Droit des sociétés. 10e édition

#Presidentielle2022 - 12 candidats et candidates se retrouvent finalement en lice pour l'élection présidentielle 2022, qui se déroulera en deux tours, les 10 et 24 avril prochains. Conformément à la loi, depuis 2017, les prétendants, y compris le président sortant, ont déposé une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. Petit état des lieux en matière de littérature et d'édition, par candidat...

Malgré les adversités, d’une météo peu clémente à l’émergence d’une pandémie mondiale, le Festival de BD de Montréal (FBDM) réussit d’une année à l’autre à accueillir des milliers de participants à son rendez-vous attendu, l’un des premiers événements d’envergure de l’année à Montréal. Et 2021 ne fera pas exception. Cette année, le FBDM célèbre ses 10 ans. Pour l’occasion, une programmation virtuelle en direct mettra de l’avant des bédéistes d’ici et d’ailleurs. 

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

Pendant la Foire du livre de Francfort, les éditeurs Jane Tappuni (IPR License) et Kris Kliemann (Kliemann and Co), ont évoqué la vente de droits sur le stand de Publishing Perspectives. Ils ont énuméré certaines actions essentielles à mettre en œuvre avant de céder ses droits.

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

Le vendredi 9 et le samedi 10 septembre 2016, les Vendanges de Malagar font leur retour : cette 18e édition, intitulée « Penser l'événement », proposera de prendre un peu de temps sur ce week-end pour mieux comprendre le monde contemporain et l'actualité. Avec une question cruciale, toutefois : « [Q]ue voulons-nous transmettre aux générations futures, quel avenir préparons-nous ? », comme le souligne Jean-Claude Ragot, directeur du Centre François Mauriac de Malagar.

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Soutenir plus et mieux par les actions artistiques et culturelles

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

À la fin des années 1990, alors qu'il s'était éloigné de Marvel, Stan Lee avait créé une société à son nom, Stan Lee Media, chargée de gérer ses droits et ses affaires. Il doit à présent le regretter amèrement : deux ans après sa création, en 2000, la société était déclarée en faillite, pour mieux renaître en 2007 et pourrir la vie de son fondateur.

La CCOGDA, ou Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins, voit la reconduction du président de son collège de contrôle, Alain Pichon, à son poste. Par ailleurs président de chambre honoraire à la Cour des comptes, le président du collège de contrôle est entouré par quatre autres membres.

C’est en association avec un bon connaisseur du jeu de société, Play Bac, que les éditions Gallimard ont choisi de se donner de la voix dans ce secteur. Promis pour le 13 octobre prochain C’est dans quoi déjà ? se base sur des concepts déjà opératoires dans de nombreux autres jeux.

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

Les tribulations d'ActuaLitté à la 10e édition de Japan Expo

Villeurbanne dans tous ses États de fête, pour la 10e édition

À l’initiative des Espaces Culturels E.Leclerc, écrivains et artistes sont mobilisés pour un grand festival culturel qui proposera 100 rendez-vous gratuits dans toute la France.

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

Prix SNCF du polar 10e édition : les lauréats du printemps

Julie Ruocco a été couronnée lors de la 10e édition du prix, où la participation a atteint un record de 780 votants. Ce succès a été rendu possible grâce à la mobilisation de 421 Corréziens qui ont exprimé leur choix pour le livre Furies, édité par Actes Sud.

Ce sera la 10e édition de la manifestation parisienne, qui transporte des tonnes de sable directement reversées sur les berges des quais de Seine. Paris-Plages, du 21 juillet au 21 août, ce sera encore plus ensablé cette année.

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?