Droit congolais de la famille. Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités

Payer en œuvres d'art les droits de succession

L'écrivain congolais Daniel Biyaoula vient de s'éteindre. Il laisse trois romans publiés chez Présence africaine entre 1997 et 2003, rapporte l'Agence d'information d'Afrique centrale.

Qu’il s’agisse de la reprise de l’activité, du nettoyage des locaux, de l’isolement des documents et bien entendu de garantir la sécurité sanitaire de tout un chacun, les consignes manquent. Les associations de bibliothèques fournissent des recommandations et conseils, mais manque toujours le cadre des autorités idoines. Raison pour laquelle se tourner vers les organisations professionnelles reste la meilleure option. 

Une équipe de chercheurs travaille actuellement autour d’Alfacar (province de Grenade), pour mettre la main sur les restes du poète Federico Garcia Lorca. C’est dans un charnier qu’ils espèrent trouver enfin les ossements du dramaturge. Mais la famille, elle...

La CFTC refuse qu'on touche au régime fiscal des familles de 3 enfants

La famille de l'auteur Mario Puzo, chargée de sa succession, n'en peut plus. Elle en appelle désormais au juge fédéral pour en finir avec les droits que la Paramount Pictures Corp détient sur l'oeuvre. Et l'avocat de la famille, Bertramn Fields, a plaidé ce jeudi, à Manhattan, pour démontrer de quelles violations constatées la Paramount s'était rendue coupable.

L'université du Front National de la jeunesse 2010 a été rebaptisée promotion Bernanos en rapport bien sûr avec l'écrivain Georges Bernanos. Ce qui ne plaît pas du tout à ses ayants droit.

BONNES FEUILLES - Après Panne de secteur et 39,4, l’auteur dépeint les tourments de Paul Caunisbert à la suite d’un geste funeste et hautement symbolique : l’euthanasie d’un père. Une décision salutaire qui au fil des jours se mue en sentiment criminel, angoissante hantise que le fonctionnaire de service du commissariat ne veut pas entendre. 

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Expulsion d'une lycéenne congolaise, le ministère nie

Le Congolais Jean Malonga (1907-1985), au parcours atypique, reste encore trop méconnu du grand public. Ses œuvres de langue française sont d'ailleurs en partie toujours inédites, rapporte le site Star du Congo. Et, même si différentes journées d'études lui ont été consacrées en 1990, rien ne semble bouger aujourd'hui.

Les violents incendies qui ont ravagé l'île de Maui, dans l'État de Hawaï, ont laissé derrière eux un paysage de désolation, plus d'une centaine de morts et de nombreux décès. Tandis que le président Biden, critiqué pour la gestion de la crise, se rend sur place ce 22 août, la population fouille toujours les décombres, notamment ceux d'un centre culturel vital pour l'histoire et les traditions de l'île.

Du neuf dans les comics familiaux. Déjà connus chez les plus jeunes, les courts-métrages DC diffusés sur Cartoon Network s'offrent un portage sur tablettes, smartphones et magazine.

Les réactions se multiplient pour dénoncer le régime mis en place par Alexandre Loukachenko, président de Biélorussie. Réélu en août 2020, il a marqué son retour par plusieurs attaques portées contre la liberté d’expression. Et plus spécifiquement des associations d’auteurs. L’association professionnelle des autrices et auteurs de Suisse monte à son tour au créneau, dans un texte communiqué à ActuaLitté, ici reproduit en intégralité.

Au lendemain de la Foire du Livre de Londres, en avril dernier, l'affaire était malvenue : tandis que l'édition défendait un statu quo pour le copyright européen, et en soulignait toute la pertinence, Random House Germany, filiale de l'un des plus importants groupes d'édition du monde, était visé par une action en justice pour infraction au droit d'auteur. Et pas par n'importe qui, puisqu'il s'agissait des héritiers de Joseph Goebbels, un des artisans du régime nazi.

Une cour britannique a jugé que les droits d'adaptation du roman Watership Down, écrit par l'auteur britannique Richard Adams et publié en 1972, appartenaient à sa famille, et non au producteur Martin Rosen. Ce dernier avait écrit et réalisé une adaptation animée du livre en 1978. Rosen a été reconnu coupable d'infraction au droit d'auteur, notamment, et doit verser 95.000 $ de dommages-intérêts.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

La poursuite judiciaire n’est pas banale : Bianca Maria Hoepli, centenaire, vient d’intenter un procès à son neveu, Ulrico Carlo, âgé lui-même de 80 ans. Au cœur de l’affaire, la prise en mains majoritaire d'une maison d’édition milanaise, aujourd’hui dirigée par un tuteur qu’avait nommé le tribunal de Milan. Ambiance familiale assurée...

Pour sa cinquième édition, le Grand Prix du Roman Métis a sacré le Congolais In Koli Jean Bofane avec son roman Congo Inc. (Actes Sud, 304 pages, 22 €). L'écrivain recevra son prix le 2 décembre 2014 prochain à la Réunion et rencontrera ses lecteurs.

Une vente qui priverait le Portugal de témoignages précieux

Le sort des auteurs inquiète, et jusqu’à l’Assemblée nationale. Deux députées viennent de solliciter les ministères concernés par la réforme du régime social des auteurs. Questions simples : quand est-ce que les choses vont évoluer. Et surtout, comment ?

L'arrêté du 1er avril 2020 est relatif aux projets de restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques relevant des collectivités territoriales ou de leurs groupements. Il précise les conditions dans lesquelles les préfets de région doivent être informés de la mise en œuvre de ces projets.

C'est troublant d'achever la dernière page d'un ouvrage et de se dire que l'on est passé à côté. Attention, non pas que l'auteur ait raté son coup, mais plutôt que la rencontre avec le texte ne s'est pas faite. Les successions, en dépit du sentiment qu'il m'a laissé, est un très beau texte. Et se l'avouer, c'est déjà reconnaître ses limites. Alors avouons : je suis très humblement passé à côté du livre.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Décidément, la journée n'est pas aux joyeuses nouvelles. En l'occurrence, il s'agit du décès du sociologue Paul Yonnet, ce 19 août, annonce l'AFP, qui est mort à l'Insitut Gustave Roussy de Villejuif.

Massimo est un enfant comme tant d’autres. D’ailleurs, à l’école, il est malmené et brutalisé par un certain Vito. Et rapidement, se retrouve pris comme bouc émissaire. Lorenza Ghinelli passe de la littérature adulte à la jeunesse avec Heureusement que le chien, lui, est un type bien. Un plaisir.