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Coordination de sécurité et de protection de la santé. Organisation de la sécurité sur les chantiers, encadrement de la fonction de coordinateur

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

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Dossier

2021, commémoration des 700 ans de la mort de Dante Alighieri

Né le 21 mai 1265, Dante Alighieri, mythique poète italien, écrivain, mais également homme politique ayant vécu à Florence, est mort le 14 septembre 1321, laissant derrière lui La Divine Comédie. Considéré comme le père de la langue italienne, il compose avec Boccace et Pétrarque cette trinité littéraire par laquelle le toscan s’imposa dans le pays. En cette année 2021, le 700e anniversaire de sa mort est commémoré, partout dans le monde.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Extraits

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Bâtiments et travaux publics

Coordination de sécurité et de protection de la santé. Organisation de la sécurité sur les chantiers, encadrement de la fonction de coordinateur

La mission de coordination SPS permet de gérer la coactivité de tous les intervenants sur un chantier afin que chacun puisse mener sa mission sans affecter la sécurité des autres ; elle a également pour objet de faciliter les interventions ultérieures sur l'ouvrage pour une meilleure prévention. Obligatoire dès lors que le chantier compte deux entreprises ou plus, cette mission doit être intégrée dès la phase de conception. Cet ouvrage traite de tous les aspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentant sous forme de fiches synthétiques : - le cadre d'application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ; - la détermination de la catégorie de l'opération ; - l'organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil de déclenchement des obligations, actions à engager (VRD préalables, constitution d'un CISSCT, etc.), documents à produire (déclaration préalable, registre-journal de coordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ; - les qualifications requises d'un coordonnateur SPS (compétences, formation) ; - l'encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ; - le rôle et la responsabilité de chaque acteur (responsabilité civile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ; - les méthodes et les outils permettant de remplir les missions de coordination lors des phases de conception, de réalisation et de l'année de garantie. Cette 4e édition s'appuie sur la norme NF P 99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage ainsi que sur les textes à jour de la commande publique, notamment la publication des CCAG en 2021. Elle intègre les décisions de jurisprudence éclairantes pour la pratique du métier. Avec ce guide, le coordonnateur SPS et tous les acteurs d'une opération de construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs - disposent d'un référentiel commun pour la mise en place d'une coordination de sécurité et de protection de la santé efficace. Les ouvrages de la collection "Méthodes" proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d'une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.

06/2022

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Droit

La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.

11/2019

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Sécurité sociale

La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Dans ce rapport annuel, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et à favoriser un retour à l'équilibre durable des comptes sociaux. Dans sa première partie, le rapport 2021 présente la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale. La deuxième partie analyse l'impact de la crise sanitaire dans différents domaines : fonctionnement des organismes de sécurité sociale, développement de la télésanté, dépenses de biologie médicale. La dernière partie souligne la nécessité de poursuivre les réformes et l'amélioration de la gestion de la sécurité sociale, à travers quatre exemples : les méthodes de financement du secteur médico-social, la dématérialisation des prescriptions médicales, la gestion de la reconnaissance et de la réparation des accidents et maladies professionnelles et celles du minimum vieillesse et de l'allocation de rentrée scolaire.

10/2021

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Spécialités médicales

Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale

La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.

05/2019

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Finances publiques

Singularités des finances de la défense et de la sécurité

"Argent, nerf de la guerre...", toujours, comment et encore ? Les finances de la défense ont longtemps été considérées comme en marge des finances publiques. Leur étude offre cependant un point de vue décalé, éclairant et instructif sur l'ensemble du système financier. Cet ouvrage se propose d'analyser, en droit et en pratique, cette singularité financière. Il se veut volontairement interdisciplinaire, faisant intervenir tout autant monde académique que professionnels de la défense et de la sécurité, replaçant dans une perspective historique nombre de sujets juridiques d'actualité. Doit-on parler d'une ou de singularités et quelles en sont les origines ? La célèbre LOLF n'a-t-elle pas fait perdre toute spécificité en la matière ? La défense et la sécurité ne conservent-elles pas des spécificités financières nécessaires aux particularités de leurs missions ? Telles sont les interrogations du présent ouvrage, lequel propose une analyse de l'évolution des budgets parmi les plus essentiels de l'Etat.

03/2021

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Vie sociale et professionnelle

Métiers de la sécurité

Un ouvrage de révision complet des matières professionnelles des 3 années du Bac Pro Métiers de la sécurité autour des 3 axes du programme avec découverte du panorama de métiers : - La sécurité publique - La sécurité privée - La sécurité incendieUne découverte > Des fiches synthétiques avec toutes les notions fondamentales du programme > Des exemples concrets pour illustrer les notions expliquées et les mémoriser facilement > Des entraînements pour s'entraîner à l'examen En + : - Des QCM interactifs pour tester ses connaissances - Un carnet de documents professionnels utiles pour se projeter dans son futur métier

09/2023

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