjeux du net et du numérique

08/07/2010 - 13:02

Crise, scantrad et pédopornographie, les enjeux du manga

Roland Kelts un conférencier américain sur les manga et auteur du livre Japanamerica : How japanese pop culture has invaded the U.S (que l'on pourrait traduire par Japanamerica : Comment la pop culture japonaise a envahit les Etats-Unis) est revenu sur les derniers événements qui ont secoué le monde du manga.

Selon lui : « Dans les annales du manga, un média qui a près de 60 ans,et un des principaux moteurs du poids lourd qu'est la pop culture japonaise, l'été 2010 a été révolutionnaire ». Et cela pour deux points principaux, la tentative de régulation de la pédopornographie et la lutte contre le piratage.

Face à des affaires de pédopornographie, le gouvernement métropolitain de Tokyo avait annoncé vouloir mettre sur pied une législation pour protéger les enfants de la violence et de la sexualité. Ainsi, un projet de loi prévoyait la disparition des jeunes dans les manga.

Seulement, des doutes sur les motivations politiques derrière cette loi et un texte dont le langage et les buts n'étaient pas clairs ont conduit à une mobilisation des mangaka. De grands maîtres comme Tetsuya Chiba (auteur entre autres d'Ashita no Joe), Fujiko Fujio A (ou Motoo Abiko de son vrai nom), Moto Hagio (qui a reçu récemment un Inkpot award à Comic Con) et Rumiko Takahashi (Maison Ikkoku, Mermaid Forest, Ranma 1/2...) ont donné une conférence de presse pour lancer une pétition contre cette loi.

Finalement, elle a été rejetée et tout le monde a respiré un grand coup même si des éditeurs, des artistes et des traducteurs ont affirmé officieusement à Kelts qu'il fallait faire quelque chose contre le nombre croissant de manga érotique et particulièrement ceux impliquant des personnages à l'apparence vraiment jeune. Le gouverneur de Tokyo, Shintaro Ishihara ne compte pas rester sur cette défaite et promet de mettre au point un nouveau projet de loi.

La crise du manga

Autre point, très important de ces derniers temps, la lutte contre les scantrad. Selon Kelts, les ventes de manga an Amérique du Nord ont chuté de 17 % entre 2007 et 2008 et de 20 % entre 2008 et 2009, pour un total de perte entre 2007 et 2009 d'un tiers.

En ce qui concerne le Japon, Yukari Shiina de l'agence World-Manga parle d'une perte totale sur les ventes de manga en 2009 de 6,6 % et de 9,4 % sur les ventes de magazine. Cela dit, on notera que les ventes de manga sur téléphones portables et d'animes (particulièrement en Blu-ray) ont augmenté au Japon.

Selon elle, la crise économique mondiale et la sursaturation du marché sont des facteurs importants de cette crise du manga mais elle n'oublie pas non plus le versant numérique et plus particulièrement les scantrads.

La lutte contre les scantrads

Elle affirme : « Je ne suis pas sûre de la part que cela prend dans la baisse des ventes, mais les scantrads sont un problème. Je n'accorde plus de crédit à l'argument des groupes de scantrads selon lequel ils font la promotion du manga en général. Cela pourrait être vrai avec quelques obscurs titres, mais ne peut pas l'être avec des hits comme Naruto ».

On l'a vu cette préoccupation a conduit à la création d'une coalition d'éditeurs japonais et américains. Ensemble, ils avaient averti les plus gros sites agrégateurs de scantrads que s'ils ne cessaient pas leur activité, ils devraient faire face à des poursuites. Trois des plus gros sites de scantrads, One Manga, MangaFox et MangaHelpers ont très vite répondu en fermant.

Ce combat sera-t-il suffisant pour que les ventes reprennent la pente ascendante ? Selon Kelts dans un marché qui se transforme très vite, il ne faudra pas évoluer progressivement mais faire des révolutions par salves.

12/08/2010 - 13:30

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Turquie : Le parc Gezi, symbole de révolte et moteur du commerce

Début juillet, le parc Gezi, au coeur de la contestation turque, a fini par rouvrir ses portes. Non loin de la place Taksim, l'endroit a fait souffler un vent de colère, mais le gouverneur d'Istanbul, Hüseyin Avni Mutlu, a pris des mesures : interdiction que la moindre manifestation s'y déroule. Ce n'est pas compliqué, tolérance zéro, et tant pis pour les contrevenants.

04/08/2013 - 13:22

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les 5e Rencontres de Liré et les enjeux de la traduction

14/05/2010 - 13:01

1 2 3 ... 300 Plus de résultats