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Dépasser la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité administrative. 173

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

Dossier

Le Prix de la littérature arabe

Créé en 2013, le Prix de la littérature arabe est la seule récompense française distinguant la création littéraire arabe : il salue le roman ou le recueil de nouvelles d'un écrivain ressortissant de la Ligue arabe et auteur d'un ouvrage écrit en arabe et traduit en français ou directement écrit en français.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Extraits

Droit administratif général

Dépasser la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité administrative

A quoi sert la responsabilité administrative ? Elle est traditionnellement présentée comme un procès entre deux parties - la victime et la personne publique - au cours duquel le juge administratif octroie une compensation pécuniaire en réparation du préjudice subi. Cette perspective est désormais dépassée. La fonction indemnitaire n'emporte pas toujours satisfaction du fait de la modicité de la somme perçue par la victime. La fiction selon laquelle l'argent peut tout réparer est remise en cause, tandis que l'essor de l'injonction témoigne d'une recherche de plus grande effectivité de la décision de justice. D'autres fonctions se manifestent : la sanction, la prévention, le respect de la hiérarchie des normes ou encore la communication du juge administratif. Ce dernier est paradoxalement sommé, à travers le recours indemnitaire, de répondre aux attentes de la société tout entière. Cette confiance placée dans le juge fait écho à la défiance à laquelle les autorités politiques sont confrontées et interroge sur les limites du droit de la responsabilité, voire du droit.

05/2023

Critique littéraire

Bibliothèque. Tome 2, codices 84-185, Edition bilingue français-grec ancien

84 Denys d'Halicarnasse, 85 Héraclianus, 86 Jean Chrysostome, 87 Achille Tatius, 88 Synode de Nicée, 89 Préface à Eusèbe, 90 Libanius, 91-93 Arrien, 94 Jamblique, 95 Jean de Scythopolis, 96 Georges d'Alexandrie, 97 Phlégon, 98 Zosime, 99 Hérodien, 100 Hadrien, 101 Victorinus, 102 Gélase, 103-105 Philon, 106 Théognoste, 107 Basile, 108 Théodore, 109-111 Clément d'Alexandrie, 112-113, Clément de Rome, 114 Leucius Charinus, 115 Contre les Juifs. Métrodore, 116 Sur la fête de Pâques, 117 Pour Origène, 118 Pamphile et Eusèbe, 119 Piérius, 120 Irénée de Lyon, 121 Hippolyte, 122-124 Epiphane, 125 Justin, 126 Clément, 127 Eusèbe, 128 Lucien, 129 Lucius de Patras, 130 Damascius, 131 Amyntianus, 132-135 Palladius, 136 Cyrille, 137-138 Eunomius139-140 Athanase, 141-143 Basile, 144-145 Helladius, 146-148 Lexiques, 149 Pollion, 150 Julien, 151 Timée, 152 Elius Denys, 153 Pausanias, 154 Boethos, 155-156 Lexiques, 157 Moeris, 158 Phrynichos, 159 Isocrate, 160 Choricius, 161 Sopatros, 162 Eusèbe, 163 Vindanius, 164 Galien, 165 Himérius, 166 Antoine Diogène, 167 Stobée, 168 Basile, 169 Cyrille, 170 Préchristianisme, 171 Eustrate, 172-174 Jean Chrysostome, 175 Pamphila, 176 Théopompe, 177 Théodore d'Antioche, 178 Dioscoride, 179 Agapius, 180 Jean Lydus, 181 Damascius, 182 Eulogius, 183-184 Eudocie, 185 Denys d'Egée

01/1960

Responsabilité civile

La coresponsabilité dans les droits de la responsabilité civile et administrative

La coresponsabilité est l'obligation, pour plusieurs personnes, de répondre des conséquences d'un même dommage. Source de complexité, elle produit un effet perturbateur sur le mécanisme de la responsabilité civile car elle déroge au schéma classique qu'envisage le droit français. Réduite à l'existence d'un seul fait générateur dommageable, la responsabilité de nature civile a été conçue comme l'opposition d'une seule victime à un seul responsable. Pourtant, les situations dommageables qui relèvent de cette simplicité sont de plus en plus rares : l'évolution de la notion de responsabilité, de ses fondements et de ses fonctions a conduit à la multiplication des cas de coresponsabilité.

02/2023

Droit

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative

La présentation traditionnelle des rapports entre la doctrine et la jurisprudence est celle d'un dialogue fécond, d'un choeur à deux voix, mais sans que la part de l'une et de l'autre puisse être précisément mesurée. Or, seul le pouvoir normatif du juge est théoriquement concevable, puisque la création du droit ne peut provenir que d'une source formelle, en l'occurrence la juridiction administrative.
Dans la construction des régies relatives à la responsabilité des personnes publiques, en dehors de tout texte, le juge administratif a subi l'influence, souvent à son insu, des courants d'opinion de la doctrine tant universitaire qu'administrative. C'est donc suivant la méthode déductive qu'ont été posées les règles de la responsabilité administrative, sous l'influence de la doctrine. Celle-ci aura été naturellement moins perceptible, lorsque des textes particuliers ou des principes déjà éprouvés en droit administratif ou en droit civil auront inspiré le juge.
Dans ces hypothèses, le juge a opéré une déduction constructive dans l'interprétation des textes et il a recouru au raisonnement par analogie souvent suscité par la ressemblance des situations juridiques. Le phénomène de la jurisprudence n'apparaît qu'en second lieu après la réception et la reformulation des règles par la doctrine. La systématisation que les auteurs ont opérée inductivement à partir des règles posées par le juge a généré la Jurisprudence.
L'effort d'abstraction et de généralisation fourni par la doctrine, puis la conceptualisation et l'appréciation critique des règles par elle, contribuent à former la jurisprudence, telle qu'elle est connue. Le sens de cette dernière s'enrichit alors de la science du droit et ne se limite plus à la simple collection des décisions juridictionnelles. La réflexion conduit finalement à une remise en cause des sources matérielles et formelles du droit, l'importance de la doctrine dans la formation de la jurisprudence invitant à la ranger également parmi les unes et les autres.

02/1994

Droit

Droit de la responsabilité civile

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.

10/2019

Fonction publique

Droit de la Fonction publique

La première édition de ce Précis tente de relever le défi d'exposer de façon aussi claire et actuelle que possible les évolutions et mutations du droit de la fonction publique depuis les premières années du 21e siècle, lequel a été marqué par huit réformes dont la dernière, la loi de transformation de la fonction publique et les nombreuses ordonnances de 2020 à 2022. Le droit de la fonction publique de 2023 n'est plus le même que celui des années 1990 et, pour ne citer que deux tendances récentes, la "travaillisation" et la "contractualisation" contribuent à individualiser davantage la relation de travail entre les agents publics et leurs employeurs, ces derniers pouvant désormais négocier des accords collectifs avec les organisations syndicales, ouvrant ainsi la voie à une "conventionnalisation" du droit de la fonction publique parallèlement au maintien de la situation légale et réglementaire des fonctionnaires. Points forts - Les références jurisprudentielles occupent une place primordiale dans ce Précis - L'auteur adopte une approche historique, sociologique et de droit comparé - L'ouvrage est le fruit de plus de 20 ans d'enseignement, de formations professionnelles (initiale et continue) ainsi que de nombreux échanges lors de colloques - Ce Précis intègre les nouvelles références issues de la formalisation depuis le 1er mars 2022 de la seule partie législative du droit de la fonction publique dans le cadre d'un Code général de la fonction publique

09/2023

Tous les articles

Droit d'auteur : Comment prendre la responsabilité des orphelines ?

À quoi rime le droit d'auteur ? Jean-Claude Bologne, président de la Société des Gens de Lettres, lance une réflexion sur la question, dans la dernière lettre, s'appuyant sur un avis du Conseil économique et social européen. Le 26 avril dernier, le CESE, écrit : « Pour une industrie culturelle telle que l'édition, les droits d'auteur constituent le fondement de la reconnaissance juridique de la valeur qu'elle crée. » Les droits ?

16/07/2012 - 12:08

Le Kindle violerait le droit d'auteur avec sa fonction de lecture

11/02/2009 - 11:36

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Le Droit du sol, d'Étienne Davodeau : le sens vertigineux des responsabilités

Cette BD est le long récit d’un long voyage. Un voyage à pied ! Depuis la merveilleuse grotte ornée de Pech Merle (département du Lot, près de Cahors, sur la commune de Cabrerets) : si vous ne la connaissez pas, ne tardez pas à y aller ! C’est là que j’ai vu, pour la première fois, des mains en « négatif » dont je garde un souvenir ébloui, ineffable. Jusqu’à Bure (département de la Meuse, arrondissement de Bar-le-Duc), le site actuellement choisi par l’État pour enterrer, à grande profondeur, des déchets nucléaires à très forte radio-émissivité et à très longue demi-vie (diminution de moitié de l’activité nucléaire au bout d’environ 100.000 ans pour certains !).

19/12/2021 - 14:19

Le président du CSPLA payé à la hauteur de “la complexité” de sa fonction

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) oriente et informe le ministère de la Culture pour que ce dernier conduise sa politique en matière de propriété intellectuelle. Présidée par Olivier Japiot depuis décembre 2018, l'instance consultative indépendante est sollicitée sur différentes questions, et doit notamment intervenir dans la foulée des recommandations du rapport Racine.

07/04/2020 - 10:02

La fonction du balai de David Foster Wallace

14/09/2009 - 10:00

La distribution de la presse, nouvelle responsabilité du médiateur du livre

Renvoyé de sa fonction de directeur du cabinet de Françoise Nyssen, Marc Schwartz s’est vu confier une mission sur la situation de la presse. Le cas de la messagerie Presstalis, ainsi qu'un regard plus large sur l’évolution de la loi Bichet de 47, étaient au cœur de son rapport. Et, étrangement, le livre s’y retrouve lié, sans avoir rien demandé.

25/07/2018 - 11:14

Surface : le silence de Microsoft sur la fonction liseuse

Les premiers aperçus de Surface ont évoqué les différents OS, sa fonction tactile, l' écran de 10,6 pouces « ClearType HD ». Pas sûr que cela suffise à rivaliser avec les autres poids lourds du marché, mais la tablette en a quand même sous le capot. Ou du moins sous le clavier, en kit, si l'on s'en tient à l'utilisation des visuels. Pourtant, c'est un autre périphérique qui pose de bonnes questions. Si ses différents OS Windows RT et Windows 8 ont été passés en revue, le port du stylet pose des interrogations.

21/06/2012 - 18:15

Télécharger les livres de Marivaux

Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux, plus simplement désigné Marivaux, reste l'un des dramaturges français les plus célèbres : La Double Inconstance, L'Île des esclaves, Le Jeu de l'amour et du hasard ou La Colonie sont des classiques du théâtre du XVIIIe. Sans oublier ses romans, avec La Vie de Marianne et Le Paysan parvenu. Découvrez à présent le reste de l'œuvre de Marivaux, en téléchargement gratuit au format numérique.

12/02/2018 - 17:10

Piratage : l'avocat général de la CJUE valide l'article 17, sur la responsabilité des plateformes

L'avocat général de la Cour de Justice de l'Union européenne, Me Henrik Saugmandsgaard Øe, a présenté ses conclusions, ce 15 juillet 2021, sur un recours introduit le 24 mai 2019 par la Pologne (Affaire C-401/19). La République polonaise s'inquiétait en effet d'un article 17 de la directive sur le droit d'auteur qui menacerait la liberté d'expression, en laissant une trop grande responsabilité aux plateformes dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage en ligne.

15/07/2021 - 13:20

La fonction du balai, David Foster Wallace

Lenore Beadsman a 24 ans et une vie bien compliquée : son arrière grand-mère s’est évadée de sa maison de retraite – en compagnie de vingt autres patients et cinq membres du personnel

14/09/2009 - 10:00

Le Kindle bientôt en France : la fonction de lecture au crible

16/10/2009 - 17:39

Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA)

15/01/2010 - 14:57

Le goût de la lecture, une responsabilité qui incombe aux parents

Si les parents considèrent que la lecture est un enjeu capital pour leur progéniture, les enfants, pour leur part, ont toujours un peu de mal à ouvrir un livre. 95 % des parents estiment qu'il est important que leurs enfants lisent, et pour 41 % la lecture est indispensable. Bien entendu, les catégories socioprofessionnelles les plus aisées y accordent le plus d'importance.

15/10/2013 - 11:27

De la responsabilité de eBay sur les produits contrefaisants

Amusante causalité que cette condamnation du site d'enchères eBay, à qui la cour de justice de l'Union européenne a reconnu la responsabilité dans la mise en vente de produits contrefaisants depuis son site.

12/07/2011 - 16:13

La pharmacie : la responsabilité du frère aîné selon Magnus Florin

Dans la Pharmacie du Lion où officie son père, un jeune garçon sent monter en lui le besoin de maitriser ces substances dont il observe la manipulation précautionneuse et de délivrer aux clients les décoctions qui leur ont été prescrites et qu’ils viennent chercher.

Entre les enseignements préliminaires de son père (« tu travailleras comme apprenti les soirs, les dimanches et le jours fériés »), le latin et l’arithmétique qu’il continue à apprendre à l’école (« …tu feras de ton mieux pour suivre les cours »), la douce présence de sa mère (« l’étoile (…) n’est pas une étoile mais la planète Vénus"), le jeune garçon trouve encore force et patience pour s’occuper de ses neuf frères et sœurs qu’il entoure d’attention et de son affection tout en déployant des trésors de subtilité pour leur apprendre à parler.

Les parents disparus, c’est lui qui va prendre la relève à la pharmacie tout en conservant près de lui ses frères et sœurs qu’il occupe comme assistants à ses côtés.

Des assistants que n’attirent que certains côtés bien particuliers du métier de pharmacien…

La composition de ce roman est obsédante : écrit par tout petits paragraphes de quelques lignes seulement, il laisse en suspens tout ce qui peut se passer entre deux et oblige le lecteur à faire preuve d’une immense imagination pour arriver à combler les vides délibérément laissés.

Tout est esquissé, commencé, entamé. Rien n’est jamais véritablement terminé, complété, mené à son issue finale.

Et pourtant, la ligne discontinue est suffisamment visible et marquée pour ne pas être perdue dans cette narration à la fois hachée et ininterrompue.

Le fil rouge, c’est le sentiment de responsabilité du grand frère à l’égard de la fratrie né quand, étant le plus âgé, c’est lui qui devait montrer le chemin. Mais ce sentiment se transforme rapidement en contrôle obsessionnel interdisant aux cadets et cadettes toute initiative, toute prise de liberté, tout éloignement, toute tentative pour échapper à la dépendance.

Rien, en dehors de son travail, déterminant et obsessionnel aussi, ne peut détacher l’ainé du rôle qui lui a été abandonné par ses parents : être le guide. Et il fait souvent penser à la cane qui mène ses petits canetons derrière elle, sans les quitter d’un œil, avec attention et fermeté, avec maternité et intransigeance. Mais, lui, ne laisse aucun de ses frères et sœurs prendre ni le large, ni sa liberté. Ne s’accordant à lui-même aucune liberté, aucune déviation en dehors du chemin tracé, dès l’origine, par le « Code Pharmaceutique ».

Ses sentiments sont complètement écrasés par ses principes, ses responsabilités. Il ne laissera jamais les premiers prendre le pas sur les seconds.

Jusqu’à la dernière page, le roman de est une surprise. Agréable et fine. Même si la rigueur, la raideur même du grand frère est parfois incompréhensible voire dérangeante.

14/01/2016 - 08:30

Xavier Patier quitte la direction de l'information légale et administrative

La direction de l'information légale et administrative (ou DILA, pour les intimes) annonce que son actuel directeur, Xavier Patier, quitte ses fonctions, pour rejoindre la ville de Toulouse. Il officiera au poste de directeur général des services pour la ville et la communauté urbaine. Dans l'intervalle, c'est à Didier François, l'actuel directeur adjoint, qui assurera l'intérim.

30/04/2014 - 13:56

Bye bye Amazon : “Il en va de la responsabilité de chaque éditeur”

Zones sensibles est une maison d’édition belge de taille modeste, qui publie des ouvrages de sciences humaines. Elle a décidé de ne plus vendre ses ouvrages chez Amazon à partir de novembre 2020, et s’en explique dans cette tribune qui détaille par ailleurs quelques chiffres clefs sur l’économie du livre et sur l’importance des librairies indépendantes qui soutiennent la maison d’édition.

10/11/2020 - 14:45

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Virgin : l'actionnaire Lagardère doit prendre ses responsabilités

Patrick Zelnik n'a pas caché, ces dernières semaines, son intérêt pour la reprise du groupe Virgin et de ses 26 magasins. Le patron du label Naïve « étudie la reprise de l'intégralité du réseau, soit 26 magasins, dont le Virgin Megastore des Champs-Élysées », a-t-il expliqué la semaine passée. Le projet, Naïve Medina, serait un souk culturel, où les clients déambuleraient tranquillement... Mais Zelnik n'est pas le seul.

28/03/2013 - 10:00

Hystérie administrative : une libraire obligée de refaire sa devanture

Colette et Fabrice Armbruster sont propriétaires de la librairie du Centre à Soissons. Ils ont décidé alors de revisiter la vitrine de leur boutique d’une manière pour le moins originale. Une décision qui fait suite au contrôle réalisé par la Direction départementale de la protection des populations.

01/07/2019 - 12:40

Inondation : Pas d'enquête administrative pour la BnF (ministère)

Information ActuaLitté: Vendredi dernier, nous rappelions que les inondations récentes à la Bibliothèque nationale de France auraient pu être évitées : en effet, un audit réalisé après les inondations de 2004, et suivi par un rapport remis en 2007, pointait la fragilité des installations qui ont cédées. Malgré ces manquements, la Bibliothèque nationale de France sera la seule à évaluer la qualité de ses infrastructures, nous apprend le ministère de la Culture.

20/01/2014 - 17:40

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Édition universitaire : le marché de la contrefaçon dépasse la vente légale

Les chiffres de l’AIE (Association des éditeurs italiens) sur l’édition universitaire sont plus que surprenants : 220 millions € de chiffre d’affaires réel et 230 millions € perdus à cause du piratage. Tout cela doit être mis en perspective avec un autre chiffre : le marché potentiel — celui qui existerait si chaque étudiant universitaire achetait les textes des programmes universitaires — atteindrait 600 millions €.

10/06/2022 - 09:19

Feedbooks : Avancer rapidement sur la fonction "prêt" de Aldiko

Hier, le libraire numérique Feedbooks annonçait le rachat de l'application de lecture pour Android, Aldiko. « Avec l'acquisition d'Aldiko, Feedbooks relie éditeurs et lecteurs dans une maîtrise totale de l'expérience utilisateur, du travail sur le catalogue avec nos libraires, à l'expérience de lecture dans Aldiko, aujourd'hui sur Android et bientôt sur iOS », expliquait Loïc Roussel, cofondateur.

28/05/2014 - 08:19

Numérique

Hausse du point d'indice pour la fonction publique

06/02/2008 - 12:52

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Côte d’Ivoire : dépasser la pénurie de livres

Le livre ivoirien, ça enjaille, dêh ! Même si ça enjaille tchoko-tchoka, il y a encore beaucoup à faire*. La Côte-d’Ivoire compte 24 millions d’habitants dont 56,2 % sont analphabètes, selon le gouvernement. Le secteur du livre intimement lié à la politique éducative en français se déploie dans un contexte difficile.

16/08/2018 - 15:03

Numérique

Suppressions de postes dans la fonction publique : la CGT s'inquiète

04/09/2009 - 07:32

Autoédition : la responsabilité des contenus incombe aux agrégateurs

Il y a quelques semaines, plusieurs revendeurs ou agrégateurs d'ebooks sombraient dans la tourmente avec la découverte de livres numériques autoédités dans leurs boutiques. Pas n'importe quels ouvrages, évidemment : zoophilie, inceste et autres joyeusetés mises à la portée de tous... Le site du libraire WH Smith avait été mis hors-ligne pendant 4 jours, pour éviter le scandale.

19/11/2013 - 16:48

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